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 Conseiller en charge de l’Assemblée Populaire

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MessageSujet: Conseiller en charge de l’Assemblée Populaire   Conseiller en charge de l’Assemblée Populaire Empty02.08.07 23:52

Le 02.08.1455 a écrit:
-Le conseiller en charge de l’Assemblée Populaire (AP), sera nommé par le Comte.

-Celui-ci aura pour rôle de faire passer les idées des débats de l’AP au Conseil, et inversement. Il est chargé de faire la liaison entre ces deux organisations. Pour cela, il doit connaître parfaitement ces différents débats.

-Il est aussi chargé de faire passer les résultats des votes de l’un à l’autre.
Exemple : L’AP vote en majorité pour le texte A. Le Conseiller en fait part au Conseil, qui le revote. Celui-ci est accepté et promulgué, ou rejeté, et rendu a l’AP ou gardé pour modifications. Mais dans tous les cas, le Conseiller en fait part a l’AP.
Inversement, il doit informer l'AP des débats en cours au Conseil et de leurs conclusions avant vote de celui-ci.

-Il doit, si besoin est, faire intervenir un Conseiller lors d’un débat de l’AP, après avoir fait une synthèse concise du débat.
Exemple : Le CaM , si l’AP a des questions vis-à-vis des mines du Comté.

-Celui-ci est toujours un Conseiller, et se doit de toujours participer aux débats et votes du Conseil.

-Il n’a pas le droit de vote a l’AP.

-Il a la charge de préparer les élections de l'Assemblée, à la fin de chaque mois, avec l'ouverture des candidatures le 23 du mois, et l'ouverture du vote le 28.

-Si le Conseil accepte de faire de l’AP un garant constitutionnel des lois, le Conseiller en charge de l’AP devra faire parvenir a cette Assemblée les textes avec un résumé du débat, afin de pouvoir être validée.

Fait à Périgueux le 2 aout 1455
Sanktuaire, comte du Périgord et de l'Angoumois
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MessageSujet: Re: Conseiller en charge de l’Assemblée Populaire   Conseiller en charge de l’Assemblée Populaire Empty29.11.07 13:17

Le 28.11.1455 a écrit:
Ouverture de la salle des projets de l'Assemblée Poulaire aux citoyens du Périgord Angoumois

Ce jour,

La salle des projets de l'Assemblée Populaire est ouverte à tous les citoyens du Périgord Angoumois. Chaque citoyen est donc libre d'y participer tant que chacun respecte les paroles et les idées développées par chacun des membres de l'Assemblée.

Fait à Périgueux le 28 Novembre 1455.

Amerzone de Mansle, comtesse du Périgord-Angoumois.


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