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Bienvenue au chateau de Périgueux


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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   11.08.11 6:14

Citation :
Nous, Grands Officiers de la Couronne, à Datan l'Epervier, Vicomte d'Aulnay de Saintonge, salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soi à vous que devant les nouvelles insultes posées par des bretons contre les terres françaises du Limousin, nous sommes au regret de devoir décliner votre proposition.

Item que si, sachant et appréciant votre volonté de paix, vous parveniez à obtenir le retrait des Bretons présents en France en vue de commettre des actions contre la Couronne royale ou agissant déjà en ce sens, nous vous ouvririons aussitôt les portes d'une salle de discussion du Louvre.

Item que vous comprendrez que sans cela nous prenons et devrons prendre les armes contre les insultes bretonnes.

Donné à Paris le Xe jour du mois d'aoust del an de grasce MCDLVIIII




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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   13.08.11 11:53

Citation :

Ce 11e d'aout 1459, en la Chapelle Saint Antoyne

De nous, Perrinne de Gisors-Breuil, Roy d'Armes de France
A tout ceux qui liront, entendront, ou se feront lire,

Apportons notice complémentaire à l'article 5 - Motifs d'exclusion du Chapitre 7 du Codex Héraldique.

Faisons savoir qu'après discussion et vote, une précision quant au manque d'assiduité a été convenue :
Qu'à compter de maintenant, mais prenant effet pour les absences constatées depuis le début du mois de juin de cette année 1459,

- tout héraut avertissant mais s'absentant sans autorisation du Roy d'Armes pour une durée supérieure à 2 mois
- tout héraut n'avertissant pas d'une absence supérieure à deux mois

se verra exclu de la hérauderie dès la constatation de cette absence.

Et pour confirmer cette décision, apposons notre scel


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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   13.08.11 12:35

    En ce douzième jour d'Aoust, nous, Nebisa de Malemort, portée au Trône des Lis par les votes de nos sujets, déclarons recevoir de notre plein gré la Couronne de France et prendre nos fonctions sur le champs afin de servir notre Royaume et d'offrir à nos peuples l'assurance d'une souveraine attentive à leurs désirs et besoins.

    C'est un jour de bonheur pour nous et pour tout le Royaume, un jour qui nous incite aussi à réfléchir à cette vie qui se profile avec ses nombreux défis et toutes ses possibilités, ses périls et ses enjeux. Nous tenons à remercier ceux et celles qui nous ont baillé leur confiance, les assurer que nous n'oublions pas qu'il nous faudra, chaque jour, nous en montrer digne, nous tenons à assurer ceux qui auraient porté ailleurs leurs vœux et se trouveraient déçus ou inquiets que nous aspirerons à gagner votre confiance par notre engagement et notre labeur. Les élections pour le Trône sont terminées, mais le combat pour la France et son avenir ne fait que commencer.

    Consciente de ce qu'implique de régner sur le Royaume de France, consciente des défiances, des déceptions et de l'amertume ayant pu naitre dans les cœurs de certains de nos sujets, consciente de la loyauté indéfectible, de la grandeur et de la pureté du lien vassalique tel qu'il existait lors de l’avènement des premiers temps du Royaume, nous tenons à faire ce jour la promesse solennelle de consacrer notre énergie, nos moyens et notre personne au service de la France, de redonner, à ceux qui en manque, la foi envers la Couronne, d'assurer, à ceux qui l'ont servie, la reconnaissance de la Couronne.

    Nous déclarons devant tous que nous consacrerons toute notre vie, qu'elle doive être longue ou brève, au service de la Couronne et au service de la grande famille de France dont nous faisons tous partie, mais sachez que nous comptons sur vous pour nous aider à respecter cet engagement, votre loyauté, votre force, votre aide seront le ciment sur lequel nous pourrons construire et avancer . Nous savons que votre soutien sera indéfectible. Que le Très Haut nous aide à respecter notre serment et qu'Il vous bénisse, vous tous qui acceptez de nous y aider.

    Eut égard à l’avènement d'un nouveau souverain, à notre prise de fonction et considérant que le temps des larmes est révolu, que celui des couleurs de l'espérance revient, nous levons le deuil royal à compter du treizième jour du mois d'Aoust.



    Dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre

    Nebisa de Malemort
    Reine de France



    De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .

    Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.

    Au peuple de Guyenne.

    Voilà quelques semaines, les élections ducales au sein de la province vassale de Guyenne ont conduit à l’avènement d'un hérétique dénommé Sancte à la tête du conseil .

    La Guyenne, province du Royaume de France est liée à la Sainte Église Aristotélicienne par un concordat stipulant qu'un hérétique ne peut accéder légitimement au Trône Ducal.

    Par conséquent, Messire Sancte se vit refuser la reconnaissance royale lors de sa venue au Louvre.

    Ce jour, nous confirmons la décision légitime de la Régente et ré-affirmons l'illégitimité de Messire Sancte dans son désir de régner sur la Guyenne.

    Nous demandons à ce que les mesures qui s'imposent soient prises au plus vite afin de mettre en place un conseil de régence chargé de veiller sur nos sujets de Guyenne jusqu'à la tenue de nouvelles élections.

    Nous tenons pour particulièrement grave et indigne le fait que cette situation soit le fruit d'une connaissance délibérée de ce qu'il résulterait d'une telle candidature, nous blâmons les personnes qui ont préféré mettre la Guyenne en difficulté plutôt que d'agir en personnes dignes et morales.

    Nous assurons nos sujets de Guyenne de l'intérêt que nous leur portons et de notre vigilance concernant leur devenir.

    Nous demandons à la Sainte Église de faire preuve de miséricorde et de compassion concernant les mesures d’excommunication prononcées, nous souhaitons croire que certains des conseillers ducaux ayant choisit de demeurer en place l'ont fait pour le bien de leur duché et éviter à une population innocente de souffrir de l’égoïsme dévastateur de ceux qui n'aiment que trop voir leurs délires égotiques conduire à l'anarchie et à la dévastation.


    Puisse la Guyenne se voir promptement délivrée d'un joug inique .

    Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre ce premier jour de notre règne.

    Nebisa de Malemort




    De nous, Nebisa de Malemort, Reine de France.

    A nos sujets à travers le Royaume,


    Ainsi que nul ne peut ignorer, le centre du Royaume de France est victime d'une plaie infâme, d'un mal qui le ronge et d'une bien étrange contagion.

    Alors que notre province du Berry se trouvait entre les mains d'un Duc illégitime et que la précédente occupante du Trône, lors de ses périodes d'activité, avait fait savoir son avis là dessus, une poignée de fidèles sujets ont décidé de mettre à bas le tyran illégitime et de cette intention, la meilleure qu'il soit au monde, naquit le péril qui menace d'engloutir sur l'autel de l'infamie une population innocente.

    A présent que le Berry a reçu un Duc légitime, nous nous interrogeons sur les raisons pouvant pousser un Duché qui se dit intègre et loyal à envahir son voisin, à détruire sciemment ses infrastructures minières, à prendre en otage une population entière pour violer les droits sacrés de la souveraineté d'un Duché en tâchant par la force et la contrainte de rattacher une bonne ville voisine à sa propre terre.

    Nous nous interrogeons sur la concentration d'armées à la frontière angevino-tourangelle et sur les causes des escarmouches nous ayant été rapportées. Nous nous interrogeons sur l'origine de ces armées aux bastions étonnants.

    Nous ne comprenons pas non plus par quel miracle et de quel droit des armées venues du Poitou, d'Artois, de Guyenne ou d'Anjou se retrouvent à venir d'un conflit qui ne les concernent point et, qui, pour prix de leur grande compassion, vont jusqu'à violer les lois d'un Comté innocent, ayant commis la faute de leur refuser le passage.


    Nous ne reviendrons pas sur les fautes et les torts de chacun mais ce désordre doit cesser et il cessera de bon ou de mauvais gré. Notre règne marque un point de rupture avec le passé, avec la coutume née de la fatalité d'une France qui baisse la tête et d'une Royauté qui laisse faire de peur de se trouver éclaboussée...

    Notre premier devoir est d'assurer à nos peuples le droit à la sécurité, à la prospérité et à la Paix. Tout ceux qui, par arrivisme ou pas folie, s'opposeront à Nous et à notre démarche ne seront autre chose que des traitres et traités comme tels.

    Nous ordonnons ce jour les mesures suivantes : que la population de la bonne ville de Bourbon retrouve la place qui est la sienne au sein de son Duché légitime. Que l'actuel administrateur berrichon quitte sa place avant le crépuscule et qu'un sujet du Bourbonais Auvergne prenne sa place le temps qu'une armée auvergnate vienne récupérer les droits naturels du Bourbonais-Auvergne que le Berry a bafoué et que cela se fasse sans violence.


    Nous ordonnons également que toutes les armées impliquées dans ce conflit se stoppent sur le champ, le temps que les régnants du Poitou, d'Anjou, du Berry, d'Auvergne et de Touraine se présentent à Nous pour connaitre notre volonté.


    Nous rappelons à tous de se montrer prudents, en effet, Notre Royaume est, actuellement visité par deux armées étrangères. La première, venue de Bretagne a déjà tenté de s'en prendre à Notre bonne ville de Chinon en Touraine et fut, héroïquement, repoussée par les défenses tourangelles et leurs courageux soutiens, d'après Nos informations, elle stationnerait actuellement dans les environs de Saumur, Nous demandons à nos sujets angevins de faire preuve de prudence. Une autre armée de Bretagne a franchit nos frontières sans que le Poitou n'ait pu le signaler à son voisin Limousin, évitant ainsi un atroce carnage, et marche à présent sur le sol Berrichon.

    Ainsi que tous le savent... la présence d'une armée issue d'un Royaume étranger, en toute illégalité sur notre sol représente au pire une déclaration de guerre, au mieux une injure et nous allons devoir contacter prestement les autorités Bretonnes pour leur signaler cet état, puis, une fois que Nous serons assurée qu'il s'agit bien de gredins, les traiter comme tels... par chance le Berry ayant un nombre impressionnant d'armées sur son sol pourra se charger de cette mission de première importance pour la défense de Nos sujets et l'honneur de Notre Royaume.

    Nous demandons, par conséquent, aux troupes du Domaine Royal de se tenir prêtes à venir en aide à Nos sujets menacés par cette armée... si jamais les régnants convoqués devaient manquer d'énergie ou de volonté pour trouver le chemin de la Paix.

    En outre, nous ordonnons au Duc et Pair Thomas de Clérel de se présenter au Louvre avant ce lundi pour venir y défendre sa personne et tâcher d'influer par ses arguments la condamnation morale que ses actes, pour le moins incompatibles avec la dignité de Pair de France, envers la population de Bourbon l'opprimée nous ont fait ressentir. Nous sommes décidée à lui laisser une chance de s'expliquer... il n'y en aura pas deux.


    Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre ce treizième jour du mois d'Aoust 1459, second jour de notre règne.

    Nebisa de Malemort
    Reine de France


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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   16.08.11 20:37

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su, que dès ce jour, un impot royal sera prélevé sur les Provinces du Domaine Royal.


Citation :
L'impôt Royal

Dans le but de maitriser son budget, il a été décidé par ses Majestés les Reyne de France, Béatrice de Castelmaure et Nebisa de Malemort,
que la Couronne de France recouvre une partie de ses droits économiques.
Ainsi les Provinces du Domaine Royal, à savoir, la Champagne, la Normandie, Orléans, l'Alençon et le Maine,
seront à présent soumis à un Impôt Royal.

Le montant de l'Impôt Royal sera étudié en fonction des besoins par le Cabinet des Finances,
sur base du nombre d'habitants dans le Domaine Royal,
et dans un souci constant de ne pas entraver la prospérité des habitants du Domaine Royal.
Il sera annoncé par le Surintendant des Finances, avec accord du Grand Maitre de France, aux Feudataires des Provinces,
et prélevé deux fois par mois, à savoir le 10 et le 25 du mois.

Les Provinces du Domaine Royal seront libres de répercuter l'Impôt Royal sur l'imposition ducale ou comtale.
Les Régnants des Provinces du Domaine Royal seront responsables du bon paiement des Impôts Royaux,
ainsi que de son acheminement, en accord avec le Surintendant des Finances.

Les fonds récoltés serviront aux besoins et projets de sa Majesté, à l'échelle du Domaine Royal et du Royaume de France,
comme le remboursement de ses dettes, l'approvisionnement des vivres en cas de levée de ban,
assurer ses déplacements par l'escorte royale, assurer le financement et la gestion de ses biens

Pour les Provinces vassales de la Couronne,
l'Impôt Royal ne pourrait les concerner sans réunion préalable, des Etats Généraux


Fait le 15 aout 1459
Keur de Thorigni
Surintendant des Finances

Citation :

De nous, Perrinne de Gisors-Breuil, dicte Montjoie, Roy d'Armes de France
A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire.

Par la présente souhaitons informer les candidats s'étant présentés à l'ouverture de marches de juillet 1459.

Que tout d'abord, nous sommes au grand regret d'annoncer que seule la marche d'Auvergne est pourvue en la personne de Kantin Aymeric de Mialans. [Kami.] qui est invité à venir preter serment en l'Hotel Saint Paul ce mardi 16e d'aout 1459.
Les autres marches demeurent sans héraut titulaire pour le moment.

Qu'a toutes fins égales souhaitons apporter plusieurs précisions quant à la raison de notre choix :

- Nous savons que le délai de réponse était court. L'objectif n'était pas d'obtenir un questionnaire parfait mais surtout entrevoir le mode de réflexion et de fonctionnement des candidats.
- A nos yeux, un héraut se doit d'avoir des connaissances générales dans tous les domaines ayant trait à la hérauderie royale et non point uniquement dans le domaine lié à la marche pour laquelle il postulait. Que de ce fait, le collège héraldique a été fortement déçus de constater que la justice héraldique et la généalogie sont des matières faisant défaut à la grande majorité des candidats ayant rendu un questionnaire.
- Mieux vaut un candidat qui fait part de ses doutes et indique prendre informations auprès de ses collègues ou des spécialistes en la matière plutôt qu'un candidat qui prend fermement une position dont il est aisé de démontrer qu'elle est erronée.
- Citer le Codex à tour de bras n'est pas faire la démonstration d'une réflexion face à un cas pratique. Mieux vaut un choix ciblé d'extrait, voir même une explication de l'approche plutôt que des citations de texte sans autres détails.
- Qu'il convient de se détacher des textes et se rappeler les principes et fondamentaux face aux différents cas de figures qui étaient soumis. Qu'outre les textes, la coutume est également fréquemment invoquée quand elle ne contrevient pas aux écrits.

Outre cela, nous tenons à faire savoir que tous les questionnaires, à l'exception de l'Auvergne, sont demeurés parfaitement anonymes. Que dès lors les remarques qui furent faites, le furent avant tout sur le fond des réponses reçues.

Ce faisant est loisible d'obtenir un commentaire quant aux erreurs commises sur les questionnaires par missive m'étant adressée. Que délai de réponse devra néanmoins être pris en considération.

Fait ce dimanche 14e d'Aout 1459 en la Chapelle Sainct Antoine

Citation :

De nous, Perrinne de Gisors-Breuil, dicte Montjoie, Roy d'Armes de France
A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire.

Suite aux résultats de la derniere session d'ouverture de marches héraldiques;

Suite à la demande de Eragon de Lisaran dict Poitou qui après avoir tenu sa marche et les battons de maréchal d'Armes avec sagesse et dignité souhaite se retirer de la hérauderie lorsque un remplaçant lui aura été trouvé pour sa marche héraldique. Héraut que nous remercions d'avoir particulièrement pris soin de la remise en état de sa marche et avoir toujours sur trouver les points de conciliation nécessaire entre les diverses approches de la noblesse que l'on pouvait trouver en sa province et dans les institutions royales;

Suite à la demande de Eléïce de Valten, dicte Comminges de pouvoir rendre ses caducées en vue de se diriger vers de nouveaux horizons légalement incompatibles avec sa charge de héraut d'Armagnac et Comminges, sitot que prendront cours les projets concernés. Héraut que nous remercions pour sa régularité et son souci quant à sa marche mais également pour sa présence et sa constance en l'Atelier de Blasonnement afin d'y aider au mieux les personnes demandeuses d'enluminures;

Suite au décès malencontreux de Simeon Mareuil, dict Anjou, dont la présence au sein de notre Chapelle et de la Salle des Caducées marqua notre institution par sa personnalité détonante.

Annonçons l'ouverture des marches héraldiques suivantes :
  • ANJOU
  • ARTOIS
  • BEARN
  • BERRY
  • COMMINGES
  • LANGUEDOC
  • MAINE
  • MARCHE
  • POITOU
  • ROUERGUE
  • TOULOUSE

  • SIGILLANT
  • ASTREE

  • BLANCHE
  • SEPULCRE


Qu'à l'identique de la dernière ouverture de marche, les candidatures sont à m'envoyer par missive privée (MP) exclusivement.
Que les candidatures seront reçues jusqu'au 22 aout 1459 à 01h00, heure de notre Royaume.
Que suite à ce dépôt, un questionnaire correspondant à la marche candidatée sera envoyé à chaque candidat qui disposera alors d'environ une dizaine de jour pour me le retourner, délai qui sera mentionné lors de l'envoi.

Fait ce dimanche 14e d'Aout 1459 en la Chapelle Sainct Antoine
Citation :

De nous, Perrinne de Gisors-Breuil, dicte Montjoie, Roy d'Armes de France
A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire.

Qu'il soit su que quelques modifications d'organisation sont en cours à la hérauderie de France. Et que pour que tous en soient avertis, informons des modalités en cours.


    Du mode de fonctionnement temporaire de gestion des vacances de marche

    Au vu de la situation actuelle en terme de vacances de marches et de retraite estivale.
    En vue de la mise en place d'un nouveau système de gestion des marches vacantes pour plus de réactivité.
    Il a été convenu après discussion au sein du collège héraldique que les hérauts ayant des disponibilités prendront en charge les marches rendues vacantes, en lieu et place des maréchaux d'armes comme cela fut coutume.
    Que dès lors un tableau régulièrement mis à jour, informera les provinces du héraut plénipotentiaire de leur province si vacance avec lieu.
    Que pour le moment, les maréchaux en place restent des référents pour les cas particuliers qui ne pourraient être gérés par un héraut plénipotentiaire mais que leurs autres missions sont suspendues le temps que soient nommés de nouveaux maréchaux aux postes rendus vacants suite à démission et qu'une nouvelle organisation soit mise en place.
    Dès lors, indifféremment, Alençon [Tsampa] et Estampes [Eugenie.] peuvent être contactées.

    Que jusqu'aux prochains changements, attribution de marche ou retour de retraite des hérauts titulaires, les répartitions seront les suivantes :

      Hérauts de Province et Marche Héraldique
      • ILE DE FRANCE : Montjoie
      • ALENÇON : Alençon
      • ANGOULESME : Champagne (jusqu'au retour d'Angoulesme)
      • ANJOU : Comminges (jusqu'à son départ)
      • ARTOIS : Champagne
      • AUVERGNE : Auvergne
      • BEARN : Estampes.
      • BERRY : Estampes / Alençon
      • BOURGOGNE : Bourgogne
      • CHAMPAGNE : Champagne
      • COMMINGES : Comminges
      • DAUPHINÉ : Dauphiné
      • FLANDRE : Flandres
      • GASCOGNE : Gascogne
      • GUYENNE : Dicé, Sylvestre
      • LANGUEDOC : Sylvestre
      • MAINE : Phylogene
      • MARCHE : Phylogene, Flandres
      • NORMANDIE : Montjoie
      • ORLÉANS : Orleans
      • POITOU : Poitou
      • ROUERGUE : Minerve
      • TOULOUSE : Estampe
      • TOURAINE : Touraine


      Hérauts Spécialistes
      • PHYLOGÈNE : Phylogene
      • SYLVESTRE : Sylvestre
      • MNEMOSYNE : Phylogene
      • SIGILLANT : Estampe
      • ESTAMPE : Estampe
      • ASTREE : Dice
      • DICE : Dice
      • MINERVE : Minerve


      Hérauts d'Ordres
      • LICORNE : Licorne
      • SAINT-JEAN : Saint-Jean
      • BLANCHE :
      • SEPULCRE : Gascogne


Fait ce dimanche 14e d'Aout 1459 en la Chapelle Sainct Antoine


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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   17.08.11 15:35

Citation :
De nous, Julien Giffard, Connétable de France,

A toutes celles et ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Annonçons la désignation de Dame Kalimalice d'Austrasie à la charge de Maréchale de France pour le Domaine Royal. Nous espérons qu'elle poursuivra dans sa nouvelle charge avec autant d'assiduité, de ténacité et de rigueur que dans la précédente.

Annonçons la désignation de Dame Quiou Deswaard de Noldor à la charge de Vice Amirale pour l'Artois et les Flandres.

Annonçons la désignations de messire colonel Broadside à la charge de Vice Amiral pour l'Anjou, le Berry et la Bourgogne.

Annonçons la désignation de messire Boucanier comme Vice Amiral pour la Gascogne, la Guyenne et le Rouergue.

Annonçons également la destitution du Maréchal Flex de la Mirandole pour les Provinces du Centre, et ce en raison:
- d'absences injustifiées
- de non présentation de rapports demandés, et ce à plusieurs reprises, par son supérieur hiérarchique malgré le conflit concernant les provinces dont il a la charge.
Nous ne pouvons que regretter le départ dans ces conditions d'un officier qui a si longtemps servi notre office.

Annonçons la vacance des charges suivantes:

- Maréchal de France pour les Provinces du Centre (Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine)

- Maréchal de France pour le Languedoc et Lyonnais Dauphiné

- Vice amirauté du Domaine Royal

- Vice amirauté pour Armagnac & Comminges, Béarn et Toulouse


Une fois ces charges pourvues, les Maréchaux de France procèderont à un recrutement pour les charges de Lieutenants d'Etat Major Royaux vacantes.

Les candidatures sont à nous faire parvenir (ig jglth) avant le 26 août 1459.

Que cela soit su de toutes et tous,

Faict à Vendôme le 16 août 1459


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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   18.08.11 21:09

Citation :
Nous, Mc Legrand, Chancelier de France,

A Oane de Surgères,

Aux Poictevins,

A tous ceux qui liront ou se feront lire, rappelons ceci,

  • Selon les statuts de la Haute Cour de Justice, elle est la seule cour ayant le pouvoir de juger un régnant pour des faits s'étant produit durant son mandat. [Art. 221-11-2]

  • Selon les statuts de la Grande Chancellerie, le Chancelier peut infliger des sanctions aux juges ayant rendu des jugements abusifs. [Section 6, Art.3]


Attendu que Oane de Sugères, alors juge du Poitou,

  • A reçu notification de la part de la Grande Prévôté de France lui indiquant que le procès contre Sophie Garion en date du 21 mai 1459 était illégal,

  • A continué ce procès malgré la notification et donc a agi en pleine connaissance de cause,


Elle se voit donc condamnée à verser à Sophie Garion, une compensation de 100 écus.

Nous chargeons le Comte du Poitou de l'exécution de la sentence.

Par ailleurs, le casier de l'accusée doit se voir affranchir de la mention condamnée concernant cette affaire.

Fait à Vendome, le 17 Aout 1459





Citation :
Nous, Mc Legrand, chancelier de France,

A tous les juges & régnants de France,

rappelons ce qui suit :

Un régnant de province ne peut être jugé, pour un fait ou ensemble de faits commis pendant son mandat, que par la Haute Cour de Justice, par une plainte adressée à Althiof, grand prévôt de France.

Fait à Vendôme le 17 Aout 1459,



Citation :
Nous, Mc Legrand, chancelier de France,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

rappelons le point de jurisprudence suivant :

Un traité est une convention solennelle entre deux parties en vue de produire des effets juridiques.
Un concordat (du latin concordatum, « accord, traité ») n'est qu'un traité particulier signé entre le Saint-Siège et une province ou un royaume.

La rupture d'un traité étant une annulation unilatérale du dit traité, l'essence même d'une rupture étant justement d'être unilatérale,
attendu que l'on ne peut obliger une province ou un royaume de continuer à respecter un traité qui n'est pas en adéquation avec les volontés politiques,
déclarons que toute clause d'un traité, qui demande l'accord des deux parties pour la rupture du-dit traité, est nulle et non applicable. Par conséquent, toutes provinces peut clore un traité sans demander son accord à l'autre partie contractante, tout comme il lui est loisible de le rompre à l'amiable.

Ainsi nous validons toutes les décisions passées et futures concernant cette état de fait.
En revanche, rien n'empêche les parties contractantes de prévoir des sanctions concernant les ruptures unilatérales, dans le respect du droit royal, du droit local et du droit canon.



Fait à Vendôme le 17 aout 1459,


De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .

Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.

Au peuple de Guyenne.

Comme nous l'avions annoncé hier, dans le soucis d'agir pour le bien de Nos sujets et face à l'instabilité née de l'actuelle situation sur les terres de Guyenne, Nous faisons savoir ce jour que Nous avons prié Monseigneur Koyote de Cieux, Baron de Chevreuse et Pair de France de se porter à la tête de la Guyenne pour en prendre la Régence jusqu'à la tenue de nouvelles élections offrant à la Guyenne un légitime Duc.

Faisons savoir que Monseigneur Koyote, résident de Guyenne et fidéle sujet de la Couronne a accepté et se portera, sous peu, dans la ville capitale de Bordeaux afin de se faire remettre les clés du Palais Ducal.

Nous demandons à chacun de Nos sujets de Guyenne de soutenir le Pair Koyote dans sa mission et considérerons ceux qui s'aventureraient à lui faire obstacle comme désireux de nuire à Notre province vassale et à Nos sujets et donc comme Nos ennemis.

Nous demandons à la Comtesse Agnès, ainsi qu'à sa famille, ses amis, ses fiancés et autres apparentés de cesser de nous couvrir de missives nous expliquant que nous nous trompons, que nos conseillers sont mauvais et manque d'honnêteté car il apparait comme évident que leur motivation ne peut être qu'entachée par quelque idée relative à un manque de partialité pour cause de décision n'étant pas celle souhaitée ou de lien privé nuisant à la capacité d'analyse requise.

Pour la Guyenne et son avenir, par Notre autorité et Notre volonté,

Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre ce dix huitième jours d'Aoust 1459.




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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   19.08.11 19:36

Citation :
Au peuple de Guyenne,
Aux Bordelais,

A toutes celles et ceux qui, le présent écrit liront ou se feront lire,

Attendu que l'Armée "La Loi du Talion" dirigée par l'excommuniée Anne_love est entrée ce jour en Bordeaux.

Attendu que Dame Agnès de Saint Just a démissioné de sa charge de Prévôt de Guyenne mettant à mal les défenses d'icelle.

Attendu l'annonce de Sa Majesté Nebisa de Malemort D'Armantia du 18 août 1459 spécifiant la reprise du Duché de Guyenne par Sa Seigneurie Koyote, Baron De Chevreuse afin d'établir un Conseil de Régence.

Ordonnons à tous Bordelais et Bordelaises fidèles à la Couronne de défendre le pouvoir afin d'empêcher une prise de celui-ci par l'armée de la réformée Anne_love si tant est qu'elle s'y risque et ce, jusqu'à l'arrivée de Sa Seigneurie Koyote, Baron de Chevreuse.

Que cela soit su de tous et toutes!

Faict à Loches le 19 août 1459

Julien Giffard
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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   23.08.11 12:16

    De Nous, Nebisa de Malemort, Reine de France .

    Aux sujets de notre Royaume de France qui prendront connaissance de la présente déclaration.

    Suite à leur candidature au sein de la Très Noble Assemblée des Pairs de France et en acceptation des avis de Nos conseillers Pairs de France, convaincue de leurs Mérites, Hauts Faits et Loyauté au service du Royaume de France, recevons ce jour au sein de la dicte Institution Royale :

    • Dame Bess Saincte Merveille-Rouben, Baronne de Saint Angel, Dame de Vignols et de Bellechassagne, Chevalier de l'Ordre Royal de la Licorne.


    • Messire Julien Giffard, dict Le Juste Duc de Lillebonne, Baron de Cambremer, Seigneur de Saint Michel des Loups et de Guibray.


    Que dés à présent, ils se présentent au Palais Royal ou leur seront remit les attributs de leur dignité nouvelle et qu'ils servent à nouveau le Royaume de France sans faillir ni trembler, Nous dispensant leurs conseils avisés et faisant honneur à leur coreligionnaires .


    Faict en l'enceinte du Palais Royal du Louvre le 21 d'Aoust 1459.





____________________

    De Nous, Nebisa de Malemort, Reyne de France, en réponse à la mauvaise foi indigne d'Agnés de Saint Just,

    Au peuple de Guyenne et de France,

    Le temps est révolu ou la Couronne laissé dans le besoin et face au danger Ses sujets, le temps révolu ou la Couronne prenait à la légère Son devoir d'Assistance et de Justice, le temps est révolu ou il était de bon ton de laisser souffrir la Guyenne.

    Ceux qui ont, en toute connaissance de cause, porté au pouvoir un hérétique, ceux qui ont été frappé d’excommunication pour cela, n'ont jamais agit pour autre chose que leur carrière et leur intérêt, et se moquent bien, maintenant, de savoir quel sera l'avenir de la Guyenne, puisqu'ils ne songent à sauver la façade de leur réputation.

    Nous, en tant que Reine et Souveraine, avons le soucis du peuple et de sa protection alors qu'une armée hérétique prend en otage la population bordelaise, sous de fallacieux prétextes.

    Nous avons reçu les propositions de service du Baron Koyote, qui moins que Pair de France à surtout l'avantage d'être sujet de Guyenne et... entre un homme loyal, intègre et compétant et des excommuniés, hérétiques dépourvus d'honneur et de morale... le choix qui permet de mettre à l’abri la Guyenne, jusqu'à la tenue de nouvelles élections, d'une intervention étrangère ou d'un flottement périlleux... ce choix est vite fait .

    Pour finir, nous renouvelons Notre serment de défendre les intérêts de Nos sujets, de tous nos sujets, car c'est bien sur la France que nous régnons et pas seulement sur une population issue de Notre Domaine ou proche géographiquement. Aujourd'hui, tous nos peuples doivent pouvoir compter sur le soutien et la protection de la Couronne de France, que cela entre dans la tête de ceux qui tiraient profit de l'immobilisme Royal... Le temps n'est plus.

    Devant le manque d'étique et de loyauté de la Comtesse de Saint Just, Nous demandons, en outre, au Roy d'Armes de prendre les mesures qui s'imposent... Nous voyons assez mal comment une personne ne comprenant pas que ses actes entrainent des conséquences d'autant plus quand elle se place en opposition aux Lois de sa provinces et aux Ordres de la Reine pourrait prétendre à traiter la Justice Héraldique... ce serait exposer les Nobles de France à des périls mettant en cause l'impartialité et la neutralité attendu de Notre Institution.

    Rédigé de Notre main au Palais du Louvre le 22éme jour d'Aoust.






____________________

Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’aujourd’hui nous démettons de sa charge, Gauvhin au poste de Secrétaire d’Etat en charge du Poitou.

Celui-ci n’a pu respecter la présence et les devoirs d’un Secrétaire d’Etat. Qu’en conséquence, nous lui retirons dès à présent ses clefs.

La charge de Secrétaire d’Etat auprès du Poitou est ouverte à tous les candidats vivant au sein de cette province.

Faict à Saint Aignan,
Le 22 Aout mil quatre cent cinquante neuf,




Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation,

Par la présente, nous nommons Eoghan au poste de Secrétaire d’Etat auprès de la Guyenne.

Celui-ci a fourni des explications, ainsi que des excuses auprès de l’office pour son comportement. Car nul n’est infaillible, nous lui accordons une chance de prouver ses compétences.

Qu’il soit prévenu qu’à la prochaine incartade, notre avis sur son compte sera définitif.

Faict à Saint Aignan,
Le 22 Aout mil quatre cent cinquante neuf,


____________________

    Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France,

    Dans le soucis de donner une dernière chance à la Paix, Nous avons reçu personnellement, les Régnants d'Anjou, d'Artois, de Berry, du Bourbonais et de l'Auvergne, de Bourgogne, du Poitou et de Touraine impliqués dans un conflit qui n'avait que trop duré.

    Nous avons écouté et fait entendre Nos volontés.

    Nous avons laissé jusqu'à minuit samedi pour que les Régnants concernés se soumettent à notre décision et volonté, que nous avons attendu toute la journée de Dimanche et jusqu'à ce Lundi afin de laisser un peu plus de chance à la Paix de venir d'elle même.

    Seules les Duchesses de Bourgogne et du Bourbonais-Auvergne ont fait acte dans les temps. Le Duc de Touraine ayant attendu le verdict des urnes pour confirmé son acceptation et le Comte du Poitou s'étant rendu à la raison et ayant fait le choix de l'honneur ce jour. En revanche les autres provinces, Anjou, Artois et Berry,
    sont demeurées opposées à l'idée d'agir concrètement pour la Paix.

    Nous considérons comme une offense le refus du Duc du Berry, du Régent Angevin et de la Comtesse d'Artois et comme une injure l'éventualité de pérenniser un flou n'ayant que trop duré en vue de lointaines et vagues discutions.

    Nous ne saurions Nous résoudre à compter les points dans une partie qui ne sert qu'à nuire à la France mais la preuve de la forfaiture de Nos vassaux nous a été apportée.

    Il y a deux jours, l'armée Bretonne, étrangère, présente sur Notre sol sans Notre autorisation, s'est portée sur le sol du Limousin et de la Marche, toujours sans Notre aval et sans celui du Comte Gueldnard, sous les murs de la bonne ville de Guéret, actuellement rançonnée par les troupes du bandit Thoros. Tout nous porte à
    croire que des échanges ont eut lieux, malgré les dénégations farouches du Ponant quant à l'indépendance de ces bandits là.

    Pour ces raisons, Nous sommes déchirée de devoir admettre que Nos vassaux nous ont menti et que, malgré leurs paroles, ils n'ont jamais cherché la Paix, qu'ils se considèrent dans les faits comme un État au sein du Royaume et n'entendent pas rompre leurs liens contre nature avec le Grand Duché de Bretagne.

    C'est pourquoi Nous nous résignons, déçue mais déterminée, à demander à Nos vassaux de prendre les armes afin de défendre la Souveraineté de Notre Royaume et de faire entendre à l'Alliance, dicte du "Ponant", que l'on ne peut se défier des Lois et Coutumes du Royaume de France sans
    encourir le juste courroux d'un peuple honorable qui a, trop longtemps, retenu sa colère face aux insultes et aux agressions qui lui étaient faites.

    Nos exigences demeurent les mêmes.

    Que les provinces françaises du Ponant rompent leurs liens contre nature avec le Grand Duché de Bretagne, qu'ils se plient à l'Autorité Royale et donnent les gages de leur loyauté.


    Que le Grand Duché de Bretagne retire ses troupes armées du sol du Royaume de France et se borne à respecter le Traité du Mont Saint Michel, qui couta trop de vies et de sang à nos deux Royaumes pour être ainsi désavoué.

    En retour, et dés que la félonie cédera le pas à la raison, Nous garantissons Notre clémence envers ceux qui auraient, par le passé, agi contrairement aux mœurs ou à l'honneur. Nous assurons, en outre, prohiber les actes de pillages ou de saccages, au sein des bonnes villes de France ou des infrastructures minières et maintenir
    vis à vis de Nos sujets, une attitude conforme à Nos devoirs de Souveraine et de Suzeraine.

    Dés que raison sera rendue et que Nos provinces vassales rentreront dans une conduite digne de celle que Nous attendons, dés que Nos sujets cesseront d'être des pions manipulés et élevés pour tourner le dos à leur Souveraine, Nous aurons le soulagement et le bonheur de signer la Paix... d'ici là et puisqu'ils l'auront voulu, Nous
    n'aurons pas peur de faire la guerre.

    En outre, devant l'acte de loyauté et de sagesse du Poitou, Nous assurons à Notre vassal la paix sur ses terres et lui faisons savoir que Nous lui demandons de Nous signaler la présence de toute armée étrangère qu'il apercevrait sur son sol et, en gage de bonne volonté et de Notre compréhension lui assurons que les troupes
    qu'il nous enverra ne seront affectées qu'à l'unique mission de mettre à bas l'armée du bandit et ennemi de la France, Thoros ainsi que de ses soudards et âmes damnées.

    La France n'est pas en guerre contre son voisin du Grand Duché de Bretagne mais considérera comme une agression toute armée supplémentaire passant les frontières de France, tout mouvement offensif de ses armées et troupes présentes à ce jour, sans Notre autorisation dans Notre Royaume.

    Fait de nostre blanche main
    ce funeste jour du 22 Aoust 1459 au Palais du Louvre.








*****************


    De Nous, Nebisa de Malemort, Reyne de France, Suzeraine des Ducs et Comtes de Berry, d'Anjou, du Bourbonnais Auvergne, de Bourgogne, du Poitou, d'Artois et de Guyenne présentement réunis devers Nous,

    Nous avons entendu et écouté avec attention les exigences de chacun.

    Dans un soucis d'arbitrage honnête et équitable, nous faisons savoir ce jour notre verdict.

    L'actuel conflit n'a plus de raison d'être et ordonnons sur le champ sa conclusion pacifique . Nous reconnaissons comme légitime, tant l'intervention de provinces féales dans le but de chasser un Félon du Trône que la Couronne lui refusait le droit d'occuper, que le juste courroux de celui qui l'y remplaça. Nous admettons le désir d'assistance de ceux venus se greffer sur le conflit afin d'aider leurs amis respectifs .

    Malgré ceci, à présent, plus aucune caution ne prêtée à l'égard de ceux et celles qui tendraient en maintenir un climat d'hostilité au Centre de Notre Royaume et Nous n'aurons plus la moindre tolérance envers ceux qui décideraient d'offenser Notre autorité en s'élevant contre Notre œuvre pacificatrice.

    • Concernant les souhaits du Poitou et de l'Anjou :

      Le nœud angevin entre Saumur et Chinon revient à son légitime possesseur, le Duché d'Anjou.


    • Concernant les souhaits du Berry :

      La reconnaissance, par la Couronne, établit sa légitimité sans que nul ne s'y puisse opposer. A ce sujet, la voix d'un Régnant, quel qu'il soit n'a pas voix au chapitre. Le Duc Alleaume est notre vassal, nous le reconnaissons comme tel et nous louons de cela.

      Le renforcement des armées cesse puisque nous ordonnons à chacun d'agir en conséquence de nos ordres exprimés si après.

      Nous ne pouvons ordonner à des provinces vassales de laisser passer sur ses terres qui elle souhaite refuser.

      La neutralité de la Couronne s'arrête là ou commence son devoir et quand Ses vassaux s’avèrent incapables d'agir avoir sagesse.


    • Concernant le souhait de la Bourgogne :

      Nous nous exprimons sur le point soulevé plus bas.


    • Concernant les souhaits de la Touraine :

      La Couronne n'a jamais donné aux sujets du Grand Duché de Bretagne la permission de circuler sur le sol de France, en armée, comme s'ils étaient en terres conquises. Il sera fait rappel aux autorités bretonnes de ce point.

      Les troupes engagées rentreront chez elle, et pour cela il faudra bien bouger mais... nous précisons nos volontés çi après.

      Concernant les brigands, nulle impunité existant, qu'une liste de noms et de faits soit établi et la justice royale supervisera les mesures à prendre avec le concours de provinces les ayant, hélas, sur leurs terres.


    • Concernant les souhaits du Bourbonais Auvergne :

      Il n'y a pas, en France, de droit d'asile pour les bandits. Toute province s'opposant à châtier ou voir châtier des auteurs de pillages notoires ne pourra invoquer son bon droit face aux sanctions que la Couronne est en droit de prendre envers cette dernière et des moyens qu'elle estimera juste pour rendre Sa Justice.


    En sus de cela, nous demandons à tous de reconnaitre les points suivants :

    • Renverser un félon d'un Trône que la Couronne lui refuse le droit d'occuper est un acte de loyauté louable. Charge, à l'avenir, à la Couronne de préciser dans Ses annonce si elle souhaite ou non l'intervention extérieure de ses vassaux pour faire accomplir Sa volonté.
    • Il n'est pas permis à des sujets d'un Royaume souverain de circuler en armée sur le sol de France sans en demander, au préalable, la permission à la Couronne de France.
    • Il n'est pas permit à des provinces vassales de la Couronne de France de conclure une Alliance avec un Royaume Souverain.
    • Une guerre privée ne saurait concerner la moitié du Royaume et des étrangers sans perdre sa définition de "privée".
    • Le Surintendant aux Finances étudiera les dommages subis par les mines dans chacune des provinces impliquées par le conflit et établira le cout que chaque province recevra en guise de réparation.


    Nous rappelons également pour qui l'ignore que :

    Les peuples de France sont encouragés à se regrouper et s'allier entre eux afin de favoriser leur économie ou défendre leurs sujets. C'est pour quoi nous reconnaissons l'existence du Ponant, Alliance regroupant les provinces vassales du Poitou, de l'Anjou, de l'Artois et de la Guyenne. En revanche, il n'est pas permit aux provinces de France de conclure une alliance avec un État souverain ou d'agir comme un État dans l’État. Nous signifions donc que toutes les Alliances existant sur le sol de France sont soumis aux restrictions suivantes : regrouper des provinces du Royaume de France, agir dans le respect des Lois Royales et de la Couronne, ne pas signer de traités au nom de leur Alliance, ne pas se doter d'Institutions visant à se substituer à celles de la Couronne.

    Et pour conclure nous ordonnons :

    • Que les armées engagées dans ce conflit soient dissoutes ou démobilisées sur le champ ou se placent sous l'autorité de la Couronne afin de partir châtier Thoros et L'Eldorado quitte à les prendre en chasse. Les armées "démobilisées" par leur province devant rentrer dans leur province d'origine sans la moindre halte et par le plus court chemin via des provinces leur ayant accordé le droit de passage.


    Et nous assurons :

    • sa Majesté accepte une rencontre entre les différents dirigeants des provinces vassales du Ponant et de la Bretagne afin de mettre le traité de l’alliance du Ponant en conformité avec le Traité du Mont St Michel.


    Ceci représente, ne vous y trompez pas, un ultimatum. Quiconque s'opposerait à la volonté royale se rangerait sur le champ dans le camp des perturbateurs, avides de guerre et de chaos et signifierait par la même que la Couronne devrait se résoudre à prendre les mesures qui s'imposent.

    Faict en l'enceinte du Palais des Offices ce dix huitième jours d'Aoust 1459.






    Avec les assentiments reçus entre le 18 et le 22 d'Aoust 1459 :

    Pour la Bourgogne:

    Pour le Bourbonnais-Auvergne:

    Pour la Touraine:

    Pour le Poitou:


Citation :
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous les habitants du Domaine Royal, qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salut,

Ce jour, nous appelons le bon peuple du Domaine Royal à prendre les armes afin de défendre les terres du Royaume de France contre l'envahisseur Breton et tous groupuscules souhaitant diviser le Royaume de France.

Ce jour, nous décidons, en accord avec Sa Majesté, de la mobilisation de la population du Domaine Royal. Chaque citoyen est appelé à prendre contact avec le lieutenant de la garnison de sa ville afin de rejoindre nos troupes déjà mobilisées.

Ce jour, nous appelons tout noble du Domaine Royal à prendre les armes aux côtés de nos armées afin de laver l'affront qui a été fait à la Couronne de France, les modalités de la levée de ban seront précisées dans les heures qui viennent.

Ce jour, nous invitons toutes celles et ceux qui répugneraient à défendre physiquement leurs proches et leurs terres, à faire des dons en denrées et armes auprès des autorités ducales ou comtales.

Peuple du Domaine Royal, il en va de l'intégrité, la survie et la sécurité du Royaume de France dans son ensemble. Sans vous nous n'y arriverons pas. Debout peuple du Domaine Royal, montrez leur quel sang coule dans nos veines!

Puisse le Très Haut Protéger la Couronne.

Faict à Troyes, le 22ème jour du huitième mois de l'an de Grace Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.





Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.

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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   23.08.11 13:49

Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su que la Secrétaire d’Etat auprès de la Normandie, Dame Deedee a déposé sa démission auprès de nous. Nous la remercions pour le travail effectué au sein de notre office. Celle-ci gardera son poste jusqu’à nomination de son remplaçant.

De ce fait, cette charge est ouverte au recrutement. Que les personnes motivées nous envoient une missive à notre attention.

Faict à Saint Aignan,
Le 23 Aout mil quatre cent cinquante neuf,



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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   24.08.11 7:48

Citation :
En raison de l'annonce de Sa Majesté datée du 22 août 1459,

Convoquons les membres suivant de l'Ost Royal à nous rejoindre en notre office de la Connétablie de France, soit:

- les feudataires des provinces vassales
- leurs capitaines
- les nobles du Domaine Royal et d'Isle de France
- les responsables des Ordres Royaux
- le capitaine de la Garde Royale

Faict à Loches, le 23 août 1459


[hrp]
http://curiarr.forumactif.org[/hrp]

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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   25.08.11 7:38

Terwagne_mericourt a écrit:
A tous qui ces lignes liront ou se feront lire,


Nous, Terwagne Méricourt, Vicomtesse d'Orpierre et Dame de Taulignan, Présidente de la Cour d'Appel du Royaume de France, déclarons que :


La Cour d'Appel du Royaume de France recrute :

- Deux nouveaux Juges.
- Deux nouveaux Procureurs Adjoints.



Les candidats sont priés de déposer une candidature correctement présentée, et icelle doit s'apparenter à une lettre de motivations, dans laquelle nous demandons à ce que mention soit faite du parcours judiciaire de l'impétrant jusqu'à ce jour.

Ces candidatures doivent être remises par courrier :

- Pour les charges de Juges : à moi-même, Terwagne Méricourt (MP sur ce forum à Terwagne_mericourt), Présidente de la Cour d'Appel,

- Pour les charges de Procureurs Adjoints : au Procureur Général, le sieur Heimdal (MP sur ce forum à Heimdal),

et ce le plus rapidement possible, cet appel pouvant prendre fin à tout moment.

Rappelons que les candidats doivent avoir un casier judiciaire vierge, et ne doivent pas exercer dans l’instant une charge de justice, sauf si celle-ci devait prendre fin dans les jours prochains. (5 jours maximum)


Faict à Paris, ce vingt-quatrième jour de jaoût de l'an mil quatre cent cinquante neuf.

Terwagne Méricourt,
Présidente de la Cour d'Appel

    De Nous, Nebisa de Malemort Armantia,

    Suite à l'insoumission de Nos vassaux d'Anjou, d'Artois et du Poitou, et parce qu'il ne convient pas d'excuser la déloyauté, c'est avec tristesse mais sans étonnement que Nous Nous résignons à frapper de félonie Kirke de Penthièvre, ancien Régent d'Anjou, Isabelle de Courbon Précieux dicte Zazaroyaume, ancienne Comtesse d'Artois, Jake de Valombre, ancien Comte du Poitou.

    Nous précisons qu'un Félon ne peut destituer un noble et que ceux et celles qui se trouveraient sous la menace plus ou moins voilés en sont, dés cet instant libérés.

    De plus, Nous assurons aux Nobles du Royaumeque sont impossibles toutes mesures de rétorsion et toutes pressions iniques visant à destituer ces loyaux sujets de la Couronne de France de leurs titres de noblesses.

    Du fait d'un geste en direction de la Couronne visant à revenir à une attitude digne d'un Vassal de la Couronne, Nous exemptons le Duc Alleaume de Niraco de cette mesure, le temps de voir se concrétiser la prise de contact par les actes attendus.

    Fait de Notre main agile dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
    ce jour du 24 Aoust 1459






Citation :
Nous, Julien Giffard, Connétable de France,

Annonçons par la présente la révocation des Lieutenants d'Etat Major Royaux pour les Provinces du Centre.
Ceux ci, en dépit des évènements qui secouent le Royaume depuis plusieurs semaines, n'ont pas, semble-t-il, jugé bon de faire parvenir de rapports sur la situation.
Ouvrons donc, ce jour, les candidatures pour les charge de:
- Lieutenant d'Etat Major Royal pour la Touraine
- Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Bourbonnais Auvergne
- Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Limousin Marche
- Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Poitou

Faict à Loches, le 24 août 1459



Citation :
Nous, Julien Giffard, Connétable de France,

En raison de la mobilisation engagée suite aux déclarations de Sa Majesté,

Nommons le Baron Ereon Surintendant de l'Ost Royal, charge à lui de nommer des intendants pour l'assister dans sa mission.

Nous l'invitons donc à se présenter à nostre office de la Connétablie de France.

Faict à Loches le 24 août 1459



Citation :

Nous, Perrinne de Gisors-Breuil, dicte "Montjoie", Roy d'Armes de France

révoquons Agnès de Saint Just de ses fonctions à la hérauderie Royale.

Fait en la Chapelle Saint Antoine ce 24 Aout 1459.


Citation :
Nous,
Mc Legrand,
chancelier de France,

révoquons Agnès de Saint Just de ses fonctions à la chancellerie.

en ce 24 Aout 1459.


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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   25.08.11 8:47

Citation :
De la levée de ban

I Rappel héraldique

Tout noble directement vassal de la Couronne de France est tenu de donner réponse à la levée de ban et indiquer par réponse à cette missive la forme qu'il donnera à son service.

Qu'or donc, le noble se voit dans la possibilité

    - de venir de lui meme preter main forte aux armées royales
    - s'il se voyait dans l'impossibilité de remplir la mission qui lui serait assignée par la Connétablie de France, de proposer spontanément une alternative sous la forme de la levée de l'arrière ban constituant son ban propre
    - s'il se voyait dans l'impossibilité de remplir la mission qui lui serait assignée par la Connétablie de France, de proposer spontanément une alternative sous forme pécuniaire selon les modalités précisées ci-dessous.


Que si l'arrière ban venait à etre levé, les modalités concourantes à celui-ci seraient celles de la province avec les engagements de la province en matière de rétribution.
Que selon la réponse donnée, enregistrement de celle-ci aura lieu selon les lois et textes en vigueur quant à la levée de ban.

Rappelons de meme que tout noble est tenu de répondre à toute levée de ban de son suzerain.
Item que si 40 jours l'an sont à fournir à titre gracieux lors d'une levée hors les frais de bouche, au dela de ce délai, celui qui leve le ban doit pourvoir à la bouche et à la solde du noble.
Itemp que ce délai passé ne dispense pas le noble de son devoir d'auxilium.

II Modalités du présent ban

Personnes concernées :
    - les feudataires des provinces vassales
    - les nobles du Domaine Royal et d'Isle de France
    - les responsables des Ordres Royaux


Salle de coordination

Les nobles appartenant aux catégories sus-mentionnées sont invités à se présenter à la Connétablie Royale afin d'y recevoir leurs ordres de missions et point de ralliement précis en fonction de leur situation géographique. La réception de cette information tenant alors lieu de point de repère quant à la validité de la levée pour la province concernée, le noble concerné, vis à vis de ses devoirs vassaliques.
[Connétablie Royale : http://curiarr.forumactif.org]

Ralliement :
  • Pour les nobles déjà mobilisés :
    Voir avec la Connétablie directement pour l'ordre de mission en fonction de leur lieu de mobilisation. Le Ralliement étant pris en référence à partir du 25 aout.
  • Pour les nobles ayant fief en les provinces du Domaine Royal hors Ile de France :
    Pour le 25 aout.
      Normandie: Honfleur
      Alençon: Alençon
      Maine: Le Mans
      Orléans: Orléans
      Champagne: Sainte Ménéhould

  • Pour les nobles ayant fief en les provinces Hors du Domaine Royal :
    Selon le type de réponse retenu, se présenter en la Connétablie Royale ou contacter le Surintendant. Décision attendue au 25 aout de meme.

Dans tous les cas, ne pas oublier d'informer le héraut de la décision prise quant au type de réponse donnée.

Alternative pécuniaire :

La compensation attendue sera la suivante : 14 miches de pains et 7 sacs de maïs par semaine de levée et d'empechement du Noble.
C'est à dire que tout un Noble empêché devra fournir de quoi ravitailler 2 Nobles mobilisés durant 1 semaine, soit 105 écus par semaine, par semaine de levée et d'empechement
La préférence allant aux vivres. Les livraisons devront se faire au plus tot, selon les modalités que définira le Surintendant à l'organe de Coordination.

Rappelons que l’empêchement est celui du noble qui ne peut se déplacer pour rejoindre son ordre de mission, qu'il s'agisse d'impératif politique ou spirituel. Que la retraite spirituelle dispense de compensation pour les jours concernés.

Fait en les bureaux de la Curia à Paris, ce 23e d'Aout 1459



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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   25.08.11 15:43

    De Nous, Nebisa de Malemort Armantia,

    en complément de l'annonce précédente et devant le trahison de ce dernier, qui nous assurait hier au soir de sa soumission par les mots et agissait en traitre au matin, Alleaume de Niraco, ancien duc du Berry se voit également déclaré Félon au Royaume de France.

    La noblesse loyale du Berry passe sous Notre protection et Nos sujets berrichons également.

    De même, Nous prenons acte de la déclaration de guerre du Grand Duché de Bretagne qui laisse éclater au grand jour la volonté de ces traitres, faire de leur Ponant un Royaume gouverné par les Bretons, un destin tragique que ne sera pas celui de Nos sujets.

    Fait de Notre main agile dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
    ce jour du 25 Aoust 1459





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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   25.08.11 21:13

    De Nous, Nebisa de Malemort Armantia

    A l'ensemble de Nos Officiers Royaux et des Nos sujets,

    Face à quelques comportements dissidents nuisant à l'image et au service de la Couronne, Nous tenons à rappeler les points suivants :

    Nous attendons de chacun des serviteurs du Royaume de France, qu'ils soient simples Officiers, Grands Officiers de la Couronne ou Pairs de France le même engagement sincère et loyal à faire passer le service de la France avant tout engagement de nature privé ou personnel. Nous ne pouvons que louer ceux et celles qui s'associent dans la conduite de leur province mais cela ne peut se faire au détriment des Devoirs d'un Officier Royal.

    Le premier de tous est le devoir de réserve. Cela implique que lorsqu'on attache à soit l'image de la Couronne, on ne lui nuise ni par ses actions, ni par ses propos.

    Le second est le devoir de confidentialité. Un Officier Royal, quelle que soit sa position, n'a pas à tirer profit des informations ou renseignements auxquels il a accès au sein de son Office pour en tirer profit ou pour les propager en des lieux ou au bénéfices de personnes autres.

    Le troisième de ces devoirs est la notion d'abnégation. Quand on choisit, librement et de son initiative, d'accéder à la position d'Officier Royal, on s'engage à ce que la Couronne de France soit son premier maitre. On ne peut, en suite, agir en contradiction avec Ses ordres ou recommandations, quand bien même cela implique de devoir perdre certaines libertés privées que possèdent les particuliers.

    Le quatrième et dernier point exigé de tous les Officiers Royaux sera la neutralité. En effet, les conflits dicts "privés" sont incompatibles avec la dignité attendu par un Officier Royal, il sera loisible à ceux concernés de servir autrement leur province mais la participation offensive à un conflit armé salit l'image de la Couronne et l'impartialité attendue de la part de ses serviteurs, la défense d'une province reste, bien entendu, possible et louable. Lors de conflits royaux, et puisqu'il s'agira de défendre la Couronne, les Officiers Royaux ne sauraient être empêchés.

    Tout Officier Royal se plaçant en opposition avec ces points ne devront compter sur aucune indulgence de la part de la Couronne, aucun passe droit ne sera accordé et aucune faiblesse ne viendra entacher les exigences d'intégrité et de loyauté attendus de tous.

    Fait de Notre main dans l'enceinte du Palais Royal du Louvre
    ce jour du 25 Aoust 1459.





    De Nous, Nebisa de Malemort Armantia, Reyne de France,

    Nous avons toujours eut le soucis de Notre diplomatie et avons à l'esprit l'importance primordiale de voir la France jouer son rôle sur la scène Européenne, devant la nécessité de doter la France d'une diplomatie internationale forte et active, Nous déclarons ce jour élever les Ambassades Royales de France au range de Grand Office de la Couronne.

    Ce résultat est le fruit d'un besoin pour le Royaume de France et la reconnaissance du travail et de l'investissement du Grand Ambassadeur Royal et de son équipe, mais aussi de ceux qui se sont succédé depuis la création de cet office, c'est pourquoi Nous saluons l’œuvre de Dame Arielle de Gilraen et de Messire Val1, anciens Grands Ambassadeurs de France et leur assurons les remerciements officiels et solennels du Royaume de France.

    Fait au Palais Royal du Louvre
    ce 25éme jours d'Aoust 1459







    Statut des Ambassades royales de France


    1. Du Statut

    Les Ambassades royales de France forment ensemble une institution au rang de Grand Office de la Couronne de France et sont dirigées par un Grand Ambassadeur Royal .

    Le Grand Ambassadeur est Grand Officier de la Couronne et siège à la Curia Regis. De part son statut il participe et s'implique dans les débats et travaux sis au Conseil du Domaine Royal.

    Les Offices sont sises à Paris.

    Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.


    2. Des Fonctions

    Les Ambassadeurs royaux de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des institutions royales auprès des royaumes étrangers. Ils ont pour mission entretenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe. Ils assurent, en outre, la transmission des informations en provenance de l’Étranger jusqu'au Royaume de France et en servent les intérêts auprès des Cours étrangères selon les directives fixées par le Souverain.

    3. De la Composition

    3.1 Le Souverain de France

    Le Souverain du Royaume de France est le plus haut décideur des Ambassades royales, il possède le droit de révoquer qui bon lui semble et dispose du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
    Il peut également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur Royal, ainsi que procéder à sa révocation.

    3.2 Le Grand Maître de France

    Le Grand Maître de France peut demander aux Ambassadeurs royaux de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur Royal. Il devra toutefois attendre que celui ci appose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.

    3.3 Grand Ambassadeur Royal

    Il s’occupe du recrutement des Ambassadeurs royaux, de leurs attributions. Il peut également les révoquer.
    Il organise et ordonne les missions des Ambassadeurs royaux.
    Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autorisé à certifier les missives officielles en apposant le Sceau des Ambassades.

    Il soumet les traités au Souverain pour validation et s'entretient avec lui des questions de Diplomatie. Il est son représentant terrestre hors du Royaume.

    3.4 Le Vice Grand Ambassadeur de France

    Il est gardien du bureau parisien des Ambassades Royales et le suppléant du Grand Ambassadeur Royal de France en cas d'absence ou de vacance du poste.

    3.5 Les Ambassadeurs royaux

    Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur Royal. Ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
    Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur Royal n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades royales de France.
    Ils peuvent également être amenés à conduire des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur Royal.
    Les Ambassadeurs royaux devront rendre compte régulièrement des nouvelles du pays dont ils ont la charge.

    3.6 les Ambassadeurs royaux adjoints

    Le Grand Ambassadeur Royal et les Ambassadeurs royaux peuvent être assistés dans leur travail par des Ambassadeurs royaux adjoints, sous réserve de l'approbation du Grand Ambassadeur Royal. Les fonctions spécifiques des Ambassadeurs royaux adjoints doivent être définies conjointement par le Grand Ambassadeur Royal et l'Ambassadeur royal concerné, avant leur nomination et selon les besoins de l'Ambassade royale visée.
    Leurs devoirs sont les mêmes que ceux des Ambassadeurs royaux.

    4. Charte de bonne conduite des Ambassadeurs royaux

    4.1 De la bonne conduite.

    Les Ambassadeurs royaux doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entraînera, au minimum, une destitution immédiate des responsabilités au sein des Ambassades royales.

    Ils doivent être au fait du protocole et de l'étiquette, des titres et appellations, tant de France que de leurs États d'Affectation.

    4.2 De la confidentialité

    Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur Royal sera considéré comme crime de Haute Trahison.

    4.3 Du devoir de réserve

    En tant qu’officiers de la Couronne de France, les Ambassadeurs royaux ont un devoir de réserve. Ainsi, ils doivent, dans l’exercice comme en dehors de l’exercice de leurs fonctions, éviter tout ce qui pourrait porter atteinte à la dignité de leurs fonctions ou à leur capacité de les exercer, donner lieu à scandale ou compromettre les intérêts du service public.

    Ils sont représentants de la Couronne, et ne doivent jamais la mettre en péril par leurs actes ou leurs paroles.

    Ils sont tenus de se comporter avec dignité et civilité tant dans leurs rapports de service avec leurs supérieurs, collègues et subordonnés que dans leurs rapports avec les usagers de leur service qu’ils doivent traiter avec compréhension, prévenance et sans aucune discrimination


*********

    Des Ambassades Royales de France


    De la Distinction entre Diplomatie Royale et Diplomatie Provinciale.

    Avis aux Grands Feudataires de France.
    Avis aux Ambassades & Chancelleries de France.

    Qu'il soit su que les Ambassades Royales ont vocation à établir la Diplomatie du Royaume de France avec les Pays Étrangers.

    Qu'ainsi, si les provinces peuvent traiter avec des provinces étrangères, dans le but d'établir des relations amicales et/ou commerciales. Une province du Royaume de France ne saurait établir un traité directement avec un Royaume ou toute autre forme d’État souverain étranger.

    Que pour tout questionnement relatif à la politique étrangère du Royaume de France, une délégation provinciale peut être reçue aux Ambassades Royales, qu'une missive peut être envoyée au Grand Ambassadeur Royal de France, Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor (IG : Keridil).

    Qu'il soit entendu que tout traité signé par la Couronne de France & ses Ambassades engage chacune des provinces du Royaume à en respecter les termes. Que leur liste est consultable en notre Bibliothèque.

    Que chacun sache qu'aux fins d'aider les Ambassades Provinciales dans leurs relations avec l'étranger, les Ambassades Royales de France proposent leurs services. Ainsi, pour tout questionnement culturel, ou pour faits de traduction, les Ambassadeurs Royaux de France dont la liste est publique, sont à disposition des provinces demandeuses, dans la mesure de leurs possibilités, eu égard à leur tâche diplomatique courante.

    Rappelons à toutes fins utiles, qu'agir de façon contraire à la ligne Diplomatique du Royaume à l'égard des contrées étrangères, mettant en péril la paix, sera répréhensible.

    Rappelons de fait que tout traité signé entre une ou plusieurs provinces de France et un État souverain étranger est caduc.

    Faict en l'Ambassade Royale de France, le Vingt Troisième Jour du Huitième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf, & scellé d'Or par

    Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France


Citation :
Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
Aux Mainois qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salut.

Nous avons peine à constater que depuis quelques temps, le Maine souffre de luttes incessantes. Malgré la nomination d'un nouveau conseil, ces dissensions internes n'ont point cessé et sont d'une importance telle qu'elles mettent en péril la pérennité du Comté.

Le Maine a besoin d'union, a besoin que le calme revienne en interne pour assurer la prospérité du Comté et du Domaine Royal.

C'est pourquoi, nous annoncons que le Maine passe sous tutelle royale pour une période encore non déterminée.

En accord avec Sa Majesté Nebisa de Malemort Armantia, le Grand Maître de France, intègre donc à partir du vingt-sixième jour du huitième mois de l'An de Grâce mil quatre cent cinquante neuf, le Conseil Mainois et aura pour mission :
- Pacifier les débats au sein du Conseil Comtal,
- Arbitrer et rappeler la position de la Couronne dont certains ont eu dernièrement tendance à s'affranchir
- Veiller à ce que toutes les mesures sécuritaires soient bien prises à la vue des troubles qui sévissent actuellement le Royaume de France

Nous tenons également à mettre en avant, que chacune des listes possédaient un membre non éligible de par leur fonction. Nous tenons à rappeler qu'il existe des lois, des chartes, et qu'aucun Mainois ne pourrait prétendre être au dessus de ces textes.

Signé et scellé de notre main, le 25ème jour du 8ème mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.





Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.

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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   31.08.11 9:31

Citation :

    tous icelieu et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

    Nous, Adeline de Courcy, Baronne de la Haye du Puits, en ma qualité de Rectrice Adjointe de l’Ostel-Dieu de Paris, annonçons que les inscriptions à la faculté de médecine de l’Ostel Dieu de Paris seront ouvertes à compter du 1er jours du mois de septembre de l’an de grâce MCDLIX.

    Nous invitons donc, à compter de cette date, toutes les personnes désirant suivre le cursus de médecine, à se rendre au secrétariat de la faculté de médecine de l’Ostel Dieu afin d’y retirer et déposer le dossier d’inscription.

    Fait à Paris, le 28ème jour d’aout de l’an de grâce MCDLIX




[hrp]http://aumonerieroyale.forumpro.fr/f61-secretariat[/hrp]

Citation :
Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

- Qu'au vu des nouveaux Statuts des Ambassades Royales, et à des fins d'efficacité, Son Excellence Camille d'Anclair, Vice Grand Ambassadeur Royal de France, se voit retirer sa charge auprès de la Confédération Helvétique.

- Que Son Excellence Jack de Virloinval, Ambassadeur Royal Adjoint en les terres suscitées devient Ambassadeur Royal de France en icelles.

- Que suite à la suppression de son poste en notre Office, Son Excellence Karyaan, Attachée Diplomatique aux provinces de France, est invitée à contacter Sa Grandeur Alandrisse de Montbazon-Navailles, afin de trouver une équivalence à sa tâche en l'office du Secrétariat d’État.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France, le Vingt Sixième Jour du Huitième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf,

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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   03.09.11 18:58

Citation :


Par la présente, Nous, Adeline de Courcy, Vice-Grand Archiviste de France,
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:

    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Messire Arthur Dayne , actuel Archiviste Politique pour le Duché de Bourbonnais-Auvergne, à la charge de Chef de Région des Archives du Centre. Il aura en charge le recrutement et la bonne tenue de sa région.

    * Messire Messires , actuel Archiviste Judiciaire pour le Comté du Poitou, à la charge de Chef de Région des Archives de l’Ouest. Il aura en charge le recrutement et la bonne tenue de sa région.

    De plus, nous annonçons également les nominations de :

    * Messire Hugues Marcy à la charge d'Archiviste Judiciaire. Il aura en charge le Comté du Limousin et de la Marche.
    * Dame Caerellyn de Carpadant à la charge d'Archiviste Politique du Comté du Rouergue suite à son déménagement du Comté d'Armagnac et de Cominges.



Fait aux Archives Royales,
Le XXII du Mois d’Aout de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



Citation :


Par la présente, Nous, Adeline de Courcy, Vice-Grand Archiviste de France,
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:

    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Dame Brunnhilde à la charge d'Archiviste Judiciaire. Il aura en charge le Comté du Berry.



Fait aux Archives Royales,
Le XXVIII du Mois d’Aout de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.


Citation :


De nous Perrinne de Gisors-Breuil, dicte "Montjoie", Roy d'Armes de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Rappelons les éléments suivants faisant partie des coutumes du Royaume de France et usités durant le règne de Sa Majesté Levan :

Précision quant à l'article 2 du Chapitre II relatifs aux interruptions de mandat et droit à un fief de retraite.

Les précisions suivantes sont apportées, complétant l'article existant :

Il est considéré que
* si un mandat se voyait interrompu et que le feudataire subissant cette interruption reprend le pouvoir en sa province, nulle interruption ne sera prise en compte quant aux droits à un fief de retraite.
* si un mandat se voyait interrompu, il revient au régent légitime de statuer. Cependant que l'absence d'annonce officielle confirmant la légitimité du feudataire démis ne signifie pas que celui-ci demeure légitime.
* si nulle régence ne devait être légitimée, il revient au feudataire légitime suivant de statuer quant au droit au fief de retraite.

Ce rappel fait suite à discussions tenues en la Curia Regis et confirmation donnée par Sa Majesté Nebisa.
Fait en les bureaux de la Curia Regis, ce 2e de septembre 1459,


Citation :

De nous Perrinne de Gisors-Breuil, dicte "Montjoie", Roy d'Armes de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Apportons informations et communication sur le point suivant :

Il s’avère que la période s'écoulant entre l'élection du conseil et la reconnaissance du nouveau régnant d'une province est sujet à diverses interprétations quant au tenant de la loi et la légitimité dans sa Province.
C'est pourquoi nous tenons à re-préciser les choses à ce sujet.

Après discussion et réflexion, les précisions suivantes sont donc apportées :

Précisions et compléments quant à l'article 3 du Chapitre I du Codex Héraldique et à l'article 2 du Chapitre II relatifs au système vassalique, aux fins de mandature politique et aux fiefs de retraite.

Il est considéré que le mandat politique d'un feudataire se termine lors de l'élection du nouveau conseil de sa province. Dès lors, c'est ce terme qui fait foi vis à vis des textes héraldiques en vigueur quant aux droits au fief de retraite.

Cependant, étant donné qu'il y a lieu qu'une autorité demeure à la tête de la province tant qu'un nouveau régnant n'est point élu par le conseil et confirmé comme vassal de la Couronne, indiquons que le dit feudataire sortant et légitime se voit confié la régence légitime de facto et de là, la gestion en bon père de famille de la dite province tandis que se déroule l'élection du nouveau feudataire, en vertu des textes définissant les régences.

Qu'une mauvaise gestion durant cette régence peut suspendre le droit à un fief de retraite.

De même, le feudataire une fois élu est considéré comme régent temporaire de sa province, et ne recevra les pleins pouvoirs ou la confirmation de sa régence qu'une fois son serment vassalique formulé et confirmé par la Couronne de France.

-----------------------------
La hérauderie a débattu,
La Curia a discuté,
Sa Majesté Nebisa de Malemort a confirmé

Ce 29e d'Aout 1459, en les bureaux de la Curia Regis,



Citation :

De nous Perrinne de Gisors-Breuil, dicte "Montjoie", Roy d'Armes de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Apportons informations et communication sur le point suivant :

Précision quant à l'article 2 du chapitre II relatif à la qualité du fief de retraite.

Il apparait que diverses notions implicites reliées au nombre de mandats effectués et aux fiefs de retraite déjà en la possession d'un noble ne soit point des plus claires aux yeux de tous.
C'est pourquoi après discussions, nous apportons la précision suivante :

En vertu des règles du présent article, au terme d'un premier mandat, le feudataire se voit ou non ouvrir le droit à un fief de retraite sous réserve de confirmation par celui-ci.
Le rang de ce fief est par défaut une vicomté, s'il s'agit d'un règne sans discontinuité ou régence.
Au terme d'un autre mandat dans la même province, consécutif ou non, le régnant se voir ouvrir le droit à une élévation du rang du fief de retraite dont il a ouvert le droit.

De cela découle :
1/- Que si le régnant ou régent renonce explicitement à un fief de retraite lors de son premier mandat politique, l'ouverture au droit d'octroi est close. Que dès lors, le prochain mandat effectué dans cette province, il ne peut s'agir d'ouverture au droit d'élévation puisque ne peut être élevé qu'un fief dont on dispose au préalable, mais plutôt à nouveau d'une ouverture au droit.
Ainsi par exemple, dans le cas de mandats légitimes et sans interruptions, si un regnant venait à renoncer à son ouverture au droit, puis quelques mois plus tard refaisait un mandat, mais ne renoncerait pas cette fois là, il s'ouvrirait le droit à une vicomté de retraite et non pas de duché/comté, ayant renoncé à la comptabilisation de son premier mandat dans sa renonciation officielle.

2/- Que si un noble ayant fief de retraite venait à se dessaisir de son fief de retraite pour une province ( par renonciation ou transmission par exemple), celui ci ne possédant dès lors plus de fief de type "de retraite" pour cette même province, tout prochain mandat de régnant qu'il effectuerait, lui ouvrirait le droit à l'octroi d'un nouveau fief de retraite selon les termes sus-cités.
Ainsi par exemple, un noble qui renoncerait à un ou plusieurs de ses fiefs dont un fief de retraite au profit de ses héritiers puis referait un mandat de régnant légitime et sans interruption, s'ouvrirait le droit à un vicomté de retraite.

Ce qui conforte l'importance pour tout régnant d'informer la hérauderie explicitement et dans les modalités et délais impartis dans le codex héraldique quant à sa renonciation ou sa confirmation à l'ouverture au droit d'octroi d'un fief de retraite ou son élévation.

-----------------------------
La hérauderie a discuté,
La Curia a commenté,
Sa Majesté Nebisa de Malemort a visé

Ce 2e de septembre 1459, en les bureaux de la Curia Regis,



Citation :
Pour rappel, extrait du codex héraldique, Chapitre IV :

4 - Du cas particulier du Régnant d’une Province

    Doit porter le blason de sa Province dès que son serment auprès du Roy est accepté
    Faire son hommage au Roy dans les 4 jours qui suivent son élection
    Etre présent et actif à la cérémonie d'hommage
    Rendre justice aux nobles de sa Province
    Respecter ses engagements vassaliques (envers le Roy mais envers ses vassaux également)
    peut anoblir à discrétion dans les limites fixées par les types de fiefs liés au ban de sa Province à tout moment de son mandat.
    peut demander la destitution de membres de son ban, à la condition que ces demandes soient motivées par une dérogeance avérée, tout comme il peut choisir de fermer les yeux lorsqu’il y a dérogeance.
    Il peut demander la destitution d'un noble condamné pour crime contre la Couronne. Ce motif sera alors suffisant et non contestable.
    Doit répondre du ban de sa Province face au Roy
    il doit utiliser le scel de la Province et non son scel personnel pour sceller les documents liés à sa charge.
    il peut prétendre à un fief de retraite sous couvert qu'il effectue un mandat électoral complet


5 - Du cas particulier du Régent/Intendant d’une Province

Au contraire du Régnant, une Régence n’est point une charge liés à des droits de noblesse. Dès lors, à l’exception des décisions prises à l’encontre du fief de retraite de son prédécesseur, un Régent n’a aucun des droits précisés pour un Régnant. Il ne peut donc anoblir ou destituer, et donc pas demander de destitution si une dérogeance est relevée. De même qu’il ne peut utiliser les armes de la Province ou son scel, entre autres choses.
Ses obligations relèvent du serment de fidélité qu’il est tenu de présenter à Sa Majesté pour légitimer sa Régence.
Il a cependant le droit à un fief de retraite s’il entre dans les conditions liées à celui-ci.


Citation :
De Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France,

Aux Grands Feudataires du Royaume de France,
A toutes Chancelleries & Ambassades Françaises,

Faisons savoir que, faisant suite à la déclaration de guerre bretonne à l'encontre du Royaume de France, et selon les vœux de sa Majesté Nebisa, il est désormais interdit à toute province vassale ou royale de traiter, de quelque manière que ce soit, avec l'ennemi breton.
Que dès lors, toute tractation commerciale doit cesser, et que toutes les Ambassades & bureaux bretons sur le sol de France soient clos.
Annonçons dès lors fermer l'Ambassade Royale de France aux émissaires bretons, qui devront, s'ils prétendre œuvrer pour la paix, quitter notre territoire dans les délais les plus brefs.

Que les seuls contacts autorisés avec la Bretagne seront ceux, armés, ayant pour but de les bouter hors de la France.

Afin que nul ne puisse contester la présente, y apposons scel d'or,
Le Troisième Jour du Neuvième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.


    Au Grand Duché de Bretagne,
    à Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne démissionnaire ou pas selon les jours
    à Douchka, Duchesse de Bretagne qui demande au Grand Duc de rester ou pas selon les jours

    Nous accusons réception de votre déclaration de guerre officielle, laquelle fait suite à vos précédentes déclarations de guerre officieuses, et autres prières de ne pas comprendre votre mobilisation vers la guerre avant que vous n'ayez pu finir de vous y préparer, déclaration prouvant par là même que vous comptiez sciemment rompre le Traité du Mont Saint Michel. Ceci étant, dans les faits, la Bretagne a commencé à violer, une par une, chacune des clauses le constituant, et ce dès les premières semaines qui suivirent la ratification du dict Traité. A tout le moins peut-on vous reconnaître un soupçon d'honnêteté dans la marée de faux semblants que constituait votre conduite vis-à-vis de la Couronne de France.

    Nous tenons à signaler au Grand Duché de Bretagne que lorsque l'on se veut terre civilisée, d'abord on déclare la guerre, en suite on envoie ses armées ou ses bateaux... Or, témoignant à nouveau qu'en sus de soutenir les mouvements hérétiques, les alliances criminelles, la sorcellerie, la félonie et l'infamie, la Bretagne n'a pas jugé bon de s'en tenir aux immuables lois de l'honneur ou de la décence.

    Nous n'avons pas besoin d'entendre les raisons que vous vous donnez pour rallier un conflit que vous avez déclenché, Nous signalons seulement que la France refuse de voir la Bretagne s'inviter dans ses affaires internes.

    De même, Nous réaffirmons que Nous ne manquerons pas d'affronter vos sbires, qu'ils fussent bretons, brigands, sorciers ou anglois et que notre principal intérêt reste de mater et de châtier la félonie de Nos sujets. Nous n'avons que faire du désœuvrement breton et de son besoin de se sentir exister au travers de la France. Cela fait bien longtemps que Nous avons rompu Nos attaches avec la Bretagne et oublié la haine qui pouvait exister par le passé entre la France et la Bretagne. Libre à la Bretagne de vouloir ranimer de vieilles braises, Nous agirons en conséquences malgré Notre répugnance à voir une nouvelle guerre opposer la France à la Bretagne.

    C'est pourquoi, pour couper court aux rumeurs, et contre les avis de certains de Nos sujets et conseillers, déclarons à nouveau reconnaitre, admettre et approuver la souveraineté de la Bretagne et la légitimité de son indépendance, en conséquence de quoi le Grand Duché ne peut légitimement s'impliquer, s'ingérer dans la conduite du Royaume de France ou pousser les sujets de la Couronne vers la trahison et la félonie sans encourir Nos foudres.

    En revanche, Nous le disons tout net, la Bretagne peut enterrer ses envies de Royaume du Ponant à sa botte mais peut, en revanche, rapatrier les félons qui ont vendu à son profit l'Honneur de Nos provinces. Nous les libérerons de la forfaiture, de l'infamie, de la servilité que vous avez cru pouvoir instaurer, Nous ferons rendre gorge aux ennemis de la France et Nous ferons pénétrer dans les esprits de tous que la France est Souveraine en ses terres.

    A compter de ce jour, et jusqu'à ce que la Bretagne daigne se conduire avec la dignité attendue par Nous d'un État voisin, Nous interdisons à Nos sujets et provinces vassales le moindre contact, diplomatique, militaire ou autre . De même, nous ne reconnaissons plus la Noblesse Bretonne sur Nos terres .

    Vous souhaitant d'assumer pleinement le poids de votre folie et les conséquences de votre décision,

    Pour la France et pour les Français,
    Pour tous ceux qui donnent un sens au mot "Loyauté",






Citation :
De nous, Elfyn de Montfort, Grand Duc de Bretagne
De nous, Douchka, Duchesse élue du peuple breton,

A Sa Majesté Nébisa, Reyne de France.

    En ce premier jour de septembre de l'an 1459, nous, représentants du Peuple de Breizh, faisons annonce officielle de notre entrée en Guerre contre le Royaume de France.

    Il nous est pénible de reconnaître que nous nous sommes vus contraints d'enfreindre le Traité du Mont Saint Michel, par l'intervention ce dernier samedi de nostre armée en offensive au côté de nos alliés contre le duché de Touraine, mais déclarons assumer ce choix par la présente déclaration.
    Il nous est insupportable d'avoir été amenés malgré notre volonté à choisir entre l'amitié de notre Peuple pour les Peuples amis de l'Alliance du Ponant, comprenant le Berry, et le bon plaisir d'une Reyne impatiente qui sans être même encore couronnée déploie une énergie fabuleuse pour oppresser ses sujets et asservir son peuple à ses caprices.

    Dès lors, notre choix est fait, et c'est le cœur en peine mais convaincus que nous nous engageons pour porter secours armé à nos alliés. Nos actions de guerres ne sont et seront pas des actions de conquête, mais bien des faits de défense des intérêts des Provinces du Ponant, Bretagne évidemment comprise.

    C'est dans le respect de deux traités qui nous sont chers, durement acquis pour l'un à l'issue d'un combat sanglant que beaucoup semblent à notre plus grand regret avoir oublié, que nous prenons aujourd'hui position.
    Dans le respect du Traité du Mont Saint Michel, nous nous sommes engagés à ne pas porter atteinte à l'intégrité du Royaume de France. La Bretagne a respecté cet engagement et a œuvré dans ce sens auprès des provinces alliées. Voilà désormais que le co-signataire de ce Traité s'organise pour porter atteinte à la souveraineté bretonne après avoir attenté à celle de ses partenaires. A l'heure actuelle, donc, si nous avons toujours très à cœur l'esprit du traité qui unit la Bretagne et le Royaume de France, il nous devient difficile d'en respecter la lettre.
    Dans le respect de l'Alliance du Ponant, nous venons en aide aux Provinces Françoises avec lesquelles nous avons tissé des liens fraternels dans leur combat pour une prospérité et une quiétude aujourd'hui menacées.
    Ce combat, c'est la défense du droit des peuples de France, de leurs provinces, à jouir d'un égal respect, de droits égaux, d'une autonomie réelle, par rapport au pouvoir royal. En défendant nos alliés, nous défendons le principe selon lequel le Royaume de France se compose du Domaine Royal et de provinces simplement liées à lui et à son régnant par un lien de vassalité. En nous engageant aux côtés de nos alliés, nous exprimons notre refus de la dérive d'un pouvoir personnel et arbitraire, du favoritisme politique et du déni des privilèges locaux tristement constatés depuis quelques temps.

    Ce combat est également une lutte pour la grandeur de la France. Nous sommes animés par la volonté farouche d'avoir pour voisin un monarque tourné vers la prospérité et la sécurité de son royaume, capable d'être respecté et admiré à l'extérieur comme à l'intérieur de ses frontières, un monarque qui sait aimer et respecter ses peuples pour recevoir amour et respect en retour, et non pas un monarque qui promeut la haine, cherche à s'imposer par la force, bloque les initiatives, favorise les conflits et semble ne pas souhaiter oeuvrer pour la paix.

    Ce jour, nous entrons en Guerre contre la France, mais pour la France; pour la France rayonnante, pacifique et pacifiée, respectueuse de sa diversité et de ses traditions. Pour cette France, soeur de la Bretagne, et pour le Peuple de France.

    E Naoned, d'ar Yaou 1 a viz Gwengolo 1459



Elfyn de Montfort,
Grand Duc de Bretagne



Douchka,
Duchesse de Bretagne


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Vonafred
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   04.09.11 11:01

Citation :







    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et du Tout Puissant.


    Faisons savoir ce jour et décrétons.


    Faisant suite à la déclaration de guerre bretonne à l'encontre du Royaume de France,
    il est désormais interdit à tout ressortissant du Comté de traiter de quelque manière que ce soit, avec l'ennemi breton ou ses séides aux multiples visages.

    Que dès lors, toute tractation commerciale est prohibée et que toutes relations diplomatiques, traités et accords en vigueur sont non avenus et frappés de nulité ce jour.

    Que nul ne confonde le peuple Breton avec la clique de déspotes menés par un couronné bouffi d'orgeuil, qui rêve de poser son auguste séant sur le Trône de son nouvel empire Ponantesque.

    Que le Très Haut ai pitié du fossoyeur de la Bretagne.



    Fayct à Périguers le quatre septembre de l'an de grâce 1459.




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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   05.09.11 20:12

Citation :
Moi Harpège d'Orkney, Baronne de Laguiole, Amirale de France, à tous salut et paix.

Qu'il soit su qu'en ce jour, je nomme Asti de St Aubin Routot, Baron du Mont Canisy, Vice Amiral du Domaine Royal. Cette décision est effective dès maintenant.

Puisse Aristote l'aider en cette lourde tâche.

Faict en Méditerranée, le 25 août 1459.



Citation :
Moi Harpège d'Orkney, Baronne de Laguiole, Amirale de France, à tous salut et paix.

Prends acte de l'intention de démission de Oktharloc de Carguignan de son poste de Vice Amiral du Lyonnais Dauphiné et du Languedoc. En conséquence, et vu les temps troublés, je nomme en ce jour Saradhinatra de Montmayeur-Cybo-Malaspina, donà de Valros Vice Amirale du Lyonnais Dauphiné et du Languedoc. Cette décision est effective dès maintenant.

Puisse Aristote l'aider en cette lourde tâche.

Faict en Méditerranée, le 25 août 1459.



Citation :
Nous Julien Giffard,

En nostre qualité de Connétable de France,

Annonçons l'accession à la charge de Maréchal de France pour le Languedoc et le Lyonnais Dauphiné de messire Bentich.

Faict le 1er septembre 1459 à Loches


Citation :
Nous, Julien Giffard, Connétable de France,

Annonçons par la présente la nomination duGrégoire d’Ailhaud, Comte de Lille et de Sainct-Omer, Duc de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys, d’Arques et de Melun, Seigneur d’Isles-sous-Ramerupt à la charge de Capitaine Royal pour l'Alençon.

Nous remercions le Capitaine Royal Sir_hugo pour son implication et regrettons la perte de cet officier de valeur.

Faict à Loches le 3 septembre 1459


Citation :
Nous, Kalimalice d’Austrasie, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous avons retenu comme membre du Guet de Paris, Messire Benoit de Herstal, dict Benoit560, Seigneur de Combronde et de Meillers.

Acceptons la démission de Dame Fildais de Compostelle et de Messire Eusaias de Blanc Combaz. Nous les remercions pour leur travail réalisé lors de leur mandature au sein de la Prévôté de Paris, et leur souhaitons une excellente réussite pour la suite de leurs engagements.

Nous apprenons avec beaucoup de peine le décès de Dame Esther_adelie. Nous tenons à la remercier pour son service au sein du guet, et adressons nos condoléances à sa famille et ses proches.

Nous renvoyons de la prévôté parisienne, pour manque d’implication et absences injustifiés et de longue durée de l’office, Dame Cassandres de Sigognac, Messires Enguerrand Louis-Perceval de la Mirandole et de Dublith, dict Flex et Thithili.

Nous tenons dès lors à rappeler que la Prévôté de Paris recrute de façon permanente et que les postes à pourvoir sont :
  • Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris
  • Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale

Aussi, si vous êtes interessé, n'hésitez pas à me faire parvenir vos candidatures.

Faict à Paris, le 26ème jour d'Aout de l'an MCDLIX,

Kalimalice d’Austrasie,
Prévôt de Paris



    De Nous, Nebisa de Malemort Armantia,
    Reyne de France

    Aux représentants des Primaties de France et de Bretagne,

    Nous présentons à Leurs Éminences nos regrets de n'avoir pu répondre plus tôt à leur communication, Nous déplorons, en effet, de n’avoir pas reçu votre déclaration, laquelle ne nous fut ni adressée, ni communiquée et dont nous avons eut connaissance par le bouche à oreilles, néanmoins, Nous ne vous en tenons pas rigueur, supputant que le messager de Leurs Éminences se sera égaré et ce point n'entache en rien Notre reconnaissance devant l'offre de discution présentée.

    Cependant, Nous doutons que l'appel à l'Honneur ou à la Paix puisse percer le cœur de ceux qui ont déjà renoncé à leur raison d'être en bafouant leur devoir, envers Nous, mais surtout envers les peuples qu'ils devaient servir, néanmoins, si un tel miracle devait être possible, il ne saurait l'être sans l'assistance de Notre Sainte Église, c'est pourquoi, en humble fidéle je remercie Leurs Éminences de leur proposition.

    Ceci étant, ayant reçu la preuve de l’invasion du Grand Duché de Bretagne, dont un des navires s’est rendu coupable d’une vile attaque sur la personne de Notre Surintendant, le Duc Keur, bien avant la déclaration, officielle, de guerre de la Bretagne, les précédentes devant être des déclarations officieuses, Nous ne pouvons ignorer que la Bretagne entend fouler aux pieds le Traité du Mont Saint Michel, que le Royaume de France a toujours scrupuleusement respecté.

    De même, le Ponant soutenant les mouvements hérétiques pour que l’Église combat avec la même fermeté que Nous devons avoir à combattre les félons. en admettant en son sein le trop renommée Sancte afin qu'il puisse perpétuer en Guyenne la nuisance que l'on connait et que l'on blâme nous ne pouvons présumer de l'intégrité morale de Nos ennemis .

    Pour finir, le Ponant ayant conclu une alliance contre nature avec divers bandits bien connu, allant jusqu'à offrir sa reconnaissance officielle, au travers d'un agrément offert au dict Thoros et son armée, Nous ne doutons pas que ces félons sans honneur soient prêt à tous, même à l'infâme pour perpétuer leur œuvre de destruction.

    Par conséquent, bien que Nous doutions de la moindre issue par la négociations avec des relaps ayant trahi leur serment, leurs sujets, leur Royaume au profit de leur arrivisme, si la parole des représentants de l’Eglise peut réussir là ou le simple sens de l’Honneur a échoué, Nous ne pourrons que Nous en féliciter.

    Les exigences de la France sont fermes et inchangées. Que le Ponant rompe avec ses attaches bretonnes, une Alliance ne peut exister entre des provinces vassales et un État souverain, tel que la Bretagne. Nous ne voulons plus la moindre ingérence bretonne dans les affaires françaises, néanmoins des liens économiques entre Nos provinces et le Grand Duché de Bretagne n’ont jamais été prohibées, avant la déclaration de guerre, et pourront être instaurés à nouveau dés lors que la Bretagne reviendra à une attitude décente et conforme à celle attendue par un voisin de Notre Royaume. En outre, et concernant les provinces félonnes qui, non contentes de s’être dressées contre leur Suzeraine, ont cru bon de songer à se prononcer sur une utopique indépendance, Nous entendons recevoir, en sus d’une totale reddition, l’humble repentance des Félons concernés et leur soumission aux sanctions que la Couronne jugera bon d’infliger, car lorsqu’on choisit librement de trahir, on ne peut songer à échapper aux funestes conclusions qui s’en suivront. En marge de quoi, et contrairement aux actes des Félons, Nous continuerons de garantir à Nos peuples Justice et Protection car tel est notre devoir et Notre raison d'être tel que le Très Haut, qui Nous a élevée à Notre charge royale l'a voulu.

    Le Royaume de France n’a jamais voulu la guerre mais ne laissera pas le chaos, l’ignominie et la félonie régner plus longtemps là ou Nous voulons l’harmonie et la pérennité pour Nos sujets, c'est pour cela et face à cette menace, que Nous avons résolu, le deuil au cœur mais l'âme apaisée par la certitude d'agir comme le Devoir l'exige, de prendre les armes, de faire se lever les bannières de la fleur de lys et de frapper Nos ennemis sans trembler.

    En conséquence, la participation de la France aux discutions demandées par les Primaties de France et de Bretagne ne pourront entrainer la moindre interruption du conflit parce que Nous ne doutons ni de la Félonie des meneurs de ce conflit, ni de leur malhonnêteté... ces derniers ont déjà recruté des brigands, des sorciers, des mercenaires... Nous ne prendrons pas le risque que quinze jours de "trêve" officielle ne serve qu'à leur donner le temps de faire venir d'autres ressources de Genève notamment puisque l'Hérésie ne rebute point les Félons dés lors qu'elle les sert .

    En conséquence, Nous rappelons au Poitou que Nous n'avons jamais demandé "l'infaisable" ou changé nos exigences d'un iota, si nous n'avons pas laissé passer trois semaines en vaines discutions c'est parce qu'au bout de trois jours ceux qui savaient ne pas se plier aux demandes de la Couronne n'aurait rien cherché d'autre que gagner du temps... la preuve en est l'agrément berrichon offert à une armée de bandit, qui prouve officiellement que le Ponant, en sus de recourir à des forces mercenariales, n'hésite pas à faire alliance avec des brigands, et demain, assurément avec Genève !

    La Paix oui, mais pas sur l'autel de l'intégrité du Royaume de France, le cessez le feu ne sera envisageable que lorsque le Ponant fera reddition, dans les conditions citée plus haut et que les forces armées étrangères seront dissoutes.

    Nous adressons à Leurs Éminences Verty et Clodewek Nous félicitations pour leur bonne santé recouvrée, Nous remercions Monseigneur Tibére de son association avec l’Église de Bretagne et Nous permettons de suggérer que le Grand Primat de France puisse rejoindre les concertations des son retour au monde.

    Fait ce jour de Notre royale main,
    le 04 Septembre 1459 au Palais Royal du Louvre





Citation :


[HRP]Lieu : forum et aide Arrow Accéder au forum secondaire avec mon compte joueur "XXX" Arrow Duché de Champagne Arrow Ville de Reims ou faire ctrl (ou cmd) + F + Reims ou lien : http://forum2.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=7142
Réponse à l'invitation attendue, merci![/HRP]

Citation :

    Aux sujets du Royaume de France,
    Salut!


    Vous savez déclamer? Rimer? Chanter?

    Vous avez un don pour le spectacle? La musique? La poésie?


    La Chambre Royale et l'Office des Cérémonies de France recrutent tous les artistes confirmés ou non, à être acteurs des réjouissances données à l'occasion du sacre de la nouvelle Reine de France, Sa Majesté Nebisa de Malemort Armantia.


    Toute personne est invitée à contacter Sa Grasce Cecilia avant le 7 septembre.



    Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Première Dame de la Chambre.


    Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, Grand Maître des Cérémonies de France.



Citation :

Au Peuple de France,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs,

Par la présente, signifions que les compte-rendus des travaux de la Noble Assemblée des Pairs avaient été interrompus à la suite d'absence de Primus Inter Pares, ce pourquoi nous présentons nos excuses.
La communication doit reprendre par ce biais, ainsi cette annonce se trouve-t-elle accompagnée d'un nouveau feuillet.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le cinquième jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1459.










Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 30 août au 4 septembre 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine de Philipusaficus concernant la Régence en Guyenne : Réponse a été apportée par Sa Majesté.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Discussion sur la Loi fondamentale sur sa validité, les modalités d'abrogation ou de modification.
  • Guerre contre la Bretagne
  • Saisine de Vroqu, Vicomtesse de Cornedrue-Angillon, Baronne d'Anay-le-vie concernant le Berry.
  • Saisines d'Ephyael à propos du Limousin.
  • Saisine d'Adenet concernant l'Armagnac.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le cinquième jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1459.










[hrp][Forum 2 > Ecuries et Haras Royaux > Ecuries Annexes][/hrp]

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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   06.09.11 14:01

Citation :
Les notions de diplomatie interne et externe du Royaume de France


Afin que tous puissent comprendre la diplomatie Française, il est nécessaire de savoir à qui s’adresser selon sa demande et ses besoins.
Qu’à présent, la diplomatie interne au Royaume de France est dévolue uniquement au Premier Secrétaire d’Etat.
Que la diplomatie de la Couronne de France auprès des royaumes étrangers passe sous la tutelle du Grand Ambassadeur Royal de France.
Il est nécessaire d’affirmer une diplomatie française structurée, respectueuse et surtout applicable autant au sein de nos terres, qu’envers les autres terres exotiques.


I)-La Diplomatie Interne

La diplomatie interne définit l’ensemble des provinces françaises. Ce processus permet d’assurer une politique diplomatique commune et conforme à la Couronne de France.

Il est à savoir que pour le Domaine Royal, le Premier Secrétaire d’Etat est là comme lien permanent avec la Curia Régis, en plus d’apporter une aide pour la communication et les relations autant intra que extra Domaine Royal.

Pour les Provinces vassales au monarque de France, celles-ci se doivent uniquement de respecter les axes diplomatiques de la Couronne de France, ainsi que les lois de notre Royaume. Il est laissé aux dites provinces de traiter avec ses voisins français.

De ce fait, le Premier Secrétaire d’Etat peut s’entretenir avec tous les représentants diplomatiques du Royaume de France pour s’assurer de cela. Autant que le Grand Ambassadeur Royal de France en matière de traité avec des entités étrangères.

Afin de faciliter les échanges, le Premier Secrétaire d’Etat aura un adjoint afin de l’aider dans ses tâches diplomatiques : l'Attaché Diplomatique aux Provinces de France.

Son rôle sera d’être le lien entre la diplomatie interne et externe. Il accompagnera les Secrétaires d’Etat auprès des représentants diplomatiques afin :
*De transmettre les informations des Ambassades Royales auprès des Chancelleries Provinciales,
*De recueillir les doléances des diplomates de provinces à propos des états étrangers.
*De rappeler les lois royales en matière de diplomatie,
*De transmettre des demandes éventuelles de traductions.
*D’Indiquer les axes diplomatiques du monarque.

Les missions confiées à l’Attaché diplomatique seront directement données par le Premier Secrétaire d’Etat.


II)-La Diplomatie Externe

Les Ambassades Royales ont pour vocation de gérer les relations de la Couronne de France avec les États étrangers. Elles traitent de Royaume à État Souverain, et si elles peuvent aiguiller les Ambassades de Province en ce qui concerne une province étrangère, elle n'ont pas pour qualification de traiter avec icelles.

Bien qu'elles ne soient pas là pour rédiger les traités des provinces Françaises liées aux provinces étrangères, les Ambassades Royales se proposent aux offices diplomatiques provinciaux en tant que soutien en matière de traductions, de communications ou encore d'informations.
Une province de France souhaitant s'ouvrir à des provinces étrangères peut prendre renseignement auprès de l'Ambassade Royale de France, aux fins de connaître le protocole et les coutumes desdites provinces étrangères.

Les Ambassades Royales de France, Grand Office Royal, traite au nom de la Couronne et de son porteur. Un Traité Royal, engageant un Royaume à un autre, est applicable par le Royaume de France dans son entier, ainsi, l'Antichambre Royale et les Secrétaires d’État ont pour rôle de relayer ces textes intégrant la Loi Royale.

De fait, il est conseiller aux Provinces Vassales et membres du Domaine Royal de saisir les Ambassades Royales en cas de litige ou pour toute demande concernant l'étranger, afin d'éviter tout malentendu pouvant placer la Couronne en position délicate vis-à-vis de ses voisins.
La Couronne devant protection à ses vassaux, il est entendu que l'Ambassade Royale défendra leurs intérêts, de même qu'elles ont pour mission, certes de protéger la paix entre les peuples, mais aussi de protéger la réputation, l'intégrité, et l'intérêt du Royaume de France auprès de ses homologues.

Rappelons que seul un Office Royal peut traiter avec un État Souverain et par conséquent un autre office Royal, qu'ainsi, les Provinces de France, si elles peuvent traiter avec des provinces étrangères, ne sont pas autorisées, sauf dérogation de Sa Majesté, à traiter avec les États et Couronnes Souveraines.



Aux fins de faire valoir le présent écrit, y apportons nos sceaux et signatures,

Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France,

Alandrisse de Montbazon-Navailles, Premier Secrétaire d'Etat,

Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
Citation :
La lettre de la Cur’Ahiaa

l n’est jamais trop tard pour se mettre à jour …. Parait-il. Il était donc grand temps que la lettre reprenne du service. Car avouons-le, en ce moment c’est un peu le foutoir pour ceux qui n’ont rien suivi. On s’interroge, on se demande le pourquoi de la guerre, pourquoi il y a une levée de ban royal et surtout pourquoi personne ne fait de résumer pour réussir à comprendre le fin fond de l’histoire.

Alors oui cette missive s’adresse à vous, simple homme ou femme du peuple. Ceux, qui pour des raisons obscurs ne souhaitent pas s’enliser dans les délices amers de la politique et autre joyeuseté. Commençons donc le récit de tout cela…

Il n’y a pas si longtemps que cela, dans une contrée proche, très proche de nous…


Episode I
La menace fantôme


Le trouble régnait au sein de la France, en effet, l’Anjou venait d’être attaqué par Thoros, un brigand qui avait un goût prononcé pour les châteaux. Celui-ci avait d’ailleurs choisi de faire sien le castel d’Angers, éjectant de ce fait, Kirke, un jeune Duc fraichement nommé. Dans son désespoir, en quête d’une aide auprès de ses alliés proches, Kirke a usé du traité de l’alliance du Ponant*. Il a donc envoyé des pigeons auprès de la Bretagne. Dans un grand élan de générosité, les bretons ont pris leurs chevaux, boucliers et épées afin de reprendre le château d’Angers. Seulement, ils avaient oublié un détail de taille, l’Anjou est terre française. Ils n’avaient donc pas respecté le bon vieux traité du Mont Saint Michel. Un parchemin indiquant la paix et surtout comment la maintenir entre les deux royaumes, aucune ingérence étrangère n’était tolérée sans l’aval du monarque de l’autre royaume.

C’est donc ainsi que la Bretagne s’engagea dans un duel armée avec de vils brigands. Après échange de missives avec la régente de l’époque et ainsi éviter une guerre, il avait été convenu qu’après avoir remis le jeune Kirke sur le trône, la Bretagne devait se retirer. Malheureusement, la promesse ne fut pas respectée…


Episode II
L’Attaque des trônes


Alors que l’histoire avec la Bretagne préoccupait les esprits. La Touraine venait d’élire sur son trône Llyr, sans attendre celui-ci lança une attaque sur le Berry pour destituer Georges le Poilu de son siège ducal. Le Poilu, pour les intimes, avait été déclaré félon par feue SM Béatriz et oui quand on ne respecte pas les lois et le Royaume de France, forcément ça nous tombe sur le coin du nez . Après des années sur le fauteuil du Berry, le Poilu allait se faire bouter hors de ses braies de régnant. Comme tout le monde le sait, un berrichon s’est têtu. Alors vint en renfort, le Bourbonnais Auvergne, avec à sa tête, Tixlu, avec le même objectif que la Touraine, virer George de son trône.

A deux, ont-ils été assez forts ? Que nenni, le Poilu se fit d’abord poutrer, avant de quitter le trône par les voies électives. On constatera qu’une fois de plus, le Berry était bel et bien présent dans nos pensées. Secourir un peuple guidé par un félon, un magnifique titre de quête. Mais la morale était surtout que la loi est pour tous, alors pourquoi ne pas l’appliquer par tout ?


Episode III
La revanche des .....Euh Qui ?


Bien sûr, cela n’allait pas s’arrêter comme ça. Pourquoi faire simple quand on peu compliquer les choses ?
Cette attaque contre le Berry avait été interprétée comme un acte de guerre à l’encontre du Ponant. C’est donc ainsi que le terme « Guerre privée » fit son apparition. Et oui, si vous avez eu le loisir de lire le Droit institutionnel, il y a un charmant paragraphe qui pointe cela du doigt. En gros, si X se bat contre Y, alors c’est une guerre privée. Paris retourne dans ses pénates et compte les points. Ceux qui n’étaient pas au fait de ce détail, doivent avoir une bougie qui s’illumine dans un coin de sa caboche. En effet, je confirme, Paris ne favorisait personne, la loi était appliquée. De plus sans Reine avec un régent de France limité dans ses actions, disons que l’efficacité était grandement diminuée. Je vois mal un capitaine lancer des troupes dans un conflit externe à sa province sans l’aval de son régnant.

Forcement, quand on remet les faits dans le contexte, tout d’un coup, un bon nombre d’annonces ou plutôt des joutes verbales deviennent étrangement obsolètes. Mais concentrons-nous sur les guerres privées qui émergent un peu partout. Nous avons donc :
*Du Berry vs Bourbonnais Auvergne avec une touche de Bourgogne
*Du Touraine avec l’aide d’armées indépendantistes vs une touche de Berry, Anjou, un peu de Bretagne, d’Artois et de Poitou.

A noter, chers lecteurs que je résume fortement l’entrée en guerre des diverses provinces. Sinon, j’ai bien peur que ce résumé se transforme en pavé indigeste.
Entre temps avait lieu les élections royales…


Episode IV
Un nouvel espoir


Et oui alors que tous se battent, que les espoirs de paix s’envolent et que la bière ne coule plus à flot, une Reine vient d’être élue. Ce n’était pas sans déplaire au peuple français. Enfin, un berger pour aiguillonner mais surtout valider les requêtes des officiers parisiens.

La première décision fut d’ouvrir une salle des négociations pour la paix. Les protagonistes de la « guerre du centre » se sont réunis dans cette salle spécialement aménagée pour accueillir tous les régnants. Le temps que tout le monde annonce ses doléances, que ce parchemin soit mis au propre, des jours s’étaient écoulés. Puis vint l’ultimatum, ils avaient tous deux jours pour signer, sinon la plume céderait la place à la lame. Nous avions donc un beau registre des plaintes et des demandes de tous, dans la logique chacun y trouvait son compte. On proposait même d’aider à la réécriture de l’alliance du Ponant. Puis vint le fameux moment où les esprits s’échauffent et que la raison laisse place à l’emportement. Ayant eu l’occasion de voir cette réunion de l’intérieur, je puis assurer que par instant, il s’agissait davantage d’une crise entre deux enfants se disputant un morceau de pain. Que de régnants agissant pour le bien de leur province et surtout du Royaume.

La question que tout le monde se posait trottait dans les esprits français. Allait-il tous signer ?


Episode V
Le royaume contre attaque


Tout cela aurait pu être une histoire que l’on raconte aux enfants avant d’aller dormir. Mais non, tout était vrai, d’ailleurs le déclenchement de la guerre en étant la preuve. Bien entendu, toutes les provinces ne signèrent pas. Il y a même eu une des provinces signataires qui se rétracta. Normal, si mes amis ne le font pas, pourquoi le ferais-je ? Pour le bien de mon peuple, car je prône la paix, car la guerre ça occupe mais pas dans le bon sens. Que celui qui trouve la réponse me l’envoie par pigeon.

La Reine annonça la levée de ban royale, cela marchait comme une provinciale, version royaume entier. Ainsi tous les vassaux de Sa Majesté doivent apporter une aide pécuniaire ou humaine dans cette guerre. On lève des armées, on arme des hommes afin d’instaurer la paix. Les félons deviennent handicapant pour les provinces dont ils étaient à la tête, des rumeurs d’indépendance courent à travers le royaume. Que de folles histoires, qui ne vont pas encore se terminer.


Episode VI
Le retour du chandail


A présent, voilà où nous en sommes. Un vent glacial provenant des fronts Est et Nord s’engouffre dans notre bon vieux royaume. On ne sait comment se terminera cette guerre contre la félonie, car oui c’est bien cela de la félonie. Nous constaterons aussi que le seul problème est un manque de confiance entre les provinces ponantesques et la Couronne de France.

Nul ne peut nier que cette alliance pour le moment est illégale. Qu’une proposition a été faite pour la conduire dans cette légalité qui validerait une bonne fois cette alliance. Qu’il est grand temps de voir autrement que par des stigmatisations datant de l’empire. Nous ne sommes plus à l’époque de Levan, bienvenue dans une ère où tout devient accessible.

Alors courageux lecteurs, pensez bien que cette guerre peut se terminer facilement, il suffit d’avoir un régnant reconnu en tête de sa province et d’accepter la paix. Nous voulons tous regagner nos chaumières et retrouver notre chopine fétiche. Agissez pour le bien de la France, agissez pour votre bien.

Comme le disait mon viel ami Benjamin F. :
« Il n'y a jamais eu de bonne guerre, ni de mauvaise paix. »


Vous avez des questions ? Contacter nous par pigeon ou via votre Secrétaire d’Etat.

Faict à Saint Aignan,
Le 04 Septembre mil quatre cent cinquante neuf,



Citation :


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Nous acceptons, avec profond regret, la démission de l'Archiviste Politique pour le Comté du Poitou, Senhèr Datan l'Epervier. Notre office perd là une personne travailleuse et de qualité.
    Les Archives Royales la remercient pour son excellent travail réalisé lors de sa mandature et lui souhaite une excellente réussite pour la suite de ses engagements!

    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Messire Phileasthelove à la charge d'Archiviste Judiciaire. Il aura en charge le Comté du Poitou.
    * Messire Babaorum à la charge d'Archiviste Judiciaire. Il aura en charge le Duché de Normandie.



    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.



Fait aux Archives Royales,
Le II du Mois de Septembre de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron de Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   07.09.11 7:35

Citation :
A Dotch de Cassel, pour transmission à la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;


C'est avez une immense satisfaction que la Grande Prévosté aurait appliqué la décision de la Très Noble Assemblée des Pairs de France datée du 1er septembre et demandant que la mécréante Sadnezz Corléone et l'homme répondant au nom de l'Araignée, devaient être exécuté dans les plus brefs délais, mais il s'avère qu'il ne pourra y avoir execution publique car ces deux personnes ne sont d'ores et déjà plus de ce monde.

Pour mémoire, suite au meurtre de Sa Majesté la Reyne France, Béatrice de Castelmaure-Frayner, survenu dans l'après midi du 8 juillet 1459, un rapport des événements avait été rédigé par la Prévosté de Paris pour témoigner noir sur blanc des faits tels qu'ils ont été perçus par l'escouade du guet royal lorsqu'ils ont trouvé la Reyne et son escorte après l'embuscade qu'elles ont subies en la forêt de Fontainebleau.

L'enquête, rendue le 20 juillet, avait été ensuite approfondie pour confirmer qu'au regard de la notion d'infraction au droit royal, l'affaire tombait sous le coup de la Haute Cour de Justice, et que trois des complices qui avaient été identifiés en la personne de Sadnezz Corléone, de son compagnon l'Araignée, tous deux arrêtés et du dénommé Finn., qui avait pris la fuite, pouvaient y être jugés. Par ailleurs toute liberté avait été offerte au Prévost de Paris, Kalimalice d'Austrasie, et aux hommes du Grand Châtelet, geoliers comme membres du guet, pour traquer et arrêter tous les meurtriers, et procéder à leur interrogatoire par tous les moyens qu'ils jugeaient nécessaires pour obtenir leurs aveux.

Les deux vermines, Sadnezz Corléone et son compagnon l'Araignée, rapidement arrêtées et qui croupissaient depuis lors au fond des geôles insalubres du Grand Châtelet ont été vigoureusement interrogées par les officiers de la Prévosté de Paris pour obtenir les noms de leurs complices et éventuels commanditaires. Sadnezz était déjà gravement blessée à son arrivée mais les séances musclées n'ont permis d'obtenir que quelques bribes d'informations sans queue ni tête d'une personne alors divagante, et qui a fini par succomber à ses blessures, malgré les soins qui ont tenté de lui être apportés. Son compagnon n'a par la suite pas tardé à la rejoindre au plus profond des Enfers dans le Tartare, royaume d'Háidês.

Justice a donc déjà été rendue pour ces deux individus, mais il est peu probable désormais que nous puissions jamais mettre la main sur les autres complices de ce meurtre inqualifiable, et ce même si certains témoins des évenements, fortement choqués, n'ont pas encore été entendus.


Faict à Limoges, le 6ème jour de septembre MCDLIX,

Althiof de Marigny,
Grand Prévost de France



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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   07.09.11 10:43

Citation :
Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

- Que considérant son absence, Son Excellence Marc de Montbazon Navailles est révoqué. Que de même, notant l'absence de réponse à nos avertissements, leurs Excellences Kimi32 et Natale subissent la même destitution de leurs fonctions d'Ambassadeurs Royaux.

- Qu'en conséquence, Nous recherchons activement un Ambassadeur Royal en Royaume d'Irlande.

- Rappelons que les postes en Russie, Empire Ottoman et terres Bulgares et Polonaises sont également vacantes.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes de ce présent édit.

Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France, le Septième Jour du Neuvième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf,

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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   09.09.11 2:28

Citation :
Avis de recherche!

Oyez!Oyez!

Le Collège Saint Louis ré-ouvert ses portes le 5 septembre de l'année 1459. Pour enseigner à nos nobles enfants nous recherchons:

-Un professeur en joute
-Un professeur en étiquette et règles de vie

Les candidatures à ces postes seront à envoyer à Messire le recteur Gerault de Gaudemar (geronimo2751).

A vos plumes,

Damoiselle Hélène Blackney pour

Gerault de Gaudemar, Recteur du collège Saint Louis de France




Citation :
Au peuple de France,

Qu'il soit su de tous que Son Excellence Anne de Culan, baronne de Culan et douairière d'Aupic, dame de La Mure, a été reconduite à la charge de Grand Académicien Royal par le Collège Académique ;

Que cette reconduction est validée par nous, Agnès de Carpadant, Grand Chambellan de France.

Donné à Paris ce huitième de septembre MCDLIX


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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   09.09.11 21:39



Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su que le Secrétaire d’Etat auprès de l’Anjou, Arnault d’Azayes a déposé sa démission auprès de nous. Nous le remercions pour le travail effectué au sein de notre office. Espérons sincèrement qu’il se remettra rapidement de cette maladie qui l’assaille.

De ce fait, cette charge est ouverte au recrutement, ainsi que les provinces d’Artois et du Poitou. Que les personnes motivées nous envoient une missive à notre attention.

Faict à Tours,
Le 09 Septembre mil quatre cent cinquante neuf,

Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation,

Nommons ce jour au poste d’Attaché diplomatique Salvaire d'Irissarri.

Nous espérons que ce poste diplomatique permettra une étroite relation entre la couronne de France et les Chancelleries provinciales.

Faict à Tours,
Le 09 Septembre mil quatre cent cinquante neuf,

[rp]
Citation :

A Adenet,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut donner suite à sa saisine concernant Isabelle de Bourguon, dicte Lolafemina , Comtesse d'Armagnac & de Comminges.
Concernant les infractions aux lois locales, il n'est pas du ressort de cette Assemblée que de porter plainte auprès de la Grande Prévôté de France contre un Régnant, la plainte doit être adressée directement par le plaignant au Grand Prévôt, Althiof de Marigny.
La Noble Assemblée des Pairs de France étudiera le rapport de la Grande Prévôté lorsque celui-ci lui sera transmis et déterminera s'il y a motif ou non pour un procès en Haute Cour de Justice.
Concernant les infractions au vivre noblement, la plainte doit être déposée auprès de l'Hérauderie.

Faict à Paris le huitième jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Valnor de Landemorte, Argael Devirieux, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Oksana de Floret, Dotch de Cassel, Bess Saincte Merveille-Rouben.
[/rp]

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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   12.09.11 7:23

Citation :
De nous, Agnès de Carpadant, Dame de Causses et Grand Chambellan de France.

Faisons savoir ce jour que Sa Grasce Elianor de Vergy se voient retirer sa charge d’Intendante des Menus Plaisirs au vue de son retrait manifeste du Service des Menus Plaisirs.

Afin de pourvoir à son remplacement, nous ouvrons à candidatures, et ce pour une durée de sept jours, la charge d’Intendant aux Menus Plaisirs.

Nous invitons les personnes intéressées par cette charge à postuler par missive détaillant leur motivation, leur vision de la charge et d'éventuels projets concernant les Menus Plaisirs.

Pour information et aide tenons à rappeler que l’Intendant des Menus Plaisirs assure l’organisation des divertissements du Roy et l’entretien des lieux ou iceux sont donnés Pour ce faire il est amené à travailler avec les Cérémonies et la Chambre Royale.

Fait au Louvres en les bureaux de la Maison Royale

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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   12.09.11 13:07

[rp]
Citation :

A Ephyael,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut donner suite à sa saisine concernant Gueldnard de Saint Viance, Comte du Limousin et de la Marche.
Il n'est pas du ressort de cette Assemblée que de porter plainte auprès de la Grande Prévôté de France contre un Régnant, la plainte doit être adressée directement par le plaignant au Grand Prévôt, Althiof de Marigny, démarche qui a été effectuée.
La Noble Assemblée des Pairs de France étudiera le rapport de la Grande Prévôté lorsque celui-ci lui sera transmis et déterminera s'il y a motif ou non pour un procès en Haute Cour de Justice.


Faict à Paris le onzième jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Bess Saincte Merveille-Rouben, Oksana de Floret, Argael Devirieux, Dotch de Cassel, , Thibaud-Xavier de Ludgarès.
[/rp]
[rp]
Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 5 au 11 septembre 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine déposée par Adenet au sujet de l'application de l'édit d'Azincourt.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Discussion sur la Loi fondamentale sur sa validité, les modalités d'abrogation ou de modification.
  • Guerre contre la Bretagne.
  • Saisine Cedric92 à propos de son inéligibilité déclarée par le Collège de la Noblesse bourguignonne.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael



Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le douzième jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1459.






[/rp]

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