Périgueux

Et la « Proc » de ce retourner, souriant, à la Chef Maréchale.

Ne vous inquiétez pas, je sais le travail que cela génère, et je connais aussi cette sourde inquiétude que l’on ressent au fond, tout au fond…
On a tous souvent peur de pas assez faire, pas assez bien, mais on fait tous au mieux, tout le temps, sachez que je suis tout comme vous quand je fais l’acte d’accusation en suite, et encore j’ai votre trame moi…

Petit clin d’œil de la Saint Germain.

Au plaisir de vous recroiser et qu’Aristote vous veuille, comme vous vous veillez sur les Prétocoriens.

Citation :

Dépôt de plainte contre Candice.....


Chef d’inculpation : Haute Trahison
Délit : Abandon du poste de Lieutenant
Plaignant : la Prévoté


Les faits : Depuis désormais plus d une semaine à compter d'aujourd'hui le 27ème jour du moy de Septembre 1459, nous n'avons plus vu le lieutenant en caserne,je lui ai demandé une explication dans son bureau, n ayant eu aucune reponse au bout de 4 jours je lui ai envoyé un courrier que je joins au dossier, nosu sommes sous lois martial aucune demission n est admise, le drapeau est noire.
.
Les preuves : Aucune garde de prise, le bureau de Perigeux est a l abandon, plus aucun signe de vie du Lieutenant

Citation :

Re: BUREAU du Lieutenant Ven 23 Sep - 8:18

--------------------------------------------------------------------------------

Lieutenant Candice, vous êtez attendut en salle de reunion et je voudrais savoir pourquoi votre marechal n a pas pris sa garde hier .

Citation :

PLANNING DU 19 Septembre AU 25 Septembre 1459 POUR PERIGUEUX:

Lundi 19 Septembre: Marechale Chef Candice...
Mardi 20 Septembre:Marechale Romilly
Mercredi 21 Septembre: Marechale Romilly
Jeudi 22 Septembre: Marechale Adelyne_

J attends une explication, je resterais là .

Citation :

emardeche
A: candice...
Posté le: Dim 25 Sep - 23:33
Sujet: demande d explication
Bonsoir,

je viens au information, je remarque que vous n 'êtez plus a votre poste depuis plusieurs jours, vous ne prenez plus vos gardes, y a t il une explication a cela, vous savez qu on est en arlerte maximum, le drapeau est noir.
C est un abadon de poste.

J 'attends de vos nouvelles au plus vite soit par courrier ou dans mon bureau.

Emardeche, Prevot des marechaux

Voici sa réponse

Citation :

Expéditeur : Candice... de La Huchaudi�
Date d'envoi : 26/09/2011 - 00:00:34
Titre : Re: demande d explication
Bonsoir

Je vous ai donné ma démission il y a de cela plusieurs jours elle est sur votre bureau en vous prévenant que je ne reviendrais à la caserne et de prendre vos dispositions.

Suite à la disparition de mon époux et aux derniers évènements je suis dans l'incapacité d'assumer ma tâche. Cette disparition me laisse anéantie.

Vous pouvez me mettre en procès pour haute trahison si vous voulez ça ne changera rien.

Je n'ai plus ni la force ni le courage de faire quoi que ce soit.

Cordialement.

Candice

.

Texte de loi :
Des Institutions, Libre 2, Chapitre 5, Article 1 :
Code militaire, Chapitre 2, Opus 4, Article 2

Citation :

2.5.1. La Défense du Périgord Angoumois, de ses biens, villes et intérêts est assurée conjointement par deux armes : les forces de l'ordre représentée par la maréchaussée et les armées, représentée par la Compagnie d'Ordonnance du Périgord Angoumois.

Citation :

Opus VI - De la haute trahison

La haute trahison caractérise toute action de viol des obligations liées à son serment ou à sa charge vis à vis du comté, par exemple de maire, d'ambassadeur, de conseiller comtal, de noble du comté, de soldat ou d’agent de la prévôté

.

Citation :

Opus III - De la loi martiale

4. Désertion, compromission simple ou aggravée, refus d'obéissance en opérations ; relèvent de la trahison

Témoin(s) : Emardeche, Prevot des marechaux

Observations : Malgrès l'implication du Lieutenant Candice au seins de la marechaussée lors de son intégration, elle n'en a pas moins abandonné son poste de Lieutenant, laissant la capital sans defense puisqu aucun de ses marechaux ne reponds a mes courriers ou mes messages, Nous n avons plus non plus de douane non plus.

Fait à Angoulême le 27 ème jour du moy de Septembre
Emardeche , prevot des marechaux

Citation :

Dépôt de plainte contre Romilly



Chef d’inculpation : Haute Trahison
Délit : Abandon du poste de marechal
Plaignant : la Prévoté


Les faits : Depuis désormais plus d une semaine à compter d'aujourd'hui le 27ème jour du moy de Septembre 1459, nous n'avons plus vu le marechal en caserne,je lui ai demandé une explication dans le bureau du lieutenant, n ayant eu aucune reponse au bout de 4 jours je lui ai envoyé un courrier que je joins au dossier, nous sommes sous lois martial , le drapeau est noir, aucun abandon de poste n est admis.
.
Les preuves : Aucune garde de prise, le bureau de Perigeux est a l abandon, plus aucun signe de vie du Lieutenant

Citation :

Re: BUREAU du Lieutenant Ven 23 Sep - 8:18

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Lieutenant Candice, vous êtez attendut en salle de reunion et je voudrais savoir pourquoi votre marechal n a pas pris sa garde hier .

Citation :

PLANNING DU 19 Septembre AU 25 Septembre 1459 POUR PERIGUEUX:

Lundi 19 Septembre: Marechale Chef Candice...
Mardi 20 Septembre:Marechale Romilly
Mercredi 21 Septembre: Marechale Romilly
Jeudi 22 Septembre: Marechale Adelyne_

J attends une explication, je resterais là .

Citation :

De: emardeche
A: romilly
Posté le: Dim 25 Sep - 23:40
Sujet: demande d explication
Bonsoir,

je viens au information, je remarque que vous n 'êtez plus a votre poste depuis plusieurs jours, vous ne prenez plus vos gardes, y a t il une explication a cela, vous savez qu on est en arlerte maximum, le drapeau est noir.
C est un abadon de poste.

J 'attends de vos nouvelles au plus vite soit par courrier ou dans mon bureau.

Fait a Angouleme, le 25 septembre 1459
Emardeche, Prevot des marechaux

.

Texte de loi :
Des Institutions, Libre 2, Chapitre 5, Article 1 :
Code militaire, Chapitre 2, Opus 4, Article 2

Citation :

2.5.1. La Défense du Périgord Angoumois, de ses biens, villes et intérêts est assurée conjointement par deux armes : les forces de l'ordre représentée par la maréchaussée et les armées, représentée par la Compagnie d'Ordonnance du Périgord Angoumois.

Citation :

Opus VI - De la haute trahison

La haute trahison caractérise toute action de viol des obligations liées à son serment ou à sa charge vis à vis du comté, par exemple de maire, d'ambassadeur, de conseiller comtal, de noble du comté, de soldat ou d’agent de la prévôté

.

Citation :

Opus III - De la loi martiale

4. Désertion, compromission simple ou aggravée, refus d'obéissance en opérations ; relèvent de la trahison

Témoin(s) : Emardeche, Prevot des marechaux

Observations : Malgrès les messages privés en caserne et le courrier de demande d explication de cette abandon de poste, je suis sans nouvelles et je n ai plus de defense de la marechaussée sur notre capital.

Fait à Angoulême le 27 ème jour du moy de Septembre
Emardeche , prevot des marechaux

Citation :

Dépôt de plainte contre Seshi


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non-respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits :

Madame Seshi est à Perigueux depuis quelques jourssans LP. Je lui est donc écrit le le 26 Septembre pour lui expliquer qu'elle devait demander un Laissez-Passer ...depuis je n'ai reçu aucun nouvelles de cette dame et le Comte n'a pas eu de demande de Laissez-Passer


Les preuves :

Copie du courrier que le Prevot Emardeche a relu à Madame Seshi le 24 Septembre 1459

Citation :

Bonjour,

Vous êtes en terre du Périgord Angoumois, sans laisser passer.

Le comté est actuellement sous Loy Martiale , vous avez donc 24 heures pour quitter le comté du Périgord Angoumois, ou faire une demande de laisser passer en bonne et due forme au Comte Vonafred avec :

Raisons de votre présence
Durée du séjour

Passé ce délai, rapport de plainte sera effectué et mise en procès pour non respect de la Loy Martiale

Le 26 septembre 1459

Emardeche, prevot des marechaux

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit:

Citation :

Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

La Déclaration du Comte :

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.

Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.

Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.

Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.

Témoin(s) :
Emardeche, Prevot des Marechaux du Perigord


Observations :
Aucune demande de laisser-passer émanant de Madame Seshi n'est parvenue au Comte, aucune réponse non plus n'a été faite au Prevot ...cet DAME à donc un comportement suspect.



