AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux


Partagez
 

 [Décret comtal] Des produits spécifiques

Aller en bas 
AuteurMessage
Greffier
Invité



[Décret comtal] Des produits spécifiques Empty
MessageSujet: [Décret comtal] Des produits spécifiques   [Décret comtal] Des produits spécifiques Empty08.07.08 15:57

Citation :

Décret sur la pierre

Qu'il soit su qu'à partir de ce jour premier du mois de juillet de l'an de grâce 1456 , sous le règne de la comtesse Melior :

Les pierres présentes sur les marchés du Comté servent à payer les soldes des soldats du Périgord-Angoumois. Tout achat non autorisé sera passible de poursuites judiciaires pour escroquerie.

Faict à Périgueux le 1er juillet 1456.
Melior
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois

[Décret comtal] Des produits spécifiques Pajaune
Revenir en haut Aller en bas
Brygh Ailean

Brygh Ailean

Nombre de messages : 6316
Age : 37
Localisation : Loin des chèvres
Emploi : En Jevrière, troue ton gruyère
Date d'inscription : 21/07/2009

[Décret comtal] Des produits spécifiques Empty
MessageSujet: Re: [Décret comtal] Des produits spécifiques   [Décret comtal] Des produits spécifiques Empty10.08.10 9:49

plantajeunet a écrit:


Le Comté du Périgord Angoumois, en la personne de son Commissaire au Commerce, se réserve le droit exclusif de vendre pierre et fer sur le marché, directement ou par l'intermédiaire des maires.

Toute personne désireuse de vendre de la pierre ou du fer sur les marchés du Périgord-Angoumois, doit disposer d'une autorisation émise par le Commissaire au Commerce, le Bailli ou le Comte.

Est également considéré comme produit spécifique le bois dont le commerce pourra être régulé par les maires des différentes villes du Périgord-Angoumois.

Nous, Plantajeunet de Marton, Comte du Périgord Angoumois,Validons, scellons et signons, en ce V eme jour de Aout de l'an de grâce MCCCCLVIII

[Décret comtal] Des produits spécifiques Signature
[Décret comtal] Des produits spécifiques Sceau_11
Revenir en haut Aller en bas
 
[Décret comtal] Des produits spécifiques
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Taxe sur les produits de luxe, le retour
» Virée en Champagne
» [Nouveau] Salle publique du Conseil Comtal

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Palais de justice :: Table des Lois-
Sauter vers: