AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux


Partagez
 

 La chambre de la Noblesse du Périgord-Angoumois

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



La chambre de la Noblesse du Périgord-Angoumois Empty
MessageSujet: La chambre de la Noblesse du Périgord-Angoumois   La chambre de la Noblesse du Périgord-Angoumois Empty02.09.07 14:59

Le 20.08.1455 a écrit:
La Chambre de la Noblesse [CN ci-après] du Périgord Angoumois [PA ci-après]

I – Généralités
La Chambre de la Noblesse siège à la Tour de Losse, dans des locaux qui lui sont réservés.
Elle est composée de tous les Nobles vassaux du Comte du Périgord Angoumois, ainsi que des Seigneurs et Dames vassaux des vassaux du Comte du PA, appelés « issus du mérite », et du Comte du PA lui-même. Les époux et épouses desdits Nobles ont également un siège à la salle des discussions de la CN, ainsi que les enfants légitimes majeurs.
Il n’est pas nécessaire pour un Noble de vivre dans le Comté du PA pour avoir son siège de plein droit à la CN ; il doit seulement posséder fief(s) en PA.

II – Rôles/Objectifs
La CN a pour objectif d’établir l’histoire du PA, à travers les connaissances et informations détenues par les Nobles depuis les débuts du Comté. Les travaux seront dirigés par le Régisseur [voir IV]. Aucun délai ne saurait être fixé à cela, l’intérêt étant que le travail soit bien ficelé, et effectué en continu.
Le Comte fournit à la CN les patentes d’anoblissement de citoyens du PA dans le cas où il compte en anoblir, et ce avant de les transmettre à l’Hérauderie. La CN doit prononcer un avis sur chaque patente présentée via un vote, qui indiquera combien de voix positives ou négatives a reçu l’impétrant à la Noblesse. Les résultats des votes de chaque patentes seront transmis à l’Hérauderie par le héraut local.
La CN peut présenter au Conseil de l’Ordre du Mérite du PA des dossiers d’entrée dans l’Ordre. Ces dossiers devront avoir reçu la validation à la majorité des votants de la CN avant d’être transmis. Le Comte peut proposer des noms à la CN, laquelle élaborera les dossiers avec lui et les transmettra ou non au Conseil de l’Ordre.

III – Votes
Les votes se déroulent selon le principe « Un fief, une voix ». Ainsi, chaque fief (sauf les seigneuries issues de mérite) peut organiser sa voix comme bon lui semble (soit en faisant voter l’époux(se), soit un de ses vassaux, etc.). Un registre des Votants de chaque fief est tenu à jour par le Régisseur (voir ci-après).

IV – Régisseur
A la création de la CN, les Votants devront choisir un « Régisseur de la Chambre de la Noblesse du PA », selon des modalités de choix qui leur seront propres. Ce régisseur devra impérativement avoir une résidence dans l’une des quatre villes du PA (ou dans sa capitale).
Il est nommé jusqu’à ce qu’il présente sa démission, jusqu’à ce que la CN juge son remplacement nécessaire, jusqu’à ce qu’il perde son titre de Noblesse, ou jusqu’à ce qu’il s’installe en dehors du PA.
Le Régisseur organise les divers votes de la CN et tient à jour la liste des Votants.

VI – La CN ne peut être dissolue que sur décision des Nobles vassaux du Comte du PA, seulement si les trois quarts d’entre eux sont favorables à cette dissolution et s’ils sont soutenus par le Comte en exercice.

Fait à Périgueux le 20 Aout de l'an de grâce mil quatre cent cinquante cinq,
Sanktuaire de Crussol, Comte du périgord et de l'Angoumois

La chambre de la Noblesse du Périgord-Angoumois Sceauuuupd8
Revenir en haut Aller en bas
 
La chambre de la Noblesse du Périgord-Angoumois
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Palais de justice :: Table des Lois :: Archives des lois abrogés-
Sauter vers: