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 décrets municipaux bergerac

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MessageSujet: Re: décrets municipaux bergerac   décrets municipaux bergerac Empty25.07.07 9:59

Le 02.07.1455 a écrit:
En ce jour du 2 juillet 1455, le conseil, après vote, ratifie les deux décrets municipaux suivants:

Décret concernant le changement de champs :

- L'achat de 5 fruits à 5 écus n'est autorisé que pour les villageois changeant leur champ de légumes à Bergerac, dans la limite des 30 premiers à le faire.

- Il est interdit à tout autre Bergeraçois ou non Bergeraçois n'ayant pas prouvé ce changement d'acheter ces fruits.

- Si la personne dont ce changement n'est pas prouvé achète ces fruits, elle sera sera immédiatement rappelée à l'ordre afin de revendre lesdits fruits au tarif d'achat ; en cas de non réponse, elle sera mise en procès, conformément à l'article 1 de l'opuscule 4 du livre IV.


Décret concernant les employeurs de renom:

Art 1 : La mairie de Bergerac veut, au travers d’un programme baptisé « Employeur de Renom », promouvoir le travail à faible rendements
et favoriser la circulation de l’argent au sein de la ville de Bergerac pour le bien être de tous

Art 2 : Le principe consiste à ce que les employeurs participant signent un contrat avec la mairie de bergerac dans lequel ils s’engagent à proposer des offres de 2 écus supérieur au salaire légale de base en vigeur dans le comté du Perigord-Angoumois soit:
- pour une embauche à 15 écus pour 0 de caractéristiques selon le salaire légal, elle sera valorisé de 2 écus soit une offre à 17 écus pour 0 de caractéristiques.

L'employeur n'est toutefois pas obligé d'embaucher à ce tarif pour chaque offre qu'il propose.

Art 3 : La mairie de Bergerac s'engage à fournir un contrat "Employeur de Renom" à chaque employeur intéressé, engageant l’une et l’autre des parties à en respecter les termes et conditions. Le modèle de contrat est joint en annexe.

Art.4 : Chaque offre d’embauche entrant dans le cadre du contrat passé sera recensée et donnera droit à un point de renom dit PR.
Ces PR sont capitalisable et ouvre droit:

- 1 lait, légume ou fruit à 1 écu pour 6 PR ;
- 1 morceau de viande à 1 écu pour 10 PR.

Art.5 : La mairie s’engage à se fournir auprès des paysans et artisans Bergeracois.
Le bénéficiaire s’engage à employer cette nourriture pour sa consommation personnelle.
En cas de non respect de ces deux points:
- la mairie devra racheter immediatement un produit sur le marché Bergeracois correspondant à celui en défaut
- le bénéficiaire verra son contrat suspendu ainsi que les PR déjà acquit lui ayant droit.
rappel: la spéculation est interdite.

Art.6 : Chaque employeur de renom enverra un message au maire signalant ce qu'il désire obtenir
et la mairie s'engagera à lui fournir dans les plus bref délais.

Art.6.1. : Les deux parties passent serment afin de légitimer leurs responsabilités.

Art 7 : La mairie s’engage à financer la nourriture fournie en échange des PR obtenus au travers des bénéfices de la taverne municipale et ses propres ressources.

Art 8 : Ce programme sera reconductible ou non à chaque nouvelle élection municipale de Bergerac. En cas d'arrêt du programme, les contrat en cours devront être amené à terme
jusqu'à ce que l'un des deux modes de rétribution soit atteint (6 ou 10 PR).

Annexe : Modèle de contrat

Moi, XY, souscrits un contrat "employeur de renom" avec la mairie et m'engage à embaucher à 17 écus
pour un travail de 0 point de caractéristique,
à compter de ce jour et de cette heure.

La municipalité m'octroiera un Point de Renom par embauche.

Date et signature




Sanktuaire, Comte du Périgord et de l'Angoumois

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MessageSujet: Re: décrets municipaux bergerac   décrets municipaux bergerac Empty05.04.08 8:49

Citation :
- Décret municipal de la ville de Bergerac -

Tout pain à 6 écus est destiné à aider au développement des Bergeracois, et est réservé aux seuls habitants de Bergerac.

Il est interdit d'en acheter plus d'une miche par jour, et par personne.
Tout fraudeur se verra porter en justice par les services juridiques de la ville de Bergerac, pour escroquerie.

Fay en Periguers, le vingt-troisième de mars de l'an de grasce quatorze cent cinquante six
Perturabo de Louvelle
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MessageSujet: Re: décrets municipaux bergerac   décrets municipaux bergerac Empty05.04.08 8:50

Citation :
- Décret municipal de la ville de Bergerac -

Tout habitant de Bergerac et étranger est soumis à la présente grille des prix maximum autorisés ci-jointe.
Tout habitant de Bergerac et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Tout contrevenant à cette grille des prix maximum s'expose a des poursuites pour escroquerie.
Tout marchant ambulant, tel que définit dans le livre V, du droit commercial, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Bergerac avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.

Matières Premières :
Bois : INTERDIT
Fer : INTERDIT
Laine : 13 écus
Peaux : 16 écus
Blé : 13.3 écus

Nourriture :
Légume/fruit : 10.5 écus
Lait : 10 écus
Poisson : INTERDIT
Pain : 6.5 écus
Maïs : 3.9 écus
Viande : 18 écus

Produits intermédiaires :
Farine : 15.5 écus
Carcasses de Cochon : 15.5 écus
Carcasses de Vache : 31 écus
Seau non cerclé : 28 écus
Manche : 10 écus
Fer brut : 50 écus
Lame non forgée : 79 écus
Lames de hache : 108 écus
Hache non aiguisée : 149.5 écus
Epée non aiguisée : 190 écus

Produits finis :
Petit échelle : 25 écus
Grande échelle : 80 écus
Seau : 45 écus
Couteau : 17 écus
Hache : 175 écus

Vêtements :
Chemise : 130 écus
Braies : 77 écus
Chausses : 30 écus
Bas : 51 écus
Chapeau : 59 écus
Ceinture : 45 écus
Houppelande : 275 écus
Mantel : 285 écus

Armes :
Bouclier : 73 écus
Epée : 220 écus


Fay en Periguers, le trentième de mars de l'an de grasce quatorze cent cinquante-six
Perturabo de Louvelle

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MessageSujet: Re: décrets municipaux bergerac   décrets municipaux bergerac Empty08.07.08 15:26

15.06.1456 a écrit:
A tous présent et à venir, salut.

Nous, Maximilien Knotwise de Pazzi et de Louvelle, ci-nommé Perturabo, Comte du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le quinzième de juin de l'an de grasce quatorze cent cinquante-six.

Qu'après décision du conseil comtal et de nous même, et par un vote approuvant ce qui suit à la majorité, le décret relatif à la grille des prix sur le marché de Bergerac est modifié comme suit.


Citation :
- Décret municipal de la ville de Bergerac -

Tout habitant de Bergerac et étranger est soumis à la présente grille des prix maximum autorisés ci-jointe.
Tout habitant de Bergerac et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Tout contrevenant à cette grille des prix maximum s'expose a des poursuites pour escroquerie.
Tout marchand ambulant, tel que définit dans le livre V, du droit commercial, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Bergerac avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.

Matières Premières :
Fer : INTERDIT
Blé : 13.3 écus

Nourriture :
Légume/fruit : 10.5 écus
Pain : 6.70 écus
Viande : 18 écus

Produits intermédiaires :
Farine : 15.5 écus
Carcasses de Cochon : 15.5 écus
Carcasses de Vache : 31 écus

Fay en Periguers,
Perturabo de Louvelle

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