AccueilCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux


Partagez | 
 

 Panneaux d'Affichage

Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1 ... 8 ... 13, 14, 15  Suivant
AuteurMessage
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   08.08.12 9:04

Citation :






    A tous présents et à venir.





    Nous nommons ce jour Karyaan le Verdier Lómàlas, Comtesse de Beaumont-sur-Sarthe, Dame de Louailles et de Bois-Braul, Dauphin de France.
    Elle aura la lourde résponsabilité aux cotés de nostre Grand Maistre de France de la Reyne, de nos Grands officiers, de nos Pairs et de tous nos Officiers Royaux de nous conseiller et nous assister en nostre Royale sacerdoce.

    Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge.


    Ad Majorem Franciae Gloriam.


    Rédigé et scellé le sixième jour du huitième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.





_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   08.08.12 9:05

Citation :
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutation.

Faisons savoir par la présente annonce, que nous nommons ce jour, Atalante au poste de Connétable de France.

Que nous lui souhaitons bon courage pour sa prise de sa fonction.

Qu'il en soit ainsi et heureusement. Amen.

Faict à Paris, le septième jour du huitième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   08.08.12 9:06

Citation :
Au nom de Sa Majesté Louis, roi de France,

Qu'il soit su que les personnes ci-dessous dénommées sont personæ non gratae par tout le Royaume ;
Qu'ordre est donné à toute armée présente en Domaine Royal de les tailler en pièces sans sommation ;
Qu'ordre est donné à tout féal sujet de Sa Majesté de signaler au plus tôt aux forces de l'ordre la présence desdits ;
Qu'il est interdit à tout féal sujet de Sa Majesté de voyager en groupe ou lance avec l'une ou l'autre desdites personnes.

  • Gwenael.
  • Philipo
  • Albatrus
  • Ftn_andenmarv
  • Xemacs


Donné à Paris ce lundy sixiesme d'aoust MCDLX
Par ordre de Sa Majesté Louis, roi de France


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   08.08.12 9:07

Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,

Moi, Atalante, connétable de France nomme au rang de maréchale de France Tinounou dame d'Augerolles.
Elle aura pour charge de seconder le Connétable de France pour les provinces vassales et sera particulièrement en charge du recrutement et de la formation des lieutenants royaux.
Que saint Théodule la guide dans sa tâche

Fait en la connétablie le septième jour du mois d'aout de l'an mille quatre cent soixante

*atalante, connétable de France


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   12.08.12 6:03

Citation :
De Nous Grands Officiers de la Couronne de France,
Au peuple Normand, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutation.

Par le présent écrit, qu'il soit su et entendu que la Curia Regis, au nom de Sa Majesté Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, Roi de France, reconnait, la régence menée par Ciciaa, Vicomtesse de Fauguernon et pour que celle-ci soit effective nous l'invitons venir prester serment à sa majesté le roi de France.

Afin d'apaiser les tensions existantes au sein du Conseil Ducal, Anne de Culan, Premier secrétaire d'Etat, ainsi que Dotch de Cassel, Grand Maître de France, assureront une médiation au sein du conseil Ducal.

Fait à Paris, le dixième jour du huitième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.






_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   12.08.12 19:20


Citation :
Faict le 11 août de l’an de grasce 1460 à Paris.

A tous présents et advenir, salut.

    Nous, Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille & de Sainct-Omer, Duc de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys, d’Arques et de Melun, Seigneur d’Isles-sous-Ramerupt, Chancelier de France,

    Actons la démission d’Aliénor Vastel, Dame de Lesmont, Grand Audiencier près de la Grande Chancellerie de France. Icelle s’éloignant de la vie active a en effet préféré rendre sa charge.

    La remercions pour le temps et l’énergie qu’elle a consacrés à ce Grand Office, et lui souhaitons bonne continuation.

    Ouvrons ce jour les candidatures pour la charge de Grand Audiencier près la Grande Chancellerie. Icelles, comprenant une lettre de motivation ainsi que la vision du candidat concernant la Chambre des Exécutions et son rôle, devront nous parvenir pour le vendredi 17 août 1460 inclus.


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   14.08.12 12:28

Citation :








    Aux dirigeants des provinces de France membres de la dite Alliance du Ponant,
    Au Grand Duc de Bretagne,
    A tous présents et ad venir,




    Salutations et Paix.


    Après des mois de négociations, nous avons ensemble finalisé traité sous la haute bienveillance des représentants de nostre Sancte Eglise.
    Tous nous sommes ainsi engagé sur la voix de la paix et de la raison.

    Il ne peut estre question de grâcier quiconque avant la signature effective du traité, vous en avez été informé a moult reprises.
    Nous ne gracierons point Messire le Poilu avant d'avoir vu vos scels sur le traité négocié.
    Proposition à été faite par nostre Sancte Eglise garantissant qu'aucune des parties ne soit laisée, nous vous invitons à y répondre dans les délais les plus brefs.
    Ultimatum vous a déja été remis en Rome, magnanime nous le prolongeons d'une semaine.

    Si d'aucuns ont cru voir en nostre volonté de paix faiblesse de garenne naif, qu'ils soient assurés de nostre indéféctible determination dans la paix...Comme dans la guerre.

    Que le Très-Haut dans son infinie sagesse éclaire les hommes de bonne volonté.


    Rédigé et scellé à Paris, letreizième jour du septième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante






_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   15.08.12 8:10

Citation :
Les Offices Royaux recrutent !

Récapitulatif des recrutements en cours au 14 août 1460

Citation :
Offices Royaux et Recrutement.

Arrow Connétablie de France
- Maréchal pour l'Artois et les Flandres.
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Anjou
- Lieutenant d’Etat Major pour l'Armagnac et Comminges
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Artois
- Lieutenant d’Etat Major pour la Gascogne
- Lieutenant d’Etat Major pour le Languedoc
- Lieutenant d’Etat Major pour le Lyonnais Dauphiné
- Lieutenant d’Etat Major pour la Touraine


Arrow Grande Prévôté
- Membres du Guet Royal : Maréchaux de la Cité de Paris
- Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale


Arrow Grande Chambellance
- Huissiers royaux.


Arrow Hérauderie de France
- Poursuivants : Alençon, Anjou, Armagnac et Comminges, Artois, Astrée, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Champagne, Dicé, Estampe, Flandres, Gascogne, Guyenne, Languedoc, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Maine, Minerve, Mnemosyne, Normandie, Périgord Angoumois, Phylogène, Poitou, Saint Jean, Sepulcre, Sigillant, Toulouse, Touraine.
- Chevaucheurs : Alençon, Anjou, Armagnac et Comminges, Artois, Astrée, Béarn, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Champagne, Dicé, Estampe, Flandres, Gascogne, Guyenne, Languedoc, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Maine, Minerve, Mnemosyne, Normandie, Périgord Angoumois, Phylogène, Poitou, Sepulcre, Sigillant, Toulouse, Touraine.

Arrow Grande Chancellerie
- Grand Audiencier
- Audienciers
- Juges


Arrow Secrétariat d'Etat
- Secrétaire d'Etat pour le Berry.



Arrow Ambassades Royales de France
- Tous les non cités dans l'annonce

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   16.08.12 8:13


Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,

De nous, Atalante, connétable de France

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, annonçons la nomination de Line de Gerfaut, dame de Restigné dite linexiv au poste de lieutenant d'état major royal pour la Touraine.
Que saint Théodule la guide dans son travail.

Que cela soit su de tous et toutes,

vive le roi, vive la France

Fait le le quatorzieme jour du mois d'aout de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connetable de France

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   20.08.12 12:30

Citation :
    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants :


    • Dame Clarine est nommée à la charge d'Archiviste Adjoint.
    • Sieur Theos est nommé à la charge d'Archiviste Adjoint.


    Fait aux Archives Royales,
    Le XVI du Mois d’Août de l'An de Grâce MCDLX.


Citation :
De Nous Dotch de Cassel, Grand Maître de France,
A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations.

Faisons savoir en ce jour,

Que Maria-Evalenna Valdoca di Campiglio, Grand Prévôt de France, n'est pas en capacité d'assumer pleinement son rôle de Grand Prévôt de France.

Qu'en accord avec Sa Majesté, Louis Vonafred de Varenne Salmo Salar, la révoquons de sa charge.

Que nous avons fait choix de ne point ouvrir les candidatures et de nommer en interne un nouveau Grand Prévôt de France.

Que nous nommons ce jour, Stephandra, dame de Sourdeval et d'Andiran, au poste de Grand Prévôt de France.

Que nous lui souhaitons bon courage dans sa prise de fonction.

Qu'il en soit ainsi et heureusement. Amen.

Faict à Paris, le seizième jour du huitième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.


Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,

De nous, Atalante, connétable de France

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, annonçons la nomination de Willyam dite Willyam8 au poste d'aide de camps pour le comté de Toulouse.

Que cela soit su de tous et toutes,

vive le roi, vive la France

Fait le dix-septième jour du mois d'aout de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connetable de France


Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,


A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

De nous, Atalante, connétable de France, révoquons messire Val1, Seigneur de Chalinargues, de son poste de Maréchal de France.

Que cela soit su de tous et toutes,

vive le roi, vive la France

Fait le dix-septième jour du mois d'aout de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connétable de France

Citation :
De Nous kali, Marie, Liselotte de Cheroy Marechal de France du Domaine Royal.


A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut.


Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales


Est Officialisée ce jour la création du Premier régiment Royal "Ne craint que Dieu et son souverain"
Ce régiment d'élite sera déployé en Domaine Royal et constituera l'ossature de la nouvelle armée Royale.
La Connétablie de France recrute tout volontaire pour y servir .
Les volontaires devront être sujets François et avoir un minimum de connaissances dans le domaine des armes, des déplacements et de la discipline militaire.
Ils serviront suivant leur disponibilité et nos besoins au sein des Compagnies Royales d'active ou de réserve.
Ils seront soldés en écus par le trésor Royal lors des campagnes et exemptés d'impôts durant tout le temps de leur engagement.

Les missives de candidature sont à adresser au Maréchal du Domaine Royal Kali, Marie, Liselotte de Cheroy. (kalimalice)


Rejoignez l'élite au service de la Couronne pour la plus grande gloire de vos armes.

Fait le dix-neuvième jour du mois d'aout de l'an MCDLX en la Connétablie Royale sous le règne de sa Majesté Louis Vonafred Roy de France


Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,


A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

De nous, Atalante, connétable de France, acceptons la démission du maréchal Alix du Vivier remise le vingt trois juillet 1460, et nous la remercions pour son travail fourni en la connétablie Royale et son dévouement pour le Royaume de France.
Nous lui souhaitons complète réussite dans son investissement à la tête de sa province le comté du Périgord
Qu’Aristote veille sur elle et la guide sur son chemin.

vive le roi, vive la France

Fait le dix-neuvième jour du mois d'aout de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connétable de France

Citation :
De moi, Stéphandra Dandolo du Moutier, adjoint prévôt des Provinces Vassales,
A Vous, La Très Noble assemblée des Pairs,

Salutations et paix!

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour d'Anthémios de Deliancourt, dict Lekaiser, Baron de Massy, et de Lalinde.
• Le Baron d'Anthémios de Deliancourt, dict Lekaiser, est bien baptisé dans la religion aristotélicienne, baptême célébré par Lexhor d'Amahir le 15 novembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante sept en la Chapelle Saint-Valentin du domaine d'Andéol;
• Ses titres de noblesse sont reconnus par la Herauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires concernés en Périgord et ile de France;
• Il n'a pas été reconnu coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier étant vierge en Périgord où il réside, et à la connaissance du prévôt du Périgord vierge dans tout le Royaume de France.


En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable


Respectueusement ,

Faict à Paris le quatrième jour du mois d'aout MCDLX
Stéphandra Dandolo du Moutier, adjoint prévôt aux provinces vassales



Citation :

Citation :


  • Baronnie de Lalinde (fief de mérite)
  • Baronnie de Massy (fief de mérite)


Citation :
Je soussigné Lexhor d'Amahir, certifie avoir baptisé en ma qualité de Diacre messire Anthémios de Déliancourt, dict Lekaiser le 15 novembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante sept en la Chapelle Saint-Valentin du domaine d'Andéol.

Faict au Domaine d'Andéol le 15 novembre 1457.
Lexhor d'Amahir.



Citation :


Expéditeur : Elsamarie
Date d'envoi : 23/07/1460 - 20:02:44
Titre : Re: bonser
Nous Elsamarie, prévot du comté de Périgord Angoumois, attestons par la présence que Messire Lekaiser, n'a, à notre connaissance eu aucun souci de justice au sein du Royaume de France

Fait le 23 juillet de l'année 1460 pour servir à qui de droit






J'espére que cette fois si ça ira mieux, et je m'excuse du retard apporté dans la réponse

Amitiés à vous

Elsamarie

Citation :
A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

De moi, Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France

Salutations.

Voici les conclusions de la Grande Prévôté de France, à la suite du dépôt d'une candidature d'accession à la Pairie pour sa Grâce Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency, Vicomte de Fronsac, et Baron de Chécy,
• Sa Grâce Bourguignon de Sorel est bien baptisé dans la religion aristotélicienne, baptême célébré par Inoen le 17 septembre 1454 par Inoen en l’église de Blois ;
• Ses titres de noblesse sont reconnus par la Hérauderie ainsi que mentionné par les Nobiliaires de l’Orléanais ;il est à noter qu’une erreur s’est glissée dans sa fiche mais dans le courrier de Sa Grâce Keridil d'Amahir-Eupho fait bien mention de Beaugency ;
• Il n'a pas été reconnu coupable de Haute Trahison ou de Trahison par la justice du Royaume de France. Son casier étant vierge en Orléanais où il réside et à la connaissance du prévôt de l’Orléanais vierge dans tout le Royaume de France.


En conclusion, nous déclarons cette candidature recevable.

Faict à Paris le seizième jour du mois d’août de l'an de Grâce 1460.

Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France

Citation :

Citation :

Blason Manquant
  • Duché de Beaugency (fief de retraite)
  • Vicomté de Fronsac (fief de retraite par union avec Alix de Vaisneau)
  • Baronnie de Checy (fief de mérite)


Citation :
En ce qui concerne le baptême
Baptisé à Blois - Bourguignon le 17 septembre 1454 par Inoen

La preuve à l'EA

Citation :
De Alienor de la Neustrie
A Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency, Vicomte de Fronsac, et Baron de Chécy

Nous, Alienor de la Neustrie, Dame de Monbeaufranc, Prévôt de l'Orléanais certifions qu'à ce jour, Bourguignon de Sorel, Duc de Beaugency, Vicomte de Fronsac, et Baron de Chécy n'a aucun casier judiciaire en Orléanais et dans aucune provinces

Qu'il lui est donc permis de jouir de ses droits en tant que villageoise et de poursuivre une carrière diplomatique, ecclésiastique, ou militaire.

Fait en la ville d'Orléans, le quinzième jour d'Août de l'an de grasce 1460

Alienor de la Neustrie
Dame de Montbeaufranc
Prévôt de l'Orléanais

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   22.08.12 16:46

Citation :
Nous Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France,

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Nommons Pattricia dame de la Force,garde du Corps du Roy au poste de Capitaine de la Garde Royale, au moment de laisser cette responsabilité pour prendre d'autres charges, nous avons souhaité laisser la Garde Royale en de bonnes mains, choix a été rapidement établi de manière indubitable en sa personne.

De part son expérience, de son investissement et du respect de ces compagnons de la garde, nous ne doutons pas qu'elle mènera de la meilleure manière qui soit les missions qui lui seront confiées, nous lui souhaitons réussites dans ses nouvelles fonctions.

Faict à Paris le 20 jour du mois d'août de l'an de grâce MCVDLX

Stéphandra Dandolo du Moutier



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   26.08.12 2:53


Citation :
Nous, Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany, Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan de France, à tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente, salut.

    Informons ce jour les révocations de Sa Grasce Laure de Troy d'Orsenac , Duchesse de Souvigny en sa qualité de Dame de La Chambre suite à sa demande, de Messire Felix Barrauld de Cosnac, Seigneur de Saint-Nazaire de Ladarez en sa qualité de Gentilhomme de la Chambre, de Messire Louis Perceval de la Mirandole et de Dublith, dict « Flex » en sa qualité de Grand Maréchal des Logis, et enfin de Messire Aymeri Bisac en sa qualité de Médecin Royal pour absences non justifiées et de longues durées.


    Nous ouvrons donc des recrutements concernant la Chambre Royale afin de pallier à ces révocations, mais aussi à la Santé Royale jusqu’au 2 septembre au soir, puis des questionnaires seront éventuellement expédiés et à renvoyer au plus tard le 4 septembre au soir. Toute candidature sera donc adressée à mes soins.

    Rappelons ci-dessous les prérogatives de ces charges :

    Citation :
    De la fonction de Dame ou Gentilhomme de la Chambre Royale

    Préambule :

    La Chambre Royale regroupe différents offices qui veillent au bien-être physique et matériel du Souverain. Elle est composée des offices de la Chambre, la Garde Robe, les Logis et la Santé.

    L’office de la Chambre :

    Cet office a pour principale vocation l’Intendance et l’Apparat des demeures royales ainsi que le service direct du Souverain en dehors des prérogatives des services de la Bouche. Pour ces besoins l’office est amené à travailler avec les Fournisseurs Royaux.
    Il est dirigé par la Première Dame ou le Premier Gentilhomme de Chambre qui assure l’organisation et la direction de la Chambre et est entouré des Dames et les Gentilshommes de la Chambre.

    Citation :
    De la fonction du Médecin Royal

    Le Médecin Royal est placé sous les ordres et la responsabilité du Premier Médecin Royal. Il est chargé d’ausculter, de poser un diagnostic quant au mal qui frappe le Roy et la famille royale et de prescrire les remèdes nécessaires à la guérison. Il est nommé par le Premier Médecin Royal avec l’accord du Grand Chambellan.
    Tout Médecin Royal, si tant est qu'il soit une femme, assistée du Chirurgien Royal et de l'Apothicaire Royal si elle le désire est habilité à pratiquer les accouchements sur les membres féminins de la Famille Royale.




Faict et scellé de notre main, et par la volonté de Sa Majesté,
au Palais du Louvre,
Le vingt troisième jour d’août de l’an de grasce mil quatre cent soixante.







Citation :
Au collège de la noblesse alençonnaise,

A Rosealine,

Au Grand Maitre de France, Dotch de Cassel,

A la Très Noble Assemblée des Pairs de France,

A Sa Majesté Louis Vonafred de Salmo Salar,

A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,

Suite à la plainte déposée par le collège de noblesse alençonnaise, à l'encontre de Rosealine, pour des faits s'étant déroulés alors qu'icelle était Duchesse d’Alençon, à la demande du Grand Maitre de France, enquête a été menée par la Grande Prévôté de France, par nos soins et ceux de sa Seigneurie Melior de Lioure notre prédécesseur, ainsi que Dame Alienor de la Neustrie , adjointe au Prévôt de l'Hôtellerie Royale.

La plainte déposée par Le collège de la Noblesse l'est au motif d'une mauvaise gestion du duché.
Nous rendons à présent les conclusions dans cette affaire.

Après prise en compte des différents témoignages, il est apparu qu’un climat délétère commandait au sein du conseil ducal.
Nous pouvons penser que Rosealine n’a pas su s’entourer comme il aurait fallu pour mener à bien sa tâche rencontrant même opposition dans son propre parti.
Rappelons qu’il est du devoir d’un régnant de s’assurer de la bonne entente entre ses conseillers, de faire régner l’ordre au conseil afin d’assurer la bonne marche économique de la Province.
Il apparait toutefois qu’une opposition forte et systématique a constitué une entrave, que cette dernière a empêché le bon fonctionnement d’un conseil ducal comme il aurait pu être.
Que nous ne pouvons en telles circonstances imputer tous les torts à une et unique personne.

En définitive nous ne pouvons trancher en faveur de l’une ou l’autre des parties concernées, pensant qu’aucun texte écrit ne légifère les querelles intestines.
En vertu de quoi, nous clôturons le dossier sans suite et ce en accord avec Sa Majesté .

Faict à Paris le vingt-troisième jour du huitième mois de l’an grâce MCDLX

Stéphandra Dandolo du Moutier, grand prévôt de France




[rp]
Citation :
Au Peuple de Flandres,
Aux Grands Feudataires de France,

La Chambre des Pairs de France reconnaît la qualité de régent du Comté de Flandres à Eelke van Kempen dict Eloelo. à compter du quinzième jour du mois d'août de l'an de Grâce 1460 et ce, jusqu'aux nouvelles élections.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le quinzième jour du mois d'août de l'an de Grâce 1460.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Thibaud-Xavier de Ludgarès, Marie-Alice Jagellon, Bess Saincte Merveille-Rouben, Argael Devirieux, Dotch de Cassel, Ingeburge Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg, Lexhor d'Amahir, Valnor de Landemorte.
[/rp]


Eloelo a écrit:
Citation :
Requérant : Eelke van Kempen dict Eloelo.

Saisine concernant le Comté de Flandres.

Pièces du dossier :

Pièce n°1 a écrit:
Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 08/08/1460 - 19:13:48
Titre : Démission de Nolaine

Nolaine vient de mettre fin à ses fonctions au sein du Comt� de Flandres

Conformément à la loi, il a été remplacé par Asgard qui prend ses fonctions aujourd'hui même.

Vous êtes appelés à reconnaître le nouveau Duc/Comte d'ici à deux jours.

Pièce n°2 a écrit:


Au peuple de Flandres,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,


    Savoir faisons en ce jour honni du Seigneur que Sa Grandeur Nolaine, Comtesse de Flandres par la volonté du Très-Haut, se trouve par trop affaiblie par la maladie pour seulement envisager de continuer à gouverner ses terres de Flandres et ses septentrionales contrées.

    Par ce fait, et parce que dans son impuissance à résister au mal qui renforce chaque jour un peu plus son emprise sur son être de chair, elle se sera montrée courageuse, humble et dévouée, Sa Grandeur aura susurré à maintes reprises qu’il lui fallait dès lors un remplaçant pour que pérennise la présente situation.

    Adoncques, et parce que réforme il y a quant à la distinction de Régent pour que conformité et concordance soient présents, et parce que nul Conseiller n’a encore pu être nommé à cette fonction, annonçons que le Conseil Comtal Flamand s’active au mieux pour palier cette tragédie, jusqu’à ce qu’un Régent puisse être désigné.


Qu’on se le dise !

Rédigé et signé ce huitième jour d’Aout de l’an de grâce Mil Quatre Cent Soixante en le Castel de Bruges,

Le Conseil de Flandres.

Pièce n°3 a écrit:
Expéditeur : Le gouvernement du Comté
Date d'envoi : 10/08/1460 - 04:02:17
Titre : Reconnaissance du Duc

Les membres du Conseil du Duché se sont exprimés. Ils se sont mis d'accord pour reconnaitre Eloelo comme Duc.

Voici les avis des différents conseillers :

Asgard : Eloelo
Sanos : Abstention
Kolopi4 : Abstention
Amaurie : Anaelle_shanna
Anaelle_shanna : Anaelle_shanna
Pinolebouru : Anaelle_shanna
Eloelo : Eloelo
Galactica21 : Eloelo
Ascalon : Eloelo
Alineaire : Abstention
Eldrid : Eloelo
Kpdp : Eloelo

Félicitations au nouveau Duc, qui prend ses fonctions dès aujourd'hui !

Motif de la saisine : Validation de régence.

Arguments liés à la saisine :

Conformément à la Charte fondamentale du Royaume de France, une Régence peut être mise en place suite à une vacance du pouvoir. Et c'est le cas en Flandres suite à la démission de la Comtesse Nolaine qui avait quelques problèmes de santé.

Précisons tout de même qu'il n'y a pas eu de prise du pouvoir par voie armée. Les Conseillers ont décidé de me désigner pour gouverner sur la province jusqu'à la tenue des prochaines élections qui auront lieu dans environ six semaines.


[rp]
Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaines du 14 mai au 19 août 1460

Annonces


Dossiers clos :


Dossiers transmis par la Grande Prévôté


Saisines héraldiques


Candidatures à la Pairie
  • Candidature à la Pairie de Mélissa de Montbazon Navailles de Lortz, dicte Alandrisse.


Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-


Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France

  • Travail sur les statuts de la Haute Cour de Justice.
  • Reprise de l'Edit d'Azincourt.
  • Travail sur la lisibilité des législations des provinces pour la Noble Assemblée des Pairs.
  • Travail de synthèse sur la procédure pour accéder à la Noble Assemblée des Pairs.


Saisines héraldiques
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
  • Candidature à la Pairie d'Anthémios de Deliancourt, dict Lekaiser.
  • Candidature à la Pairie deBourguignon de Sorel


Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le vingt-troisième jour du mois d'août de l'an de Grâce 1460.







[/rp]

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   31.08.12 8:54

[rp]

Nous, Sindbad, seigneur d'Epieds en Beauce, Grand Ambassadeur royal de France,

Prenons acte de la démission de Son Excellence Wendoline, Ambassadeur Royal de France adjoint auprès du Grand Duché de Bretagne.

Puissent-ils être remerciés de leur travail.

Sont donc pourvus à ce jour les postes suivants :

Angleterre : SE Aurore87 & SE Harpège d'Orkney
Irlande : SE Pehache
Bretagne : SE Aeglos
Lotharingie : SE Cleopatre & SE Islington
Comté de Hollande : SE Roderick.
Portugal & Castille : SE Jipdoly
Catalogne & Aragon : SE Doumenc_Blauzac
République de Gênes, République de Venise et Royaume des Deux-Siciles : SE Aureo & SE Samhael
Ambassadrice spéciale : SE Aiguemarine

Les Royaumes non cités restent donc à pourvoir.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le vingt sixième Jour du huitième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent soixante,

[/rp]

Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,

De nous, Atalante, connétable de France

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, annonçons la nomination de Ysaoth de Noihlac Baron de Laroquebrou au poste de Lieutenant Royal pour le Duché du Bourbonnais - Auvergne.

Que cela soit su de tous et toutes,

vive le roi, vive la France

Fait le vingt huitième jour du mois d'aout de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connetable de France


Citation :
Ce jour vingt huitième jour d'Aout 1460, nous publions un rectificatif à l'annonce du dix-neuvième jour d'aout 1460 ou nous acceptions la démission du Maréchal de France Alix du Vivier.
A la place de lire "nous la remercions pour son travail", lire "nous la révoquons".
Nous lui présentons nos excuses si cela a pu lui porter préjudice.

Atalante
Connétable de France

Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,


A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

De nous, Atalante, connétable de France, révoquons Alix du Vivier de son poste de Maréchal de France.

Que cela soit su de tous et toutes,

vive le roi.

Fait le vingt-deuxième jour du mois d'aout de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connétable de France


Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,


A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

De nous, Atalante, connétable de France, acceptons la démission du maréchal Roderick de Vandimion dit Celtic de Vandimion remise le vingt-quatrième jour de aout 1460

Que Saint Théodule veille sur lui et le guide sur son chemin.

vive le roi, vive la France

Fait le vingt huitième jour du mois d'aout de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connétable de France

Citation :
    Nous, Renlie d'Evrecy, Duc de Graçay, Baron de Brécy et Seigneur de La Clavière, Surintendant des Finances Royales, à tous ceux qui liront, ou se feront lire la présente, salut.


    Par la présente, annonçons la nomination de Messire Robins d'Inker au poste d'Intendant des Provinces du Centre.


    Annonçons par la même occasion l'ouverture des candidatures au sein du Cabinet des Finances pour les postes suivants:


    • Intendant pour la Normandie
    • Intendant pour l'Orléans
    • Intendant pour le Prestige
    • Intendant pour les Provinces du Nord
    • Intendant pour les Provinces du Sud



    Invitons les candidats à se faire connaitre par missive privée à notre attention.



    Fait et scellé de notre main, au Louvre, le 29 aout de l'an de grâce 1460



Citation :
De nous Lucie-Anne de Castelviray Shanley, Premier Maître d'Hôtel de Sa Majesté et Maître des Enluminures Royales,

Le bonjour,

De part notre poste de Premier Maître d'Hôtel de Sa Majesté, de part son absence prolongée, avons le regret d'annoncer la destitution de dame Ondine à son poste de Cuisine-Bouche, validée par nôtre Grand Chambellan.

Que le Très haut vous garde,

Faict le 26 aout de l'an de grasce 1460, au Louvre.



Citation :
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany, Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.





    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La démission de Aleen De Pastré,du poste de Grand Maistre aux Cérémonies.

    Nous acceptons donc cette démission et nous remercions ce dernier pour le travail réalisé, par ailleurs nous lui souhaitons bonne continuation dans ses projets à venir.

    De plus, affirmons ce jour la nomination de Messire Aeglos d’Orkney – Brecey à ce poste vacant. Celui-ci effectuera néanmoins une période d’essai de un mois obligatoire, suite à laquelle ses fonctions seront confirmées.

    Enfin, nous rappelons qu’un appel à candidatures est ouvert jusqu’au 2 septembre afin de recruter deux personnes pour le poste de Dame ou Gentilhomme de la Chambre , et afin de recruter également une personne pour le poste de Médecin Royal. Pour plus de renseignements, merci de vous référer à notre précédente annonce du vingt troisième jour d’août.


    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente.

    Faict et scellé de notre main,
    au Palais du Louvre, le vingt septième jour du mois d’août de l’an de grasce mil quatre cent soixante.









Citation :
De nous Aeglos. D'Orkney-Brecey, Seigneur de Montpeyroux, Grand Maitre des Ceremonies, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.

En notre qualité de Grand Maitre des Ceremonies, ouvrons ce jour, un appel à candidatures pour le poste d'aide aux cérémonies.

Les Ceremonies ont pour tache d'organiser les animations, mariages, baptêmes du Roy et de la Famille Royale, ainsi que le Sacre, les festivités, intronisations et toutes ceremonies en rapport avec la royauté.
Pour vous aider, voici les prérogatives liées au poste demandé :

Citation :
De la fonction d'Aide des Cérémonies

Lui sont confiées les tâches subalternes, essentiellement de nature pratique de l'Office des Cérémonies.


Ces candidatures seront envoyées sous une semaine à compter de ce jour , à notre attention*.

S’ensuivront ensuite questionnaires afin de connaitre les motivations de chaque candidat.



Que le Très-Haut vous garde.

Faict et scellé de notre main,
au Palais du Louvres, le trentième jour d'Aout de l'an de grasce mil quatre cent soixante.



*IG : Aeglos.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   31.08.12 8:55

Citation :
Offices Royaux et Recrutement.

Arrow Connétablie de France
- Maréchal pour l'Artois et les Flandres.
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Anjou
- Lieutenant d’Etat Major pour l'Armagnac et Comminges
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Artois
- Lieutenant d’Etat Major pour la Gascogne
- Lieutenant d’Etat Major pour le Languedoc
- Lieutenant d’Etat Major pour le Lyonnais Dauphiné
- Recrutement pour le régiment Royal "Ne craint que Dieu et son souverain"



Arrow Grande Prévôté
- Membres du Guet Royal : Maréchaux de la Cité de Paris
- Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale


Arrow Grande Chambellance
- Huissiers royaux.
- Dames et Gentilhommes de la Chambre
- Médecin Royal


Arrow Cabinet des Finances
- Intendant pour la Normandie
- Intendant pour l'Orléans
- Intendant pour la Normandie
- Intendant pour le Prestige
- Intendant pour les Provinces du Nord
- Intendant pour les Provinces du Sud


Arrow Hérauderie de France
- Poursuivants : Anjou, Artois, Béarn, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Dicé, Estampe, Flandres, Guyenne, Languedoc, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Normandie, Saint Jean, Sepulcre, Sigillant, Toulouse.
- Chevaucheurs : Alençon, Anjou, Armagnac et Comminges, Artois, Astrée, Béarn, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Champagne, Dicé, Estampe, Flandres, Gascogne, Guyenne, Languedoc, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Maine, Minerve, Mnemosyne, Phylogène, Poitou, Rouergue, Sepulcre, Sigillant, Toulouse, Touraine.

Arrow Grande Chancellerie
- Grand Audiencier
- Audienciers
- Juges


Arrow Secrétariat d'Etat
- Secrétaire d'Etat pour le Berry.



Arrow Ambassades Royales de France
- Tous les non cités dans l'annonce

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   06.09.12 2:43

Citation :
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany, Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.





    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La démission de Rozenn ar Roc'h-Wenn ,du poste d’adjointe aux Menus-Plaisirs.

    Nous acceptons donc cette démission et nous remercions cette dernière pour le travail réalisé, par ailleurs nous lui souhaitons bonne continuation dans ses projets à venir.

    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente.

    Faict et scellé de notre main,
    au Palais du Louvre, le trente et unième jour du mois d’août de l’an de grasce mil quatre cent soixante.








[rp]
Citation :

A ux Feudataires de France,

Nous, Melior de Lioure, signifions que la Noble Assemblée des Pairs de France invite l'ensemble des Feudataires de France à s'exprimer au sujet du Traité de l'Aventin, icelieu

La Noble Assemblée des Pairs de France tient à ce que les provinces qui ont si fidèlement servi la Couronne ne soient pas lésées par ce Traité.

La Noble Assemblée des Pairs de France estime que la voix des provinces de France doit se faire entendre, afin que soient préservés les intérêts du Royaume.

Faict à Paris le trente-et-unième jour du mois d'août de l'an de Grâce 1460.






[/rp]

Citation :
Nous, Amory de Lucas, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous acceptons, la démission de Kelso Declervaux et de Celtic_de_Vandimion, membre du Guet de Paris, qui nous quittent pour raisons personnelles. Nous les remercions pour leur travail réalisé lors de leur mandature et leur souhaitons une excellente réussite pour la suite de leurs engagements !


Nous tenons dès lors à rappeler que la Prévôté de Paris recrute de façon permanente et que les postes à pourvoir sont :

Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris

Geôliers : Gardiens des prisons de la capitale

Le dépôt des candidatures est ouvert sans limite de temps, le recrutement étant permanent au sein du guet, ainsi qu’un casier judiciaire vierge.

Faict à Paris, le 1 er jour de Septembre de l'an 1460


Prévôt de Paris


Citation :

    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants :


    • Dame Eldara est destituée de sa charge de Chef de Région Ouest, nous acceptons sa demande de démission et nous tenons à la remercier pour tout le travail qu'elle a pu effectuer aux Archives de France. Nous lui souhaitons également bon courage pour la suite

    • Dame Maelia D'Vlaanderen est nommée à la charge de Vice Grand Archiviste de France. Elle devra nous seconder au mieux dans notre tâche.


    Fait aux Archives Royales,
    Le II du Mois de Septembre de l'An de Grâce MCDLX.


Citation :
A Sa Seigneurie Melior de Lioure, Primus Inter Pares de la noble assemblée des Pairs de France,

Humbles salutations.

La lecture de l'annonce que vous avez diffusée aujourd'hui même a été pour moi une agréable surprise. J'étais, je ne sais comment, passé à côté de celle de février dernier dans laquelle vous exprimiez déjà des craintes quant aux dispositions du traité de l'Aventin.

Je crains toutefois de n'avoir pas compris ce qui gênait précisément la noble assemblée des Pairs de France. N'est-ce que la levée de la félonie du Poilu ? J'ai hélas trouvé dans le texte sur lequel le Roy aurait, dit-on, déjà apposé son scel, des choses bien plus scandaleuses. Le charabia pseudo-juridique relatif aux conditions d'intervention des troupes bretonnes sur le sol Royaume, qui reviennent après traduction à un blanc-seing donné à un État étranger pour piétiner allègrement la souveraineté française, me semble constituer un danger encore plus grand pour les intérêts de la Couronne.

Je pensais déposer une saisine sur ce point en cas de signature du traité, mais si les débats de la noble assemblée des Pairs de France ont également abordé cette question, une telle initiative deviendra superflue.

En espérant ne pas avoir abusé de votre temps, bien respectueusement,

Nicolas de Firenze

[rp]
Citation :

A Nicolas de Firenze,

Nous, Melior de Lioure, signifions que la Noble Assemblée des Pairs de France considère que la levée de la félonie du Poilu ne constitue pas son seul motif de réserve à l'égard du Traité de l'Aventin. Si elle en soutient le principe, la volonté de paix, elle tient avant tout à ce que le Royaume de France n'ait pas à en rougir.

La Noble Assemblée des Pairs de France s'interroge au sujet des modalités du droit de veto, songeant à la sauvegarde des provinces qui verraient leur sol foulé par des armées ennemies.

La Noble Assemblée des Pairs de France tient à ce que les provinces qui ont si fidèlement servi la Couronne ne soient pas lésées par ce Traité.

La Noble Assemblée des Pairs de France estime que la paix ne peut s'asseoir sur des bases solides tant que l'intégrité du royaume n'est pas restaurée : l'allégeance des dirigeants des provinces secessionnistes du Ponant doit être un préalable non négociable à la signature d'un traité de paix. Sur quatre provinces composant le Ponant, trois se disent indépendantes.

La Noble Assemblée des Pairs de France affirme haut et fort sa volonté de voir le Royaume de France honoré comme il doit l'être et non rabaissé.

Faict à Paris le deuxième jour du mois de septembre de l'an de Grâce 1460.






[/rp]

Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,


A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

De nous, Atalante, connétable de France, acceptons la démission du Lieutenant d'Etat Major Royal Sindanarie Carsenac remise le deuxième jour de septembre 1460

Nous lui souhaitons bonne chance pour la suite de ses entreprises.

vive le roi, vive la France

Fait le deuxième jour du mois de septembre de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connétable de France

Citation :


Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

La personne ci-nommée est officiellement Vice Grand Ambassadeur Royal de France :

- Son Excellence Aurore87.

Qu'ainsi, Son Excellence Aurore sera chargée de nous seconder. Qu'elle sera responsable de la transmission de nos annonces en nos bureaux parisiens. Que nous lui confions l'étude des candidatures, qu'elle devra nous soumettre pour validation ou non. Que nous nous réservons le droit de lui déléguer toute tâche occasionnelle.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Troisième jour du Neuvième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   06.09.12 2:48

Citation :
Au nom de Sa Majesté Louis Vonafred, roi de France,

Qu'il soit su et proclamé que Sa Majesté s'insurge en faux contre les ragots de couloirs colportés par le sieur McY à l'AAP ;
Que Sa Majesté adresse toutes ses félicitations et ses remerciements à Sa Majesté son épouse pour le temps passé en Maine et les conseils donnés ;
Que Sa Majesté remercie pareillement tous les acteurs du redressement économique mainois en cours, en particulier le bailli ;
Que Sa Majesté s'estime satisfaite du premier bilan de la tutelle décidée le 25 du mois passé ;
Que Sa Majesté demande à tous ses féaux sujets d'attirer par leurs prières la bénédiction d'Aristote sur la tête de ceux qui œuvrent audit redressement .

Donné à Paris ce sixiesme jour d'aoust MCDLX


Citation :



    Par la présente, Nous,
    Babaorum de la Roche Tourbière, Grand Archiviste de France,
    Maelia D'Vlaanderen Vicomtesse de Sablé sur Sarthe, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons les changements suivants:



    • Dame Arriet est nommée à la charge d'Archiviste Politique pour le Comté de l'Artois.

    • Sieur Theos est destitué de sa charge d'Archiviste Adjoint,nous acceptons sa demande de démission celui ci n'ayant plus le temps de se consacrer pleinement à son poste, nous tenons à le remercier pour son travail effectué et lui souhaitons bon courage pour la suite.


    Fait aux Archives Royales,
    Le Vième jour du Mois de Septembre de l'An de Grâce MCDLX.







Citation :

    OFFICE DES HUISSIERS DE FRANCE, PARIS :


    A tous ceux qui la présente liront,
    De nous, Ztneik du Ried, Premier Huissier de France.
    Salutations et providence,



    Par la présente, signifions que l'Officier Royal Hugues de Payns est démis de ses fonctions d'Huissier Royal en raison d'une absence considérable pour des raisons de maladie. Nos voeux de guérison l'accompagnent cependant et nous le remercions pour sa contribution au sein de l'Office.


    Nous portons également à la connaissance de tous, l'ouverture des candidatures au poste d'Huissier Royal de France.

    Dès parution de la présente, les candidatures devront être motivées et rédigées à l'adresse du Premier Huissier de France (Ztneik) ou du Grand Chambellan de France (Akane). Qu'il soit su que seules deux candidatures seront retenues et que réponse sera donnée à chaque postulant. Pour rappel, en vertu de la Charte des Huissiers, les attentes portées sont les suivantes :


    • Les Huissiers Royaux sont en charge de la gestion des entrées au sein du Palais Royal du Louvre, et de toutes les autres résidences royales abritant le Roy ou la Reine ainsi que les membres de la famille royale.

    • Les Huissiers Royaux régissent les entrées et les annoncent lors des cérémonies de la Cour.

    • Les Huissiers Royaux sont stationnés aux portes des divers salles afin d’en restreindre l’entrée et de veiller au respect des règles de l’étiquette.

    • Les Huissiers Royaux sont, de part leur fonction, autorisés à demander aux visiteurs et invités du Louvres dérogeant par leur comportement à la conduite requise au sein de la Cour, ou dont la présence apparaît comme indésirable, de sortir de l’enceinte du Palais.

    • Les Huissiers Royaux sont habilités, en cas de résistance, à faire appel à la Garde Royale pour faire sortir les individus concernés.



    Restant à disposition de tout à chacun pour tout complément d'information relatif à l'Office des Huissiers Royaux.


    Que le Très-haut vous garde !
    Afin que nul ne puisse contester la validité de cette présente, apposons ici notre sceau.
    Rédigée au Louvre le VII de juin de l'an de Grâce MCDLX.








[/list]



Citation :








    A tous présents et ad venir,


    Quand un Pair de France ne reconnait plus son Roy, il a la pudeur de présenter sa démission au lieu d'inviter nos pairs à la sédition et à la félonie en leur suggerant de ne plus reconnaître Vonafred comme roi, parce qu'il a trahi le Royaume de France.
    Faute de quoi il est congédié comme le dernier des malpropres.

    Melior de Lioure ne fût pas toujours à l'image de cet odieux comportement qui la caractérise aujourd'hui.
    Clément et magnanime, nous nous cantonnons à la démettre ce jour de sa dignité de Pair de France.


    Que le Très Haut lui pardonne ses errements.




    Rédigé et scellé à Paris, le quatrieme jour du neuvième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante.










_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   10.09.12 22:33

Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Forces Armées Royales,


A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Nous, Atalante, Annonçons la vacance des postes de Lieutenant d'Etat Major Royal pour les provinces suivantes :

• Anjou
• Artois
• Gascogne
• Limousin
• Lyonnais-Dauphiné

Les candidatures sont ouvertes à dater de ce jour pour une durée de 14 jours.
Outre l'expérience militaire des candidats, toute l'attention sera portée à leurs compétences.
Nous rappelons en outre qu'il s'agit bien d'une charge et non d'un titre honorifique, et que nous attendons régularité et assiduité dans l'office.


Fait le septième jour du mois de septembre de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale



Atalante
Connétable de France



Citation :


Nous, Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, annonçons la révocation de SE Roderick. suite à son absence prolongée non motivée.

Sont donc pourvus à ce jour les postes suivants :

Angleterre : SE Aurore87 & SE Harpège d'Orkney
Irlande : SE Pehache
Bretagne : SE Aeglos
Lotharingie : SE Cleopatre & SE Islington
Portugal & Castille : SE Jipdoly
Catalogne & Aragon : SE Doumenc_Blauzac
République de Gênes, République de Venise et Royaume des Deux-Siciles : SE Aureo & SE Samhael
Ambassadrice spéciale : SE Aiguemarine

Les Royaumes non cités restent donc à pourvoir.

Le Très Haut soit témoin de ceci.

Sindbad, Grand Ambassadeur Royal de France, le Neuvième jour du Neuvième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Soixante,


Citation :
De Nous, Anne-Blanche Cornedrue d'Ambroise-Culan, Premier Secrétaire d'Etat,
Au nom du Roy de France
A tout ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salutations,

Par la présente nous annonçons la démission de Messire Leopold-Henri de son poste de Secrétaire d'Etat près la Touraine ;
remercions Messire Leopold-Henri de son investissement dans sa charge ;
annonçons que Dame Eléice de Valten, dicte Linoa, reprend la charge de Secrétaire d'Etat près la Touraine, comme partie de son office de chef de cabinet pour la zone Nord.

Fait à Sémur
ce neufviesme de septembre MCDLX



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   12.09.12 7:30


Citation :
Offices Royaux et Recrutement.

Arrow Connétablie de France
- Maréchal pour l'Artois et les Flandres.
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Anjou
- Lieutenant d’Etat Major pour l’Artois
- Lieutenant d’Etat Major pour la Gascogne
- Lieutenant d’Etat Major pour le Languedoc
- Lieutenant d’Etat Major pour le Limousin et Marche
- Lieutenant d’Etat Major pour le Lyonnais Dauphiné
- Recrutement pour le régiment Royal "Ne craint que Dieu et son souverain"



Arrow Grande Prévôté
- Membres du Guet Royal : Maréchaux de la Cité de Paris
- Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale


Arrow Grande Chambellance
- Huissiers royaux
- Dames et Gentilhommes de la Chambre
- Médecin Royal
- Aide des Cérémonies

Arrow Cabinet des Finances
- Intendant pour la Normandie
- Intendant pour l'Orléans
- Intendant pour la Normandie
- Intendant pour le Prestige
- Intendant pour les Provinces du Nord
- Intendant pour les Provinces du Sud


Arrow Hérauderie de France
- Hérauts : Anjou, Artois, Béarn, Berry, Comminges, Gascogne, Languedoc, Maine, Poitou, Rouergue, Toulouse, Touraine, Phylogène, Sylvestre, Dicé.
- Poursuivants : Anjou, Artois, Béarn, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Dicé, Estampe, Flandres, Guyenne, Languedoc, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Normandie, Saint Jean, Sepulcre, Sigillant, Toulouse.
- Chevaucheurs : Alençon, Anjou, Armagnac et Comminges, Artois, Astrée, Béarn, Berry, Blanche, Bourbonnais Auvergne, Bourgogne, Champagne, Dicé, Estampe, Flandres, Gascogne, Guyenne, Languedoc, Licorne, Limousin et Marche, Lyonnais Dauphiné, Maine, Minerve, Mnemosyne, Phylogène, Poitou, Rouergue, Sepulcre, Sigillant, Toulouse, Touraine.

Arrow Grande Chancellerie
- Grand Audiencier
- Audienciers
- Juges


Arrow Secrétariat d'Etat
- Secrétaire d'Etat pour le Berry.



Arrow Ambassades Royales de France
- Tous les non cités dans l'annonce

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   13.09.12 1:20

Citation :







    A tous présents et à venir.




    Car il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère;
    En vertu des prérogatives qui sont nostres;

    Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce Royale à Rackam de la Lergue.
    Si il eu maille à partir avec la justice dans le passé, par manque de tempérance et de lucidité, il en a manifésté sincère regret et oeuvré sans relache au service du Comté du Languedoc et du Royaume de France.

    Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées.



    Ad Majorem Franciae Gloriam.


    Rédigé et scellé le douzième jour jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.





Citation :







    A tous présents et à venir.




    Car il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et l'engagement sincère et loyal.

    En vertu des prérogatives qui sont nostres;

    Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder Grâce Royale à Angelyque de la Mirandole.
    Fidèle à son engagement, elle a su recouvrer nostre confiance en servant loyalement sa province et son Roy.

    Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées



    Ad Majorem Franciae Gloriam.


    Rédigé et scellé le douzième jour jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.





Citation :









    De la Croix dicte du Mérite Royal.


    La Croix du Mérite Royal marque la faveur accordée par Sa Majesté à celui qui la reçoit.
    La Croix du Mérite Royal de premier, deuxième et troisième rang honore celles et ceux qui se sont attachés à défendre la Couronne et le Royaume de France tant d'un point de vue militaire que sur un plan diplomatique, économique ou par leur service exemplaire.


    Elle confère aux porteurs droits particuliers.

    Pour la Croix de premier rang :

    Droit de plaid direct au Souverain en le Louvre.
    Considération particulière lorsqu'ils postulent aux offices Royaux, à compétence égale leurs candidatures priment.

    Pour toutes les Croix :
    Préséance dans les manifestations Royales officielles, les porteurs de la Croix siègeront à la droite du Monarque et resteront couverts.


      Croix de Premier Rang.



      Croix de deuxième et troisième rang.




    Des récipiendaires :


    Nous Louis Roy de France attribuons :
    La Croix du Mérite Royal de Premier Rang,

    A nos Grands Officiers,
    A nos Pairs,
    Aux Grands Maistres des Ordres Royaux,
    Au Grand Maistre de l'Ordre Teutonique,
    A l'Intendant des Services Secrets Royaux,
    Aux Maréchaux Kalimalice,Thibali, Tinounou,
    Au Capitaine de la Garde Royale,
    A Alieniore,
    A Delamark,
    A Karyaan,
    A Namaycush,
    A Pit,
    A Pitt.bull,
    A Seleina,
    A Semias,
    A Tayabrina.reudi,
    A Vanguhsen.




    La Croix du Mérite Royal de deuxième Rang,

    A :
    Aleen_de_pastre
    Aurore87
    Aeglos
    Armenos
    Albin.
    Alienor28
    Amory
    Argawaen
    Bruenor
    Coxynel
    Castelreng
    Debba _1er
    Deliriuma
    Eugénie.
    Emardeche
    Emerick
    Godgaby
    Hersent
    Juane
    Merer
    Nahysse
    Ricco
    Sancte
    Souveraine
    Tolanhdruth
    Warthe
    A tous les Agents de Renseignements ayant oeuvré au sein des "SSR".




    La Croix du Mérite Royal de troisième Rang,

    A l'ensemble des Officiers, Soldats, Marins et Volontaires ayant servi au sein des Forces Armées, de la Marine Royales, des Flottes Corsaires dans au moins l'une des campagnes menées depuis mars 1459 :
    Domaine Royal, Bourgogne, Toulouse, Languedoc, Armagnac, Mer d'Irlande, Manche, Méditerranée.

    A l'ensemble des Officiers Royaux ayant servi dans l'un de nos Grands Offices sans intéruption depuis mars 1459.




    Que soient honorés ceux qui par leur implication sans faille on fait acte de Foy en servant la Couronne de France et leur Roy.




    Ad Majorem Franciae Gloriam.

    Rédigé et scellé à Paris, le douzième jour du neuvième mois de l'an de grasce mil quatre cent soixante.





_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   13.09.12 8:13

Citation :
Faict le 11 septembre de l’an de grâsce 1460 à Paris.

A tous présents et advenir, salutations.

    Nous, Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille & de Sainct-Omer, Duc de Brunelles, Baron d’Aire-sur-la-Lys, d’Arques & de Melun, Seigneur d’Isles-sous-Ramerupt, Chancelier de France, par Ordre du Roy,

    Nommons Margot de Volpilhat à la charge d’Audiencier près la Grande Chancellerie de France au sein de la Chambre des Exécutions ; [Margot_elena]

    L’invitons à se présenter en la Chambre des Exécutions et lui souhaitons bon courage dans l’accomplissement de son office.

    Qu’il en soit ainsi, et heureusement.


Citation :
De nous Akane Giffard – De Clairval, Duchesse de Cany, Vicomtesse de Vernon et Bolbec, Vicomtesse douairière de Carentan, Grand Chambellan, à tous ceux qui liront, ou se feront lire, salut.





    En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

    La nomination de dame Alexielle d'Elderyn , au poste de Dame de la Chambre,
    et la nomination de messire Ambroise au poste Médecin Royal

    Nous leur souhaitons bonne chance dans leurs nouvelles fonctions, et nous les invitons à se rendre au plus vite dans les locaux de la Curia Regis.

    Par ailleurs, nous informons qu’il est encore possible de candidater pour le dernier poste vacant de Dame ou Gentilhomme de la Chambre.Toute candidature dûment motivée devra être adressée à mes soins.
    De plus, le recrutement pour le poste d'aide aux cérémonies reste d'actualité. Merci d'adresser vos candidatures au Grand Maistre des Cérémonies, messire Aeglos d'Orkney - Brecey.Date limite pour ces deux postes vacants : Jusqu’au 23 septembre inclus.

    Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

    Faict et scellé de notre main,
    au Palais du Louvre, le douzième jour du mois de septembre de l’an de grasce mil quatre cent soixante.







_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   14.09.12 10:00

Citation :







    A tous présents et à venir.





    Car il est dit que tout estre humain peut rachetter ses fautes passéés par l'aveu et le désir de redemption sincère.
    Que la guerre si parfois elle est inévitable, n'est bien souvent que faiblesse d'égos en mal de reconnaissance,
    Que les puissants ont pour devoir sacré le bien du plus grand nombre,
    Que tout doit estre tenté dans l'espoir de l'harmonie recouvrée.

    En vertu des prérogatives qui sont nostres;

    Annonçons en ce jour, Nostre décision d'accorder grâce Royale à Georges dict le Poilu.
    S'il fut nostre ennemi,il en a manifésté sincère regret et repentance.


    Que son honneur soit désormais sans taches et ses fautes pardonnées.

    Haut les coeurs, gagnons à présent...LA PAIX.



    Ad Majorem Francia Gloriam.


    Rédigé et scellé le quatorzieme jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.





_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   18.09.12 4:04

Citation :


    Traité de l'Aventin


    Préambule : Dans un esprit de concorde aristotélicienne et dans le souci de mettre fin au conflit ravageant le Royaume de France par un compromis, la Couronne de France et les provinces du Ponant, reconnaissants une responsabilité collective dans le déclenchement des combats, se sont réunies à Rome, devant le Très-Haut et sous le regard d'Aristote, afin de se placer sous la médiation de la Sainte Eglise Aristotélicienne.

    A l'issue des négociations tripartites est signé le présent traité.


    Partie 1 - De la fin des hostilités

    Article 1 : Par le présent traité, les cocontractants se reconnaissent en paix.

    Article 2 : La démobilisation est proclamée.

    Article 3 : Les blessés de guerre, les prisonniers, et les soldats démobilisés, ne sauraient nulle part se retrouver en procès pour leurs actes durant le conflit, ni jugés coupables.


    Partie 2 - De la définition de l'Alliance du Ponant

    Article 1 : Le Ponant est reconnu par les cocontractants comme une alliance légitime, diplomatique, économique, commerciale, et militairement défensive. Il est cependant fait une distinction entre les provinces françaises du Ponant et les Etats non-français.

    Article 2 : La France reconnaît le droit de ses provinces à rejoindre l'Alliance du Ponant.

    Article 3 : Les Etats non-français membres du Ponant ne peuvent intervenir sous leur propre bannière sur le sol des membres de l'Alliance du Ponant que sous certaines conditions :
    - l'intervention doit être réalisée à but simplement défensif
    - une demande officielle des provinces françaises du Ponant doit avoir été réalisée
    - l'intervention doit nécessairement comporter une justification portant sur un besoin de protection de la population, des biens ou des droits de la province demanderesse
    - aucun veto explicite de la Couronne de France ne doit avoir été placé

    Article 4 : L'information du Souverain Français et du Grand Maître de France précède obligatoirement l'intervention et doit être effectuée par l'Etat non-français désirant faire pénétrer ses troupes sur le sol français, de manière nécessairement publique pour avoir force probante.

    Article 5 : L'information doit permettre à la royauté française de connaître l’ordre de grandeur des troupes engagées, le ou les chefs d'armées, le nom de l'interlocuteur dédié en cas d'incident, le temps estimé de l'intervention, le lieu de passage et l'objet de la mission. Si toutes ces informations ne sont pas disponibles dès la demande, elles devront être fournies au plus tard lors de l'entrée des dites armées.

    Article 6 : Dans un délai de trois jours francs, les instances royales françaises peuvent opposer un veto à cette opération. Si l'armée concernée est déjà sur le territoire de la province demanderesse, la simple formulation d'un veto doit nécessairement l'amener à rester immobilisée ou à se placer dans la ville alliée la plus proche.

    Article 7 : Un veto n'est possible que si l'Etat non-français membre du Ponant a menti sur ses intentions ou si ses troupes comprennent des individus reconnus comme ennemis du Royaume de France. En aucun cas, une demande d'aide face à une menace, invasion, bandits ou autre, pour la population des provinces membres du Ponant ne pourra faire l'objet d'un refus, à l'exception du cas de troupes menées ou composées de personnes déclarée ennemies du Royaume de France et reconnues comme telles par les parties contractantes préalablement à la demande d'intervention.

    Article 8 : Pour les provinces non membres du Domaine Royal, l'accord des régnants des provinces du royaume est également nécessaire pour traverser la France.

    Article 9 : A l'issue d'un délai de quatre jours francs à partir de l'annonce du veto, soit la situation est régularisée par les autorités parties au traité, soit la situation est prolongée jusqu'à ce que soit rendu un arbitrage par l'instance de régulation.

    Article 10 : L'arbitrage infligera une sanction financière de 2000 écus à l'Etat non-français s'il pénètre en territoire français indûment ou à la couronne de France si elle use de son veto abusivement.

    Article 11 : Pour toute opération militaire d'un Etat non-français en France hors du territoire de la province française du Ponant à l'origine de la demande d'intervention, un accord express et préalable des instances royales est obligatoire.


    Partie 3 - De la concorde nationale

    Article 1 : La Couronne de France reconnaît l'ensemble des dirigeants des Provinces françaises membres de l'Alliance du Ponant comme légitimes régnants desdites Provinces, et les réintègrent au sein de ses Grands Feudataires, et par conséquent des institutions royales, à condition que ceux-ci aient prêté allégeance à la Couronne de France.

    Article 2 : À la suite de la signature du présent traité et pour une durée de deux mois, la Couronne de France s'engage à ouvrir un dialogue pacifique avec les contrées de l'Alliance du Ponant ayant déclaré unilatéralement leur indépendance au cours de la guerre. Durant cette période, aucun mouvement offensif ne sera entrepris par lesdites contrées ou la Couronne à l'encontre de l'autre camp.

    Article 3 : La Couronne de France s'engage à ne prendre aucune mesure de sanction ou de rétorsion à l'encontre des responsables ponantais. Aucun d'entre eux ne pourra être mis en procès pour les évènements relatifs au conflit.

    Article 4 : Dans cet esprit, l'ensemble des cocontractants promulguent une amnistie pour les faits relatifs au conflit, ayant été commis durant celui-ci, exception faite des éventuels crimes religieux.

    Article 5 : Les sanctions héraldiques prises par les institutions relevant des cocontractants à l'encontre des nobles issus du camp adverse, pour les faits se rapportant à cette guerre, sont révisées et abrogées.

    Article 6 : L’Alliance du Ponant s’engage à ne pas admettre un nouvel État ou une nouvelle Province française en son sein qui soit en guerre avec le Royaume de France.


    Partie 4 - Des relations entre la Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne

    Article 1 : La Couronne de France et le Grand Duché de Bretagne rétablissent leurs relations diplomatiques.

    Article 2 : Le traité du Mont Saint Michel est rétabli et sera révisé pour être mis en cohérence avec la primauté du présent traité. L'ensemble des parties signataires du traité du Mont Saint Michel ; France, Bretagne, et Eglise Aristotélicienne ; s'engagent à siéger régulièrement au sein du Conseil du Mont Saint Michel.


    Partie 5 - De la garantie du présent traité

    Article1 : La Sainte Eglise Aristotélicienne est la garante du présent traité.

    Article 2 : Pour une durée de trois mois, l'Eglise Aristotélicienne laissera libre accès aux cocontractants à la salle des négociations pour recevoir et traiter publiquement toute éventuelle transgression constatée du présent traité.


    Partie 6 - De l'Instance d'Arbitrage

    Article 1 : Lorsque l'un des signataires au traité estime que ce dernier n'est pas respecté par un autre signataire, il a la possibilité de saisir l'Instance d'arbitrage, qui sera chargée de donner la bonne interprétation du traité, d'en garantir le bon respect et qui sera en mesure d'infliger des sanctions en cas de manquement.

    Article 2 : La saisie de l'instance d'arbitrage est libre. Elle doit néanmoins être publique.

    Article 3 : L'instance d'arbitrage se compose de trois représentants de la Royauté Française, de trois représentants de l'Alliance du Ponant et de trois représentants de la Sainte Eglise désignés par la Curie Romaine. Une liste de remplaçants pour chacun des représentants peut être établie. A chaque partie de définir elle-même les conditions de remplacement de ses membres.

    Article 4 : L'instance d'arbitrage se réunit en session de cinq jours francs à partir de la réception de la saisie. A l'issue du cinquième jour, une décision doit être rendue, les décisions étant prises à la majorité simple des membres. L'instance d'arbitrage peut décider de rejeter la demande, de prolonger le débat d'une nouvelle session de cinq jours, d'ordonner des mesures conservatoires pour assurer le respect du traité ou d'infliger des sanctions aux signataires ayant manifestement violé le traité et causé un tort aux intérêts de l'un des autres autres signataires. En cas de contestation d'un veto sur une intervention militaire étrangère en France, aucune décision de prolongement ne sera possible.

    Article 5 : L'instance d'arbitrage peut aussi être saisie pour donner une simple lecture du traité. Dans ce cas, elle n'est liée par aucun délai pour rendre sa décision d'interprétation.

    Article 6 : En cas de sanction, seule l'Eglise, par ses représentants, sera en mesure de décider de la sanction et d'assurer sa bonne exécution.

    Article 7 : Le quorum, pour toute décision, est de 5 personnes, dont au moins deux représentants de l'Eglise. Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle session s'ouvre, avec les remplaçants des absents. Dans les cas de saisie contre un veto sur une intervention militaire, si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant du Ponant, le veto est réputé conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence d'au moins un représentant de la Royauté, le veto est réputé non conforme. Si le quorum n'est pas atteint en raison de l'absence de représentants à la fois du Ponant et de la Royauté, une nouvelle session pourra exceptionnellement être ouverte, mais pendant ce temps le veto continuera à être réputé conforme.


    Annexe : Définitions

    Etat : est considéré comme un Etat, tout pays, représenté par une personne et/ou un gouvernement, dont la souveraineté est admise par l’Alliance du Ponant et la Couronne de France.

    Intervention militaire : est considérée comme une intervention militaire, toute présence physique d'une armée, dont l'origine est caractérisée par son étendard et l'agrément dont elle fait l'objet. La présence de personnes armées, regroupées ou non en dehors d'une armée, répond simplement au droit ordinaire de la circulation des individus.

    Jour franc : est considéré comme un jour franc un jour complet. Ainsi, tout délai compté en jour franc, commence au jour qui suit l'évènement ou l'acte générateur. Par exemple : une information relative à la volonté d'intervenir en France a lieu le lundi, à midi. Le délai prévu par le traité est de 3 jours francs. Le mardi sera donc le premier jour franc et le jeudi le troisième jour franc. L'intervention pourra alors avoir lieu dès les premières heures du vendredi.

    Publicité : est considérée comme publique, toute information publiée dans un endroit prévu à cet effet, connu par tous les signataires, accessible à tous, et dont l'affichage ou la transmission permet d'identifier la date d'émission. La publicité implique aussi une persistance : une information doit rester visible et accessible au minimum le temps pendant lequel elle est censée servir ou faire effet.



    Approuvé et scellé à Rome le XXVI du mois d'août de l’an de grâce MCDLX de Notre Seigneur.


    Pour la Très Sainte Eglise Aristotélicienne,

    Son Eminence Tibère de Plantagenêt, dict Rehael
    Archidiacre de Rome,
    Cardinal Chancelier en charge des Saintes Armées,
    Connétable de Rome,
    Archevêque de Rouen.



    Yvon-Ulrich Borgia-Diftain d'Embussy-Taschereau,
    Primat de France, Archevêque de Lyon & Protonotaire Apostolique.



    Pour la Couronne de France :







    Pour l'Alliance du Ponant :

    Pour la Bretagne: Sa Majesté Riwan Nathan de Brocéliande, Grand-duc de Bretagne, Duc de Brocéliande, Baron de Carentoir, Neveu du Roi de France


    Conte de Balmora, Duc de Bretagne


    Pour le Poitou : Ventreachoux de Beaupin l'Aizenay, comte du Poitou :



    Pour l'Anjou : Tiss de Reikrigen Archiduchesse d'Anjou


    Kirke de Penthièvre, Duc d'Anjou



    Pour l'Artois : Chriss43 , Comte d'Artois






    Pour le Berry :






Citation :


    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont à pourvoir :

      Voici, pour rappel, les postes vacants :


        Archives Nord:
          Duché de Bourgogne : Vacant (Politique)
          Comté de Flandres : Vacant (Politique)

        Archives Domaine Royal:
          Comté du Maine : Vacant (Judiciaire)
          Duché de Champagne : Vacant (Judiciaire)

        Archives Centre:
          Duché du Berry : Vacant (Judiciaire)
          Comté du Limousin et de la Marche : Vacant (Politique)

        Archives Ouest:
          Duché d'Anjou : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Duché de Guyenne : Vacant (Politique)
          Comté du Périgord-Angoumois : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)
          Comté du Poitou : Vacant (Politique) & Vacant (Judiciaire)

        Archives Sud:
          Duché de Gascogne: Vacant (Politique)
          Duché du Lyonnais Dauphiné: Vacant (Judiciaire)


    Adressez vous aux Archives de France pour déposer votre candidature.

    Fait aux Archives Royales,
    Le XVI du Mois de Septembre de l'An de Grâce MCDLX.





Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,


A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

De nous, Atalante, connétable de France, acceptons la démission de l'Amiral de France Alieniore de Guérande remise le cinquième jour de septembre 1460

Nous lui souhaitons bons vents et espérons la voir rester au service du royaume de France.
Que Saint Théodule veille sur elle.


Fait le seizième jour du mois de septembre de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connétable de France

Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,


A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

De nous, Atalante, connétable de France, acceptons la démission du lieutenant d'état major royal Lovénio remise le neuvième jour de septembre 1460

Que Saint Théodule veille sur lui comme il l'a fait avec le célèbre et saint cornichon doré.


Fait le quinzième jour du mois de septembre de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connétable de France



Lovénio a écrit:
De nous, Jehan Pendragon, dict Lovénio, dict le fou, Lieutenant d'Etat Major Royal pour le Périgord et l'Angoumois,

A vous, Atalante, Connestable de France,
A vous, Tinounou, Maréchal de France,

A tous ce qui liront ou se feront lire,

Par la présente, Connestable, je vous informe de ma démission.
En effet, certaines de mes fonctions ne me permettent pas d'assurer celle de LEMR. De plus, certaines décisions et façon de faire ne me plaisent d'aucunes façons. N'étant pas d'accord, Connestable, avec vos actes, voici ma démission.
Vos menaces ne m'intimide pas et je "disparaît" comme vous le dites si bien.

Vous allez bien sûr dire que je n'ai pas été présent. Je l'assume. Raison de plus de ma démission. Je sais reconnaître mes tords, moi.

Pour montrer que vous êtes un bon Connestable et assumer vos actes, et vos dires, je vous demande de joindre ce parchemin a celui qui mentionnera l'acceptation de ma démission.

En vous souhaitant un pur bonheur que vous avez en étant "bon" Connestable,
Le fou.

Fayct le 9ème jour de juillet de l'an 1460,
En mon bureau de LEMR devant votre personne.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   18.09.12 4:56

Citation :




      CHARTE DE L’OST ROYAL






    PREAMBULE:

    Cette charte a pour but de fixer le fonctionnement et les prérogatives de l'Ost Royal qui rassemble les forces militaires
    terrestres et maritimes sous commandement du Roy de France et de ses représentants militaires.






      DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’OST ROYAL:


    Alinéa 1 : Les membres de l’Ost Royal ont devoir d’obéissance envers la Couronne de France et aucune de leur action ne pourra être faite à l’encontre
    des intérêts de celle-ci.
    Alinéa 2 : Les membres de l’Ost Royal se doivent de respecter les Ordres et Consignes de leurs supérieurs hiérarchiques.
    Alinéa 3 : Les membres de l’Ost Royal ont devoir de secret. Tous les débats et discussions au sein de l’Ost Royal sont soumis au secret.
    Alinéa 4 : Les membres de l’Ost Royal ont devoir de réserve. Ils ne doivent en aucun cas, sous couvert de leurs fonctions au sein de l’Ost Royal et en public exprimer quelque désaccord envers la Couronne Royale et sa Politique, ainsi que envers l’Etat Major de l’Ost Royal.
    Alinéa 5 : Les Membres de l’Ost Royal sont en toute occasion les représentants de celui-ci et de l’ensemble de l’Ost Royal. Aucunes de leurs actions ou de leurs paroles ne doivent donc porter ombrage et préjudice à l’Ost Royal.
    Alinéa 6 : les membres de l'Ost Royal signeront le serment suivant:

    Citation :
    Moi, __________________________,

    Je jure solennellement de toujours servir ma patrie le royaume de France, de me dévouer pour le royaume de toutes mes forces sacrifiant, si nécessaire, ma vie pour sa défense.

    Je jure de servir fidèlement, loyalement, et de bonne foi mes chefs, je jure de respecter la hiérarchie militaire et d'obéir aux ordres donnés par mes supérieurs.

    Je jure solennellement de respecter la charte de l'Ost Royal que j'ai lu dans son entièreté


    [center]Tout membre de l'Ost Royal ne respectant pas un de ces alinéas sera traduit devant le Tribunal Militaire relevant de son office et sera passible d'une sanction.



      DU TRIBUNAL MILITAIRE DE L'OST ROYAL:


    I : De sa mission:

    Le Tribunal Militaire de l'Ost Royal a pour tâche de juger tout membre de l'Ost Royal ayant dérogé aux devoirs et engagements auxquels il est assujetti.


    II: De sa composition:

    II.1 : De ses membres:

    Le Connétable de France, en qualité de Président du Tribunal Militaire
    Le Grand Maitre de France
    Les Maréchaux de France pour les Armées Royales.
    L'Amiral de France et Vice Amiral de France pour l'amirauté
    Un représentant de la Province d’Origine de l’inculpé, désigné par le régnant de ladite Province. Ce représentant peut être soit le régnant en question, soit
    le Connétable ou le Capitaine de la Province.
    Le Grand Ecuyer de France si l’accusé fait partie de l’un des Ordres Royaux,
    ainsi que le Grand Maître de l'Ordre Royal auquel appartient l'accusé.


    II.2: De la présence des membres:

    Tout membre du Tribunal Militaire de l'Ost Royal est tenu de siéger à celui-ci durant toute la durée du procès en cours.
    Toutefois, possibilité est donnée à l’un ou l’autre de ses membres de ne pas participer au procès. Les raisons de l’absence du dit membre doivent être dûment
    justifiées par missive privée auprès du Président du Tribunal, et acceptées par celui-ci.
    Dans l’éventualité ou l’un des membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal serait accusé par celui-ci, il est logiquement exclu de celui-ci pour toute la durée de l’instruction et ne peut donc pas participer aux délibérations et décisions concernant le verdict.
    Aucun membre du Tribunal Militaire ne peut se faire remplacer, et ce pour quelque raison que ce soit.


    III : De sa localisation :

    Le Tribunal Militaire de l'Ost Royal est situé au sein des locaux de la Connétablie, dans une aile lui étant spécifiquement dédiée.
    Il est composé d’une salle d'audience, celles ci se déroulent exclusivement à huis clos, et d’une salle de délibération réservée exclusivement aux membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.


    IV : De son fonctionnement :

    IV.1 : De la mise en accusation :

    Le Maréchal de France ou l'Amiral de France accusant le prétendu coupable rédige l’acte d’accusation.
    Le président du tribunal convoque le Tribunal Militaire de l'Ost Royal.


    IV.1.1 : De l’accusé membre d’une organisation militaire d’une province du Royaume de France :


    Le président du tribunal prend contact avec le feudataire de la Province d’où provient le soldat mis en accusation afin que celui-ci nomme un représentant de sa Province au sein du Tribunal Militaire, comme précisé dans l’article 2.1.

    Décision est prise par le président du tribunal et le représentant de ladite province nommé au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal de reporter l’instruction et le jugement de l’accusé au sein du Tribunal Militaire de sa Province, ou de poursuivre ceux-ci au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.


    IV.1.2 : De l’accusé membre d’un Ordre Royal :

    Le président du tribunal convoque le Grand Ecuyer de France ainsi que le Grand Maître de l'Ordre Royal dont l'accusé fait partie afin que ceux-ci siègent au sein du Tribunal Militaire de l’Ost Royal.

    Le procès se déroule obligatoirement en ce cas au sein du Tribunal Militaire de l'Ost Royal.


    IV.1.3 : De l'accusé membre d’un Ordre Royal et d’une organisation militaire :

    Dans cette éventualité, primauté sera donnée à l’allégeance au Roy de l’accusé en sa qualité de Membre d’un Ordre Royal.


    IV.2: De la convocation de l’accusé et des témoins :

    Le président du tribunal, adresse pli privé à l’accusé afin de le convoquer en la salle d’audience de celui-ci.
    L’accusé bénéficie de cinq jours pleins pour se présenter au Tribunal Militaire de l'Ost Royal.
    Aucun retard ni délai ne sera accordé, sauf en cas de retraite spirituelle de l’accusé, auquel cas le délai de présentation recommence à courir dès la sortie de retraite du dit accusé.
    En cas d’absence non justifiée de l’accusé passé ce délai de cinq jours, le Président du Tribunal ouvre la séance sans présence de la défense.
    Les témoins sont également convoqués sur le même modus operandi.


    IV.3: Du déroulement du procès :

    Une fois le procès débuté, l’accusé est informé par l'officier accusateur du ou des actes d’accusation qui lui sont reprochés.
    Il peut exposer sa défense, apporter des éléments de preuve de son innocence, s’il le souhaite, convoquer des témoins après accord du Président du Tribunal qui jugera de la qualité de ceux ci.
    Les membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal peuvent écouter les présentations et plaidoiries de l’accusé aussi longtemps qu’ils le souhaiteront.
    Le Président du Tribunal, après accord auprès des autres membres du Tribunal décide de la fin de l'interrogatoire et annonce le retrait des dits membres en la salle de délibération.


    IV.4: De la délibération :

    Les membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal se réunissent en la salle de délibération afin de statuer sur les actes d’accusation et les éléments apportés au cours du procès.
    La durée de la délibération est limitée à dix jours.
    En cas de désaccord majeur ou de doute persistant, il peut être demandé par l’un ou l’autre des membres du Tribunal Militaire un complément d’enquête ou un nouvel interrogatoire de l’accusé ou de l’un ou l’autre des témoins. Cette demande est ou non acceptée par le Président du Tribunal et ne peu excéder cinq jours.
    Le vote se fait à main levée à la majorité absolue des membres votants. En cas d'égalité des voies, le Président du Tribunal tranche.


    IV.5: Du verdict :

    Après délibération, les Membres du Tribunal Militaire de l'Ost Royal regagnent la salle d'audience.
    Le Président du Tribunal énonce alors le verdict du Tribunal Militaire de l'Ost Royal puis décide de la sanction qui prend effet immédiatement en cas de culpabilité.

    Si l'accusé, est membre d'un Ordre Royal est reconnu coupable, la sanction appliquée à son encontre est alors décidée conjointement par le président du tribunal et le Grand Ecuyer de France.


    IV.6 : Des peines et sanctions :

    Blâme privé ou public (affichage en la gargote d’origine du condamné).
    Peine d’intérêt général
    Prison
    Dégradation
    Révocation de l'Ost Royal.



      DES ARMEES ROYALES, FORCES TERRESTRES DE L'OST ROYALE


      CHAPITRE I: DE LA COMPOSITION DES ARMÉES ROYALES


    En temps normal, hors levée de Ban Royal, les Armées Royales sont composées de la première armée royale «ne craint que dieu et le roi», puis des compagnies royales réparties dans les provinces vassale de la couronne hors domaine royal ainsi que l’ensemble des forces armées du Domaine Royal, à savoir des Provinces d’Alençon, de Champagne, du Maine, de la Normandie et de l’Orléanais.

    Sous levée de Ban Royal, les Armées Royales comprennent l’ensemble des forces armées sus citées, les vassaux directs du Souverain, auxquelles s’ajoutent la totalité des forces armées des autres provinces du Royaume de France ainsi que les membres des Ordres Royaux, ayant répondu à la levée de Ban Royal, et ce pour toute la durée de celui-ci.

    les Armées Royales sont placées sous Commandement de l’Etat Major Royal.


      CHAPITRE II: DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES


    II.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES :

    II.1.1 : DU HAUT COMMANDEMENT DES ARMEES ROYALES

    II.1.1.1 : Des Membres :

    Sa Majesté, Souverain de France.
    Le Grand Maître de France
    Le Connétable de France
    Le Grand Écuyer de France
    Les Maréchaux de France

    Toute personne jugée apte par la Couronne à rejoindre cet état major.


    II.1.1.2 : Des Missions et Fonctionnement :

    Sous l’égide du Connétable de France, le Haut Commandement les Armées Royales a pour mission de discuter et décider les actions militaires stratégiques dans l’intérêt de la Couronne de France, en particulier en cas de conflit entre celle-ci et d’autres pays, de menace armée contre quelconque province du Royaume de France ou hostilité d’une ou plusieurs de ces Provinces à l’encontre du Royaume de France ou du Domaine Royal.


    II.1.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL:

    II.1.2.1 : Composition :

    -Sa Majesté, Souverain de France.
    -Le Grand Maître de France
    -Le Connétable de France
    -Le Grand Écuyer de France
    -Maréchal de France du Domaine Royal.
    -Les Cinq Capitaines Royaux du Domaine Royal.
    -Les Cinq Feudataires du Domaine Royal.

    II.1.2.2 : Missions et fonctionnement :

    Le Haut Conseil Militaire du Domaine Royal assure le commandement des forces militaires des provinces du Domaine Royal.


    II.1.3 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DES PROVINCES VASSALES A LA COURONNE:

    Il regroupe l'ensemble des provinces vassales à la couronne de France hors domaine royal :
    -Anjou
    -Armagnac et Comminges
    -Artois
    -Béarn
    -Berry
    -Bourgogne
    -Bourbonnais-Auvergne
    -Flandres
    -Gascogne
    -Guyenne
    -Languedoc
    -Limousin et Marche
    -Lyonnais-Dauphiné
    -Périgord
    -Poitou
    -Rouergue
    -Toulouse
    -Touraine


    II.1.3.1 : Composition :

    -Sa Majesté, Souverain de France.
    -Le Grand Maître de France
    -Le Connétable de France
    -Le Grand Écuyer de France
    -Des Maréchaux de France
    -Les Lieutenants Royaux de chaque province.


    II.1.3.2 : Missions et fonctionnement :

    Le Haut Conseil Militaire des Provinces Vassales à la Couronne assure la coordination et la communication avec les forces militaires des Provinces Vassales à la couronne hors levée de Ban Royal.
    Lorsque le Ban Royal est levé, le Haut Conseil Militaire des Provinces Vassales prend le commandement des armées mise à disposition de la connétablie par les Provinces ayant répondue à la levée de Ban.


    II.2 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DES ARMEES ROYALES :

    II.2.1 : DU HAUT COMMANDEMENT:

    Sa Majesté, Souverain de France: chef suprême de l'Ost Royal.

    Le Grand Maitre de France:
    Représentant du Roy, Il intervient dans les décisions politiques et avis concernant les choix stratégiques de la Connétablie de France.
    Il donne son aval dans la nomination des Maréchaux de France.
    Il donne son aval dans la nomination du Commandeur des Services Secret du Royaume François.

    Le Connétable de France:
    Chef l'Ost Royal, nommé par le Grand Maître de France, le Connétable de France prend les décisions stratégiques concernant les Armées Royales.
    Le Connétable nomme au nom du Monarque les Capitaines Royaux et peut prendre toute mesure qu’il juge nécessaire en cas de manquements.
    Le Connétable peut dans l'urgence en liaison avec le régnant provincial, décider d’imposer la présence d’armées au sein des capitales des provinces du Domaine Royal afin de les protéger. Dans ce cas, cette action en sera débattu à la Curia Régis pour voir le bien fondé et la durée de cette action
    Il communique les ordres et consignes aux Maréchaux de France.
    Il nomme les Maréchaux de France après avis du Grand Maître de France.
    Le Connétable de France participe à la nomination du Commandeur des Services Secret du Royaume François en accord avec le Grand Prévôt de France après aval du Grand Maître de France.

    Le Grand Ecuyer de France:
    Représentant des Ordres Royaux, il donne son avis dans les choix stratégiques des Armées Royales.
    Il coordonne les actions des Ordres Royaux, en coopération avec les Armées Royales.

    Les Maréchaux de France:
    Nommés par le Connétable de France après avis du Grand Maître de France, ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France.
    Ils œuvrent pour seconder le connétable de France dans diverses tâches telles que le recrutement et la formation des Capitaines et des Lieutenants Royaux, le suivi de l'intendance des armées royales, le suivi des armées du domaine royal, la liaison avec les armées dites franches et les relations militaires avec les feudataires, cette liste est non exhaustive.
    Ils ont un avis dans les choix stratégiques des Armées Royales, communication des ordres et consignes aux Officiers des Armées Royales.


    II.2.2 : DU HAUT CONSEIL MILITAIRE DU DOMAINE ROYAL

    Les Capitaines Royaux:
    Officiers Royaux, chefs militaires de leur province de rattachement.
    Ils sont proposés par le feudataire de leur province de rattachement, selon les modalités réglant ladite nomination au sein de la province concernée (élections, décret ou autre). La désignation du Capitaine Royal doit faire l'objet d'une discussion et d'un accord avec le Maréchal de France pour le Domaine Royal puis il est nommé par le Connétable de France qui peu le révoquer.
    Sous les Ordres directs du Maréchal de France du Domaine Royal, ils peuvent recevoir en cas de nécessité ordres et consignes directement du Connétable de France ou de l'un de ses représentants désignés.
    Ils transmettent les ordres vers les Osts du Domaine Royal auxquels ils sont rattachés.
    Ils transmettent au Maréchal de France, par le biais de rapports réguliers, toutes les données qui lui sont nécessaires pour remplir son office: état des troupes, état des armées, politique de défense du territoire (défense des villes, de la capitale, lois et décrets,...), informations préoccupantes,...
    Ils peuvent chacun nommer un Aide de Camp, après aval du Maréchal de France du Domaine Royal. Celui ci est libre de les révoquer à tout moment.

    Les aides de camp:
    Un aide de camp par province du Domaine Royal, nommé par le Capitaine Royal de rattachement, après aval du Maréchal de France du Domaine Royal.
    Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France, le Maréchal de France du Domaine Royal ou le Capitaine Royal dont ils dépendent.
    Ils ont le devoir d’assistance de leur Capitaine Royal.
    Les aides de camp ne sont pas considérés comme faisant partie de l’Etat Major des Armées Royales, mais sont de faits membres des Armées Royales.


    II.2.3 : LE HAUT CONSEIL MILITAIRE DES PROVINCES VASSALES A LA COURONNE

    Les Lieutenants Royaux:
    Liens directs entre la Connétablie de France et les Provinces Extérieures au domaine royal, ils veillent à entretenir les relations entre les Feudataires de leurs provinces de rattachement, les représentants militaires de celles-ci et la Connétablie Royale.
    Ils sont nommés par le Maréchal de tutelle, après aval du Connétable de France, et peuvent être révoqués par leur Maréchal de tutelle ou le Connétable de France.
    Ils peuvent chacun nommer un Aide de Camp, après aval du Maréchal de France.

    Les aides de camp:
    Un aide de camp par province, nommé par le Lieutenant Royal de rattachement, après aval du Maréchal de France de tutelle. Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France, le Maréchal de France ou le Lieutenant Royal dont ils dépendent.
    Ils ont devoir d’assistance de leur lieutenant Royal.
    Les aides de camp ne sont pas considérés comme faisant partie de l’Etat Major des Armées Royales, mais sont de faits membres des Armées Royales.


    II.3 : DES ORDRES ROYAUX :

    Les Ordres Royaux sont placés sous la tutelle du Grand Ecuyer de France, qui coordonne leurs actions en coopération avec l’Etat Major de l’Ost Royal.
    Les Grands Maitres des Ordres Royaux peuvent avoir accès au Haut commandement du Domaine Royal et au haut conseil militaire des provinces vassales lors de la mobilisation de leur ordre.


    II.4 : DES ACCES SPECIFIQUES:

    Le Grand Prévôt de France a accès de façon permanente au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu’ au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne à titre de conseiller.

    Le Premier Secrétaire d'Etat a accès de façon permanente au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu’ au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne à titre de conseiller.

    Le Connétable de France a possibilité de donner accès, de façon provisoire, à toute personne pouvant avoir rôle de conseiller militaire, au Haut commandement du Domaine Royal, ainsi qu'au haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne.


    II.5 : DU COLLEGE DU ROYAUME DE FRANCE:

    Est instauré au sein de l'Ost Royal, le Collège du Royaume de France, rassemblant l'ensemble des feudataires du Royaume et de leurs Capitaines.
    Accès sont donnés à tous les feudataires du Royaume de France et à leurs Capitaines sur demande écrite auprès du Connétable de France.
    Ce Collège a pour mission conseils communication et coopération avec l'Etat Major de l'Ost Royal


    II.6 : DE LA MAISON D'ARMES:

    La Maison d'Armes a pour but premier de conférer une formation solide d'apprentissage au commandement pour les officiers des différentes armées des Armées Royales, dont les Capitaines et les Lieutenants Royaux.
    En outre, harmoniser les pratiques, et proposer une formation commune aux officiers permet de développer et de renforcer la cohésion, le travail en commun des Armées Royales.
    Les Capitaines et Lieutenants Royaux ne seront confirmés dans leur office qu'une fois la formation achevée et reconnue comme telle par le Maréchal de France en charge de ceux ci et le Connétable de France.


    II.7 : DE LA PREMIERE ARMEE ROYALE

    La première armée royale est sous le commandement du Maréchal de France en charge du Domaine Royal.
    Elle monte le camp en domaine royal quand celle ci n'est pas en campagne dans le royaume.


    II.8 : DES COMPAGNIES ROYALES

    Les Compagnies Royales sont réparties à travers le royaume de France dans les Provinces hors Domaine Royal.
    Elles ont pour but d'intervenir le plus rapidement possible là où leur présence est nécessaire suite à la demande du Souverain de France ou des Feudataires des Provinces Françaises.
    Hors période de mobilisation par la Connétablie Royale, les Compagnies Royales sont mise à disposition de leur Province d'attache.


    II.9 : DE L'OFFICE DES CAMPAGNES MILITAIRES:

    II.9.1: De ses missions et objectifs:

    L'office des Campagnes militaires a pour mission de réunir en un même lieu l'ensemble des intervenants dans un conflit mettant en jeu les Armées Royales.


    II.9.2: Des intervenants:

    Haut Commandement des Armées Royales
    Hauts Conseils Militaires du Domaine Royal et haut conseil militaire des provinces vassales à la couronne.
    Un représentant de chaque Province Hors Domaine Royal engageant des forces armées au sein des Armées Royales, à la condition qu'aucun de ces représentant n'ait déjà accès en tant que chef d'armée.


      CHAPITRE III: DES MISSIONS DES ARMEES ROYALES :


    Les Armées Royales, en tant que bras armé de la Couronne se doivent d’intervenir en tout lieu et place que Celle-ci estimera nécessaire.


    III.1 : DES MISSIONS INTERIEURES AU ROYAUME
    DE FRANCE :


    Les Armées Royales sont le garant de l’intégrité territoriale du Royaume de France.
    Elles ont par conséquent pour mission d’intervenir au sein des Frontières du Royaume de France dès lors que celui-ci est menacé par des puissances étrangères ou des groupes armés rebelles à la Couronne de France.
    Elles peuvent être mises à contribution afin d’intervenir dans toute Province du Royaume de France en proie à troubles internes, menaces extérieures, ou toute action visant à s’attaquer aux intérêts du Royaume de France.


    III.2 : DES MISSIONS EXTERIEURES AU ROYAUME
    DE FRANCE:


    Sur décision de Sa Majesté, les Armées Royales peuvent intervenir hors des frontières du Royaume de France, ceci afin de détruire toute menace pouvant nuire à l’intégrité du Royaume de France ou dans un but d’expansion territoriale.


      CHAPITRE IV: DE L’INTENDANCE DES ARMEES ROYALES:


    IV.1 : DE SES MEMBRES :

    Le Maréchal de France:
    Il est nommé par le Connétable de France après aval du Grand Maitre et peut être révoqué à tout moment par l'une de ces deux personnes.
    En collaboration avec le Surintendant aux Finances Royales, il supervise et aide à la gestion de l'intendance des armées engagées au sein des Armées Royales.
    Veillant à ce que les logisticiens des différentes armées gèrent leur équipement militaire, ainsi que leur approvisionnement en denrées, écus et matériels divers. En cas d'armée mixte, les denrées, matériels et écus provenant des duchés/comtés dont dépendent les armées ou du duché/comté qui compte le plus d'hommes dans l'armée .
    Il vérifie les comptes des frais engagés durant les campagnes militaires.

    Si il y a lieu d'un remboursement (suite à une déclaration officielle) :
    Il est responsable du calcul des frais engagés auprès des Provinces du Royaume de France selon les modalités de remboursement énoncées dans la déclaration officielle.
    Si les modalités ne sont pas exposées, il sera de son rôle de les établir le plus rapidement possible, en accord avec le Surintendant aux Finances et le Connétable de France.

    Les intendants éventuel :
    Par besoin d'organisation, plusieurs Intendants des Armées Royales pourront être nommés.
    Ils sont placés sous les ordres du Maréchal de France pour l'intendance et nommés par lui, après accord auprès du Connétable de France.
    Ils peuvent être révoqués à tout moment par le Maréchal de France ou le Connétable de France.
    Ils auront pour mission de se charger plus spécifiquement du ravitaillement des armées des Armées Royales.
    Ils doivent, en collaboration avec les Connétables, Commissaires au Commerce et Feudataires des Provinces, fournir au mieux les approvisionnements nécessaires aux troupes mobilisées.


    IV.2 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DE SES
    MEMBRES :


    Faisant partie intégrante des Armées Royales, l’intendance des Armées Royales est soumise aux mêmes devoirs et engagement que le reste des dites armées royales, comme stipulé au chapitre IV.
    Elle est par ce fait exposée aux mêmes sanctions que le reste des Armées Royales.



      DE L’AMIRAUTÉ DE FRANCE, FORCES MARITIME ET FLUVIALE DE L'OST ROYAL


    Préambule

    La Couronne de France est souveraine en ses eaux territoriales.
    Sont considérés comme telles tous les fleuves et rivières sillonnant son territoire, ainsi que les eaux s’étendant jusqu’à six milles nautiques du littoral.
    Les Ports de France et du Domaine Royal restent propriété de la Couronne ou des Provinces où ils sont établis, mais leurs baies de mouillage sont également considérées comme faisant partie des eaux territoriales Françaises.


      CHAPITRE I: De l’Amirauté de France


    L'Amirauté de France est compétente pour tout ce qui touche de près ou de loin au domaine de la navigation.
    L'Amirauté de France est sous l'autorité de Sa Majesté, Souverain de France, du Grand Maître de France puis du Connétable de France.
    L'Amirauté de France est dirigée par l'Amiral de France.
    L’Amirauté de France comprend trois Offices complémentaires :
    - La Marine Royale
    - L’Intendance Maritime
    - Les Corsaires de la Couronne


      CHAPITRE II: La Marine Royale dite "La Royale"


    "La Royale" est constituée de la Flotte Royale en temps de paix hors levée de ban royal ainsi que de la flotte des provinces du Domaine Royal.

    Lors de levée du ban royal, viennent se joindre à la Flotte Royale les Vassaux directs du Souverain de France avec leurs navires pour ceux qui en ont, ainsi que les flottes des Provinces Vassales de la Couronne de France. S'ajoutent également les Corsaires de la Couronne de France.
    Les navires sont alors sous commandement de l'Amiral de France.


    II.1: De l’Institution et de ses attributions

    La Marine Royale est un Office à vocation militaire chargé de représenter La Couronne de France en ses eaux territoriales, de faire régner l’ordre et de faire appliquer la justice, de protéger les intérêts de la Couronne en haute mer et de mener la lutte contre ses ennemis.
    - Lui sera attribuée la patrouille de ses eaux territoriales ainsi que toutes les opérations navales au nom de la Couronne. En ses eaux, un Officier de la Marine Royale a droit d’autorité sur tout navire croisant son sillage.
    - Lui sera également attribuée la formation sur le terrain de ses Officiers et Marins.


    II.2: De sa Hiérarchie

    - Sa Majesté, Souverain de France.
    - Le Grand Maître de France
    - Le Connétable de France
    - L'Amiral de France
    - Le Vice-Amiral de France
    - Les Amiraux de zones maritimes
    - Les Capitaines de Vaisseau
    - Les Lieutenants de Vaisseau
    - Les Marins du Roy

    --> le suffixe « d’Escadre » suivant le grade de Capitaine ou d’Amiral précise un commandement attribué pour une mission définie.


    L'Amiral de France
    Il est nommé par le Connétable de France après avis du Grand Maître de France.
    Il dirige "la Marine Royale" en son nom. Il doit avoir des connaissances en techniques de navigation, d'abordage et d'accostage aussi bien en port artificiel que naturel.
    Il se doit d'être un Capitaine de navire expérimenté, diplomate et fin tacticien.

    Vice-Amiral de France
    Il supplée directement l'Amiral, et en tout temps. Ce poste peut être occupé par le Prime Amiral des Corsaires.
    Le Vice Amiral de France est nommé par l'Amiral avec l'accord de la Couronne de France.

    les Amiraux de zones maritimes
    Ils sont nommés au mérite parmi les capitaines de Vaisseau par l'Amiral , expérimentés et loyaux à la Couronne de France, ils ont la charge directe de la formation des Lieutenants de Vaisseau et des marins du Roy.
    Au nombre de trois ils ont en charge chacun la surveillance et la police des quatre fleuves françois et des côtes.
    Ils sont répartis ainsi:
    -L’Amiral du Septentrion en charge des côtes de la Manche (Normandie, Artois, Flandres, Seine)
    -L’Amiral du Couchant en charge des côtes de l’Atlantique (Poitou , Guyenne, Gascogne, Garonne, Loire)
    -L'Amiral du Levant en charge des côtes Australes (Méditerranée, Languedoc, Rhône)

    Les Capitaines de Vaisseau
    Capitaines d'équipage des navires de la Marine Royale, ils exécutent les missions de la Marine Royale.

    Les Lieutenants de Vaisseau et Marin du Roy
    Membres d'équipage des navires de la Marine Royale, ils ont pour vocation de permettre la bonne marche des missions de la Marine Royale.
    De plus les Lieutenants se doivent de vérifier avec l'intendance que l'équipage se trouve approvisionné pour les missions de la Marine Royale.


      CHAPITRE III: l’Intendance Maritime


    III.1: De l’Institution et de ses attributions

    L’Intendance Maritime est l’Office responsable de toute la façade logistique de l’Administration Maritime. Son responsable travaille en partenariat avec le Surintendant des Finances Royal.
    Son travail est multiple et essentiel au bon fonctionnement de l'Amirauté et toujours en collaboration avec la Marine Royale et les Corsaires du Roy.
    Elle est l'organe par où seront relayées et centralisées les informations, elle aura donc à charge de :
    - Tenir les index des installations portuaires du Royaume, ainsi que l’annuaire des Chefs de Ports en service.
    - Répertorier les flottes, navires et capitaines voguant de par les mers, et par là, tenir les listes des alliés de la Couronne.
    - De promulguer les avis de recherche contre ses ennemis.

    Elle est également responsable de l’approvisionnement de la Marine Royale en argent, matériaux et ravitaillement, à savoir :
    - Organiser la production et l’acheminent de denrées depuis l’intérieur des terres jusqu’aux Ports Royaux.
    - Percevoir les Taxes Royales sur l’occupation des quais et la construction navale.
    - Tenir un entrepôt Permanent en l’Arsenal choisi par l'Amiral de France.
    - Fournir les Capitaines du Roy et leurs équipages en ravitaillement lors des missions.
    Pour cela son responsable travaille en partenariat avec le Surintendant des Finances Royal.

    Elle est enfin chargée de l’administration des ressources humaines en :
    - Organisant et gérant le recrutement des marins royaux.
    - En recevant et étudiant les demandes d’autorisation de construction de navire de guerre en les infrastructures royales. Celles-ci ne seront délivrées qu’après approbation de l'Amiral de France.


