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 Décret portant sur les impôts

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MessageSujet: Décret portant sur les impôts   Décret portant sur les impôts Empty08.07.08 15:32

Citation :
A été décrétée, par le conseil, dans sa majorité, la mesure suivante :

Pour les résidants du Périgord Angoumois :

Une taxe bimensuelle de 5 écus par champ devra être versée par les propriétaires fonciers, les dimanches des semaines paires.

Une taxe bimensuelle de 5 écus supplémentaires devra être versée par les artisans, les dimanches des semaines paires.

Seront exonérés de ces impôts
- les habitants de la capitale, et ce pour une durée d'un mois.
- les soldats missionnés en dehors de nos frontières et dont la mobilisation dépassera deux semaines. Le montant des impôts sera versé directement sur leur solde.


Cette taxe sera prélevée par l'intermédiaire des mairies, les coûts engendrés pour celles-ci (embauches de fonctionnaires) seront remboursés par le comté.

Faict à Périgueux le 1er juillet 1456.
Melior
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois

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Emma Catherine
Ancien Régnant
Emma Catherine

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MessageSujet: Re: Décret portant sur les impôts   Décret portant sur les impôts Empty01.09.08 23:58

Citation :

Décret comtal portant sur les impôts dans la ville de Périgueux

Nous, Melior, par la grâce d’Aristote et des Hommes, Comtesse du Périgord et de l’Angoumois, notre Conseil Comtal entendu, avons décrété et décrétons ce qui suit :

L’exonération d’impôts dont bénéficiait la ville de Périgueux, d’après le décret du 1er juillet de l’an de grâce 1456, et conformément à ce décret est levée.
Désormais,
Pour les résidants de Périgueux, au même titre que tous les autres résidants du Périgord Angoumois :

Une taxe bimensuelle de 5 écus par champ devra être versée par les propriétaires fonciers, les dimanches des semaines paires.

Une taxe bimensuelle de 5 écus supplémentaires devra être versée par les artisans, les dimanches des semaines paires.

Seront exonérés de ces impôts
- les soldats missionnés en dehors de nos frontières et dont la mobilisation dépassera deux semaines. Le montant des impôts sera versé directement sur leur solde.


Cette taxe sera prélevée par l'intermédiaire des mairies, les coûts engendrés pour celles-ci (embauches de fonctionnaires) seront remboursés par le comté.

Afin de soutenir financièrement la ville de Périgueux, la mairie conservera la moitié des bénéfices engendrés par cette taxe.

Fait à Périgueux,
Le 15 août de l'an de grâce 1456,
Melior
Comtesse du Périgord et de l’Angoumois

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