Bienvenue au chateau de Périgueux
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| | Angoulême | |
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+16Alix du Vivier elsamarie Shappeless Matthéa deliriuma Cerise Juliette.mansart Vonafred lubna Ballian Henry_de_Silly Lily59 emardeche Luaine Eudes Von Strass Brygh Ailean 20 participants | |
Auteur | Message |
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Brygh Ailean
Nombre de messages : 6316 Age : 41 Localisation : Loin des chèvres Emploi : En Jevrière, troue ton gruyère Date d'inscription : 21/07/2009
| Sujet: Angoulême 27.07.10 9:07 | |
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| | | Invité Invité
| Sujet: Vademecum procédures 16.08.10 13:33 | |
| [En grisé, des fora ou sous-fora, en blanc des sujets en annonce, en gris des sujets normaux destinés à être transférés d'un forum à un autre au fur et à mesure de l'évolution d'un dossier. Barreau à définir et Tribunal à titre indicatif à voir avec les joueurs des juge et JAP. Pas de double recopiage, possibilité de construire des vraies histoires.] |
| | | Invité Invité
| Sujet: Décrets municipaux d'Angoulême en vigueur 16.08.10 13:34 | |
| Décrets municipaux d'Angoulême Château de Périgueux/Palais de justice/Table des Lois/Décrets municipaux - Angoulême. Décret sur le Conseil Municipal d'Angoulême du 19.07.10 6:32 - Spoiler:
- Citation :
- Qu'il soit lu et su de tous,
Nous dejie2, Bourgmestre d'Angoulême, en ce premier de juillet de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit, décrétons ce qui suit :
Décret sur le Conseil Municipal d'Angoulême
Article 1 : Toute personne ayant fait une demande pour siéger au sein du Conseil Municipal et la dite demande ayant été validée par le Maire, devient de part le fait, Conseiller Municipal. Il se doit de participer aux débats et aux votes, sauf s'il possède une dérogation fournie par le Maire. Article 2 : Les conseillers municipaux ayant en charge une filière se doivent de fournir un rapport hebdomadaire sur la situation de celle-ci. Sauf s'il possède une dérogation fournie par le Maire. Article 3 : En cas de démission, les conseillers municipaux doivent prévenir de celle-ci par une lettre de démission envoyée au bourgmestre au minimum quarante-huit heures avant l'acte de démission. Le non respect de cet article peut entraîner des poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public. Article 4 : Tous les débats et votes traités au conseil municipal reposent, sauf mention contraire, sous le sceau de la confidentialité. Tout conseiller municipal surpris à diffuser des informations confidentielles sans l'aval du maire est susceptible de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre public. Article 5 : Le maire se réserve le droit de renvoyer sans préavis les contrevenants aux articles précédents. Décret sur l'économie municipale du 19.07.10 6:32 - Spoiler:
- Citation :
- Qu'il soit lu et su de tous,
Nous Dejie2, Bourgmestre d'Angoulême, en ce premier de juillet de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit, décrétons ce qui suit :
Décret sur l'économie municipale
Chapitre 1 Règlement pour les vendeurs: grille des prix maximum à Angoulême
Matières Premières :
Maïs : 3,50 écus Blé : 12.70 écus Minerai de fer : Seule la Mairie peut vendre du fer. Sauf autorisation du Maire, l'achat du fer est interdit à touts artisans ne travaillant avec le fer et ne résidant pas à Angoulême. Bois : Seule la Mairie peut vendre du bois. Sauf autorisation du Maire, l'achat du bois est interdit à toute personne ne résidant pas à Angoulême. Le bois est rationné pour les Angoumoisins selon les conditions énoncées dans l'article IV
Nourriture :
Légume/fruit : 10.20 écus Pain : 6.60 écus Viande : 17.70 écus Poisson : Seule la Mairie peut vendre du poisson. Sauf autorisation du Maire, l'achat du poisson est interdit à toute personne ne résidant pas à Angoulême. Lait: 10.20 écus
Produits intermédiaires :
Farine : 14.60 écus
Attention le quintal de pierre est réservé aux transactions !!
Les autres produits sont laissés à la libre concurrence.
Chapitre 2 Règlement pour les acheteurs et vendeurs
Article I: Toute spéculation, c'est à dire acheter un bien ou une denrée sur le marché de Angoulême et le revendre à un prix supérieur sur ce même marché, est interdite par la loi et sujette à des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Article II : Tout étranger qui souhaite acheter ou vendre des denrées ou des biens dans des quantités importantes sur le marché de Angoulême, c'est à dire plus de 5 unités par jour, doit demander une permission au Maire ou au Lieutenant de police au préalable. Tout étranger surpris en train de vendre ou d'acheter plus de 5 unités d'une denrée ou d'un bien et ce sans autorisation, encoure des poursuites pour trouble à l'ordre public.
Article III: En cas de pénurie ou de surproduction d'un produit sur le marché, la Mairie se donne le droit de limiter par décret municipal la vente ou l'achat de ce produit dans une quantité définie.
Article IV: L'achat de stères de bois à la mairie d'Angoulême est limité à 12 stères par jour par boulanger, 4 stères par forgeron et 6 stères par charpentier, et est interdit aux autres corps de métiers
Article V : Les personnes mandatées par la Mairie ont le droit d'acheter sur le marché de Angoulême à condition de respecter scrupuleusement les consignes données par le Maire ( Quantités, Prix ). Si ces personnes profitaient de ce mandat pour faire des profits personnels elles pourraient être poursuivies pour trouble à l'ordre public
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| | | Invité Invité
| Sujet: Triste nouvelle 19.08.10 5:11 | |
| Je vais devoir vous quitter, c.à.d. quitter les royaumes pour problème de santé; je ne sais pas si après je pourrais participer. J'ai averti mon maire d'essayer de trouver un autre substitut. J'en suis désolé. Dernier jour dans notre royaume pour moi: vendredi 27 août.
Adichats
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| | | Eudes Von Strass Héraut du Périgord-Angoumois
Nombre de messages : 390 Date d'inscription : 14/03/2010
| Sujet: Re: Angoulême 20.08.10 11:10 | |
| Eudes écouta Talence. Lorsque celui ci est fini, il prit la parole.
Mon cher Talence...
Marchant autours de lui, les mains derrière le dos.
Et bien, je suis peiné de perdre un substitut municipal comme vous. Mais j'espère que vous serez bien plus en forme, une fois votre santé rétablie !
Le regardant une dernière fois.
Bon retour !
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| | | Luaine
Nombre de messages : 410 Localisation : angoulême Date d'inscription : 05/05/2010
| Sujet: Re: Angoulême 11.10.10 11:00 | |
| La brune voulait connaitre avec qui elle allait travailler. Elle se rendit dans chacun des nouveaux des substitut.
Bien le bonjour, je suis Luaine. Je suis le nouveau Procureur. Je voudrais savoir si votre poste est occupé? | |
| | | Luaine
Nombre de messages : 410 Localisation : angoulême Date d'inscription : 05/05/2010
| Sujet: Re: Angoulême 17.10.10 12:55 | |
| - Citation :
Voici le nouveau libellé des dossiers :
- Une mairie contre X:
[ville] vs [nom du prévenu] - Délit - Date
- Le comté contre X:
Comté vs [nom du prévenu] - Délit - Date
- Particulier:
[nom du plaignant] vs [nom du prévénu] - Délit - Date
On oublie de mettre plainte car c'est toujours des plaintes, on oublie de mettre "mairie" la ville suffira. On rajoute la date histoire de voir que les dossiers soient bien traités en temps voulu et pas trois mois après.
Merci
Luaine
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| | | emardeche Conseiller comtal
Nombre de messages : 1907 Age : 53 Date d'inscription : 04/03/2009
| Sujet: Re: Angoulême 23.09.11 18:28 | |
| - Citation :
Dépôt de plainte contre Babeth - Citation :
- Chef d’inculpation :Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage Plaignant : Messire Roo(domicilié a sarlat) - Citation :
- Les faits : D'après sa déposition, Messire Roo, de sarlat , C'est fait brutalement agressée le 23 septembre 1459 entre perigueux et Angoulême par une femme violente et son complice.
Il s'est en outre fait arraché :soit 4 pains, 3 maïs et 54 deniers .
Les preuves :
- Citation :
- 23-09-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
23-09-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Babeth et de _mathias_ .23-09-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Babeth et de _mathias - Citation :
- Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II Opus IV Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants .
Témoin(s) : Emardeche
Observations : Messire Roo est un ancien lieutenant de la marechaussé, est une personne de confiance.
Fait à Angouleme le 23 septembre 1459 Emardeche prevot des marechaux du Perigord | |
| | | emardeche Conseiller comtal
Nombre de messages : 1907 Age : 53 Date d'inscription : 04/03/2009
| Sujet: Re: Angoulême 25.09.11 19:50 | |
| - Citation :
Dépôt de plainte contre _Mathias_ - Citation :
- Chef d’inculpation :Trouble à l’ordre public
Délit : Brigandage Plaignant : Messire Roo(domicilié a sarlat) - Citation :
- Les faits : D'après sa déposition, Messire Roo, de sarlat , C'est fait brutalement agressée le 23 septembre 1459 entre perigueux et Angoulême par Messire _Mathias_ et sa complice.
Il s'est en outre fait arraché :soit 4 pains, 3 maïs et 54 deniers .
Les preuves :
- Citation :
- 23-09-2011 04:07 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
23-09-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Babeth et de _mathias_ .23-09-2011 04:04 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Babeth et de _mathias Courries joints au dossiers
- Citation :
- Expéditeur : Roo de la Lande Noire
Date d'envoi : 23/09/2011 - 07:19:10 Titre : Brigandage Bonjour Prévôt,
J'ai été racketté, cette nuit entre la capitale et Angoulême. On m'a tout pris, soit 4 pains, 3 maïs et 54 deniers.
Ils étaient 2. Mais j'ai reconnu l'un de mes aggresseurs, pour cause, il fut maire de périgueux, et je l'ai souvent croisé dans les couloirs du château, et autre lieux officiels. C'est Mathias.
L'autre toutefois, je ne suis pas sûr de ne l'avoir jamais vu. Mais son visage me dit quelque chose, comme si je l'avais déjà vu à Angoulême une fois lorsque j'y habitait. C'est une brunette portant des bas blancs et une ceinture rouge.
Si vous pouviez prendre cette affaire en main.
Cordialement, Ruppert Averey.
- Citation :
- Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre IV, Chapitre II Opus IV Le trouble à l’ordre public caractérise toute action s’opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l’ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants .
Témoin(s) : Emardeche
Observations : Messire Roo est un ancien lieutenant de la marechaussé, est une personne de confiance.
Fait à Angouleme le 23 septembre 1459 Emardeche prevot des marechaux du Perigord | |
| | | Lily59
Nombre de messages : 1320 Date d'inscription : 29/07/2011
| Sujet: Re: Angoulême 27.09.11 16:10 | |
| - Citation :
- Dépôt de plainte contre Blackstyle
Chef d’inculpation : Haute Trahison Délit : Abandon du poste de Maréchal à la garnison d'Angoulême Plaignant : la Prévoté
Les faits : Depuis désormais plus de 15jours à compter d'aujourd'hui le 26ème jour du moy de Septembre 1459, nous n'avons plus vu le maréchal Blackstyle en caserne. .
Les preuves : Croisé en taverne par son supérieur hiérarchique, Lily59, il lui dit clairement ne plus revenir. Gardes non prises.
Texte de loi : Des Institutions, Libre 2, Chapitre 5, Article 1 : Code militaire, Chapitre 2, Opus 4, Article 2
- Citation :
- 2.5.1. La Défense du Périgord Angoumois, de ses biens, villes et intérêts est assurée conjointement par deux armes : les forces de l'ordre représentée par la maréchaussée et les armées, représentée par la Compagnie d'Ordonnance du Périgord Angoumois.
--------------------------------------------------------------------
Les drapeaux sont au nombre de cinq : -Vert : rien a signaler, pas de danger a l'horizon. -Jaune : danger possible, le garde s’informe auprès de son major chaque jour avant de prendre un travail -orange : danger possible, on forme les rangs de la garde territoriale et le garde passe prendre les ordres jusqu'à 18 Heure à la caserne avant de prendre un travail -Rouge : danger de moyenne envergure confirmé. La Garde Territoriale est mobilisée, le garde attend systématiquement les ordres. Le soldat passe prendre les ordres jusqu'à 20 Heure à la caserne avant de prendre un travail. -Noir : danger de grande envergure confirmé. L'armée entière est mobilisée, le garde/soldat attend systématiquement les ordres.
Témoin(s) : Lily59
Observations : Malgrès l'implication du Maréchal Blackstyle lors de son intégration, il n'en a pas moins abandonné son poste.
Fait à Angoulême le 26ème jour du moy de Septembre Lily59 | |
| | | Lily59
Nombre de messages : 1320 Date d'inscription : 29/07/2011
| Sujet: Re: Angoulême 30.09.11 19:06 | |
| - Citation :
-
Dépôt de plainte contre Elsa.
Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public Délit : Non respect de la Loy Martiale Plaignant : Le Comté
Les faits : Cette dame séjourne en Périgord Angoumois depuis maintenant plusieurs jours, sans Laisser Passer. Malgrè une relance de la Douanière Stelliem, nous restons sans nouvelle de dame Elsa.
Les preuves : Ci-joint le courrier de la Douanière Stelliem.
- Citation :
- Bonjour,
Vous êtes en terre du Périgord Angoumois, sans laisser passer.
Le comté est actuellement sous Loy Martiale , vous avez donc 24 heures pour quitter le comté du Périgord Angoumois, ou faire une demande de laisser passer en bonne et due forme au Comte Vonafred avec :
Raisons de votre présence Durée du séjour
Passé ce délai, rapport de plainte sera effectué et mise en procès pour non respect de la Loy Martiale
Le 28 septembre 1459
Stelliem douanière de Castillon
Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit
- Citation :
- Opus III - De la loi martiale
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement. Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect. La Déclaration du Comte : - Citation :
- Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes, A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.
Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.
Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :
Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11 Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.
Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.
Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.
Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.
Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.
Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.
Que cela soit dit et su à travers le Comté.
Fait à Périgueux, Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.
Témoin(s) : Lily59, Adjointe au Prévot.
Observations : Malgrè la relance de la Douanière, cette dame n'a donné aucune nouvelle.
Fait à Angoulême, le 30 ème jour du moy de Septembre 1459 Lily, Adjointe au Prévot. | |
| | | Lily59
Nombre de messages : 1320 Date d'inscription : 29/07/2011
| Sujet: Re: Angoulême 30.09.11 19:12 | |
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| | | Lily59
Nombre de messages : 1320 Date d'inscription : 29/07/2011
| Sujet: Re: Angoulême 17.10.11 0:32 | |
| - Citation :
Dépot de plaintre contre Clarence
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public Délit : Non respect de la Loy Martiale Plaignant : le Comté
Les Faits : Cette personne réside en Périgord Angoumois sans laisser passer. Malgrè le courrier reçu à son arrivée, elle n'a pas daigné quitté le PA.
Les preuves : Courrier envoyé à l'arrivée.
- Citation :
- Bonjour,
Bienvenue à Angoulême, je suis Emardeche douanière, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulème, Sarlat, Castillon et Bergerac) a fermé ses frontières depuis le 28 Juillet 1459. Le comte Vonafred et son conseil sont clairement décidés à faire respecter cette fermeture.
Si vous souhaitez rester dans notre Comté vous devez impérativement faire une demande de laissez-passer dès réception de ce courrier, si vous n'en faite pas, il vous sera demandé de quitter le Comté dans les 48h à compter de la date de réception de ce courrier, sous peine d'être exposé à de conséquences fâcheuses engageant votre sécurité.
Pour obtenir un laissez-passer, vous fournirez au Prévôt Cerise, les renseignements suivants :
- date exacte et lieu de départ - motif du séjour et durée - date exacte et lieu de retour - personne vous accompagnant.
Restant à votre disposition Bien à vous, Emardeche,douanière
Fait à Angoulême, le 15 Septembre 1459 Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit
- Citation :
- Opus III - De la loi martiale
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement. Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
La Déclaration du Comte :
- Citation :
- Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes, A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.
Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.
Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :
Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11 Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.
Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.
Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.
Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.
Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.
Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.
Que cela soit dit et su à travers le Comté.
Fait à Périgueux, Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf. Témoin : Lily59, Prévot des Maréchaux
Observations : Fait partie de la compagnie "Des Dragons Noirs"
Fait à Angoulême, le 17 Octobre 1459 Lily59, Prévot des Maréchaux du Périgord Angoumois | |
| | | Lily59
Nombre de messages : 1320 Date d'inscription : 29/07/2011
| Sujet: Re: Angoulême 17.10.11 0:33 | |
| - Lily59 a écrit:
-
- Citation :
Dépot de plaintre contre Clarence
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public Délit : Non respect de la Loy Martiale Plaignant : le Comté
Les Faits : Cette personne réside en Périgord Angoumois sans laisser passer. Malgrè le courrier reçu à son arrivée, elle n'a pas daigné quitté le PA.
Les preuves : Courrier envoyé à l'arrivée.
- Citation :
- Bonjour,
Bienvenue à Angoulême, je suis Emardeche douanière, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulème, Sarlat, Castillon et Bergerac) a fermé ses frontières depuis le 28 Juillet 1459. Le comte Vonafred et son conseil sont clairement décidés à faire respecter cette fermeture.
Si vous souhaitez rester dans notre Comté vous devez impérativement faire une demande de laissez-passer dès réception de ce courrier, si vous n'en faite pas, il vous sera demandé de quitter le Comté dans les 48h à compter de la date de réception de ce courrier, sous peine d'être exposé à de conséquences fâcheuses engageant votre sécurité.
Pour obtenir un laissez-passer, vous fournirez au Prévôt Cerise, les renseignements suivants :
- date exacte et lieu de départ - motif du séjour et durée - date exacte et lieu de retour - personne vous accompagnant.
Restant à votre disposition Bien à vous, Emardeche,douanière
Fait à Angoulême, le 15 Septembre 1459 Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit
- Citation :
- Opus III - De la loi martiale
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement. Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
La Déclaration du Comte :
- Citation :
- Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes, A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.
Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.
Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :
Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11 Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.
Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.
Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.
Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.
Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.
Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.
Que cela soit dit et su à travers le Comté.
Fait à Périgueux, Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf. Témoin : Lily59, Prévot des Maréchaux
Observations : Fait partie de la compagnie "Des Dragons Noirs"
Fait à Angoulême, le 17 Octobre 1459 Lily59, Prévot des Maréchaux du Périgord Angoumois | |
| | | Lily59
Nombre de messages : 1320 Date d'inscription : 29/07/2011
| Sujet: Re: Angoulême 17.10.11 0:34 | |
| - Lily59 a écrit:
-
- Citation :
Dépot de plaintre contre Diegodelacalle
Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public Délit : Non respect de la Loy Martiale Plaignant : le Comté
Les Faits : Cette personne réside en Périgord Angoumois sans laisser passer. Malgrè le courrier reçu à son arrivée, elle n'a pas daigné quitté le PA.
Les preuves : Courrier envoyé à l'arrivée.
- Citation :
- Bonjour,
Bienvenue à Angoulême, je suis Emardeche douanière, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulème, Sarlat, Castillon et Bergerac) a fermé ses frontières depuis le 28 Juillet 1459. Le comte Vonafred et son conseil sont clairement décidés à faire respecter cette fermeture.
Si vous souhaitez rester dans notre Comté vous devez impérativement faire une demande de laissez-passer dès réception de ce courrier, si vous n'en faite pas, il vous sera demandé de quitter le Comté dans les 48h à compter de la date de réception de ce courrier, sous peine d'être exposé à de conséquences fâcheuses engageant votre sécurité.
Pour obtenir un laissez-passer, vous fournirez au Prévôt Cerise, les renseignements suivants :
- date exacte et lieu de départ - motif du séjour et durée - date exacte et lieu de retour - personne vous accompagnant.
Restant à votre disposition Bien à vous, Emardeche,douanière
Fait à Angoulême, le 15 Septembre 1459 Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit
- Citation :
- Opus III - De la loi martiale
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement. Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
La Déclaration du Comte :
- Citation :
- Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes, A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.
Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.
Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :
Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11 Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.
Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.
Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.
Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.
Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.
Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.
Que cela soit dit et su à travers le Comté.
Fait à Périgueux, Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf. Témoin : Lily59, Prévot des Maréchaux
Fait à Angoulême, le 17 Octobre 1459 Lily59, Prévot des Maréchaux du Périgord Angoumois | |
| | | Henry_de_Silly Comte(sse) du Périgord-Angoumois
Nombre de messages : 2618 Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes Date d'inscription : 26/04/2010
| Sujet: Re: Angoulême 17.10.11 23:20 | |
| Si toujours aucune demande de LP de la part de Clarence et de Diegodelacalle, je lance le procès demain matin. | |
| | | Ballian
Nombre de messages : 497 Localisation : angoulême Emploi : député à l'AP , président de l'AP Date d'inscription : 05/02/2008
| Sujet: Re: Angoulême 20.10.11 16:56 | |
| je pose 5 plaintes suites a ma demande. Si ceux ci sont refusé je ferai suivre ces plaintes par une saisine et par un appel à la population contre le comte comme je l'ai fait une fois voici les 5 plaintes - Citation :
- Dépôt de plainte contre Aelyia
Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public Délit : Brigandage sur Ballian Plaignant : Ballian
Les faits : Brigandages sur ballian revenant de périgueux et allant à angoulême. une attaque faite par Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88
Les preuves : 04-10-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88 .
Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV
Citation: Livre IV Opus IV - Du trouble à l'ordre public Le trouble à l'ordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.
Commentaires : Groupe allié au comté ayant brigandé un maréchal revenant à son lieu de travail
Témoin(s) : aucun
Fait à Angoulême le 20/10/ 1458 Maréchal Ballian
- Citation :
- Dépôt de plainte contre Pertacus
Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public Délit : Brigandage sur Ballian Plaignant : Ballian
Les faits : Brigandages sur ballian revenant de périgueux et allant à angoulême. une attaque faite par Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88
Les preuves : 04-10-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88 .
Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV
Citation: Livre IV Opus IV - Du trouble à l'ordre public Le trouble à l'ordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.
Commentaires : Groupe allié au comté ayant brigandé un maréchal revenant à son lieu de travail
Témoin(s) : aucun
Fait à Angoulême le 20/10/ 1458 Maréchal Ballian
- Citation :
- Dépôt de plainte contre Rahan88
Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public Délit : Brigandage sur Ballian Plaignant : Ballian
Les faits : Brigandages sur ballian revenant de périgueux et allant à angoulême. une attaque faite par Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88
Les preuves : 04-10-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88 .
Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV
Citation: Livre IV Opus IV - Du trouble à l'ordre public Le trouble à l'ordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.
Commentaires : Groupe allié au comté ayant brigandé un maréchal revenant à son lieu de travail
Témoin(s) : aucun
Fait à Angoulême le 20/10/ 1458 Maréchal Ballian
- Citation :
- Dépôt de plainte contre Comté
Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public Délit : Non remboursement du brigandage de ballian Plaignant : Ballian
Les faits : Suite au brigandage sur messire Ballian et apres la relance faites par ballian , le comté n'a toujours pas remboursé l'argent pris.
Les preuves : - Citation :
- Messer le Président,
Vous serez remboursé de vos pertes par vos agresseurs. Le groupe qui vous a dévalisé par méprise visait un ennemi du Comté caché sur un noeud.Au nom du Comté, accéptez nos excuses. [...]
Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, Comte du PA le 11/10/1458
Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV
Citation: Livre IV Opus IV - Du trouble à l'ordre public Le trouble à l'ordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.
Commentaires : aucun
Témoin(s) : aucun
Fait à Angoulême le 20/10/ 1458 Maréchal Ballian
- Citation :
- Dépôt de plainte contre Aelyia
Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public Délit : Brigandage sur Ballian Plaignant : Ballian
Les faits : Brigandages sur ballian revenant de périgueux et allant à angoulême. une attaque faite par Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88
Les preuves : 04-10-2011 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Aelyia de Elorn de Pertacus et de Rahan88 .
Texte de loi : Corpus Juris Civilis, Livre IV, Op. IV
Citation: Livre IV Opus IV - Du trouble à l'ordre public Le trouble à l'ordre public caractérise toute action s'opposant ouvertement à, ou perturbant de façon outrancière l'ordre, la sécurité, la salubrité ou le calme du comté et de ses habitants.
Commentaires : Groupe allié au comté ayant brigandé un maréchal revenant à son lieu de travail
Témoin(s) : aucun
Fait à Angoulême le 20/10/ 1458 Maréchal Ballian
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| | | Henry_de_Silly Comte(sse) du Périgord-Angoumois
Nombre de messages : 2618 Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes Date d'inscription : 26/04/2010
| Sujet: Re: Angoulême 20.10.11 19:12 | |
| Appréciant toujours de parler dans le vide, le procureur prit note du dépôt des plaintes par le sire Ballian.Je vous tiendrai au courant de la suite qui sera réservée à ces dossiers. | |
| | | Ballian
Nombre de messages : 497 Localisation : angoulême Emploi : député à l'AP , président de l'AP Date d'inscription : 05/02/2008
| Sujet: Re: Angoulême 20.10.11 19:15 | |
| j'espère que vous tiendrait compte de mes revendications. Gare a vous si vous décidiez de les rejetter car je pense que vous me verrez de l'autre coté comme l'autre fois. je suis déterminé a gagner ces prces et a récupéré plus que ce que je réclame au comté | |
| | | Henry_de_Silly Comte(sse) du Périgord-Angoumois
Nombre de messages : 2618 Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes Date d'inscription : 26/04/2010
| Sujet: Re: Angoulême 20.10.11 19:32 | |
| La moutarde commença à lui monter au nez ... Lui d'ordinaire si calme.
Comment vous le dire ...
Pour le moment, c'est moi qui suis procureur et pas vous. Je gère mes dossiers comme bon il me semble et je n'ai que faire de vos menaces.
Alors soit vous changez de ton soit vous allez voir dehors si j'y suis le temps que je décide, si le dossier que vous m'apportez est suffisamment fourni et s'il y a lieu à mettre en accusation.
Fallait pas pousser ! Gare à vous ... il s'en souviendra le proc ... | |
| | | Ballian
Nombre de messages : 497 Localisation : angoulême Emploi : député à l'AP , président de l'AP Date d'inscription : 05/02/2008
| Sujet: Re: Angoulême 20.10.11 19:56 | |
| vous savez combien de temps j'attend afin de me dire ce que je dois faire
16 jours , 16 jours d'attente. economiquement je suis fauché. vous osez me parler comme si vous étiez un riche qui n'en a rien a faire des gens comme moi qui travaille pur faire tourné sa ville et son comté. Croyez vous qu'avec 28 écus je peux faire beaucoup de chose. J'aime beaucoup mon comté et vous aussi. je pense que pour le bien de tous vous devez accepter ces plaintes. | |
| | | lubna
Nombre de messages : 2360 Age : 112 Localisation : Dans sa Distillerie Emploi : Marchande d'alcool de Poire Date d'inscription : 15/05/2008
| Sujet: Re: Angoulême 20.10.11 20:09 | |
| et la juge de rappliquer suite aux interventions déplacés
Messire suffit! vous déposez plainte et basta! Le procureur décide ou pas...
Pour vos lamentations allez donc en gargotte!
| |
| | | Henry_de_Silly Comte(sse) du Périgord-Angoumois
Nombre de messages : 2618 Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes Date d'inscription : 26/04/2010
| Sujet: Re: Angoulême 20.10.11 20:16 | |
| Se tempéra après l'intervention du juge pour des mesures d'ordre intérieur au sein du parquet. Il savait ce que s'était de se faire brigander. Mais c'est pas pour cela qu'il allait permettre qu'on lui manque de respect.
N'ayez crainte, je vous l'ai dit, je vais étudier ce que vous m'avez fourni. Je comprends bien l'état dans lequel vous vous trouvez, moi-même, je l'ai connu. J'ai été brigandé par 3 fois en faisant la route afin de m'installer en Périgord.
Un ami très cher s'est lui aussi fait brigander récemment. Je connais la situation dans laquelle on se trouve suite à ces attaques.
Au plus tard demain soir, vous aurez ma réponse. | |
| | | emardeche Conseiller comtal
Nombre de messages : 1907 Age : 53 Date d'inscription : 04/03/2009
| Sujet: Re: Angoulême 20.10.11 21:31 | |
| En passant Ballian, enlevé donc votre insigne, vous n êtez pas lieutenant que je sache.
| |
| | | Henry_de_Silly Comte(sse) du Périgord-Angoumois
Nombre de messages : 2618 Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes Date d'inscription : 26/04/2010
| Sujet: Re: Angoulême 21.10.11 0:01 | |
| Henry fit le point sur la situation. Le temps de la réflexion était révolu. Le procureur avait décidé.
Messire Ballian, voici une proposition de conciliation que je viens de rédiger ... J'espère que cela pourra arranger cette situation.
Et le jeune homme de lui glisser une missive personnelle.*
[* You've got a mail --> MP] | |
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