    III.2: De sa hiérarchie et de son organisation

    Sous l'autorité de l'Amiral de France, l’Intendance Maritime est organisée en trois zones géographiques :
    - Levant, pour les ports établis en Lyonnais & Dauphiné, Languedoc, Toulouse, Guyenne, Gascogne, Rouergue, Armagnac & Comminges, Béarn, Périgord et Limousin.
    - Couchant, pour les ports établis en Bourbonnais-Auvergne, Bourgogne, Orléans, Touraine, Anjou, Poitou, Berry et du Maine.
    - Septentrion, pour les ports établis en Champagne, Normandie, Artois, Flandres et en Alençon.


    III.2.1: L' Intendant Naval de France

    Il est le premier responsable de l’Office. Il est nommé par l'Amiral de France.
    En cas de vacance de poste, ce dernier en assumera la charge conjointement avec le Vice-Amiral.


    III.2.2: Les sous-Intendants Navals de zones

    Sous les ordres de l'Intendant Naval de France, ils sont responsables de leurs zones géographiques respectives à savoir:
    - Levant soit le Rhône & la cote Méditerranéenne
    - Couchant soit la Loire, la Garonne & la cote Atlantique
    - Septentrion soit la Seine & et la Manche
    Ils sont proposés par l'Intendant Naval de France et nommé par l'Amiral de France.


    III.2.3: Les Intendants Navals Provinciaux

    Responsables pour leurs Duchés respectifs, Les Intendants sont nommés parmi les Chefs de Ports en service par les sous Intendants Navals de zones après accord de l'Amiral de France.


      CHAPITRE IV: Les Corsaires de la Couronne


    IV.1: Des Droits et Devoirs réciproques

    Les Corsaires de la Couronne sont placés sous la protection et l’autorité de la Couronne de France.
    Ceux-ci sont liés par serment prêté et renouvelé au Monarque par le Prime-Amiral des Corsaires de la Couronne.

    Par ce serment, tout Capitaine Corsaire s’engage à :
    - Collaborer avec l’Amirauté dans la collecte et le partage des informations.
    - Répondre à toute levée de Flotte Royale, proclamée par la Couronne, ou, en son nom, par l’Amiral de France.
    - Donner la Course contre prime à tout navire reconnu ennemi de la Couronne.
    - Verser à la Couronne une dîme semestrielle de trois cents écus.

    La Couronne de France accorde aux Capitaines Corsaires le droit
    - à la souveraineté à bord de leurs propres navires.
    - de naviguer librement en ses eaux territoriales et faire relâche en ses ports.
    - de faire usage des infrastructures portuaires pour entretenir leurs navires à prix coûtant.
    - de s’établir sur ses terres, y tenir champs, échoppe ou commerce.
    - d’être exonérés en son domaine de toute forme de taxes sur les quais ou d’impôts sur la terre.
    - de n’être jugés pour leurs actes militaires en mer que par leur Prime-Amiral, l'Amiral, le Connétable de France, le Grand Maitre de France ainsi que le souverain du Royaume de France.


    IV.2: De leur hiérarchisation

    - Les Corsaires sont dirigés par le Prime Amiral Corsaire. En cas de vacance de poste ou d'indisponibilité, l'Amiral de France assure l'intérim.
    - Le Prime-Amiral est nommé par l'Amiral de France avec accord du Connétable de France parmi les Capitaines Corsaires.


      CHAPITRE V. Des différents statuts des Navires et Capitaines :


    Royal :
    Tout navire placé sous l’autorité de l’Amirauté Royale, et donc de la Couronne de France, à savoir :
    -La Marine Royale
    -Les Corsaires du Roy
    -Tout navire affilié à une Amirauté Provinciale placée sous l’autorité de l’Amirauté Royale.
    -Tout navire privé ou provincial en relation directe avec la Couronne de France, par allégeance, contrat commercial, demande d’escorte, mis sous protection.
    Cette liste est non-exhaustive, seul l'Amiral de France et le Connétable de France peuvent ajouter à cette liste d'appartenance.

    Allié:
    -Toute Marine d’État ou de Province allié.
    -Tout navire affilié à une Coalition alliée à la Couronne.

    Neutre:
    -Toute Marine d’État, de Province ou d’une Coalition ni alliée, ni ennemie.
    -Tout navire privé ou provincial sans lien avec la Couronne ou son Amirauté.

    Ennemi de la Couronne:
    -Toute Marine, d’un État, d'une Province ou d’une Coalition ennemie ou dissidente.
    -Tout navire privé attaché à une Province ou un État ennemi.

    Pirates:
    Reconnu coupable d’un des crimes suivants :
    -Vol d’un navire Royal ou Allié
    -Attaque sur un navire Royal ou Allié
    -Attaque perpétrée dans les Eaux territoriales du Royaume.
    -Entrée en force dans un port Royal ou Allié.
    -Transport de criminels reconnus, de troupes d’invasion de sol Royal ou Allié.

    Cette liste est non-exhaustive, seul l'Amiral de France et le Connétable de France peuvent ajouter à cette liste de crimes.
    Les statuts sus-cités sont officiels et visibles en tout temps dans les bureaux publics de l’Amirauté Royale. Tout navire non enregistré est à considérer comme Neutre tant qu'il n'aborde pas un comportement hostile.
    Ces statuts s’appliquent d'abord au Capitaine, puis à son Navire. En cas de cession du navire, il appartient à l’Amirauté de trancher sur son nouveau statut, l'ancien Capitaine, quant à lui, conserve le sien.


      CHAPITRE VI: De la Course à la piraterie


    Tout Navire ou Capitaine reconnu Pirate ou Ennemi de la Couronne est de facto interdit de navigation dans les eaux territoriales françaises, d’accostage, de réparation et de commerce dans tous les Ports de France.

    Afin de ne pas engendrer le chaos en cherchant la justice, seuls les Navires suivants ont droit de donner la course aux Pirates dans les eaux territoriales du Royaume :
    - Les navires de la Marine Royale
    - Les navires Ducaux, sous l’autorité de l’Amirauté Royale
    - Les navires Corsaires ou sous Lettre de Marque.

    Précisons que Tout Capitaine de bonne réputation pourra recevoir de l'Amiral de France une Lettre de Marque spécifiant les termes de l’engagement réciproque ainsi que son échéance. Précisons également que la Course contre Prime est l’apanage des Corsaires du Roy, le montant de la prime est fonction du crime.

    En vertu de leur serment d'allégeance à la Couronne de France, les provinces vassales ne pourront prendre aucune position allant à l'encontre de ce serment d'allégeance, et se devront de faciliter cette course à la piraterie.


      CHAPITRE VII. Des navires sous protection de l'Amirauté:


    Dans un souci d'aide à qui le souhaite, tout navire croisant dans un but non agressif pourra requérir le soutien de l'Amirauté, contre rémunération faible (de 50 à 150 écus). Ce soutien pourra être accompagné d'une escorte contre rémunération plus importante et en fonction de l'escorte accordée.
    Les navires demandant soutien de l'Amirauté seront réputés et considérés comme Royaux et bénéficieront comme tels de sa protection. Ainsi tout attaquant se verra déclaré Pirate, considéré comme tel, et poursuivi dans les mêmes conditions que sus citées.
    Les navires demandant escorte s’engagent à respecter les consignes de sécurité de leur escorte, et bénéficieront d'une aide armée. Toute demande d'escorte ou de soutien sera accordée ou refusée par décision de l’Amiral de France.



    Charte rédigée le douzième jour de septembre 1460 en la connétablie Royale.





    Validée et scellée le seizième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.




_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   20.09.12 14:15

Citation :
Par Ordre du Roy chef suprême des Force Armées Royales,

De nous, Atalante, connétable de France

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, annonçons la nomination de Gorborenne Salmo Salar Prince de Montreuil au poste d'Amiral de France.

Que cela soit su de tous et toutes,

vive le roi, vive la France

Fait le dix-neuvième jour de Septembre de l'an 1460 sous le règne de sa majesté Vonafred en la connétablie royale

Atalante
Connetable de France

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   20.09.12 14:16

Citation :

Déclaration conjointe du Saint Empire Romain Germanique et du Royaume de France par les Couronnés de ces entités respectives



Nous,
Marina "Adala" Borgia,
Divina favente Clemencia Romanorum impertric electa semper augusta,
Et
Nous,
Louis '' Vonafred '' de la Varenne Salmor Salar
Roy de France


Par la présente et suivant la volonté commune de Sa Majesté, le Roy Louis Vonafred de la Varenne Salmo Salar et de Sa Majesté Impériale, Marina Adala Borgia de renforcer et de confirmer les relations diplomatiques et l'amitié entre l'Empire et le Royaume de France en réaffirmant incontestablement et d'une manière ferme l'existence du Royaume de Lotharingie sied en Empire.

Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanicae soutient fermement le Royaume de Lotharingie symbole de l'unification des Trois Soeurs ( Franche-comté, Lorraine et Savoie ) pour les bienfaits supérieurs.

Que le Sacrum Romanorum Imperium Nationis Germanie a toujours opté pour une telle formule, déjà par l'Empereur Long John Silver qui a constitué le Royaume du Taureau, ensuite par Alveran qui a accepté la création du Royaume de Lotharingie, royaume qui a perduré pleinement par la volonté impériale d'Alveran, Raboude et maintenant d'Adala.

Que le Royaume de France soutient fermement l'existence du Royaume de Lotharingie, en tant que vassal du Saint Empire Romain Germanique, comprend et reconnaît le besoin de l'unification des francophones sous une gouverne impériale et d'une telle façon. De plus, reconnaît le caractère indiscutable de cette nécessité

Que le Saint Empire Romain Germanique et le Royaume de France condamne toutes hostilités envers le Royaume de Lotharingie que ce soit par le Verbe ou pour le Fer et de la nécessité de la punition lorsque ces hostilités sont hors de toutes possibilités de réhabilitations par les ressortissants français ou impériaux.

Par contre, entendu, que les hommes et les femmes ne sont pas nécessairement d'un même avis, que le respect doit perduré, que les valeurs aristotéliciennes sont une nécessité au développement de l'humanité et que l'amour entre les membres de la grande communauté aristotélicienne est premier.

Délivré sous le regard du Tout-Puissant,
Le 13 septembre Mille quatre cent soixante,

La Sainte Impératrice,
Marina ‘Adala' Borgia




Validée et scellée le dix neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.




Citation :







    A tous présents et à venir.





    Les Services Secrets Royaux sont ce jour directement rattachés à la Curia Regis.
    Le Chef des SSR aura pleine entrée et droit d'expression en nostre Conseil et ne relèvera désormais que de l'autorité du Souverain.




    Ad Majorem Franciae Gloriam.


    Rédigé et scellé le dix neuvième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.





Citation :







    A tous présents et à venir.


    De l'appartenance au Domaine Royal, un privilège.


    Par cette annonce, est officialisée un statut propre aux Sujets de Sa Majesté le Roy en son Domaine.
    Ce statut donne droits et privilèges.


    Tout sujet du Roy résidant en Domaine Royal aura droit d'audience directe au Roy ou à ses Grands officiers et ce sans aucune restriction protocolaire.
    Tout sujet du Roy résidant en Domaine Royal aura droit à soutien financier et ce, dans les conditions suivantes:

    • En cas de Mariage
        A hauteur de 50 écus par couple.
        Conditions:
        Le Mariage se doit bien évidemment d'être une union aristotélicienne et devra être célébré en Domaine Royal.
        Chacun des époux devant être résidant de leurs provinces du Domaine Royal depuis au moins trois mois.
        Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.

    • En cas de naissance officielle
        A hauteur de 50 écus par enfant. (écu remis aux parents, tuteurs légaux et financiers de l'enfant)
        Conditions:
        L'enfant devra être né d'un couple résidant en Domaine Royal. La naissance devra être officielle et actée (le personnage de l'enfant doit être joué IG) et celui-ci doit bien évidemment résider en Domaine Royal depuis au moins trois mois.
        Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.

    • En cas de déménagement en terre du Domaine Royal
        A hauteur de 100 écus.
        Conditions:
        Tout ressortissant provenant d'une province vassale ou d'une terre étrangère et qui déménage dans une province du Domaine Royal se verra attribué cette bourse après trois mois de résidence dans sa nouvelle province.
        Pour prouver son implication à la vie de la province, l'achat d'un champ ou d'une échoppe sera une condition sinequanone à l'obtention de cette bourse.
        Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.

    • Une bourse Royale pour encourager les étudiants sujets du DR à devenir érudits.
        A hauteur de 100 écus.
        Conditions:
        Tout Sujet, résidant depuis trois mois minimum dans le Domaine Royal peut prétendre à une bourse d'encouragement à l'érudition. La dite bourse lui sera versée après son passage comme érudit et étude de son dossier.
        Pour ce faire, le formulaire approprié devra être dument rempli et envoyé à la Grande Prévôté de France pour vérification et validation.

    On entend par Résidant du Domaine Royal, toute personne figurant sur les listes des villes et villages des terres du Roy. Possédant ou non un champs ou une échoppe.
    Les appartements achetés ne donnent pas le statut de Résidant du Domaine Royal.
    La Noblesse d'Île de France ne donne pas le statut de Résidant du Domaine Royal si le noble vit hors du Domaine Royal.

    Qu'il soit su que ces dotes et ces bourses ne peuvent être délivrées qu'une seule fois.
    Ces privilèges ne sont pas rétroactifs et commenceront en date de parution de cette annonce.
    Toutes contrefaçons des formulaires ou irrégularités relevées pourront entrainer des poursuites judiciaires avec sanctions financières.




    Ad Majorem Franciae Gloriam.


    Rédigé et scellé le vingtième jour du neuvième mois de l'an de Grasce mil quatre cent soixante.





_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   

Revenir en haut Aller en bas
 
Panneaux d'Affichage
Revenir en haut 
Page 14 sur 15Aller à la page : Précédent  1 ... 8 ... 13, 14, 15  Suivant
 Sujets similaires
-
» Pour passer le temps à Bourges (divers topics)
» Le panneau d'affichage
» Tableau d'Affichage
» Tableau d'affichage public de la Mairie - Bureau d'accueil - Livre de questions
» [Meulou-Garou] Panneau d'affichage !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Conseil comtal :: Secrétariat d'Etat pour le Périgord et l'Angoumois :: Grande Salle-
Sauter vers: