AccueilCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux


Partagez
 

 Decret pour l'aide au financement de la viande des soldats

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



Decret pour l'aide au financement de la viande des soldats Empty
MessageSujet: Decret pour l'aide au financement de la viande des soldats   Decret pour l'aide au financement de la viande des soldats Empty01.03.08 16:03

Citation :
Decret pour l'aide au financement de la viande des militaires du Périgord Angoumois

Le comté participe au renforcement de ses soldats et gardes, à hauteur d'environ 55.6% du coût du prix de la viande. En contre-partie, le soldat/garde, propriétaire de la viande cofinancée s'engage pour une durée déterminée à servir l'armée du Comté s’il n’est pas soumis au décret d’engagement stipulé dans le décret d’aide à l’armement. Dans le cas où le soldat/garde est soumis au décret d'engagement stipulé dans le décret d'aide a l'armement, le soldat/garde est exempté du décret d'engagement stipulé dans le décret d'aide au financement de la viande,les soldats/gardes bénéficiant de l'aide à l'armement étant deja engagés pour une durée déterminée


La durée d'engagement est de minimum trois mois pour les soldats travaillant pour la COPA et ne bénéficiant pas du décret d’aide à l’armement des soldats, qui devront signer cet engagement.

La durée d'engagement est de minimum six mois pour les gardes travaillant pour la garde territoriale et ne bénéficiant pas du décret d’aide à l’armement des soldats,qui devront signer cet engagement.

Moi, ......, je m'engage à servir l'armée du comté du Périgord Angoumois pour une durée effective de 3 mois ( participation active aux missions de la COPA demandée), à partir du jour où je bénéficie de l'aide du comté pour l'achat de la viande à prix réduit

Moi, ......, je m'engage à servir la garde territoriale du Périgord Angoumois pour une durée effective de 6 mois ( participation active aux missions de la garde territoriale demandée), à partir du jour où je bénéficie de l'aide du comté pour l'achat de la viande à prix réduit

Pour pouvoir bénéficier de la viande à prix réduite il sera demandé au soldat de réaliser des travaux d’intérêt public pour le bien de la ville et du comté, répartie selon les villages de la façon suivante

Pour Castillon : 25 stères vendues a 3.20 sur 5 jours
Pour Périgueux et Sarlat : 5 jours à la mine d’or
Pour Angoulême et Bergerac : 10 fruits vendus 9.80 récoltés en 5 jours de cueillette

Pour toutes les personnes ayant moins de 20 de force, il sera demandé a tous d’aller à la mine la plus proche de chez soi

Pour pouvoir bénéficier de la viande à bas prix, il est nécessaire de ramener la preuve à un de vos chefs armées qui validera la preuve avant de transmettre votre dossier au CAC. 5 jours de travail donnent droit à 10 morceaux de viande

Dans le cas où un soldat/garde bénéficiant de ce décret,ne respecterait pas son temps d'engagement à la garde territoriale/COPA, celui-ci serait contraint de rembourser les avances faites par le comté pour chacun des morceaux de viande acquis, soit 10 écus par morceau de viande.

Toute personne ne respectant son temps d'engagement pour la garde territoriale/COPA , bénéficiant de ce décret et refusant de rembourser les morceaux de viandes acquis à prix réduit, risquerait un procès pour trahison avec une amende pouvant s'élever au triple des avances réalisées par le comté sur chacun des morceaux de viande

Fait à Périgueux le 15 février 1456
Amerzone de Mansle
Comtesse du Périgord Angoumois

Decret pour l'aide au financement de la viande des soldats Orgj5

Citation :
A tous présent et à venir, salut.

Nous, Maximilien Knotwise de Pazzi et de Louvelle, ci-nommé Perturabo, Comte du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le troisième de mars de l'an de grasce quatorze cent cinquante-six.

Qu'après décision du conseil comtal et de nous même, et par un vote approuvant ce qui suit à l'unanimité, le décret comtal relatif à l'aide au financement de la viande des militaires du Périgord Angoumois, voté et ratifié le quinzième de février quatorze cent cinquante-six, est modifié comme suit en son septième paragraphe,


Septième paragraphe a écrit:
Pour Castillon : 25 stères vendues a 3.20 sur 5 jours
Pour Sarlat : 5 jours à la mine d’or
Pour Bergerac et Angoulême :10 fruits vendus 9.80 recoltés en 5 jours de cueillette

Modifié en,

Septième paragraphe modifié a écrit:
Pour Castillon : 25 stères vendues a 3.20 sur 5 jours
Pour Périgueux et Sarlat : 5 jours à la mine d’or
Pour Angoulême et Bergerac : 10 fruits vendus 9.80 récoltés en 5 jours de cueillette

Fay en Periguers,
Perturabo de Louvelle

Decret pour l'aide au financement de la viande des soldats Comteperturaboorjs2
Revenir en haut Aller en bas
 
Decret pour l'aide au financement de la viande des soldats
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Aide pour les énigmes du jour PL6.
» aide pour Attaché de presse : combien !
» [Demande d'aide] Panda Air/Po/CC 143 au réceuse
» Outpost Bus pour le GP Paris !
» un stuff +5 pa pour le lvl 100

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Palais de justice :: Table des Lois :: Archives des lois abrogés-
Sauter vers: