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 Comté VS Lebougnard TAOP (Brigandage)

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Juliette.mansart
Procureur du Périgord-Angoumois
Juliette.mansart

Nombre de messages : 206
Localisation : Castillon
Date d'inscription : 18/10/2011

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MessageSujet: Comté VS Lebougnard TAOP (Brigandage)    Comté VS Lebougnard TAOP (Brigandage)   Empty15.01.12 2:47

MANDAT D'ARRÊT et éventuel ACTE D'ACCUSATION

Citation :
Citation :

Le 15ième jour du mois de janvier de l’an de grâce 1460
ACCUSÉ : Sieur Lebougnard
PLAIGNANT : Comté
VICTIME : Sieur Ganasso
CHEF D'INCULPATION : Trouble à l'Ordre Public
DÉLIT : Brigandage
PROCUREURE : Juliette.mansart
JUGE : Stelliem

*La jeune femme fit son entrée dans la salle d'audience, tenant sous son bras, quelques documents ayant trait à la cause qui les intéressait ce jour. L'audience officiellement ouverte, elle se leva et salua d'un sourire accompagné d'une inclinaison courtoise de la tête, la Juge.*

Votre Honneur, en ce 15ième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1460, nous désirons porter accusation formelle à l'endroit du prévenu, Sieur Lebougnard, pour Trouble À l'Ordre Public, pour le brigandage perpétré en solitaire, au cours de la nuit du 11 au 12 janvier dernier entre Bergerac et Sarlat, en sol du Périgord-Angoumois; à l'encontre de Sieur Ganasso, résident du Périgueux.

*Jette une œillade empreinte de réprobation à l'attention de l'accusé, allant même jusqu'à froncer les sourcils, outrée par les gestes commis, puis se radoucissant, s'adressa au Juge*

Au cours de cette attaque perpétrée lâchement, une charrette fut subtilisée ainsi que tout ce qu’elle contenait, soit :
- une (1) épée ;
- six (6) morceaux de viande ;
- vingt-neuf (29) sacs de farine
- huit (8) poissons ;
- 368 écus.

Fort heureusement, la victime a pu faire une description physique détaillée du malfrat peu après l'agression subit, ce qui nous permis de faire un croquis et de placarder à des endroits stratégiques, partout à travers le Comté. C'est d'ailleurs ainsi que nous avons réussi à lui mettre le grappin dessus!


*La procureure se saisit d'un parchemin*

J'aimerais porter à l'attention de la Cour, le texte de loi du
Citation :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II, Opus IV qui ne pourrait être plus explicite et qui va comme suit :

"Le trouble à l'ordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants."

Indubitablement, l'accusé Lebougnard, par ses actes délictueux, en s'attaquant à Sieur Ganasso cette fameuse nuit du 11 au 12 janvier dernier, a clairement, outrageusement, et sans vergogne, perturbé l'ordre et la sécurité non seulement du Comté mais également celle de ce pauvre périgourdin qui n'avait rien fait pour mériter un tel traitement!

La jurisprudence suggèrerait 50 écus d'amende et 3 jours de prison...néanmoins puisque nous tentons de régler dorénavant par dons, je suggère au moins 100 écus étant donné tout ce que l'accusé a subtilisé et fait subir à sa victime, Sieur Ganasso.


*se tournant complètement vers l'accusé*

Accusé Lebougnard, vous demeurez libre pendant votre procès mais vous ne pourrez quitter le Périgord-Angoumois. Vous avez également droit à un avocat.

Je vous invite également à consulter notre corpus et les décrets du Comté, tels que disponibles en notre Gargote ou dans l'enceinte de ce Palais de Justice.
[ https://chateauperigueux.actifforum.com/f50-table-des-lois ]


* Fixant à nouveau la juge, la jeune procureure conclut *

Votre Honneur, je dépose donc en preuve
-Copies du témoignage écrit de la victime ;
-Copie du croquis placardé.

L'accusation cède la parole à la défense, en précisant qu'elle se réserve toutefois le droit de compléter ses déclarations subséquemment et quelle fera également entendre ultérieurement, le témoignage de Sieur Ganasso à titre de victime et donc, témoin de l'attaque et du brigandage en cause icelieu.


*N'ayant plus rien à ajouter, elle se rassied en silence, quoique pestant intérieurement sur cette affaire et s'enquit de rassembler ses documents en une seule pile*




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Matthéa

Matthéa

Nombre de messages : 292
Date d'inscription : 05/09/2011

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MessageSujet: Re: Comté VS Lebougnard TAOP (Brigandage)    Comté VS Lebougnard TAOP (Brigandage)   Empty04.02.12 10:50

Ah ben tiens lui, lui personne n'arrivait à le retrouver. Cela changerait des accusés qui étaient bien au chaud chez eux mais cela ne changrait rien au fait qu'elle ne pouvait rien faire.
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