AccueilRechercherS'enregistrerConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux


Partagez
 

 [Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois

Aller en bas 
AuteurMessage
lubna

lubna

Nombre de messages : 2360
Age : 107
Localisation : Dans sa Distillerie
Emploi : Marchande d'alcool de Poire
Date d'inscription : 15/05/2008

[Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois   Empty
MessageSujet: [Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois    [Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois   Empty30.09.11 11:39

Vonafred a écrit:
Citation :



    [Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois   Annoncecomtale



    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et du Tout Puissant.


    Faisons savoir ce jour et décrétons mesure particulière :

    Le non paiement des impôts est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Dès lors, les personnes se rendant coupables de fraude fiscale se verront poursuivies pour TAOP.

    Toutefois, les soldats mobilisé, les volontaires dument enregistrés et les agents mandatés par le Comté ou les mairies, sont éxonérés de toute majoration due à un éventuel retard de paiement pendant toute la durée de leur engagement.
    Les sus mentionnés, en feront demande écrite au Comte qui validera et transmettra aux mairies concernées qui rembourseront les montants des majorations.


    Que cela soit su de tous et pour application immédiate


    Fayct en nostre Etat Major mobile le 29 septembre de l'an de grâce 1459.

    [Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois   Sigvon10

    [Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois   Sceau_11
Revenir en haut Aller en bas
 
[Décret Comtal] Des Impots en Périgord-Angoumois
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [Nouveau] Salle publique du Conseil Comtal

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Palais de justice :: Table des Lois-
Sauter vers: