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 Livre IX : Du droit militaire

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MessageSujet: Livre IX : Du droit militaire   Livre IX : Du droit militaire Empty25.07.07 1:42

LIVRE IX : DU DROIT MILITAIRE

Art 1.
Le comte peut à tout moment décréter la loi martiale sur le territoire du Périgord-Angoumois. Il édictera à ce moment là des ordonnances qui feront force de lois durant tout le temps que durera la période de crise.

Art 2.
Le comte peut à tout moment qu’il estimera bon, décréter la fin de la loi martiale. Le droit commun reprenant alors à ce moment là son cours normal.

Art 3.
Le comte peut à tout moment lever l’Ost du Périgord-Angoumois, afin de défendre le territoire contre l’ingérence étrangère, contre des organisations mettant en péril la sécurité du comté ou tentant de se l’approprier, ou afin de répondre à l’appel du Roy de France ou d’un allier du Périgord-Angoumois.


Composition de l'armée

Art 4. L'ETAT-MAJOR
L'Etat-major est composé :
- du Comte, Chef d'Etat Major
- du Capitaine, Commandant en Chef
- du Connétable
- des Géréraux , commandant les Régiments.

Le Comte : Chef d'Etat-major, décide de la politique diplomatique et militaire globale à adopter.
Il peut à tout moment décider de révoquer, dégrader ou promouvoir n'importe quel militaire.

Le Capitaine : Commandant en chef de l'armée de métier du Périgord-Angoumois.
Il dirige l’armée proffessionnelle avec l'aide des ses généraux qu'il nomment et révoquent après avis du Comte.

Le Connétable : Chargé du recrutement et de l’affectation des troupes militaires et policières non proffessionnelles. Il est en charge de la sécurité du château de Périgueux et des villages du Périgord-Angoumois.

Les Généraux : nommés ou destitués par le Capitaine, ce sont des militaires proffessionnels qui commandent les régiments. Ils nomment ou destituent leurs officiers et sous-officiers, après avis du Capitaine.

Art 5. LES REGIMENTS
Les Régiments sont commandés par les Généraux.
Ils sont au nombre de 3 :
- Le Régiment de Cavalerie, exclusivement composé de cavaliers "nobles"
- Le Régiment d' Infanterie
- Le Régiment de Douane.

Le Comte peut a tout moment, décrété la création de Régiments supplémentaires.

Art 6. LES HOMMES DE TROUPES
Il s'agit :
- des Officiers, les Lieutenants
- des Sous-officiers, les Sergents
- des soldats.

Le Lieutenant : Un lieutenant dirige un bataillon (15 hommes)
Il nomme et destitue, aprés avis de son Général les sous-officiers de son bataillon.

Le Sergent : Un sergent dirige une escouade (5 hommes, sergent inclus).
Il recrute et forme les hommes qui sont sous ses ordres.

Le Soldat : Le soldat ne dirige rien et n'a aucun pouvoir. Il obéit aux ordres.

Réglement de l'armée

Art 7.
Tous les militaires est soumis au présent réglement.

II.Le recrutement des militaires.

Art 8. Fonctionnement :

Tous les militaires sont des proffessionnels.
Ils s'engagent à n'avoir aucune autre activité, sauf le Dimanche ou ils auront quartier libre.
En cas de guerre ou d'Etat d'Urgence, cette permission sera supprimée.

Tous les hommes doivent obéissance et respect à leur hierarchie respective.

Tout membre de l'armée doit pouvoir être identifié par son grade et son régiment dans sa signature sur les "forums".

Tout soldat, en présence de preuves irréfutables ou considérées comme telles, a le droit et le devoir de saisir sa hiérarchie , de tout manquement d'un militaire quel qu'il soit.
Si la personne suspectée fait partie de la hiérarchie directe du soldat, il doit se tourner directement vers le supérieur de cette personne.

Un membre de l'armée peut demander une permission pendant laquelle il est déchargé de ses obligations et ne touchera donc point de solde.


Art 9. Recrutement :

Tous les militaires, Généraux, Officiers, Sous-Officiers et Soldats devront préter serment et signer un engagement :

SERMENT
Moi, __________________________, je jure solennellement de toujours servir ma patrie du Périgord-Angoumois, de me dévouer pour le Comté de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.
Je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs
Je jure solennellement que, sauf autorisation régulièrement donnée, je ne révélerai ni ne communiquerai à quiconque qui n'y a pas légitimement droit les renseignements qui viennent à ma connaissance ou que j'obtiens en raison de mes fonctions dans l'armée du Comté du Périgord-Angoumois.

ENGAGEMENT
Moi, __________________________, déclare m'engager dans l'armée du Périgord-Angoumois pour une durée de _________________________.


Art 10. Durée de l'engagement :

La durée minimum d'engagement dans l'armée Proffessionnelle est fixée à :

- 2 mois pour les Généraux
- 1 mois pour les Officiers
- 2 semaines pour les Sous-Officiers
- 1 semaine pour les soldats.

L'engagement initial est reconductible par tacite consentement, c'est à dire que si le militaire ne démissionne pas à la fin de son engagement, celui ci est prolongé de la même période initiale.

Tout engagement dans l’Armée est soumis à la plus stricte appréciation de l’Etat Major.

Art 11. La solde des militaires :

Montant journalier (sauf dimanche de permission) :

- Généraux : une viande ou un poisson + un légume ou un fruit + un pain ou deux maîs
- Officiers : une viande ou un poisson + un légume ou un fruit
- Sous-officiers : une viande + un pain ou deux maîs
- Soldats : une viande

Conditions de paiement :

La solde sera payée soit en fin de journée soit le lendemain au plus tard.
Chaque officier ou sous-officiers sera responsable du paiement de ses subalternes.

La solde sera payée par les Maires en fonction des listes établies par les Lieutenants.

Quiconque s'attribuera la solde d'un soldat sera immédiatement poursuivi pour haute-trahison, selon la justice militaire et encourera les peines maximales, c'est à dire l'exécution.

Art 12. Le tribunal militaire :

Composition

Afin de juger les militaires en exercice, c'est la cour de justice du Comté qui sera compétente.

Le Procureur du Comté sera en charge d'instruire l'affaire.

Le Supérieur hiérachique de l'accusé sera appelé en qualité de témoin.
Le Capitaine sera appelé en qualité de témoin.

L'accusé pourra apellé comme témoin tout autre militaire en exercice quel que soit son grade.

Le Juge du Comté jugera l'affaire.

Accusations

Tous militaires passible d'une sanction sera mis en accusation pour :

- Haute trahison s'il s'agit d'un Général ou d'un Officier
- Trahison s'il s'agit d'un Sous-Officier ou d'un soldat.

Sanctions

- condamnation pour haute Trahison : l'amende, la prison, le banissement ou l'exécution.
- condamnation pour Trahison : l'amende, le banissement ou la prison.


Art 13. L'ORDRE DU MERITE

Cette distinction est attribuée par le Comte en exercice, qui doit avertir son conseil pour la liste des personnes promues à ce rang, qui sera l'elite du Périgord-Angoumois et de l'Angoumois.

Elle sera accordée aux citoyens du Périgord-Angoumois ou aux membres de l'armée qui se seront distingués par leur action en faveur du Comté.
Les etrangers au comté pourront recevoir cette distinction sur motif exceptionnel et avec l'accord du conseil comtal.
Elle pourra etre donnée a titre posthume afin de rendre hommage aux devouments d'une personne pour le Périgord-Angoumois.

Elle est divisée en deux grades differents : celui d'officier pour la partie civile et de commandeur pour la partie militaire.

La Medaille :

Pour les civils : elle sera composé d'un collier bleu et la medaille representera un losange rappellant le territoire de l'Angoumois; ou sera apposé au dessus le griffon symbole du Périgord-Angoumois. les mots Merite et Travail seront gravé derriere la medaille.

Pour les membres de l'armée: elle sera composée d'un collier rouge et la medaille sera la meme que pour les civils meritants a la différence que le derriere sera gravé les mots Honneur et Bravoure.
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