Fait à Périgueux, le 27 Septembre 1459
Emardeche, Prevot des marechaux du Perigord

Citation :

Dépôt de plainte contre Lorenzia


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non-respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits :

Madame Lorenzia est à Perigueux depuis quelques jourssans LP. Je lui ai donc écrit le le 26 Septembre pour lui expliquer qu'elle devait demander un Laissez-Passer ...depuis je n'ai reçu aucun nouvelles de cette dame et le Comte n'a pas eu de demande de Laissez-Passer


Les preuves :

Copie du courrier que le Prevot Emardeche a relu à Madame Lorenzia le 24 Septembre 1459

Citation :

Bonjour,

Vous êtes en terre du Périgord Angoumois, sans laisser passer.

Le comté est actuellement sous Loy Martiale , vous avez donc 24 heures pour quitter le comté du Périgord Angoumois, ou faire une demande de laisser passer en bonne et due forme au Comte Vonafred avec :

Raisons de votre présence
Durée du séjour

Passé ce délai, rapport de plainte sera effectué et mise en procès pour non respect de la Loy Martiale

Le 26 septembre 1459

Emardeche, prevot des marechaux

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit:

Citation :

Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

La Déclaration du Comte :

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.

Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.

Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.

Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.

Témoin(s) :
Emardeche, Prevot des Marechaux du Perigord


Observations :
Aucune demande de laisser-passer émanant de Madame Lorenzia n'est parvenue au Comte, aucune réponse non plus n'a été faite au Prevot ...cette DAME à donc un comportement suspcieux.



Fait à Périgueux, le 27 Septembre 1459
Emardeche, Prevot des marechaux du Perigord

un comportement suspect... si elle était suspicieuse, elle aurait déjà fait cramer Emardèche !

Qu'est ce que vous faisais encore ici Brygh, on vous a pas retiré vos clefs.
Ah vi surement vous venez chercher des infos.
Il fait beau dans le comté de toulouse.

Ema... tu parles a qui?
nannnnnnnn tu parles seule?
oulaaaaaaaa tout les dossiers en une semaine ...
tiens prend sa va te remonter
et de lui donner une fiole

(pour celle qui se dit la reine du RP arriver au château de Périgueux au Parquet, alors qu'elle est JD Rectrice à Toulouse je dis BRAVO!)

Ema sourit au juge.

Oui , j en ai grand besoin, je crois que je suis surmené.
Voila que je parle a voix haute.

Je suis un peu honteuse.

Elle but la fiole d un trait.

Merci, c est un vrai remede de cheval ça.

Cerise déposa une Plainte pour le Procureur assez urgente vu que cette DAme se foutait royalement des lois de ce Comté.

Citation :

Dépôt de plainte contre Anne_Aure


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non-respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : Dame Anne_Aure est depuis le 29 décembre 1459 en Périgord Angoumois.

A son arrivée aux remparts de Castillon elle a reçu par le Maréchal / Douanier Arthangagor un parchemin lui indiquant que le Comté du Périgord Angoumois était sous Loy Mariale et Frontières Fermées depuis le 28 juillet de l'an de Grâce 1459, et qu'il fallait demander un Laisser Passer auprès du Prévôt Cerise, donc moi même.

Le Maréchal Arthanagor est venu me voir le 31 décembre m'informant que Dame Anne_Aure était toujours en Castillon, vu la période de Fêtes j'ai demandé à mon Maréchal de la relancer afin qu'elle m'écrive.

Mais cette Dame a continué sa route sur Bergerac, sans y tenir compte, là ou elle a eu à son arrivée le 1er janvier 1460 un autre document du Douanier / Lieutenant Best_lion lui indiquant les même informations concernant le Périgord Angoumois.

Et en ce deux janvier de l'an de grasce mil quatre cent soixante, cette Dame Anne_Aure s'est présentée aux Remparts de la Capitale, là ou moi même faisait le point sur les arrivées.

A cette heure, je certifie n'avoir aucune demande de sa part dans ma besace, pour obtenir un Laisser Passer ce qui met cette personne en infraction avec nos lois.



Les preuves :

Citation :

Castillon : 29 décembre 1459

Arrivées :
--------------------
Anne_aure (Bordeaux) *Guyenne*

Departs :
--------------------
Néants

Courrier a envoyer a tout les arrivants étrangers :

Citation :

* Aux remparts de Castillon... un poste de garde... *

Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Castillon, je suis Arthanagor, Maréchal et douanière de la ville de Castillon je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer , vous fournirez au Prevot Cerise, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.

A titre informatif, que cela soit désormais connu de tous, qu'il est fait obligation à tous étrangers foulant notre sol de travailler à la mine. Par ailleurs, ces derniers Laisser Passer pourront leur être retirés sans préavis si nos agents constatent qu'ils travaillent ailleurs.

