AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux


Partagez
 

 Accès du président de l'AP aux débats du Conseil

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



Accès du président de l'AP aux débats du Conseil Empty
MessageSujet: Accès du président de l'AP aux débats du Conseil   Accès du président de l'AP aux débats du Conseil Empty25.07.07 10:53

Le 14.11.1454 a écrit:
Objet : Autoriser le Président de l'Assemblée Populaire à pouvoir avoir accès à la salle des débats du Conseil.

Sous les conditions suivantes :
Arrow Il doit préter serment de ne rien dire (écrit ou oral) à l'extérieur.
Arrow Il n'a pas le droit de vote.
Arrow Il doit préter allégeance à la couronne du Comté cela afin de garantir sa loyauté.


Fait en l'an de grâce 1454 le 14 du mois de Novemvre au Château de Périgueux.
Accès du président de l'AP aux débats du Conseil Scperigordangoumoisjanu4
Revenir en haut Aller en bas
 
Accès du président de l'AP aux débats du Conseil
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Meilleur président de club S58 : gestionnaire de stade
» [Nouveau] Salle publique du Conseil Comtal
» [RP] D'ébats, à l'ADN

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Palais de justice :: Table des Lois :: Archives des lois abrogés-
Sauter vers: