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 [Décret - Charte] Comité d'Animation

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MessageSujet: [Décret - Charte] Comité d'Animation   [Décret - Charte] Comité d'Animation Empty05.04.08 8:47

Citation :
- Décret portant sur la création d'un comité d'animation du Périgord-Angoumois-


Opus 1 : L'association

Art 1. L'association dite "comité d'animation" est un comité bénévole destiné à organiser les manifestations sportives, culturelles ou autres en Périgord-Angoumois.

Art 2. Il est le lien direct entre le conseil comtal et les associations diverses à but culturel et les villageois désirant proposer des animations pour leur Comté.

Art 3. Toute personne souhaitant mettre en place une animation peut demander au comité de l'aide pour l'organisation ou le financement de son projet. Si la demande est acceptée, la personne initiatrice du projet travaillera alors en collaboration avec le comité pour la mise en place de l'animation.

Art. 4 Le comité d'animation peut être dissous sur demande du Comte en exercice du Périgord-Angoumois.

Opus 2 : Composition et rôles

Art 1. Le président du comité
1. Il est le garant du bon travail du comité et doit veiller au bon déroulement des animations.
2. Le président du comité est nommé par le Comte en exercice, et doit être membre du comité.
3. Le président reste en fonction jusqu'à sa démission ou son renvoi par le Comte en exercice.
4. Ce président nommera un suppléant, parmi les volontaires du comité, qui sera chargé de le seconder dans les périodes de dur labeur, et qui remplacera temporairement le président lors de ses éventuelles absences.
5. Le président sera le lien entre le conseil et le comité.

Art 2. Les conseillers économiques.
1. Le comité étant amené à bénéficier de fonds pour ses animations, les conseillers économiques devront travailler en étroite collaboration avec le président du comité pour ainsi vérifier la bonne distribution des fonds.
2. Le comté allouera des fonds au comité d'une valeur de 100 écus par semaine, dans la limite d'un cumul de 5 000 écus de fond (somme restant dans les caisses du Comté, mais pouvant être mandatée à tout moment sur demande du comité).

Art 3. Les membres
1. Tout habitant du Comté peut demander à intégrer le comité.
2. La candidature est examinée par les membres du comité et si aucune objection n'est émise dans les 24 heures, celui-ci est accepté. Si une objection est formulée, un vote avec délai de 48 heures peut être organisé.

Opus 3 : Départ d'un membre

La qualité de membre se perd :
- Par démission
- Par décision du comité qui votera l’exclusion suite à une proposition argumentée de l’un des membres.

Opus 4 : Les bureaux

Le lieu de travail du Comité se trouvera à la Tour de Losse dans une aile privée afin que les animations et projets ne soient pas connus à l'avance.


Fay en Periguers, le seizième de mars de l'an de grasce quatorze cent cinquante-six
Perturabo de Louvelle
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