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MessageSujet: Entrée du P-A dans l'ADC   Entrée du P-A dans l'ADC Empty25.07.07 10:47

Citation :
Entrée du Périgord Angoumois dans l'Alliance du Centre

Traité d'alliance entre le Comté du Limousin et de la Marche, le Duché du Bourbonnais-Auvergne et le Comté du Poitou .

Le duc Trollfarceur du Bourbon Auvergne , le Comte Senael du Limousin et le Comte Erasmus du Poitou , ainsi que leurs conseils respectifs, représentant de leur Duché ou Comté élus par le peuple et pour le peuple, ont décidé de par leur sagesse, conscients de l'intérêt majeur de tisser des liens d'amitié entre leurs peuples et afin de préserver la paix et la justice sur leurs territoires de signer ce traité de concorde.

Du traité de non-agression.

Art 1. Les ducs et comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer leur armée sur le territoire de l'autre à moins d'en avoir reçu l'autorisation expresse de l'autre conseil et/ou duc ou comte et uniquement pour le transport de troupes vers un duché tiers ou dans le but d'aider l'autre duché signataire à repousser un envahisseur.
Art 2. Les ducs et comtes ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que ce soit. (pillage de mairie, fomentation de révolte, ...)

Du traité militaire.

Art 3. Si l'intégrité territoriale d'une des régions contractantes est menacée, les autres Conseils mobiliseront leurs troupes et leurs moyens
diplomatiques dans le but de rétablir la paix et le respect de la souveraineté de la région contractante attaquée. Tous les alliés maintiendront des opérations militaires conjointes jusqu’à ce qu’une paix commune soit conclue.
Aucune aide d'aucun allié ne pourra être apportée à l'agresseur, sous quelque forme que ce soit.
Tout ceci demeure valable à moins que la cause de cette invasion ne soit le fait d'une requête royale. Auquel cas, les autres parties signataires ne sont pas tenues de respecter leur engagement.

Du traité de coopération judiciaire.

Art 4. Tout citoyen ayant commis une infraction "royale" (notamment tous les délits mentionnés par la charte du juge, les tables de la loi et le port de faux titre) pourra être poursuivi en justice dans les régions signataires du présent traité.
Sont également soumises les lois comtales locales.

Art 5. Si un(e) accusé(e) fuit dans une autre province signataire pour essayer d'échapper à la justice, un mandat "d'extradition" sera lancé et il sera soit extradé, soit jugé par délégation par les instances juridiques du lieu de son arrestation en coopération avec les instances juridiques du lieu où a été commise l'infraction.

Art 6. Si l'accusé est reconnu coupable, celui-ci recevra une peine qui sera discutée entre les 2 juges des deux parties concernées.

Art 7. Chaque duché/comté signataire s'engage à fournir toute information concernant les organisations criminelles actives en leur territoire aux autres parties signataires .

Du traité commercial.

Art 8. Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles selon l'étendue de leur pouvoir.
En partenaires civilisées, elles s'engagent à punir toute déstabilisation économique envers l'une ou l'autre, dont les auteurs comptent parmi leurs citoyens.

Du traité.

Art 9. Ce traité prend le nom de " Forces du Centre " .

Art 10. Les seigneurs et vassaux s'engagent à respecter les articles de ce traité. Tout manquement à une clause par l’une des parties libère les autres de leurs engagements jusqu’à ce qu’une compensation substantielle soit réalisée.

Art 11. Le non-respect de ce traité entrainera le contentieux devant la Cour des Pairs qui devra punir la partie contractante fautive et veiller à ce que réparation soit faite, ou tout du moins de veiller au statu quo, en cas d'invasion.

Art 12. Ce traité pourra être annulé par le conseil nouvellement élu après chaque élection, dans un laps de temps de deux (2) semaines à compter du jour de l'élection du Duc/Comte. Durant ce laps de temps, ce traité aura toujours force de loi aux yeux de tous. Une fois passé ce délai, si le conseil nouvellement élu n'a pas émis le souhait d'annuler ce traité, il sera considéré comme reconduit.

Art 13. Par consentement mutuel, la réécriture ou du traité dans son intégralité ou partiellement ou l'annulation peut être décidée.

Erasmus, Comte du Poitou
Senael, Comte du Limousin-Marche
Trollfarceur de Dienne, Duc du Bourbonnais-Auvergne
en date de janvier 1453

Protocole additionnel

En ce jour de juillet 1454 le duché de Touraine rejoint l'Alliance du Centre, s'engageant à souscrire à toutes les clauses précédentes et proclamant sa pleine adhésion.

Fooiet, Comte du Poitou
Badoules, Comte du Limousin-Marche
Silec Duc du Bourbonnais-Auvergne
Fransou, Duc de Touraine


Le 20 septembre 1454
Erasmus, Comte de Poitou
Senael, Comte du Limousin et de la Marche
Trollfarceur de Dienne, Duc du Bourbonnais-Auvergne
Bubu_Emuvillain, Comtesse du Périgord-Angoumois
Entrée du P-A dans l'ADC Sceaububucomtesseorjv1
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