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 Comté VS Erraa.(Assservan) TAOP (Incitation à la révolte)

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AuteurMessage
Juliette.mansart
Procureur du Périgord-Angoumois
Juliette.mansart

Nombre de messages : 206
Localisation : Castillon
Date d'inscription : 18/10/2011

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MessageSujet: Comté VS Erraa.(Assservan) TAOP (Incitation à la révolte)    Comté VS Erraa.(Assservan) TAOP (Incitation à la révolte)   Empty09.01.12 3:15


Mandat d'arrêt - éventuel Acte d'accusation



Le 9ième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1460
ACCUSÉ: Sieur Erraa. et anciennement connu comme assservan
PLAIGNANT : Comté
CHEF D'ACCUSATION : Trouble à l'Ordre Public
DÉLIT : Incitation à la révolte
PROCUREURE: Juliette.mansart
JUGE: Stelliem

*L'audience ouverte, la jeune Procureure se leva calmement, puis s'adressa d'emblée à la Cour, sans prologue enquiquinant*

Votre Honneur
*Incline légèrement la tête en guise de salutation courtoise*
En ce 9ième jour du mois de janvier de l'an de grâce 1460, nous désirons porter accusation formelle à l'endroit du prévenu, Sieur Erraa., au moment des faits, sarladais de résidence, pour trouble à l'ordre public, pour son incitation à la révolte par le biais d'un écritau d'accueil, placardé à l'extérieur de la taverne dont il est propriétaire, soit celle communément appelée, "Au trou d'souris". Cette affiche ainsi que le propos qu'elle diffuse ouvertement, furent portés à notre attention après avoir titillé la curiosité de la bourgmestre de Sarlat, dame Sandreen, le 5 janvier dernier. Sur ladite affiche il y est inscrit et je cite:

*Se saisit d'un parchemin pour en faire la lecture, que d'emblée, le premier mot fit sourciller la jeune femme*

Citation :

"Viendez... manger au Trou d'souris
Profitez en, c'est moins cher qu'ailleurs, ce n'est pas taxé, même les mauvaises langues viennent y manger.
L'trou d'souris, c'est bon pour votre porte monnaie

INDEPENDANCE
LE JOUR VIENT A GRAND PAS.
SI TOI AUSSI TU ES INTERESSE, REJOINS LE MOUV.

Front Modulable Indépendantiste. (FMI)
Obtenons la tête de la couronnée. Ensembles, menons la révolution.
Petit encas, si tu passes dans le coin, mairie=desobeissance=se révolter

Pour le reste contacte moi."

Honnêtement votre Honneur, il me semble plutôt difficile de faire moins subtile !! Si ce n'est point de vouloir narguer et contester le pouvoir en place, de semer la zizanie, de perturber l'ordre et la sécurité, je me demande bien comment l'on pourrait qualifier ces écrits et ce placardage qui en fait, illustrent clairement et presque textuellement, le trouble à l'ordre public tel que décrit au

Citation :

Corpus Juris Civilis, en son Livre IV, Chapitre II Opus IV décrit, et je cite:
"Le trouble à lordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du Comté et de ses habitants. "

*Reposant le parchemin sur son bureau, elle releva ses azurs vers la Juge*

Votre honneur, cet écritau est à mon sens, à prendre avec le plus grand des sérieux... son incidence aurait pu et pourrait encore ce jour, s'avérer catastrophique ! Imaginez si un nombre considérable de gens obtempérait à ce qu'il y est fortement suggéré?! On y décrit même la manière de procéder votre Honneur!!! Si cela n'est point faire montre d'outrecuidance, qu'est-ce donc?!

*La procureure de laisser retomber ses bras, balants, le long de son corps, dissimulant mal l'indignation ressentie. La jeune brunette s'accorda une brève pause, puis poursuivit plus posément*

Il est impératif que l'accusé ici présent, sieur Erraa., soit sanctionné d'une part, et que cette affiche soit retirée sans délai!
Je dépose donc en preuve, la copie du texte précédemment cité qui, dois-je le rappeler, se trouve placardé au mur extérieur de la taverne de Sarlat "Au trou d'souris".


*Pivotant sur elle-même pour s'adresser à l'accusé*

Accusé Erraa., je vous rappelle que vous avez le droit de conserver votre liberté durant votre procès, vous avez également le droit de faire appel à un avocat de votre choix.
Je vous invite à consulter notre corpus et les décrets, tels que disponibles en notre Gargote, ou dans l'enceinte de ce palais.

[ https://chateauperigueux.actifforum.com/f50-table-des-lois ]


*Fixant à nouveau la Juge, la procureure conclut :*

L'accusation cède donc la parole à la défense, en précisant qu'elle se réserve toutefois le droit de compléter ses déclarations subséquemment et qu'elle fera également entendre ultérieurement, le témoignage de la bourgmestre de Sarlat sus citée, dame Sandreen.

*Elle se rassied en silence pour laisser libre cours au déroulement de l'audience*


Dernière édition par Juliette.mansart le 29.01.12 17:21, édité 1 fois (Raison : Modifié le mandat en fonction des changements effectués par Assservan (nom et lieu de residence))
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Matthéa

Matthéa

Nombre de messages : 292
Date d'inscription : 05/09/2011

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MessageSujet: Re: Comté VS Erraa.(Assservan) TAOP (Incitation à la révolte)    Comté VS Erraa.(Assservan) TAOP (Incitation à la révolte)   Empty04.02.12 10:48

Ils avaient quoi tous ces gens à venir faire des bêtises dans leur comté pour ensuite partir comme ils étaient arrivés sur la pointe des pieds ?

[Pas en PA et le perso a déménagé]
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