Castillon

Kris prend possession de son bureau.
Ca faisait bizarre d être au château autre que pour la maréchaussée.
Il s'installe à son bureau et se plonge dans les documents à connaitre.

Kris revient du tribunal en se marrant.
Pour une drôle d affaire celle ci en était une.
Il classe donc la première affaire dont il aurait du s'occuper.

Citation :

Accusé Kalist
Accusateur Duché
Accusation Escroquerie
État Relaxé

Eudes entra dans le bureau du substitut municipal de Castillon.

Bonjour, bonjour.

En esquissant en sourire.

Comment vous allez ? Oh aussi... Excusez moi d'avoir entrepris votre travail pour l'affaire de Kalist. Cette affaire était de toutes manières, voué à l'échec.

Finissant en sifflotant

Bonjour Proc.
Ca va ca va.
Vous excusez? au nom de quoi ?
Je vous comprends pour une fois qu'un procès se présentait vous n'avez pas résisté.
Mais après sur que c'était voué à l'échec.


Kris ne sifflota pas car qu'il était poli mais un sourire s'afficha sur son visage.

Ca tombe bien que vous preniez le temps de venir me voir.
J'ai vu l'annonce de la nomination d'un substitut général.
A l'occasion vous nous le présenterez et vous nous expliquerez à quoi sert ce nouveau poste intermédiaire?

Kris regarde le procureur complètement l'air absent.

Proc ? ca va ? un malaise ?

Souriant aux anges.

Aheum, oui, pardon...

Se reprenant alors.

Donc, Oui pour vous donner raison, il y a eu la nomination d'un substitut général en la personne de Arhiana de Valombre. Par ailleurs, j'ai été étonné de ne voir aucunes candidatures venant d'un substitut municipal. Pour répondre quand aux missions de ce dernier, celui ci se doit d'adjoindre le Procureur ainsi que de gérer les greffiers judiciaires travaillant au cœur du greffe de ce Palais.

Kris est ravi de voir le proc atterrir dans un sourrir béat.
Il a du partir loin loin loin là haut.

Adjoindre le procureur ? Vous avez une telle charge de travail ?
Quant à postuler , je ne parlerai pas pour mes confrères , mais pour ce qui me concerne les postes d'adjoint m'exècre donc...
C'était déjà mon avis pour le poste d'adjoint au prévôt ca ne changera pas pour celui là.

Oredon déambulait dans les couloirs du chateau quand il trouva enfin le bureau de Kris !
il toqua à la porte et entra :

bien le bonjour Kris, il lui serre la main
j'ai un affaire pour toi !
il s'agit d'une plainte à instruire contre un dénommé Kalist pour un achat illégal de bois à Castillon

il lui tend la preuve de vente de Dame Lorraine

Lorraine a écrit:

23-09-2010 19:50 : Vous avez vendu à Kalist 2 stères de bois pour 3,70 écus.

j'ai donc écrit ce jour au sieur Kalist suivant la procédure

Oredon a écrit:

Messire Kalist,

On vient de me signaler que vous avez acheté le 23 septembre de l'an 1458 : 2 stères de bois à 3,70 écus sur notre marché ce qui est totalement illégal. En effet, le bois à 3,70 écus et moins est réservé à la mairie.

----------- Décret municipal sur le bois -------------

Article 1 - Toute stère de bois mis en vente au prix unitaire de 3,70 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3,70 écus et moins. La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la mairie, dont le nom est communiqué sur le tableau d'affichage municipal.
Article 3. - Les artisans et notables Castillonnais ont le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.
Article 4 - Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois."
Article 5 - Cet article a pris effet le 21 juin 1458 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.
-------------------------------------------------------

C'est pourquoi je vous demande donc de remettre ce bois en vente au prix acheté dans les plus brefs délais et de m'en fournir la preuve.

Oredon, Marescal Chef de Castillon.
le 24 septembre de l'an 1458

et voici ce que l'interessé m'a répondu !!

Citation :

Expéditeur : Kalist
Date d'envoi : 24/09/2010 - 21:44:53
Titre : Re: Achat illégal de bois

Messire Orédon,
je vais vous économiser du temps et de l'énergie, je suis déjà passé au tribunal pour les même faits et j'ai été relaxé pour les motifs que vous ne manquerez pas de retrouver dans le compte rendu du tribunal.
En ce sens je considère votre courrier comme faisant parti d'une procédure automatique et donc je ne retiendrai pas le motif de harcèlement.

Je vous serai gré à l'avenir de ne plus m'importuner pour des faits similaires

En vous souhaitant une bonne journée

Kalist

voila, le Prévost m'a adressé à toi pour lancer un procès à l'encotre du dénommé Kalist

Regardant le Substitut Municipal.

Chacun son avi, et le votre, bah... Je le respect.

Voyant un homme arriver.

Bien, vous avez apparemment du travail qui vous attends, je ne vais donc pas vous déranger plus longtemps. Prenez soin de vous.

Pour finir, Eudes prit la sortie.

Kris salua le proc.

Bonne journée.

Bonjour Oredon, entre donc.
Que m'amènes tu là?

Kris prend possession des documents, les lit.

D'accord, je m'en occupe.
Je vais consulter les archives avant de lancer le procès, que l'on ne refasse pas deux fois la même erreur

Deux jours à se balader dans ce foutu château pour rien à part le plaisir d'avoir rencontrer, dans l'ordre d'apparition dans les couloirs, Bestlion Lotx et Bryn.

Bon allons y

Kris trempe sa plume et prépare son acte.

Citation :

Date de mise en accusation : 23/09/1458
Accusé : Kalist
Chef d’inculpation : Trouble de l'ordre Public
Délit : Non respect des conditions de commerce du bois.
Plaignant : Mairie de Castillon
Procureur : Princekris, substitut de Castillon
Juge : Lotx, juge comtal

Messire Kalist, vous comparaissez aujourd'hui en ce tribunal pour avoir enfreint l'article 2 du décret municipal du 23 juin 1458 de Castillon sur le commerce du bois.

Art 2. - Décret sur l'achat de bois en Castillon:
Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3,70 écus et moins. La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la mairie, dont le nom est communiqué sur le tableau d'affichage municipal.

Vous avez en effet été surpris par dame Lorraine, le 23 septembre 1458, à lui acheter deux stères, à 3,70 écus alors que c'est formellement interdit . Je la cite donc comme premier témoin.

Par ailleurs vous n'avez pas donné suite aux efforts de conciliation de la maréchaussée. J'invite donc messire Oredon, maréchal en charge de cette enquête, en deuxième témoin .

Je vous rappelle que vous êtes libre, messire Kalist, pendant toute la durée de votre procès et que vous avez le droit de faire appel à un avocat. Voici par ailleurs une copie du Corpus Juris Civilis et de notre décret.
(https://chateauperigueux.actifforum.com/table-des-lois-f50)

Princekris, le 06 octobre de l'an de grâce 1458
substitut du procureur à Castillon

Citation :

Coupable. Condamné à 11,10 écus d 'amende. Dossier transmis au JAP

.

Euh bonjour Kris je viens déposer la plainte contre Kalist... mais apparemment tu as déjà fait quelques chose... enfin voilà maintenant qu'elle est validée par le Prévôt je te la donne.

Bonne journée à toi et bon courage.

Citation :

Dépôt de plainte contre Kalist
Enregistré par Pupuce14


Chef d’inculpation :Escroquerie
Délit : Achat de bois destinés à la Mairie
Plaignant : Dame Vanupied, Mairesse de Castillon


Les faits : Le 23 Septembre 1458, Messire Kalist. déjà très connu de nos services pour les mêmes raisons a acheté à Dame Lorraine du bois à 3,70 écus qui était destiné à la mairie comme le stipule le décret municipal de Castillon.
Suite à ce fait, Dame Lorraine a prévenu le Maréchal Chef Oredon qui a aussitôt envoyé le 24 Septembre 1458 un courrier de conciliation à Messire Kalist.
Messire Kalist a répondu à ce courrier, celui-ci refusant la conciliation.


Les preuves :

Citation :

23-09-2010 19:50 : Vous avez vendu à Kalist 2 stères de bois pour 3,70 écus.

Texte de loi :

Citation :

----------- Décret municipal sur le bois -------------

Article 1 - Toute stère de bois mis en vente au prix unitaire de 3,70 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3,70 écus et moins. La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la mairie, dont le nom est communiqué sur le tableau d'affichage municipal.
Article 3. - Les artisans et notables Castillonais ont le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.
Article 4 - Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois."
Article 5 - Cet article a pris effet le 21 juin 1458 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.

Commentaires :

Citation :

Messire Kalist,

On vient de me signaler que vous avez acheté le 23 septembre de l'an 1458 : 2 stères de bois à 3,70 écus sur notre marché ce qui est totalement illégal. En effet, le bois à 3,70 écus et moins est réservé à la mairie.

----------- Décret municipal sur le bois -------------

Article 1 - Toute stère de bois mis en vente au prix unitaire de 3,70 écus et moins, est réservé uniquement à la mairie.
Article 2. - Il est interdit, pour un artisan, paysan, vagabond ou même notable d'acheter des stères de bois au prix unitaire de 3,70 écus et moins. La mairie seule est autorisée à acheter ces stères-là ainsi que les personnes mandatées par la mairie, dont le nom est communiqué sur le tableau d'affichage municipal.
Article 3. - Les artisans et notables Castillonnais ont le droit d'acheter des stères à partir de 3.75 écus la stère.
Article 4 - Toute personne ne respectant pas les articles ci-dessus, sera mise en procès auprès de la cour de justice du Périgord-Angoumois pour escroquerie et se verra infligé une amende s'élevant à 3 fois le prix des transactions totales du prévenu pour le bois."
Article 5 - Cet article a pris effet le 21 juin 1458 et prendra fin lorsque le ou la maire le décidera.
-------------------------------------------------------

C'est pourquoi je vous demande donc de remettre ce bois en vente au prix acheté dans les plus brefs délais et de m'en fournir la preuve.

Oredon, Marescal Chef de Castillon.
le 24 septembre de l'an 1458

Citation :

Expéditeur : Kalist
Date d'envoi : 24/09/2010 - 21:44:53
Titre : Re: Achat illégal de bois

Messire Orédon,
je vais vous économiser du temps et de l'énergie, je suis déjà passé au tribunal pour les même faits et j'ai été relaxé pour les motifs que vous ne manquerez pas de retrouver dans le compte rendu du tribunal.
En ce sens je considère votre courrier comme faisant parti d'une procédure automatique et donc je ne retiendrai pas le motif de harcèlement.

Je vous serai gré à l'avenir de ne plus m'importuner pour des faits similaires

En vous souhaitant une bonne journée

Kalist

Témoin(s) : Vanupied Mairesse de Castillon et le Maréchal Chef Orédon


Observations : Messire Kalist n'est pas à ses premiers faits pour ce genre d'affaire.


Fait à Castillon le 30 Septembre 1458
Pupuce14
Lieutenant de la Maréchaussée de Castillon

Bonjour Puce.

Kris écoute le lieutenant de Castillon.

Comment ca validé par le prévôst?
Le prévôst valide des plaintes municipales maintenant?
Marrant ca, enfin bon tu y es pour rien.
Les ordres sont les ordres.
J'ai fait effectivement l'acte d'accusation à la demande de Oredon qui si je me souviens bien m'a dit qu'il venait sur ordre du prévôst.
En espérant que ca ne porte pas préjudice ni à Oredon ni à toi même.

Des fois y a des idées comme ca on ne sait pas d'où elle s viennent.
Kris se balladait au chateau quand il passa devant une porte fermée à clef où était inscrit :

Citation :

Objectifs Généraux de la Procure
Objectifs majoritairement bouclé.

Kris eut bien du mal à retourner à son bureau tellement il rigolait à la lecture de ce panneau; limite il se pissait dessus.

Il se met à penser tout haut.

Heureusement que le ridicule ne tue pas sinon le nouveau juge serait six pieds sous terre.

Kris essuie ses larmes quand il voit la tête du nouveau juge apparaitre.

Tiens...vous ici ?
Je ne me souviens pas d'avoir dit d'entrer mais bon ...
Que puis je pour vous ?
Besoin d'un dossier ?

Bonjour Procureur.
Kris, substitut du procureur àCastillon, enchanté.
Si le poste est occupé?

Kris ne saisissait pas trop le sens de la question.

Euh...oui...occupé par moi même mais pas trop occupé au niveau charge de travail.

Citation :

Voici le nouveau libellé des dossiers :

- Une mairie contre X:

[ville] vs [nom du prévenu] - Délit - Date

- Le comté contre X:

Comté vs [nom du prévenu] - Délit - Date

- Particulier:

[nom du plaignant] vs [nom du prévénu] - Délit - Date


On oublie de mettre plainte car c'est toujours des plaintes, on oublie de mettre "mairie" la ville suffira. On rajoute la date histoire de voir que les dossiers soient bien traités en temps voulu et pas trois mois après.

Merci

Luaine

Ah bonjour Oredon.

Kris l'écoute attentivement.

Oui ben d'accord je veux bien hein mais tu me diras où parce que à part ici pour les affaires concernant la mairie je vois pas très bien où tu as pu aller.

c'est le dossier suivant :

Citation :

Castillon vs Kalist - Escroquerie -26/10/1458