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 Nominations et Démissions du PPL d'Angoulème

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cmyrille



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MessageSujet: Nominations et Démissions du PPL d'Angoulème   Nominations et Démissions du PPL d'Angoulème Empty07.01.09 12:27

Porte-Parole Local d'Angoulème désigné par Dame Cheyenne, alors Porte-Parole du P-A depuis le 8 Septembre 1456:

Sieur Prof.

Citation :
Nous, Cheyenne, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu ; en ce sept janvier de l'an de grâce mil quatre cent cinquante sept.

Faisons savoir par la présente, et après discussion avec le Porte-Parole Comtal, Sieur Cmyrille, la reconduction au poste de Porte-Parole d'Angoulême, du Sieur Prof.

Que cela soit
lu & vu & entendu & connu de tous !


Fait en Sarlat,
Cheyenne.
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mug

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MessageSujet: Re: Nominations et Démissions du PPL d'Angoulème   Nominations et Démissions du PPL d'Angoulème Empty02.06.09 19:50

Citation :
A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le vingt-huitième de may de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

Du fait du départ en retraite de messire Cmyrille,

le sieur Lotx est nommé Commissaire aux mines ad intérim. Il aura pour rôle la gestion administrative des mines du Comté.


Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

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Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith
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_____


Citation :
A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le vingt-huitième de may de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.


Attribuons une dérogation à Dame Finute, de part son cumul de Maire de Périgueux et de députée de Périgueux. Cependant, dès la fin de son actuel mandat de députée, celle-ci devrait alors choisir l'une des deux vocations, sans quoy cette dérogation prendrait immédiatement fin.


Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

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Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith
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Citation :
A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le vingt-neuvième de may de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.


En vue de l'absence du recteur Pomps, nous nommons messire Gerbeau recteur ad intérim du Périgord Angoumois. Il aura pour charge la gestion de l'université du Comté.


Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

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Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith
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Citation :
A tous présent et advenir, salutations.

Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le vingt-neuvième de may de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.


Nous décidons, ci-concertation avec monsieur le Juge Vonafred, de nommer dame Ela de Diesbach et de Belleroche à la fonction de greffière du Comté. Elle aura pour rôle d'archiver les procès et de mettre à jour les casiers judiciaires.


Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

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Fay en Periguers,
Flex d' Auxonne & de Dublith
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Citation :
    A tous présent et advenir, salutations.

    Nous, Enguerrand Louis Perceval d' Auxonne & de Dublith, ci-nommé Flex, Comte du Périgord & Angoumois par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu. Faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le trente-et-unième de may de l'an de grasce quatorze cent cinquante-sept.

    Qu'après décision du conseil comtal, et par un vote approuvant ce qui suit à l' unanimité, la charte de l' assemblée populaire est modifiée telle que :

    Citation :
    Opus I - De la constitution de l'AP

    Article 1.1 -
    L'Assemblée Populaire est constituée de députés élus par le peuple du Périgord-Angoumois et uniquement lui. Seuls les citoyens du Périgord-Angoumois peuvent se présenter à l'élection de Députés de l'AP.

    Article 2.1 - L'élection des députés, au nombre de 5, s'effectuera en halle de chaque ville.

    Article 2.2 - Chaque ville élit son député indépendamment des 4 autres.

    Article 2.3 - Les votes seront exprimés à main levée dans chaque Halle du Périgord-Angoumois.

    Article 2.4 – Tout citoyen du Périgord Angoumois absent ou qui souhaite garder son anonymat lors de l'élection peut voter par courrier, via un pigeon ou un message privé, signé et adressé à l'organisateur qui ne sera autre que le Porte Parole Local.

    Article 2.5 - Toute réclamation devra être faite durant la semaine qui suit la clôture des élections. L'organisateur conservera les documents à cette fin jusqu'à la fin du délai de recours.

    Article 3.1 - Un mandat de député est d'une durée de deux mois prenant effet le lendemain de son élection.

    Article 3.2 - La constitution de l'assemblée s'effectue en décalage d'un mois avec le Conseil Comtal.

    Article 3.3 - En cas de démission d'un député, est considéré comme élu son second au nombre de votes lors de l'élection dans la ville du démissionnaire. Si toutefois le député était seul à se présenter, le Maire de la ville dont était issu le démissionnaire se doit de proposer un remplaçant au député manquant, sa nomination étant toutefois soumise au vote des députés en exercice, à la majorité des votants

    Article 3.4 - Si un député est élu Conseiller Comtal, ou Maire, celui-ci se verra obligé de démissionner de son poste de député. Son remplaçant étant désigné dans les dispositions de l'Article 3.3.

    Article 4.1 - L'Assemblée devra se doter d'un Président. Celui-ci est élu par l'ensemble des députés en place pour une durée de deux mois. Seul un député ayant déjà réalisé un mandat électif (Conseiller, Député, Maire) peut se présenter à la présidence.

    Article 4.2 -Si aucun des Députés élus ne présente les conditions nécessaires pour devenir Président de l'AP, le Comte peut accorder une dérogation à la personne élue par ses collègues.

    Article 4-3 -Le président élu devra nommer un vice président après vote des députés, qui aura la charge de pallier à une absence éventuelle du président, et aider celui ci à réguler les débats.



    Opus II - Rôle, Légitimité et devoirs de l'Assemblée



    Article 1 - L'Assemblée est dûment reconnu par le Comte et son Conseil.

    Article 2 - Le Comte déléguant à l'Assemblée une partie de son pouvoir, il peut la dissoudre en 48h00 si les circonstances l'imposent après vote à la majorité du Conseil Comtal.

    Article 3 - Le Président de l'Assemblée siège au Conseil Comtal et a droit de vote en son sein.

    Article 4.1 - L'assemblée doit être la fenêtre qui permet au peuple de travailler pour le Comté.

    Article 4.2 - L'Assemblée a le devoir d'entendre et d'écouter les idées ou protestations du peuple et de leurs donner forme.

    Article 5 - Un projet nécessitant un vote de l'Assemblée ne pourra sortir de ses murs qu'après obtention de la majorité des votes.

    Article 6 - Le président de l'Assemblée est seul habilité à proposer un projet de l'Assemblée aux membres du Conseil.

    Article 7 - L'Assemblée peut être amenée à débattre d'un projet du Conseil. Le Comte se réserve le droit de suivre ou pas l'avis de l'Assemblée.



    Opus III - Du droit et du devoir de parole à l'Assemblée



    Article 1 - Les débats de l'assemblée sont ouverts à tous.


    Article 2-1 - Le droit de parole est libre en salle des débats. Cependant le président de l'Assemblée ou le vice président se réservent le droit d'intervenir pour congédier ponctuellement toute personne nuisant à la qualité des débats.

    Article 2-2 -L'accès au salon de l'assemblée populaire, ainsi que la salle des votes est réservé aux députés. Toutefois, un médiateur nommé par le Comte après avis du conseil comtal et consultation de l'AP, pourrait avoir accès au salon des députés.

    Article 3.1 - Tout Député élu a pour devoir de s'informer des débats en cours chaque jour et d'y participer avec le plus d'engagement possible.

    Article 3.2 - Les députés devront tenir une permanence collective en Gargote où seront résumés chaque semaine la teneur des débats se tenant au château. Chaque député devra faire de même dans la Halle de son village. Ces permanences seront librement ouvertes au peuple du Périgord et de l'Angoumois qui pourra s'y exprimer librement.

    Article 4.1 - En cas d'absence, celle-ci doit être prévenue.

    Article 4.2 - Si une absence non prévenue venait à se prolonger plus d'une semaine, le député en cause se verrait renvoyer sous couvert de l'unanimité des 4 autres Députés.

    Article 4.3 - En cas de défaut de vote à deux consultations consécutives, les mêmes mesures seront appliquées que pour le cas précédent.



    Opus IV - Du fonctionnement interne de l'Assemblée



    Article 1 - Le mandat du Président va de son élection par l'Assemblée à l'élection de son successeur, il peut être démis de ses fonctions après un vote à l’unanimité des Députés.

    Article 2 - De par son siège au Conseil, le Président se doit de prêter serment de confidentialité sur toute information sensible qu'il aurait en connaissance, sauf sous dérogation du Comte.

    Article 3 - L'ordre du jour des séances de l'Assemblée est fixé par le Président.

    Article 4.1 - Lors du deuxième mois de Mandat de l'Assemblée sera désigné un député qui aura la charge d'organiser et superviser l'élection suivante et d'en communiquer le résultat. Ce député devra ne pas participer à cette élection.

    Article 4.2 - Si aucun député ne répond à cette exigence, l'organisation de l'élection incombera à un citoyen volontaire indépendant du Conseil et de l'élection. Il aura à charge de dépouiller et de communiquer le résultat au président de l'Assemblée.

    [i]Qu'il soit lu & vu & entendu & connu de tous !

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    Fay en Periguers,
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Lotx

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Localisation : Vous voyez la taverne en face du château? Bah commencez par chercher là bas...
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MessageSujet: Re: Nominations et Démissions du PPL d'Angoulème   Nominations et Démissions du PPL d'Angoulème Empty21.08.09 9:43

Citation :
Peuple du Périgord et de l'Angoumois

Nous, Sinik10, Comte du Périgord et de l'Angoumois, le vingt et unième jour d'août de l'an quatorze cent cinquante-sept, officialisons les nominations suivante.

Vanupied (Juge d'Application des Peines)
Don32 (Référent aux maires)
Lolodrogba (Maire de Périgueux par intérim)

Ciaram (Porte Parole Local de Castillon)
Herviane (Porte Parole Local d'Angoulême)
Virtuellevinou (Porte Parole Local de Sarlat)
Mahaut Bozier (Porte Parole Local de Bergerac)

Fait à Périgueux,
Sinik10
Comte du Périgord Angoumois


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Dame_Margot

Dame_Margot

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MessageSujet: Re: Nominations et Démissions du PPL d'Angoulème   Nominations et Démissions du PPL d'Angoulème Empty16.04.12 14:27

A archiver!! merci

_________________
rien ne sert de courrir, la mort vous rattrapera forcement un jour
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