Sans laisser passer, nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire,

Restant à votre disposition
Bien à vous,
Arthanagor, Maréchal/ Douanier

Fait à Castillon le 29 eme jour du moys de décembre de l'an 1459.

Courrier de relance envoyé le 31.12.1459

Citation :

Bonjour dame

Lors de votre précédent passage en notre ville, il vous a été demandé de presenter votre LP si vous en êtes titulaire.
Je viens par la présente réitérer, cette demande, afin que vous vous mettiez, peu importe la durée de votre séjour, en conformité avec la loi du PA.

Arthanagor, douanier de castillon

Ci joint copie du courrier officielle que vous avez reçu a votre précédente arrivée:

Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Castillon, je suis Arthanagor, Maréchal et douanière de la ville de Castillon je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer , vous fournirez au Prevot Cerise, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.

A titre informatif, que cela soit désormais connu de tous, qu'il est fait obligation à tous étrangers foulant notre sol de travailler à la mine. Par ailleurs, ces derniers Laisser Passer pourront leur être retirés sans préavis si nos agents constatent qu'ils travaillent ailleurs.

Sans laisser passer, nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire,

Restant à votre disposition
Bien à vous,
Arthanagor, Maréchal/ Douanier

Fait à Castillon le 29 eme jour du moys de décembre de l'an 1459.

Citation :

Bergerac : 1 janvier 1460 à 10h44

Arrivées :
--------------------

Vrouchka (Auch) lvl1 131écus *Armagnac*
Anne_aure (Bordeaux) lvl1 991écus *Guyenne*

Citation :

Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Bergerac, et une bonne année 1460.

Je suis Best_Lion, Lieutenant et Douanier de la Maréchaussée de Bergerac, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 Juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez en demander un impérativement ce jour afin de régulariser votre situation.


- Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Prévôt Cerise, les renseignements suivants :


- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


Si vous décidez de ne pas demander de Laissez-Passer dans ce cas nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.


Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire,

Bien à vous,

Best_Lion, Lieutenant et Douanier de la Maréchaussée de Bergerac

Fait à Bergerac, le 1 Janvier 1460

Citation :

Perigueux : 2 janvier 1460 à 19h28


Arrivées :
--------------------

Anne_aure (Bordeaux) lvl1 990écus *Guyenne*

Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre V, Opus III a écrit

Citation :

Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

La Déclaration du Comte

Citation :

Au Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
A tous les voyageurs des Royaumes,
A tous ceux qui la présente déclaration liront ou se feront lire.

Nous, Valnor de Lande Morte, Pair-Régent du Périgord et Angoumois, par la volonté des hommes, de Feue la Reyne de France et d'Aristote.

Faisons savoir que compte tenu de nombreuses menaces pesant sur le Comté et Conformément aux articles de loi suivants :

Livre II - Chapitre I - Article 2.1.11
Livre II- Chapitre V - Opus III - Article 2.5.3.1, 2.5.3.2, 2.5.3.3, 2.5.3.4 et 2.5.3.5.

Déclarons les frontières du Comté fermées dès ce jour du 28 Juillet 1459. Tout personne désirant voyager à travers nos terres doit faire demande d'un laisser-passer auprès des Autorités Comtales, sous 48h. Passé ce délai, tout contrevenant s'expose à des représailles.

Déclarons la loi Martiale dans le Comté dès ce jour du 28 Juillet 1459.

Mobilisons l'ensemble de forces armées et de maréchaussée du Comté. Tous les hommes d'armes et maréchaux disponibles se présenteront auprès de leurs officiers pour recevoir leurs ordres.

Autorisons le Prévôt des Maréchaux de mettre aux arrêts tout individu suspect ou présentant un danger pour le Comté.

Autorisons les forces armées à user de la force envers toute menace dirigée contre le Comté.

Que cela soit dit et su à travers le Comté.

Fait à Périgueux,
Le 28 ème jour de Juillet mil quatre cent cinquante neuf.

Le Décret du Comte

Citation :

Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.



Conformément à nostre Loy, Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

Faisons savoir ce jour et décrétons :

Que les ressortissants de provinces étrangères et particulièrement des Provinces du Ponant entrés en violation de nostre loy martiale en Périgord Angoumois,
qu'ils aient pris citoyenneté du Comté ou pas,
qu'ils camouflent ou changent leurs identités ou pas,
seront poursuivis sur l'instant sans répit par nostre justice et nos forces de sécurité.

En conséquence,

Ordonnons aux Forces de Prévôté de rendre publique la liste des suspects incriminés, de diligenter enquête et déposer les plaintes afférentes dans les délais les plus brefs.
Ordonnons aux Forces Armées de traquer sans pitié les dicts suspects.
Ordonnons à nostre justice célérité et fermeté face à cette menace larvée.

Le temps de la clémence est révolu, nous serons sans pitié, le Très Haut reconnaitra les siens.

Jusqu'à nouvel avis,

Que cela soit su de tous et pour application immédiate.



Fayct en nostre Etat Major mobile le 15 septembre de l'an de grâce 1459.

Témoins :
Sieur Arthanagor, Maréchal et Douanier de Castillon
Sieur Best_lion, Lieutenant et Douanier de Bergerac
Dame Cerise de Bonneamison, Prévôt du Périgord Angoumois



Observation :
Cette Dame est déjà venue en Périgord Angoumois sur Castillon, un bref moment, juste un aller retour et n'avait point fait de demande de Laisser Passer, mais elle avait été prévenue de l'état du Comté qui était sous Loy Martiale et Frontières Fermées.


Faict à Périgueux
le 2ème jour du moys janvier Mil quatre cent soixante

Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Prévôt du Périgord Angoumois.
Lieutenante & Douanière de Sarlat

Juliette revient du tribunal pour laisser une courte note au dossier

Citation :

Accusation lancée ce 4e jour du mois de janvier 1460

La jeune femme arriva et déposa sa première plainte

Citation :

Dépôt de plainte contre Marilou


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : Dame Marilou est arrivé le 15 Janvier 1460 à Périgueux. A son
passage en douane un courrier l'informant de la fermeture des frontières
et de la loy martiale en cours sur le comté Périgord-Angoumois, et des
formalités à remplir, lui fut remit par la douanière Cerise auquel
elle n'a pas donnée suite.


Les preuves : Extrait de la douane et courrier envoyé

Citation :

Perigueux : 15 janvier 1460 à 11h53

Arrivées :
--------------------
Marilou (Vannes) lvl2 1289écus (mort) *Bretagne*

Citation :

Dame ou Messire, Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Périgueux, je suis Cerise de Bonnemaison, Comtesse de Lanquais, Dame de Genté, Prévôt du Périgord Angoumois, Lieutenante et Douanière de Sarlat, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Prévôt Cerise, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Pour information, il est fait obligation à tous étrangers foulant notre sol de travailler à la mine. Par ailleurs, si nous constatons que vous travaillez ailleurs, votre Laisser Passer pourra être retiré sans préavis.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Cerise de Bonnemaison,
Comtesse de Lanquais, Dame de Genté,
Prévôt du Périgord Angoumois,
Lieutenante & Douanière de Sarlat



Fait à Périgueux, le 15ème jour du moys de Janvier Mil quatre cent soixante

Texte de loi :

Selon le coutumier

Citation :

Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Commentaires :

Un courrier lui a été envoyé pour rappel qui est resté également sans réponse.

Citation :

Dame Marilou

Vous vous trouvez actuellement en terres du Périgord Angoumois sans Laisser Passer.
Comme vous devez le savoir, notre Comté est sous Loy Martiale, qui nécessite un Laisser Passer pour traverser ou séjourner en P.A.

Deux alternatives s'offrent à vous :
- Ecrire au Prévot Emardeche, pour obtenir un Laisser Passer
- Quitter le Périgord Angoumois.

Vous avez 24h pour régulariser votre situation auprès de la prévoté. Ce délai dépassé, une plainte sera déposée à votre encontre.

Je reste à votre disposition.

Bien à vous,
Elisabeth de Serra, Lieutenante et Douanière de Périgueux.

Témoin(s) :

Lieutenante Maréchale et Douanière Elisabeth de Serra


Observations :

Aucune demande de laisser-passer émanant de Dame Marilou n'est parvenue à la Prévôté.

Fait à Périgueux le 05 Mars 1460
Elisabeth Lieutenante et douanière de Périgueux

Puis la deuxième...

Citation :

Dépôt de plainte contre Fahra


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : Dame Fahra est arrivé le 29 Janvier 1460 à Périgueux. A son
passage en douane un courrier l'informant de la fermeture des frontières
et de la loy martiale en cours sur le comté Périgord-Angoumois, et des
formalités à remplir, lui fut remit par la douanière Amelze auquel
elle n'a pas donnée suite.


Les preuves : Extrait de la douane et courrier envoyé

Citation :

Perigueux : 29 janvier 1460 à 13h28


Arrivées :
--------------------
Fahra (Chateauroux) lvl1 44écus *Berry*

Citation :

* Aux remparts de Périgueux... un poste de garde... *

Dame ou Messire, Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Périgueux, je suis Amelze, Lieutenante et Douanière de Périgueux, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Prévôt Cerise, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Pour information, il est fait obligation à tous étrangers foulant notre sol de travailler à la mine. Par ailleurs, si nous constatons que vous travaillez ailleurs, votre Laisser Passer pourra être retiré sans préavis.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Amelze du Périgord Angoumois,
Lieutenante & Douanière de Périgueux



Fait à Périgueux, le 29ème jour du moys de Janvier Mil quatre cent soixante

Texte de loi :

Selon le coutumier

Citation :

Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Commentaires :

Un courrier lui a été envoyé pour rappel qui est resté également sans réponse.

Citation :

Dame Fahra

Vous vous trouvez actuellement en terres du Périgord Angoumois sans Laisser Passer.
Comme vous devez le savoir, notre Comté est sous Loy Martiale, qui nécessite un Laisser Passer pour traverser ou séjourner en P.A.

Deux alternatives s'offrent à vous :
- Ecrire au Prévot Emardeche, pour obtenir un Laisser Passer
- Quitter le Périgord Angoumois.

Vous avez 24h pour régulariser votre situation auprès de la prévoté. Ce délai dépassé, une plainte sera déposée à votre encontre.

Je reste à votre disposition.

Bien à vous,
Elisabeth de Serra, Lieutenante et Douanière de Périgueux.

Témoin(s) :

Lieutenante Maréchale et Douanière Elisabeth de Serra


Observations :

Aucune demande de laisser-passer émanant de Dame Fahra n'est parvenue à la Prévôté.

Fait à Périgueux le 05 Mars 1460
Elisabeth Lieutenante et douanière de Périgueux

Et enfin la troisième et dernière

Citation :

Dépôt de plainte contre Ajjax


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : Messire Ajjax est arrivé le 14 Février 1460 à Périgueux. A son
passage en douane un courrier l'informant de la fermeture des frontières
et de la loy martiale en cours sur le comté Périgord-Angoumois, et des
formalités à remplir, lui fut remit par la douanière Amelze auquel
il n'a pas donné suite.


Les preuves : Extrait de la douane et courrier envoyé

Citation :

Perigueux : 14 février 1460 à 16h34


Arrivées :
--------------------
Ajjax (Reims) Vagabond 45écus *Champagne*

Citation :

Dame ou Messire, Bonjour,

Je vous souhaite la bienvenue à Périgueux, je suis Amelze, Lieutenante et Douanière de Périgueux, je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, vous fournirez au Prévôt Emardeche, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.

Pour information, il est fait obligation à tous étrangers foulant notre sol de travailler à la mine. Par ailleurs, si nous constatons que vous travaillez ailleurs, votre Laisser Passer pourra être retiré sans préavis.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Amelze du Périgord Angoumois,
Lieutenante & Douanière de Périgueux

Texte de loi :

Selon le coutumier

Citation :

Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Commentaires :

Un courrier lui a été envoyé pour rappel qui est resté également sans réponse.

Citation :

Messire Ajjax

Vous vous trouvez actuellement en terres du Périgord Angoumois sans Laisser Passer.
Comme vous devez le savoir, notre Comté est sous Loy Martiale, qui nécessite un Laisser Passer pour traverser ou séjourner en P.A.

Deux alternatives s'offrent à vous :
- Ecrire au Prévot Emardeche, pour obtenir un Laisser Passer
- Quitter le Périgord Angoumois.

Vous avez 24h pour régulariser votre situation auprès de la prévoté. Ce délai dépassé, une plainte sera déposée à votre encontre.

Je reste à votre disposition.

Bien à vous,
Elisabeth de Serra, Lieutenante et Douanière de Périgueux.

Témoin(s) :

Lieutenante Maréchale et Douanière Elisabeth de Serra


Observations :

Aucune demande de laisser-passer émanant de Messire Ajjax n'est parvenue à la Prévôté.

Fait à Périgueux le 05 Mars 1460
Elisabeth Lieutenante et douanière de Périgueux

La jeune fille laissa un message sur le bureau.

Citation :

Bonsoir Lieutenant,

Je viens de voir vos plaintes. Suite à un moment d'indisposition dont j'avais prévenu le conseil je n'ai pu les faire suivre mais ce sera fait dans les plus brefs délais.

Bien à vous.

Matthéa
Procureur du Périgord-Angoumois.

La jeune fille laissa un nouveau message.

Citation :

Lieutenant,

Je viens de lancer un procès à l'encontre de Marilou. Par contre Farha n'a été vue nulle part et Ajjax semble être en retraite chez les moines.

Bien à vous.

Matthéa
Procureur du Périgord-Angoumois.

Citation :

Dépôt de plainte contre Jadis.


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : Dame Jadis. est arrivé le 13 Mars 1460 à Périgueux. A son
passage en douane un courrier l'informant de la fermeture des frontières
et de la loy martiale en cours sur le comté Périgord-Angoumois, et des
formalités à remplir, lui fut remit par la douanière Elisabeth auquel
il n'a pas donné suite.


Les preuves : Extrait de la douane et courrier envoyé

Citation :

Perigueux : 13 mars 1460 à 11h16

Arrivées :
--------------------
Jadis. (Lourdes) Vagabond 0écus En prison *Béarn*

Citation :

*Aux remparts de Périgueux... un poste de garde... une jeune femme s'avance *

Je vous souhaite la bienvenue à Périgueux.
Je suis Elisabeth, Lieutenante et Douanière de la ville. Je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, je vous prie de bien vouloir fournir au Prévot Emardeche, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Elisabeth de Serra, Lieutenante et Douanière de Périgueux

Fait le 13 ème jour du mois de Mars Mil quatre cent soixante

Texte de loi :

Selon le coutumier

Citation :

Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Commentaires :

Un courrier lui a été envoyé pour rappel qui est resté également sans réponse.

Citation :

Dame Jadis.

Vous vous trouvez actuellement en terres du Périgord Angoumois sans Laisser Passer.
Comme vous devez le savoir, notre Comté est sous Loy Martiale, qui nécessite un Laisser Passer pour traverser ou séjourner en P.A.

Deux alternatives s'offrent à vous :
- Ecrire au Prévot Emardeche, pour obtenir un Laisser Passer
- Quitter le Périgord Angoumois.

Vous avez 24h pour régulariser votre situation auprès de la prévoté. Ce délai dépassé, une plainte sera déposée à votre encontre.

Je reste à votre disposition.

Bien à vous,
Elisabeth de Serra, Lieutenante et Douanière de Périgueux.

Témoin(s) :

Lieutenante Maréchale et Douanière Elisabeth de Serra


Observations :

Aucune demande de laisser-passer émanant de Dame Jadis n'est parvenue à la Prévôté.

Fait à Périgueux le 15 Mars 1460
Elisabeth Lieutenante et douanière de Périgueux

[/quote]

Citation :

Dépôt de plainte contre Pradax


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : Messire Pradax est arrivé à la fin de l'année 1459 au mois de Novembre à Périgueux. Il est rester quelques mois durant en retraite chez les moines. A sa sortie un courrier de relance lui fut remit par la douanière Elisabeth auquel
il n'a pas donné suite.


Les preuves : Extrait de la douane et courrier envoyé

Citation :

Rapport Périgueux - Douanière Elisabeth
--*-- Le 14ème Mars 1460 --*--

-- Chez les Moines / Nonnes / Prison --

Pradax (Cahors) *Guyenne* -----> Retraite LP expiré le 11/11/1459

Citation :

Rapport Périgueux - Douanière Elisabeth
--*-- Le 15ème Mars 1460 --*--

-- Les actifs --

Pradax (Cahors) *Guyenne* -----> LP expiré le 11/11/1459 Relance 15/03

Citation :

Messire Pradax

Vous vous trouvez actuellement en terres du Périgord Angoumois sans Laisser Passer.
Comme vous devez le savoir, notre Comté est sous Loy Martiale, qui nécessite un Laisser Passer pour traverser ou séjourner en P.A.

Deux alternatives s'offrent à vous :
- Ecrire au Prévot Emardeche, pour obtenir un Laisser Passer
- Quitter le Périgord Angoumois.

Vous avez 24h pour régulariser votre situation auprès de la prévoté. Ce délai dépassé, une plainte sera déposée à votre encontre.

Je reste à votre disposition.

Bien à vous,
Elisabeth de Serra, Lieutenante et Douanière de Périgueux.

Texte de loi :

Selon le coutumier

Citation :

Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Commentaires :

A ce jour, cela fait deux jours que je lui ai remis le courrier de relance, il demeure cependant sans réponse.

Témoin(s) :

Lieutenante Maréchale et Douanière Elisabeth de Serra


Observations :

Aucune demande de laisser-passer émanant de Messire Pradax n'est parvenue à la Prévôté.

Fait à Périgueux le 17 Mars 1460
Elisabeth Lieutenante et douanière de Périgueux

La mini-noiraude laissa un message.

Citation :

Bonsoir Lieutenant,

J'ai bien vu vos plaintes, elles sont en salle d'audience, les procès sont lancés et vous êtes appelée à témoigner.

