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 Procédure Giuseppe (recherche des brigands)

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MessageSujet: Procédure Giuseppe (recherche des brigands)   Procédure Giuseppe (recherche des brigands) Empty29.09.07 1:15

Le 14.10.1455 --- a écrit:
Citation :
Procédure de recherche des criminels.

Introduction

Les modalités qui suivent sont exclusivement destinées à reglementer la procédure de recherche des brigands auteurs de vols et rackets sur les routes du Périgord et de l'Angoumois, dès lors que le Prévôt des maréchaux aura, au vue des pièces justicatives, décidé que le(s) brigand(s) entre(nt) dans le champ d'application de la dite procédure.

Sont exclus de son champ d'application tous les autres délits et crimes (révolte contre une mairie, embauche abusive, achats et ventes réglementés....).

Cette procédure est uniquement valable au sein des terres du Périgord et de l'Angoumois et ne saurait s'étendre au-delà de ses frontières.

Déroulement de la plainte et décision de procédure (classique ou Giuseppe)

1. Le plaignant se rend au poste de police de la ville la plus proche (en gargote).

1-1. Le plaignant dépose plainte auprès d'un agent de la prévôté d'une manière RP. Il donne les détails de son agression : Lieu, date, biens volés et un descriptif physique succinct.
Mais en aucun cas il ne dévoile le nom [IG] de son agresseur.

Exemple d'un dépôt de plainte (ou main courante) :

Citation :
Dêpot de plainte pour brigandage du 17/09/1455 :

Nom du plaignant [IG] : Chewbacca.
Lieu du brigandage : Entre Sarlat et Bergerac.
Date du brigandage : le 14 Septembre 1455.

Déposition : Groaahh !!. J'étais tranquillement en train faire une halte sur la route en pleine nuit, lorsque occupé à griller des marshmallows sur un feu de camp, un vilain m'a agressé et me laissé occis pour ensuite me dérober mes biens. Re Groaahh !!.

Biens dérobés : Un sachet de marshmallows, une grosse brosse pour se peigner, et une belle arbalète toute cisellée.

1-2. Le plaignant envoit au Prévôt des maréchaux par mp (messagerie du forum RR) les pièces suivantes : Capture(s) d'écran des événements de l'agression avec le nom IG du voleur.

2. Le prévôt des maréchaux, décide quelle procédure sera appliquée dans le cadre de l'enquête.

Conditions pour que la procédure Guiseppe soit suivie :

2-1. Les brigands pouvant disposer de cette procédure doivent faire impérativement état de leur statut de brigand dans leur fiche IG, d'une manière claire et sans équivoque et ce, aux moments des faits de brigandages et rackets.

Exemple :

Citation :
Fiche RP de DarkValnor

Fin Aout 1455. Mort de Ioda, mon viel adversaire de combat à l'épée lumineuse. Que la force soit avec toi ! Enfin pas trop sinon tu va revenir m'embêter !!

Septembre 1455. Après avoir servit le bien, je décide de me tourner vers le côté obscure et je deviens brigand écumant les routes du comté !! Trop facile !!

02-09-2007 04:29 : Vous vous êtes battu avec Chewbacca (coefficient de combat 57). Vous avez gagné et vous l'avez détroussé et récupéré une superbe fourrure !!

17 Septembre 1455. Je recois un missive d'une vielle conquête, Leila qui me dit que j'ai un fils !! Oups !! Il s'appele Luke !!!

Luke, Mon Fils ! Rejoint moi et nous serons les maîtres du Monde !!

2-2. Cette procédure ne s'appliquera qu'au cas de brigandage réussit.

Exemple :

Citation :
17-09-2007 04:29 : Vous vous êtes battu avec DarkValnor (coefficient de combat 79), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ. Attention vous saigné du nez, vous en mettez partout.

Recevable.

Citation :
17-09-2007 04:29 : Vous vous êtes battu avec MouduBras(coefficient de combat 0,5), qui essayait de vous détrousser. Vous lui avez mis une raclée et il est parti en s'excusant du genoux.

Non Recevable

(Pourquoi : le Brigand a été défait, on peut donc considérer qu'il a été arrêté par la victime ou reconnu suffisament pour qu'il ne puisse plus justifier de l'anonymat).

3. Le Prévôt des maréchaux vérifira que les dites conditions sont réunies au moment du dépôt de plainte de la victime pour statuer sur l'application de la procédure.

3-1. Les éléments fournis et les vérifications de la fiche IG du brigand ne permettent pas d'appliquer la procédure Guiseppe.
Alors le Prévôt diffuse les pièces à convictions (capture d'écran) dans le bureau de police où à eu lieu le dépôt de plainte. L'affaire sera traitée comme à l'accoutumée (utilisation de tous les moyens de localisation autorisés).

3-2. Les éléments fournis et les vérifications de la fiche IG du brigand permettent d'appliquer la procédure Guiseppe.
Alors le Prévôt conserve les pièces à conviction secrétes et applique la procédure Giuseppe.

Procédure Giuseppe.

Citation :

1- Un avis de recherche sera émis par les forces de police en halle. Cet avis contient un portrait et une description des vêtements, la localisation et la date de l’attaque, les biens dérobés, le nom de la victime. L'avis précisera quels sont les critères possibles de reconnaissance.

Exemple :

Citation :
Avis de Recherche Pour Brigandage du 17/09/1455

Procédure Giuseppe (recherche des brigands) Valnorri7

Description : Bel homme aux cheveux châtains clairs, yeux bleus, pattes temporales longues. Vêtu d'une chemise blanche et d'un châpeau marron. Grande prestance.

Aurait vu entrant dans la ville de Sarlat le 15/09/1455

Nom du plaignant [IG] : Chewbacca.
Lieu du brigandage : Entre Sarlat et Bergerac.
Date du brigandage : le 02 Septembre 1455.
Biens dérobés : Un sachet de marshmallows, une grosse brosse pour se peinger, et une belle arbalète toute cisellée.

Toutes personnes succéptibles de fournir des informations pour la capture de cet individu est priée de s'adresser au bureau de police le plus proche et d'y faire une déposition.

2- Les critères possibles de reconnaissance sont les transactions (achat/vente avec la personne recherchée), les rencontres (taverne ou sur routes), prises d'embauche (panneau d'affichage) ou la présence en ville (liste des villageois).

3- Le brigand, pour être localisé en terre du comté du Périgord Angoumois, ne peut l'être que sur témoignage d’un citoyen du Périgord Angoumois auprès d'un agent de la prévôté assermenté ou par un agent de la prévôté durant une patrouille ou son enquête.

4- Le témoin donnera la localisation du brigand à la police de sa ville, ainsi que les moyens de reconnaissance [et le nom ig], en faisant une déposition dans les locaux de police.

5- La victime peut promettre publiquement une prime, pour tout témoin ou chasseur de prime permettant la localisation et l'arrestation du suspect.
5.1 - Il ne sera pas permis l'utilisation de la sorcellerie ou de la voyance pour les témoins ou les chasseurs de prime.
5.2 - Une prime promise par la victime n'engage qu'elle même.

6- Si le suspect s’avère être la personne recherchée, la police note la dénonciation et procède à l’arrestation de ladite personne.

7- Si le brigand est arrêté sans que soit respectée cette procédure, son avocat, ou lui-même en tant que son propre avocat, est en droit de dénoncer le vice de forme, et la plainte sera viciée.

8 - Si, au bout de deux mois, les recherches se sont avérées sans succès et la personne recherchée non retrouvé, alors l'affaire est classée et la plainte est déclarée nulle et non avenue.

9 - Si le brigand ne respecte pas l'ordre d'arrêt de la police, alors une peine supplémentaire sera demandée à son encontre.

10 - Si le brigand n'est plus au sein du comté du Périgord Angoumois :

10.1 – L’avis de recherche est lancé auprès des comtés/duchés voisins.

10.2 – Les procédures opérant sont celles effectives du comté/duché, le recherché est soumis aux dites procédures.

10.3 – Les traités de coopération judiciaires s’appliquent.

--
Notes (s'appliquant à l'ensemble de la procédure) :
- Tout faux témoignage avéré sera puni (assimilable à une diffamation).
- S’il est démontré que la sorcellerie a été utilisée, ceci est assimilable à un faux témoignage. Adoncques, le sorcier peut se voir être mis en procès pour le motif de sorcellerie.
- Sont considérés comme de la sorcellerie, et passible de procès pour sorcellerie : les dons de voyance et d’ubiquité, et l’utilisation de moyens démoniaques ou relevant de la créature sans-nom.
--
[[* Tout commentaire entre doubles balises est hors role play]]

Fait a Perigeux le 14 Octobre 1455

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