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 [Décret Comtal] Banque Comtale des dépôts

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MessageSujet: [Décret Comtal] Banque Comtale des dépôts   [Décret Comtal] Banque Comtale des dépôts Empty03.01.11 12:30

Citation :
Nous, Louis Vonafred de Dublith, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, du Roy et d'Aristote.


Faisons savoir ce jour et décrétons.

Est instituée en nostre capitale la "Banque Comtale des dépôts du Périgord Angoumois".

Objet :
Donner la possibilité à nos villes de sécuriser leurs avoirs en un lieu protégé.
Conserver et officialiser les prêts des mairies ou autres préteurs prés du Comté.
Favoriser commerce et transfers de valeurs vers les autres Provinces par le biais de "Lettres de change" avalisées par les autorités Comtales.

Fonctionnement :
Est chargé de l'administration, de la gestion et du fonctionnement le Bailli du Comté.
Toute opération fera l'objet d'une information auprés du conseil Comtal avant son enregistrement.
Les dictes sommes et marchandises reçues seront enregistrées et sera délivré en contrepartie un reçu Comtal signé par le Bailli et le Comte.
Les sommes ou marchandises déposées ou prêtées seront restituables sur demande écrite du déposant ou de son successeur avéré et présentation du dict reçu Comtal dans un délai de sept jours ouvrés.

En cas de force Majeure (pillage, intempéries, guerre) ce délai pourra être raccourci.
La Banque des dépôts conformément aux loys Royales en vigueur ne pratiquera point usure et ne versera point intérêts.

Ses obligations et attributions prennent effet aujourd'hui.



Que cela soit su et entendu.

Fait et scellé à Périgueux, Le trente et un de décembre de l'An de Grâce 1458.


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