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 [Charte] Ordre du mérite du Périgord-Angoumois

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MessageSujet: [Charte] Ordre du mérite du Périgord-Angoumois   [Charte] Ordre du mérite du Périgord-Angoumois Empty26.07.07 0:10

Le 07.11.1455 --- a écrit:
L’Ordre du Mérite du Périgord-Angoumois (l'ODM ci-après)

Art 1.
L'ODM est destiné à récompenser les personnes ayant contribué au développement du Périgord et de l’Angoumois, civil ou militaire.
Les mérites pouvant entrainer cette distinction sont :
- Les faits d’arme pour la sauvegarde du comté.
- Une œuvre locale exemplaire et de longue haleine faite avec un désintéressement total.
- Tout autre conduite exceptionnelle dont la reconnaissance est évidente.

Art 2.
L’ODM est accessible à tous les habitants du Périgord et de l’Angoumois. Une personne ne résidant pas sur le sol périgourdo-angoumoisin ne peut entrer dans l'ODM.
En revanche un récipiendaire d'une décoration de l'ODM peut quitter le comté en la conservant.

Art. 3.
L'ODM est divisé en quatre grades :
- Le Grand Chancelier (Commandeur).
- Le Commandeur.
- L'Officier.
- L'Ecuyer.

Art. 3.1. A la création de l'ODM, le Grand Chancelier est nommé par le Comte du Périgord-Angoumois en exercice. Il le restera jusqu’à ce qu'il démissionne ou que le Conseil de l'ODM décide de son remplacement, via un vote à la majorité des membres du Conseil de l'ODM.

Art. 3.2. A la création de l'ODM, le Comte du Périgord-Angoumois en exercice, avec l'aide du Grand Chancelier de l'ODM nommé par ses soins, désignera un nombre suffisant de Commandeur parmi les habitants du comté, afin de pourvoir à la création du Conseil de l'ODM.

Art 4.
Le Conseil de l’ODM est composé du Grand Chancelier et de l'ensemble des récipiendaires du grade de Commandeur.
Le Grand Chancelier veille à ce que le Conseil de l'ODM soit composé d'un nombre impair de membres, afin de dégager une majorité de voix à chaque vote.

Art 4.1. Le Comte du Périgord-Angoumois en exercice est reconnu Commandeur de l'ODM lors de sa cérémonie d'investiture. Il conserve ce grade à l'issue de son mandat de Comte.

Art 4.2. Un Commandeur établissant sa résidence principale dans un autre comté / duché que le Périgord-Angoumois continuera de participer au Conseil de l'ODM, mais ne pourra plus voter.

Art 5.
La Chambre de la Noblesse (CN ci-après) peut présenter au Conseil de l’ODM des dossiers d’entrée dans l’Ordre. Ces dossiers devront avoir reçu la validation à la majorité des votants de la CN avant d’être transmis. Le Comte peut proposer des noms à la CN, laquelle élaborera les dossiers avec lui et les transmettra ou non au Conseil de l’ODM.

Art 5.1. Les Comtes, Vicomtes et Barons anoblis et ne provenant d'aucune ascendance reçoivent le Mérite du Périgord et de l'Angoumois avec le grade d'Ecuyer, sauf s'ils sont déjà décorés de l'ODM.

Art 5.2. Les Seigneurs ne pourront pas se voir attribuer le grade d'Ecuyer, car l'attribution d'une Seigneurie ne relève pas forcément d'actes valeureux justifiant une décoration de l'ODM.

Art 5.3. Les personnes portant un titre de noblesse par héritage devront faire leurs preuves, indépendamment des actes réalisés par leur parents, pour pouvoir bénéficier d'une décoration de l'ODM.

Art 6.
Le Grand Chancelier propose les nominations (ou celles transmises par la CN) au Conseil de l'ODM.
Il tient le registre des récipiendaires de décorations de l'ODM.
Il contrôle la régularité et le bon déroulement des cérémonies de réception.
Il engage une action disciplinaire à l'encontre de tout membre de l'ODM ayant fait l'objet d'une action pénale ou ayant commis un acte contraire à l'honneur.
Il porte durant ses fonctions le grade de Commandeur, et le conserve à l'issue de sa charge de Grand Chancelier.

Art 6.1. Le Grand Chancelier propose au Conseil de l'ODM des promotions au sein de l'Ordre. Il veille à ce que la proportions des différents contingents de grades soit conforme à ce qui est défini dans l'Art.8.
Un récipiendaire possédant le grade d'Ecuyer ne pourra recevoir à titre de promotion que le grade d'Officier ou de Commandeur.
Un récipiendaire possédant le grade d'Officier ne pourra recevoir à titre de promotion que le grade de Commandeur.
Une fois promu à un grade supérieur de l'ODM, le récipiendaire est inscrit dans le contingent de son nouveau grade et rayé des listes de l'ancien.

Art 7.
Les récipiendaires ont l'autorisation de porter leur grade et décoration de l'ODM, mais veilleront à ne porter que le grade le plus élevé qui leur a été décerné.

Art 7.1. La décoration et le grade ne sont pas transmissibles aux descendants, ni aux ascendants du récipiendaires.

Art 7.2. Le récipiendaire peut être déchu de sa décoration ainsi que de son grade s'il est reconnu coupable de trahison ou de haute trahison envers le Comté du Périgord et de l'Angoumois, ou s’il n’a pas rendu allégeance au Comté.

Art 7.3. Si le récipiendaire fait l'objet d'une action pénale ou commet un acte contraire à l'honneur, il peut alors faire l'objet d'une action disciplinaire, après étude du Conseil de l'ODM, pouvant conduire éventuellement à la déchéance de ses décorations.

Art 7.4. Toute personne arborant une décoration ou un grade de l'ODM sans reconnaissance du Conseil de l'ODM pourra être poursuivi pour trouble à l'ordre public (délit de tromperie tel que défini dans le Livre IV.Op.4.Art5.1 du Corpus Juris Civils du comté.)

Art 8.
Les contingents de l'ODM par grades :
- Commandeurs : 15 % maximum des effectifs de l'Ordre.
- Officiers : 25 à 30 % des effectifs de l'Ordre.
- Ecuyes : 60 à 55 % des effectifs de l'Ordre.
Afin de répondre à l'exigence des contingents, le Grand Chancelier de l'ODM veillera à promouvoir le nombre adéquat de récipiendaires dans les grades de Commandeurs, d'Officiers et d'Ecuyers.

Art 9.
Les différentes décorations de l'ODM :

Pour les Commandeurs :
[Charte] Ordre du mérite du Périgord-Angoumois ODMcollier_commandeur

Pour les Officiers :
[Charte] Ordre du mérite du Périgord-Angoumois ODMcollierr_officier

Pour les Ecuyers :
[Charte] Ordre du mérite du Périgord-Angoumois ODMcollier_chevalier

Fait à Périgueux le 7 novembre 1455
Amerzone de Mansle, Comtesse du Périgord Angoumois
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