Bien à vous

Matthéa
Procureur du Périgord-Angoumois

La jeune femme laissa une réponse à la proc

Citation :

Dame,

Que suis je censé dire de plus en témoignage ?

A vous,
Elisabeth de Serra

Une réponse attendit le lieutenant.

Citation :

Bonjour Lieutenant,

Vous pouvez dire dans votre témoignage que vous avez vu la personne en question lors de son arrivée en ville, que vous lui avez bien donné la missive en question, qu'elle est restée ou non sans réaction ... ce que vous avez vu et fait en quelque sorte.

Bien à vous

Matthéa
Procureur du Périgord-Angoumois.

Citation :

Dépôt de plainte contre Malgrace


Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Non respect de la Loy Martiale
Plaignant : Le Comté


Les faits : Messire Malgrace est arrivé le 17 Mars 1460 à Périgueux. A son
passage en douane un courrier l'informant de la fermeture des frontières
et de la loy martiale en cours sur le comté Périgord-Angoumois, et des
formalités à remplir, lui fut remit par la douanière Elisabeth auquel
il n'a pas donné suite.


Les preuves : Extrait de la douane et courrier envoyé

Citation :

Perigueux : 17 mars 1460


Arrivées :
--------------------
Wallace95 (Marseille) 202 écus Niv.2 *Comté de Provence*

Citation :

*Aux remparts de Périgueux... un poste de garde... une jeune femme s'avance *

Je vous souhaite la bienvenue à Périgueux.
Je suis Elisabeth, Lieutenante et Douanière de la ville. Je vous informe que le Périgord-Angoumois (Périgueux, Angoulême, Sarlat, Castillon et Bergerac) est sous la LOY MARTIALE depuis le 28 juillet 1459 et que nos FRONTIERES sont FERMEES.

Nous vous conseillons de bien vouloir quitter le Comté dans les plus brefs délais et de ne pas circuler sur les nœuds sous peine de vous exposer à des conséquences fâcheuses pour votre sécurité. Sachez que le Comte Vonafred et son Conseil sont clairement décidés à faire respecter ces Lois.

Si vous êtes en possession d'un Laisser-Passer, merci de me le présenter dès réception de ce courrier, sinon vous devez impérativement en demander un afin de régulariser votre situation.

Pour obtenir un Laissez-Passer, je vous prie de bien vouloir fournir au Prévot Emardeche, les renseignements suivants :

- date exacte et lieu de départ
- motif du séjour et durée
- date exacte et lieu de retour
- personne vous accompagnant.


-- citation de la loi martiale --
Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.
Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.
Article 2.5.3.5. - Sous la loi martiale les ambassadeurs et autres représentants des provinces extérieures sont priés de rester dans leur délégation.


Restant à votre disposition


Bien à vous,
Elisabeth de Serra, Lieutenante et Douanière de Périgueux

Fait le 17 ème jour du mois de Mars Mil quatre cent soixante

Texte de loi :

Selon le coutumier

Citation :

Du respect obligatoire de la règle de droit :
Quiconque se trouvant sur le territoire du Périgord-Angoumois, doit en respecter les règles.
Nul n'étant censé ignorer la Loi, si une infraction devait être découverte, le contrevenant pourra se voir traîné en justice.

Trouble à l'ordre Public :
Le trouble à l'ordre public se définit comme étant toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité ou à la tranquillité du comté ou de ses habitants.
Le brigandage avec ou sans violence en est une variante.

Commentaires :

Un courrier lui a été envoyé pour rappel qui est resté également sans réponse.

Citation :

Messire Malgrace

Vous vous trouvez actuellement en terres du Périgord Angoumois sans Laisser Passer.
Comme vous devez le savoir, notre Comté est sous Loy Martiale, qui nécessite un Laisser Passer pour traverser ou séjourner en P.A.

Deux alternatives s'offrent à vous :
- Ecrire au Prévot Emardeche, pour obtenir un Laisser Passer
- Quitter le Périgord Angoumois.

Vous avez 24h pour régulariser votre situation auprès de la prévoté. Ce délai dépassé, une plainte sera déposée à votre encontre.

Je reste à votre disposition.

Bien à vous,
Elisabeth de Serra, Lieutenante et Douanière de Périgueux.

Témoin(s) :

Lieutenante Maréchale et Douanière Elisabeth de Serra


Observations :

Aucune demande de laisser-passer émanant de Messire Malgrace n'est parvenue à la Prévôté.

Fait à Périgueux le 20 Mars 1460
Elisabeth Lieutenante et douanière de Périgueux