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Archives des lois abrogés

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[Corpus] Livre III - De la Procédure

 		1Invité2835le 09.05.12 17:18
renlie Voir le dernier message
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Livre II puis livre III : De la procédure

 		2Invité1066le 09.05.12 17:18
renlie Voir le dernier message
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[Corpus] Livre II. Des institutions.

 		4Invité4264le 09.05.12 17:16
renlie Voir le dernier message
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Coutumier du Perigord-Angoumois

 		1Invité496le 09.05.12 17:15
renlie Voir le dernier message
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[Loi royale] Loi fondamentale du Royaume

 		1lubna1006le 19.09.11 10:42
lubna Voir le dernier message
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[Corpus] Livre IV. Du droit pénal.

 		0Brygh Ailean1985le 10.08.10 10:16
Brygh Ailean Voir le dernier message
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Livre IV : Du droit pénal

 		2Invité1061le 28.05.10 17:39
Brygh Ailean Voir le dernier message
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[Corpus] Livre I. Du Périgord et de l'Angoumois.

 		0Greffier2745le 11.08.08 22:12
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Corpus Juris Civilis (sommaire)

 		0Invité1123le 05.04.08 9:17
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Livre I : De la constitution

 		0Invité617le 05.04.08 8:59
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Livre III : Du droit privé

 		0Invité525le 05.04.08 8:58
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Livre V : Du droit commercial

 		0Invité622le 05.04.08 8:57
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Livre VI : Du droit administratif

 		0Invité603le 05.04.08 8:57
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Livre VII : Du droit fiscal

 		0Invité464le 05.04.08 8:56
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Livre VIII : Du droit religieux

 		0Invité457le 05.04.08 8:56
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Livre IX : Du droit militaire

 		1Invité825le 05.04.08 8:55
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Livre X : Du droit supra comtal

 		1Invité580le 05.04.08 8:52
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Abrogation des troupes d'élite.

 		0valnor336le 27.12.07 21:08
valnor Voir le dernier message
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Modification du décret des groupes armés

 		0valnor301le 27.12.07 21:06
valnor Voir le dernier message
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Grille des salaires

 		1Invité545le 29.11.07 13:19
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Conseiller en charge de l’Assemblée Populaire

 		1Invité412le 29.11.07 13:17
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Co-financement de l'armement

 		1Invité382le 18.11.07 11:24
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Ambassadeurs du Comté

 		2Invité499le 17.10.07 0:48
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Uniformisation des bilans des mairies et du comté

 		1Invité398le 05.10.07 0:12
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Procédure Giuseppe (recherche des brigands)

 		0Invité516le 29.09.07 1:15
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Biens à 1 écus sur le marché des mairies

 		0Invité363le 11.09.07 21:17
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La chambre de la Noblesse du Périgord-Angoumois

 		0Invité664le 02.09.07 14:59
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Charte des cités et des régions

 		0Invité579le 02.09.07 14:45
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Décrets municipaux de Sarlat

 		0Invité409le 05.08.07 13:38
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Prix de rachats et de reventes comtaux

 		1Invité371le 26.07.07 0:05
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Droit de commerce

 		0Invité467le 26.07.07 0:00
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Maire de Palais

 		0Invité1423le 25.07.07 11:07
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Garde territoriale

 		0Invité2672le 25.07.07 11:04
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Création d'un stock de pain à destination de l'Ost

 		0Invité426le 25.07.07 11:02
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Troupe artistique comtale

 		0Invité337le 25.07.07 11:00
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Co-financement de l'armement

 		0Invité342le 25.07.07 10:58
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Etablissement de réserves pour l'Ost du Comté

 		0Invité366le 25.07.07 10:57
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Valorisation du travail minier (aide à la force des soldats)

 		0Invité351le 25.07.07 10:55
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Règlementation des groupes armés dans le Comté

 		0Invité308le 25.07.07 10:54
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Accès du président de l'AP aux débats du Conseil

 		0Invité373le 25.07.07 10:53
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Douanes du Comté

 		0Invité385le 25.07.07 10:49
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Patrouilles et caravanes

 		0Invité317le 25.07.07 10:48
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Entrée du P-A dans l'ADC

 		0Invité852le 25.07.07 10:47
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Requête d'amende du CAC

 		0Invité746le 25.07.07 10:46
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Accès des maires aux débats du Conseil

 		0Invité335le 25.07.07 10:41
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Charte du Conseil

 		0Invité311le 25.07.07 10:40
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Corpus Juris Civilis (sommaire)

 		0Invité530le 25.07.07 2:16
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Livre I : De la constitution

 		0Invité418le 25.07.07 2:02
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Livre II : De la procédure

 		0Invité473le 25.07.07 2:00
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Livre III : Du droit privé

 		0Invité349le 25.07.07 1:53
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Livre IV : Du droit pénal

 		1Invité848le 25.07.07 1:52
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Livre V : Du droit commercial

 		0Invité470le 25.07.07 1:49
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Livre VI : Du droit administratif

 		0Invité464le 25.07.07 1:47
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Livre VII : Du droit fiscal

 		0Invité305le 25.07.07 1:46
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Livre VIII : Du droit religieux

 		0Invité298le 25.07.07 1:44
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Livre IX : Du droit militaire

 		0Invité358le 25.07.07 1:42
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Livre X : Du droit supra comtal

 		1Invité441le 25.07.07 1:40
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Charte de fonctionnement du conseil

 		0Invité307le 10.09.06 17:23
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