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 Abrogation décret des intendants

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valnor
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valnor

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Localisation : Sarlat
Date d'inscription : 06/09/2006

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MessageSujet: Abrogation décret des intendants   Abrogation décret des intendants Empty27.12.07 21:17

Le 03.07.1454 a écrit:
Les intendants du Périgord

Art.1.
Les intendants sont au nombre de 4, il y en a un par ville et ils sont assermentés.

Art.2.
Les intendants prêteront serment au chateau du Périgord comme suit:
"Je jure d'être intègre et d'agir pour le bien commun, je donne ma parole au comte du Périgord."

Art.3.
Les intendants sont nommés par le commissaire au commerce avec l'accord du maire de la ville concernée. Le conseil confirmera ensuite les nominations par un vote.

Art.4.
Le CaC mandate l'intendant en fonction des taches à effectuer:
-Des produits artisanaux en cas de pénurie locale avec la liste des prix à pratiquer
-Des écus pour réceptionner un marchand ambulant et sa cargaison
-De la viande et du pain pour payer des patrouilles
-Des produits destinés à une subvention quelconque décidée par le conseil.

Art.5.
L'intendant doit prévenir le CaC en cas d'absence prolongée ( plus de 2 jours ) ou s'il quitte la ville où il est nommé.

Le CaC peut le remplacer en cas de faute. Un intendant abandonnant son poste sans rendre son mandat s'expose à des poursuites judiciaires.

Art.6.
L'intendant servira de médiateur quant à la santé économique de sa ville, il devra apporter regulierement un rapport des finances municipales, et de l'état du marché au commissaire au commerce.

L'intendant fera parti du conseil municipal de sa ville.

Charge à lui de diffuser correctement les messages des conseillers en économie, et de s'assurer de la bonne lisibilité des lois, et des décrets concernés.

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