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 Décrets comtaux à portée locale & municipaux : Angoulême

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MessageSujet: Décrets comtaux à portée locale & municipaux : Angoulême   Décrets comtaux à portée locale & municipaux : Angoulême Empty25.07.07 9:45

Le 16.07.1454 a écrit:
Décret de la ville d'Angoulesme au seizième de juillet MDCLIV

La Mairie se réserve le droit de racheter tous les fruits à un tarif inférieur ou égal à 10.70 écus. Toute revente à ce tarif à une autre personne sera considérée comme infraction, et demandera la revente dudit fruit au prix d’achat, à la Mairie. Faute de coopération du fautif, des sanctions pourraient être prises.


Dernière édition par le 25.07.07 9:49, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Décrets comtaux à portée locale & municipaux : Angoulême   Décrets comtaux à portée locale & municipaux : Angoulême Empty25.07.07 9:48

Le 04.10.1454 a écrit:
Statuts de la Société coopérative de la ville d’Angoulême

D’un acte sous seing privé établi en date du avril 1454 il ressort que :

1) Les Artisans de la ville d’Angoulême, en l’occurrence :

a) les boulangers
b) les meuniers
c) les bouchers
d) les forgerons
e) les charpentiers
f) les tisserands

2) les paysans de la ville d’Angoulême, en l’occurrence :

a) les éleveurs de vaches
b) les éleveurs de cochons
c) les éleveurs de moutons
d) les cultivateurs de blé
e) les cultivateurs de maïs

ont constitué une Société coopérative de droit public dénommée : Société coopérative de la ville d’Angoulême »

Les statuts comme suit :

Il est constitué une société coopérative de droit public sous la dénomination « Société coopérative de la ville d’Angoulême ».

Article2 - siège : le siège social est établi sur la halle d’Angoulême, forum des Royaumes renaissants.
Le siège social ne peut être transféré sur une autre halle quelle qu’elle soit.

Article3 - 1 Objet : la société a pour objet de favoriser le développement de l’échange commercial tant au niveau agricole, qu’artisanal entre les paysans et les artisans, dans le but d’établir des filières de production qui sont au nombre de trois :

Viande :

a) maïs -> cochons -> viande

Pain :

a) blé -> meuniers -> boulangers

Vêtements :

a) moutons -> tisserands

Pour la réalisation de son objet, elle agit en participation avec des tiers.

Article3 - 2 A cet effet elle exerce les activités suivantes :

Elle recrute et nomme des représentants de chaque corps de métier ainsi que des représentants des différentes filières agricoles tant au niveau de l’élevage que de la culture.

Elle nomme un coordinateur pour la gestion logistique et administrative.

Elle fournit la liste des coopérateurs à tous les habitants d’Angoulême actifs ou non actifs dans la coopérative.

Elle établit un recensement régulier de tous les corps de métier, ainsi que des éleveurs, cultivateurs, du nombre d’élevages et de champs.

Article3 - 3 Prix : Elle se charge de fixer un prix pour chaque denrées consommables ou utilitaires en vente sur le marché des joueurs. Ce prix est discuté par tous les habitants dans les bureaux des différentes filières, ou au bureau de la Coopérative pour les producteurs qui n’auraient pas leur place dans les filières.

Lorsque ce prix est adopté par la filière, le coordinateur est chargé de le lister et d’en informer tous les coopérateurs.

Article3 - 4 Tous les habitants peuvent discuter des prix. Ils peuvent, s’ils le désirent, faire partie de la coopérative si le prix discuté leur convient.

Article3 - 5 Elle travaille en partenariat avec la mairie dans un souci d’équité pour la fixation des prix des denrées consommables et utilitaires, et ce, afin de maintenir un équilibre entre le marché des joueurs et celui de la mairie.

Article4 - Les coopérateurs qui s’affilient devront respecter leurs engagements, sous peine d’être renvoyés de la coopérative.

Article5 - Durée : la société est constituée pour une durée illimitée à partir de ce jour.

Fait le 4 octobre 1454 au Château de Périgueux.

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MessageSujet: Re: Décrets comtaux à portée locale & municipaux : Angoulême   Décrets comtaux à portée locale & municipaux : Angoulême Empty25.07.07 9:58

Citation :
En ce jour du 2 juillet 1455, le conseil comtal, après vote, ratifie le decret municipal de la ville d'Angoulême dont le texte est le suivant.

- Il est STRICTEMENT interdit d'acheter tout bien à 1 écus en vente à la mairie sans accord préalable du maire.

Sanktuaire
Comte du Pérgord et de l'Angoumois.

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MessageSujet: Re: Décrets comtaux à portée locale & municipaux : Angoulême   Décrets comtaux à portée locale & municipaux : Angoulême Empty08.07.08 15:28

15.06.1456 a écrit:
A tous présent et à venir, salut.

Nous, Maximilien Knotwise de Pazzi et de Louvelle, ci-nommé Perturabo, Comte du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le quinzième de juin de l'an de grasce quatorze cent cinquante-six.

Qu'après décision du conseil comtal et de nous même, et par un vote approuvant ce qui suit à la majorité, est instauré un décret relatif au prix des miches de pains en la ville d'Angoulême.


Citation :
- Décret municipal de la ville d'Angoulême -

Art. 1. Il est interdit à toute personne présente sur la ville d'Angoulême, de vendre sur le marché des miches de pain à un prix supérieur à 6.60 écus l'unité.

Art. 2. Tout contrevenant à l'article 1 du décret se verra poursuivi pour escroquerie par la justice du comté du Périgord-Angoumois et encourra une amende pouvant s’élever à 5 fois le prix du pain vendu au-dessus du prix stipulé par ledit décret.

Art. 3. Le décret entrera en vigueur à compter de sa publication et prendra fin à la déclaration de son abrogation par le maire en place à Angoulême.

Fay en Periguers,
Perturabo de Louvelle

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