AccueilCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux


Partagez | 
 

 Livre II. Chapitre V. Prévôté

Aller en bas 
AuteurMessage
Brygh Ailean

avatar

Nombre de messages : 6316
Age : 35
Localisation : Loin des chèvres
Emploi : En Jevrière, troue ton gruyère
Date d'inscription : 21/07/2009

MessageSujet: Livre II. Chapitre V. Prévôté   30.04.11 5:01




Opus II - De la prévôté

Article 2.5.2.1. - La prévôté a pour rôle la procédure d'enquête, le maintien de l'ordre et le respect de la loi.
Article 2.5.2.2. - La prévôté regroupe le prévôt des maréchaux et les agents de la prévôté, qui sont les lieutenants, les sergents et les douaniers.(Modifié le 2 novembre 1458)
La maréchaussée regroupe le prévôt des maréchaux et les agents de la prévôté, qui sont le Prévôt Adjoint, les lieutenants, les Maréchaux Chef, les Maréchaux et les douaniers.
Article 2.5.2.3. - La prévôté est dirigée par le prévôt des maréchaux, qui nomme ou révoque les agents de la prévôté.
Article 2.5.2.4. - Les lieutenants sont considérés au nombre d'un par ville, et nomment ou révoquent les sergents sous leur direction, excepté veto du prévôt des maréchaux.
Article 2.5.2.5. - Les agents de la prévôté doivent prêter serment de fidélité au comté du Périgord-Angoumois dans les dix jours suivants la prestation d'allégeance du Comte à la Couronne ou leur accession à la charge d'agent, l'absence de serment de fidélité dans le délai imparti entrainera une révocation de leur charge.
Article 2.5.2.6. - La prévôté peut se doter d'une charte relative à son fonctionnement, son organisation, qui ne contrevienne pas à la loi.
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Livre II. Chapitre V. Prévôté
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Livre Oxford Chapitre 13 : Le karma
» Livre Oxford Chapitre 14 : L'Addition
» Livre Oxford Chapitre 21 : Autant de vie qu'un chat
» Livre Oxford Chapitre 19 : Les enfants
» [CODEX] Livre III - Chapitre 6 - Des peines publiques

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Palais de justice :: Table des Lois :: Archives des lois abrogés-
Sauter vers: