AccueilCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux


Partagez | 
 

 Panneaux d'Affichage

Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1 ... 5, 6, 7 ... 10 ... 15  Suivant
AuteurMessage
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   18.10.11 22:35

[rp]
Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 10 au 16 octobre 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine déposée par Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly concernant une inéligibilité en Lyonnais Dauphiné.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Travail sur l'élaboration d'une Charte Royale.
  • Guerre contre la Bretagne.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael
  • Des conditions d'admission à la Pairie.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le dix-septième jour du mois d'octobre de l'an de Grâce 1459.







[/rp]

[rp]
Citation :

A Arwel Chanvigny, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly,


Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France apporte réponse à la saisine portant sur l'inégibilité des personnes suivantes : Istanga, Musartine, Ghell, Monseigneur Arthur de Nivellus (Adn14), Jules_Louis, membres de la liste Equilibre (ORGASME).

Concernant Istanga, Musartine et Ghell, l'appel tenant à leur procès pour Trahison ayant été accepté, et selon les statuts de la Cour d'Appel :


Citation :
Art. 222-31-4 : Des interjections suspensives

Les condamnations à mort, les amendes pécuniaires supérieure ou égale à deux mille écus, & les incarcérations dont la durée est supérieure à sept jours sont suspensives par les interjections en appel. Les peines de bannissement ou d’inéligibilité issues d’un procès en prime instance seront suspendues seulement en cas d’acceptation du dossier d’appel prononcée par la Procure Royale. La Procure se devra de statuer dans les cinq jours suivant le dépôt de dossier afin de ne point retarder la peine si celle-ci est justifiée.


Cette inéligilité est suspendue car liée à un jugement pour trahison :

Citation :
III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

Concernant Monseigneur Arthur de Nivellus (Adn14), Jules_Louis, la Noble Assemblée des Pairs ignorant si cette inégibilité découle d'un procès pour Trahison ne peut se prononcer à ce sujet.

Etant donné les difficultés qu'engendrent l'acceptation des appels et la suspension des inéligibilités, la Noble Assemblée des Pairs demande à la Cour d'Appel de bien vouloir ouvrir les audiences des procès Istanga, Musartine et Ghell le plus rapidement possible, afin que la confirmation ou l'infirmation du verdict puisse permettre de trancher quant à leur inéligibilité.


Faict à Paris le dix-huitième jour du mois d'octobre de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Actarius d'Euphor, Argael Devirieux, Dotch de Cassel, Bess Saincte Merveille-Rouben, Ztneik du Ried.
[/rp]

Citation :
Requérant : Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly

Saisine concernant le Lyonnais-Dauphiné

Pièces du dossier : Lois ducales du Lyonnais-Dauphiné enfreintes par la liste ducale incriminée.

Citation :
III.1 : Eligibilité à une fonction politique
III.1.a : De la moralité des candidats
o III.1.a.i : Des conditions d'éligibilité.
Il est interdit aux personnes suivantes de participer à des élections municipales ou ducales en Lyonnais-Dauphiné :
- toute personne n'étant pas Lyonnais-Dauphinois, sous peine d'être accusée de troubles à l'ordre public.
- toute personne ayant été condamnée pour haute trahison, trahison ou brigandage par une cour de justice légitime dans les 3 mois précédant le jour de l'élection, sous peine d'être accusée de haute-trahison.

L'inéligibilité d'un candidat ayant été condamné peut se voir levée à la suite d'un vote majoritaire du Conseil Ducal et après avoir fait pénitence auprès de l'Église Aristotélicienne.

De la procédure en cas d'élection d'un inéligible
Tout candidat à une mairie ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra retirer son programme et annoncer son retrait de candidature dans les deux jours suivant la réception du courrier de la Prévôté, sans quoi il sera poursuivi pour trouble à l'ordre public ou haute-trahison selon son inadmissibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner immédiatement ou ordre sera donné de reprendre la mairie par la force et le maire déposé sera poursuivi pour haute-trahison.

Tout candidat aux élections ducales ne respectant pas les conditions d'éligibilité devra demander à être retiré de sa liste ou s'il est tête de liste faire publiquement part de son inéligibilité sans quoi il sera poursuivi pour Trouble à l'ordre public ou Haute-Trahison selon son inadmissibilité.
S'il est néanmoins élu, il devra démissionner du Conseil Ducal dès l'issue des élections ou se verra poursuivi pour haute-trahison. La tête de la liste dans laquelle il figure se verra poursuivie pour trahison.

Citation :
Livre IV : Droit commun

IV.1 : Trahison
IV.1.a : Haute trahison

o IV.1.a.ii : Exercice du droit d’Ost non autorisé
Il est interdit de constituer ou de faire partie d'une armée non autorisée par le Conseil Ducal sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné sous peine de poursuite pour haute-trahison.

IV.1.b : Trahison
o IV.1.b.i : Refus d’allégeance au Duc
Tout membre du conseil ducal ou tout noble tenant fief du duché refusant de faire allégeance au Duc pourra être poursuivi pour trahison envers le Lyonnais-Dauphiné.

o IV.1.b.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.

o IV.1.b.iii : Refus d’obéissance au Conseil Ducal
Tout Lyonnais-Dauphinois refusant de se soumettre à un décret du Conseil Ducal sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné si son délit n'entre dans aucun autre chef d'inculpation.

o IV.1.b.v : Abus de pouvoir
Il est interdit à tout Lyonnais-Dauphinois dans l'exercice de fonctions officielles (ducales, municipales, judiciaires, militaires) d’user de sa charge ou des outils mis à sa disposition à des fins n'ayant pas trait à sa fonction.
Motif de la saisine : Validité des élections hors Domaine Royal

Arguments liés à la saisine :

Moi, Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux et Dame de Lentilly,demande très humblement aux membres de la Pairie de bien vouloir statuer sur la légalité d'une des listes en lice pour les élections ducales du Lyonnais-Dauphiné. En effet, cette liste, Equilibre (ORGASME), a à sa tête une personne qui a été condamnée récemment pour traîtrise envers le Lyonnais-Dauphiné : Istanga. Cette dernière a d'ailleurs refusé de prêter allégeance au Duc, sa Grâce Thiberian Baccard, lors de l'actuel Conseil Ducal. La deuxième personne se trouvant sur cette liste, Ghell, est également sous le coup d'un procès pour haute-trahison pour avoir constitué une armée illégalement. Il a déjà été déclaré persona non grata par notre Duc pour ne pas avoir respecté l'ordre qui lui avait été donné d'arrêter de recruter sur la place publique pour constituer son armée. La troisième personne de cette liste, Monseigneur Arthur de Nivellus (Adn14), a tenté de faire pression sur le Duc en prenant appui sur ses fonctions au sein de l'Eglise Aristotélicienne, saisine a d'ailleurs été déposé à son encontre à Rome. La quatrième personne de cette liste, Musartine, vient également d'être condamnée pour traîtrise envers le Lyonnais-Dauphiné.

Comme vous pouvez le constater, les quatre personnes qui se trouvent à la tête de cette liste ne respectent pas les lois du Lyonnais-Dauphiné, elles ont trahi le Duché, chacune à leur manière, et les laisser accéder au Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné sans intervenir pourrait être dramatique pour cette province vassale de la Couronne. Trois des quatre personnes citées ont violé ou sont en train de violer rien de moins que sept lois ducales...

En conséquence, je vous demande de bien vouloir invalider la participation de cette liste aux élections ducales et de bien vouloir déclarer son inéligibilité. Si je fais une telle demande auprès de vous alors que nos lois seules devraient suffire, c'est parce que nous avons déjà pu constater lors du mandat ducal en cours que ces personnes n'avaient aucun respect pour nos lois ducales. Ainsi, si par malheur elles devaient à nouveau se trouver élues au Conseil ducal, nous ne pourrions compter sur leur bonne foi pour démissionner. En effet, actuellement, malgré leurs condamnations, Istanga et Musartine s'accrochent à leur siège ducal, un troisième membre du Conseil Ducal ayant saboté nos mines volontairement dès le début du mandat ducal en cours, nous ne sommes actuellement plus que neuf Conseillers Ducaux en comptant notre Duc, à accomplir notre devoir d'élus convenablement. Les laisser accéder au prochain Conseil Ducal reviendrait à se retrouver dans la même difficile situation qu'actuellement.

Respectueusement,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly, actuel Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à Vienne, le vingt-troisième jour du mois de septembre 1459.



Thiberian Baccard dict L'Impétueux,
Duc du Lyonnais-Dauphiné.





Samthebeast, Seigneur de Poligny-sur-Drac, actuel Bailli du Lyonnais-Dauphiné


Marsaly, Prévost des maréchaux


Alan de Talleyrand, Seigneur de Ceretto, actuel Juge du Lyonnais-Dauphiné


Citation :
Axel d'Irissarri, Dame d'Alix et de Roynac, actuelle Capitaine du Lyonnais-Dauphiné

Tazspike Gardenia Seigneur de Bourgoin et Pierrelatte




Citation :
Vanesfagg, Dame de Pierrrelatte et Bourgoin

Citation :

Vicomte de Montmaur, Seigneur de Saint-Firmin et de Dommartin-lès-Remiremont

Citation :
Raithuge Authieux dict "le Grognon",
Vicomte de Maubec et seigneur de la Vallouise.




Citation :
Shinji de Kiriyama, Seigneur de Bocsozel, Avocat du Dragon

Citation :
Bounette de Marcieu , Grand officier de la prévôté .

Citation :
Helsinki

Citation :
Estalabou de Vaucanson, dict le Bâtisseur, Duc de Gap, Vicomte de Tursan et de Chandieu, Baron de Cauna


Citation :
Florian de Barsac
Seigneur de Neuville sur Saone



Citation :
Vos Seigneuries,

je tiens à apporter à votre connaissance que la dernière personne de la liste, le dénommé Jules_Louis, a également été condamné pour Haute-Trahison le huit septembre dernier et est donc, de ce fait, également inéligible. Cette condamnation est le fruit d'un sabotage délibéré des mines du Lyonnais-Dauphiné alors que le poste de CAM lui avait été confié par sa Grâce Thiberian Baccard. Je mets cette information en annexe, n'ayant pas voulu modifier un courrier sur lequel d'autres personnes avaient déjà apposé leur signature.

Respectueusement,

Arwel Chanvigny, dicte la Bienveillante, Duchesse de Clérieux, Dame de Lentilly, actuel Commissaire au Commerce du Lyonnais-Dauphiné.

Fait à Vienne, le huitième jour du mois d'octobre 1459.



Citation :
A vous, noble assemblée des pairs du royaume,
De moi, Miroslav de Lendelin, habitant de Lyon,

A la lecture de la saisine de la duchesse Arwel, je fus pris d'étonnement. Permettez-moi de vous faire part de quelques remarques sur les faits évoqués.

Tout d'abord, le fait qu'un procès fondé sur des on-dit, en cours d'examen par la cour d'appel, a toute les chances d'être cassé purement et simplement. ( Procès Musartine et Istanga VS Lyonnais Dauphiné )

Ensuite, le conflit avec l'Eglise aristotélicienne repose sur la non application par le conseil ducal du concordat. Aucune communication, pas même une demande de bénédiction.

Messire Ghell, comme le dit sa grâce Arwel n'est pas condamné. L'armée dauphinoise est intervenue avant toute forme de discussion au milieu d'un groupe de badaud venus discuter, justement, et non créer je ne sais quelle armée illégale. Une mascarade de plus. L'avis du grand prévot donne aussi à messire Ghell raison concernant son droit à rester en Lyonnais-Dauphiné.

Copie:

Citation :
Je prends note de votre plainte et j'ai pour ma part demandé au Chancelier de faire attestation qu'il y a bien infraction à l'Arret de reglement de la cour du Parlement concernant le bannissement et les personae non gratae, ce qui à la vue de la copie de l'annonce que vous m'avez transmise ne laisse que peu de place au doute.

Après cela j'essaierai dans un premier temps de faire casser l'annonce du Duc avant de passer par la voix de la justice qui elle sera plus longue. C'est le plus important pour vous à mon sens et pour l'enquête les preuves ne disparaitront pas, nous aurons le temps de faire ce dossier, même si le délai de 50 jours est dépassé, car à ce moment là, certes il pourrait être jugé mais auriez tout de même eu à subir cette probable injustice pendant toute sa durée.

Malheureusement si j'ai tout pouvoir en Domaine Royal ils sont limités dans le reste du royaume et je n'ai pas le pouvoir de les obliger à vous permettre d'accoster. Je l'aurai avec la réponse du Chancelier.

Cordialement

Faict à Paris, le 10ème jour de septembre MCDLIX,

Althiof de Marigny,
Grnad Prévost de France

Pour ce qui est du douzième membre de la liste, son procès fut entâché de pressions de la part du duché. Ci-joint une copie du document ne laissant que peu de place à l'interprétation:

Citation :
A la Noblesse, au Clergé, au Peuple Lyonnais-Dauphinois,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Salut!


Par cette annonce qu'il soit su de tous que Moi, Thiberian Baccard dict L’Impétueux, Duc du Lyonnais-Dauphiné, ressens une profonde responsabilité de l'attentat qui fut perpétré sur nos mines par Jules_Louis à qui j'attribue aujourd'hui l'épithète de Vulgaire Traître.

Qu'il soit su que cette culpabilité naît d'avoir moi même nommé le dit Vulgaire Traître au poste de Commissaire aux Mines.
Qu'il soit su qu'à cause de cet attentat, les rachats aux mairies ont été suspendus et que la mairie de Briançon se retrouve dans une situation économique catastrophique.

Qu'il soit donc su que Moi, en tant que Duc ayant nommé un traître à la tête de nos mines je donne aujourd'hui 700 écus de mon coffre personnel à la mairie de Briançon en espérant de tout cœur qu'elle se remette au plus vite des actes perpétrés par un Vulgaire Traître que j'ai moi même nommé !

Sainct Georges et Dalphiné !


Fait à Lyon, Castel de Pierre-Scize, le vingt-sixième jour du mois d'août de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf.

Thiberian Baccard,
Duc du Lyonnais-Dauphiné.

Le verdict étant tombé le huit septembre.

La débauche des moyens mis en oeuvre pour empêcher le deuxième parti du duché d'être représenté ne pouvait me laisser indifférent. Je vous remercie de l'attention que vous aurez porté à ma modeste missive.

Respectueusement, Miroslav de Lendelin
Le dix octobre quatorze-cent-cinquante-neuf

Citation :
A vous, noble assemblée des pairs du royaume,
De Istanga de Lendelin, de Valence

Une saisine a été déposée par la Duchesse Arwel de Clérieux, déniant légitimité à ma candidature et celle de Musartine, au motif que nous avons été jugées coupables de Trahison. Le dossier que nous avons déposé en appel pour faire infirmer cette décision du juge a été accepté et suspend donc de fait l'inégibilité, ainsi que le précise le Procureur Heimdal, de la CA .

De plus, il est dit dans les motifs de la saisine que j'ai refusé de prêter serment au Duc Thibérian. Je rappelle que je l'ai déjà reconnu par deux fois ; une fois en votant pour sa candidature à la charge de Duc, au premier tout, une fois en prêtant le serment dans les salles privées du Conseil Ducal.

À ce stade, le besoin de le reconnaître une troisième fois et de lui prêter allégeance, alors que je ne suis ni noble, ni fieffée en LD, m'apparaît quelque peu superfétatoire. Je m'y suis donc prêtée de mauvaise grâce, soit, mais j'ai prononcé les mots suivants :

Citation :
Moi, Istanga de Lendelin, je jure solennellement de remplir fidèlement les fonctions de Conseillère et Juge, et, dans toute la mesure de mes moyens, de sauvegarder, protéger et défendre le Duché du Lyonnais Dauphiné toutes âmes confondues. Que Dieu me vienne en aide.
Le Duc a refusé ce serment et m'a laissé une chance de le prêter de nouveau, après m'avoir rappelé la loi qui autorise à accuser de trahison le conseiller ou le noble qui refuserait l'allégeance. J'ai donc prudemment refait le serment, à ma manière, en insistant sur les qualités de celui auquel l'on devait prêter allégeance.

Après m'être agenouillée, j'ai prononcé les mots suivants :

Citation :
C'est au vassal de France, respectant sa reine et les institutions du royaume, par Sa Majesté la reine fait duc que je prête allégeance, au bon aristotélicien qui par sa foi donne consistance à son trône ducal, à vous, si vous êtes encore celui-là, que va mon allégeance. Je jure de respecter cela.
Le Duc n'a pas accepté cette allégeance mais ne l'a pas refusée catégoriquement et n'a pas non plus saisi la justice. Sans doute n'y avait-il pas matière à le faire. Je ne comprends donc pas ce que cela vient faire dans cette saisine.

Je vous remercie de l'attention que vous porterez à ma missive.

Avec tout mon respect, je vous salue.

Fait à Valence, le 13 octobre 1459
Istanga de Lendelin


Citation :
De la Maison Privée Royale
La Maison Privée Royale est un office secondaire rattaché à l’Office du Grand Chambellan de France.

Cette maison rassemble l’ensemble des personnes autorisées à vivre dans l’entourage direct de la Famille Royale et à la servir en plus de la Maison Royale. Ils prendront l’appellation d’Officiers Secondaires et seront subordonnés aux Officiers de la Maison Royale.

La Maison Privée est dirigée par un Chambellan.

Le Chambellan travaillera de concert avec le Grand Chambellan de France et veillera à tout pourvoi au sein de la Maison Privée en accord avec Sa Majesté.

La Maison Privée travaillera en collaboration avec la Maison Royale pour le bien-être, les bons plaisirs et la vie publique de Sa Majesté ainsi que de la Famille Royale.

Du Recrutement

Le Chambellan de la Maison Privée est nommée à la discrétion de Sa Majesté par annonce du Grand Chambellan de France.

Les autre officiers secondaires de la Maison Privée seront nommés à la discrétion de Sa Majesté, de la Famille Royale et par annonce commune du Chambellan et du Grand Chambellan de France.

Le Grand Chambellan de France aura un avis consultatif et de même que le Chambellan il pourra soumettre des personnes, qu’il estimera méritantes, au choix de Sa Majestés et Leurs Altesses.

Texte présenté par le Grand Chambellan de France, Son Excellence Agnès de Carpadant-Plantagenet, Dame de Causses
Texte validé par Sa Très Glorieuse Majesté Nebisa de Malmort Armantia, Reyne de France
le 18 éme jour du moi d’Octobre 1459


Citation :
Annexe: Registre de la Maison Privée Royale:
Le Chambellan de la Maison Privée : Felix Barrauld de Cosnac dict Felian

L’Ecuyer de Sa Majesté: Pierre Louis
Les Dames d'Honneurs de Sa Majesté:
-Eugénie de Varenne

Le Maitre d’Arme des Fils de France: candidature ouverte
Les Dames de Compagnie des Filles de France: candidature ouverte
La Gouvernante des Enfants de France : candidature ouverte

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   20.10.11 20:52

Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su, que dès ce jour, l'Intendant des Finances en charge des Provinces du Nord, Persevael.Louis est démis de ses fonctions.
Nous le remercions néanmoins pour sa contribution au Cabinet

Ainsi les candidatures au poste d'Intendant des Finances sont ouvertes.
Que les volontaires souhaitant oeuvrer pour la Couronne
se fasse connaitre auprès du Surintendant des Finances

Fait le 20 octobre 1459
Keur de Thorigni
Surintendant des Finances


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   22.10.11 12:34

[rp]
Citation :
    De Nous, Cecilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, Duchesse de Romarimont et de maintes autres terres, en notre qualité de Première Dame de la Chambre Royale,


      Après discussion et accord du Grand Chambellan de France, faisons savoir ce jour que nous nommons Sa Grasce Laure de Troy d'Orsenac, Demoiselle Aranelle du Ried à la charge de Dames de la Chambre ainsi que Messire Felix Barrauld de Cosnac dict Felian à la charge de Gentilhomme de la Chambre et ce pour une période d'essais d'un mois au terme duquel un entretien sera fixé afin de les confirmer à leur poste.

      Nous leur souhaitons bonne chance dans leur nouvelle fonction et les invitons à se rendre au plus vite dans les locaux de la Curia Regis.

      Faisons savoir également que Maître George L Watelse se voit retirer sa charge de Gentilhomme de la Chambre au vue de son retrait manifeste du service de la Chambre.


    Faict ce dix-huitième jour du mois d'octobre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf



[/rp]


    Au peuple de France,
    A tous les sujets loyaux de la Couronne

    Qu'il soit su que l'incursion en Normandie d'une poignée de sujets flamands ne nous a pas échappée. L'organisation les regroupant, connue sous le nom de forces spéciales flamandes, jouissant d'une reconnaissance officielle de la part des Flandres, Nous avons décidé d'attendre la réaction de Notre dévoué vassal pour répondre à Notre tour.

    A présent que le Comte des Flandres a, officiellement, réagi, en retirant à cette organisation mercenaire son lien avec le Comté des Flandres, à Notre tour, Nous Nous exprimons.

    Qu'il soit établi que chacun des traitres ayant pris les armes contre Nos sujets de Normandie se voit, ce jour, déclaré ennemi du Royaume de France, que nous les considèrerons comme des bandits ne pouvons prétendre à séjourner sur les terres du Domaine Royal sans se voir, sur le champ, traqués et conduits en geôles.

    Qu'il soit su, également, que les membres de la dicte organisation qui ne se sauraient pas compromis dans cette ignoble action à l'encontre du Domaine Royal et de la Couronne, restent sujets du Royaume du France considérés comme loyaux et honnêtes et n'ont à craindre aucune mesures de rétorsion à leur encontre. La Couronne sera implacable à l'encontre de ceux qui l'attaquent mais elle sait se montrer juste envers ceux qui lui sont fidèles et soumis.

    Qu'il soit su que tout noble de France surpris à attenter à la pérennité de Notre Domaine Royal ne peut attendre que Notre plus extrême sévérité, c'est pourquoi, Nous déclarons le retour à la roture immédiat de la Dame Malycia, jusqu'alors Vicomtesse de Renaix pour avoir porté les armes contre le Duché de Normandie au sein d'une armée ennemie du Ponant, pour avoir agit contre Sa Reyne, contre le Duché de Normandie et contre le peuple Normand en bafouant les lois les plus simples de la noblesse.

    D'autre part, Nous portons à la connaissance de chacun que le Comté d'Artois, entre les mains de félons que nous n'aurons de cesse de réduire à néant, a ce jour envahi le Comté des Flandres, assurément parce que la loyauté de Notre vassal et de Nos sujets flamands aura fini par susciter leur convoitise. Une armée ennemie se trouve à présent sous les murs de la bonne ville de Tournai et Nos pensées se tournent vers la population locale que Nous appelons à la cohésion et à la fermeté face aux félons . La France ne cesse de montrer à ceux qui se dressent contre elle qu'elle n'aura de cesse de mettre fin à leur folie... Les Flandres, comme chacune de nos provinces, ont fait le choix de la Loyauté et de l'Honneur, Nous ne doutons que l'avenir se présentera sous les mêmes auspices et que le chantage, la menace ou la corruption, qui sont les armes de l'Artois, n'auront sur eux aucune prise.

    Flamands, Flamandes, levez vous, prenez les armes et montrez à l'Artois qu'il n'est pas maitre chez vous et que vous n'êtes pas un troupeau dont il joue selon sa volonté, que vous ne recevez pas d'ordres du Ponant tels de vulgaires serviteurs et que ceux qui ont rejoint les troupes ennemis n'ont de Flamands que le nom et se moquent de l'intérêt de votre Comté, de vos vies ...

    Pour la France et sa grandeur,

    rédigé de Notre main agile
    Ce jour du 22 Octobre 1459





_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   24.10.11 21:31

Citation :
A Althiof de Marigny, Grand Prévost de France,

A tous les Officiers de la Grande Prévosté,

A tous ceux qui me liront,

Salut,



Après avoir tergiversé de longues, très longues semaines, après avoir pesé le pour, le contre, je présente aujourd’hui même ma démission du poste de Prévost Royal des Provinces Vassales.

Le choix que je fais aujourd’hui est sans doute l’un des plus difficile qu’il me fut donné de faire tant la prévôté est une institution qui compte à mes yeux. Néanmoins je me dois d’être honnête et de me rendre à l’évidence : mes loisirs ne me permettent plus de prendre le temps nécessaire de monter sur Paris et d’y assumer mes fonctions d’une part, et d’autre part la fougue, la motivation et l’innocence que j’avais en entrant à la Grande Prévosté m’ont quitté depuis lors.

Cela fait plus de trois années désormais que j’occupe la fonction de Prévost Royal des Provinces Vassales, trois années particulièrement bien remplies, trois années motivantes et pleines de surprises. Je fus nommée le 4 juillet 1456 par Sebbe de Valrose que je souhaite aujourd’hui remercier pour la confiance dont il a fait preuve à mon égard.
Je me souviens encore de son entretien comme si c’était la veille … un double entretien, celui de deux amis, d’un suzerain et d’une vassale, de deux anciens prévôts ne vivant que pour et à travers la prévôté … une double candidature dont tu te rappelles parfaitement mon cher Al.
Et durant ces trois années ce fut avec plaisir, honneur et enthousiasme que je franchissais les portes des cette institution royale pour œuvrer dans ce monde indispensable, difficile, besogneux, trop souvent décrié et méconnu qu’est la prévôté, la sécurité du royaume, à l’aide des prévôts des provinces vassales que je pouvais côtoyer et des autres officiers de la Grande Prévosté.
Durant ces trois années j’ai connu trois Grand Prévôts tous différents, mais qui m’ont chacun fortement marqué et qui m’ont énormément appris. Sebbe de Valrose pour commencer, confiant dans mes capacités, Pisan d’Harcourt ensuite, encourageante, et sachant faire ressortir le meilleur de chacun, et Althiof de Marigny pour finir, mon ami et suzerain, auquel je porte une confiance aveugle, cherchant toujours à motiver en œuvrant du mieux possible.
C’était toujours avec fierté que j’accomplissais mon devoir et que je menais enquêtes lorsque nos services étaient questionnés sur tel ou tel dossier relevant de notre institution. J’ai toujours enquêté avec impartialité et acharnement, tentant de dénouer le vrai du faux, afin d’apporter une réponse claire sur des plaintes parfois très obscures et relevant plutôt de mésententes, voire de vengeance.

Et, au final, c’est bien ces plaintes exagérées, mesquines, hypocrites qui sont le fait de mon découragement et de mon écœurement. J’ai pu constater que les intérêts personnels passaient trop souvent, bien trop souvent, au dessus des intérêts de la Couronne de France. Je me suis brûlée les ailes et j’y ai perdu mon innocence.
Je reste intimement convaincue, dans mon âme et dans mon cœur, que cette institution, si elle ne sert aucun intérêt politique, fait et fera un travail formidable, exemplaire et essentiel. Il en va de la sécurité du royaume. Mais la Grande Prévosté ne doit pas être le lieu de résolution de conflit d’intérêt, ni de querelles de clocher.

C’est bien pour toutes ces raisons que mon choix est fait de démissionner aujourd’hui.

Je tenais, avant de partir, à te remercier Althiof, pour ton soutien sans faille, pour ta motivation, pour tes compétences, pour ton amitié également. Sans toi, je n’aurais jamais connu cette grande aventure à la Grande Prévosté car c’est toi qui m’y a poussé. Tu es, à mes yeux, le meilleur prévôt qu’il soit possible d’avoir, et tu es un excellent Grand Prévôt. Ton intégrité, ta valeur, ton honneur, ton dévouement, ta fiabilité y ont été pleinement exploités. Et je ne doute pas que, parmi tous les Grands Officiers, tu as su y faire ta place et te faire apprécier à ta juste valeur et pour toutes tes qualités, te rendant indispensable.

Je tiens également à remercier tous les Officiers et membres de la Grande Prévosté avec lesquels j’ai pris plaisir, très grand plaisir à travailler. Chaque jour était l’objet d’échanges et de rencontres fructueux. Il est toujours très motivant de travailler dans te telles conditions agréables de bonne humeur et de sympathie.
Pour moi la maréchaussée est une famille unie, soudée, et c’est bien ce qui fait sa force. Et cela n’étonnera personne lorsque j’annonce que je continuerais mon travail de l’ombre, en restant membre de la prévôté de mon duché.

Qu’Aristote veille sur chacun d’entre vous.

Faict à Paris, le 7ème jour d’octobre MCDLIX,

Beths de Montfort-Balmyr,
Ex-Prévost Royal des Provinces Vassales


Citation :
A Eusaias, Duc de Bouillon, Vicomte de Digoine.

Vous ne pouvez prétendre au titre de Duc souverain de Bouillon.
Vous ne pouvez révoquer la mention dans le codicille qui stipule le lien au Domaine royale, seul.

En vertu des lois royales, plus précisément les Statuts du Royaume de France, section II :

Citation :
Toute cession territoriale par la Province devra être soumise à information au Roy de France, en tant qu'il incarne la Couronne de France et est garant de son intégrité, en informant le Héraut responsable de la Marche Héraldique concerné qui transmettra au Très Aristotélicien Souverain. Sans réponse négative sous quatre semaines, la dicte cession sera considérée comme effective.

Nous vous apportons ici un refus catégorique et public à vos prétentions déplacées afin d'éviter toute notion d'émancipation infondée.

Pour la France et sa grandeur,

rédigé de Notre main agile
Ce jour du 24 Octobre 1459




Citation :

    A la Couronne de France,
    Au Grand Ambassadeur Royal,
    A Montjoie,
    Salut !


    En ce jour alors que notre ban se termine très bientôt nous prenons la décision de révoquer la mention dans le codicille qui stipule le lien au Domaine royale.

    Bouillon devient alors duché souverain au sein de la France.

    Nous assurons que notre BAN sera respecté.

    Puisse Dieu veiller sur la France.

    rédigée ce 30 septembre 1459.


    EBC
    Duc souverain de Bouillon,
    Vicomte de Digoine.




    Au peuple de France
    Aux sujets loyaux de la Couronne
    Aux sujets félons à la Couronne qui restent et resteront sujets de la Couronne

    Il a été porté à Notre connaissance que certaines provinces félonnes ont cru bon de se doter de Hérauderies parallèles, soit disant détachées de la Hérauderie Royale. Malgré le divertissement que fut pour Nous cette nouvelle, devant les questions soulevées par Nos sujets sur ce point, Nous tenons à apporter quelques petites précisions afin de clarifier, dans tous les esprits, ce qu'il adviendra à ce sujet.

    Les demandes portées à la Hérauderie Royale par des sujets de la Couronne ayant porté une allégeance infondée à une personne reconnue Félon ou représentant un pouvoir illégitime au sein du Royaume de France, se verront suspendues .

    La noblesse loyale, dans les Provinces frappées de Félonie, continueront à jouir des services de la Hérauderie sans que cela ne pose le moindre soucis.

    Toutes les décisions, actes, modifications nobiliaires émanant des fausses Hérauderies Ponantistes sont, bien entendues, nulles et non avenues aujourd'hui et à jamais.

    Tout noble refusant de prêté allégeance à un Félon ou un représentant de pouvoir usurpé ne saurait se voir menacé de destitution ou de mesure de restriction puisque la seule et unique hérauderie légitime sur le sol de France est la Hérauderie Royale.

    Par sécurité, Nous invitons la noblesse loyale au sein de ses provinces à se manifester auprès de la Hérauderie Royale, du Héraut ou Maréchal légitime lié à sa province.

    Nous rappelons que dans les provinces félonnes, afin d'établir leur fausse autorité, les traitres refusent les accès aux Officiers Royaux de la Hérauderie mais que cela ne saurait les empêcher de faire leur travail correctement. Le pigeonnier de Nos Hérauts est grand et n'attend que les demandes que la Noblesse de France lui souhaite présenter.


    Faict ce jour du 24 Octobre 1459





_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   28.10.11 17:02

Citation :
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France, révoquons pour leur manque d'implication en notre office :


-Sa Grandeur Julien de Lancastre, Comte de Corfou, Baron de Soave [Miglia150]

-Messire Aymeric de Mistra [Aymeric_de_mistra].

Nous décidons de nommer en ce jour au poste d'Huissier Royal :

-Messire Bartholomé d'Anclair [Bartholome].



Nous lui souhaitons la bienvenue et lui demandons de rejoindre son poste à la Curia Régis dans les 24h00.

Faict au Louvre, le 28 ième jour du mois d' Octobre 1459

Alexandre de Demessy
Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   30.10.11 13:24

Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles, Premier Secrétaire d'Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation,

Annonçons que les candidats pour le poste de Secrétaire d'Etat auprès du Limousin et de la Marche ne sont pas retenus. A noter que la neutralité et la présence sont deux qualités indispensables pour cette charge.

Félicitons Milandor qui devient Secrétaire d’Etat pour l’Armagnac et Comminges.

Rappelons aussi que les charges suivantes sont toujours vacantes:
*Anjou
*Artois
*Languedoc
*Limousin et la Marche
*Normandie
*Toulouse

Que le Très Haut protège la France,

Faict à Chinon,
Le 30 Octobre mil quatre cent cinquante neuf,


Citation :

    Par la présente, Nous, Adeline de Courcy, Grand Archiviste de France,

    Annonçons que par décision du Conseil d'Administration,


      * Messire Ceseargl est nommé à la charge d'Archiviste Politique du Comté de Flandres.


    Nous acceptons également la démission de messire Phileasthelove Archiviste Judiciaire du Comté du Poitou et le remercions pour son travail effectuer au sein de notre Office.

    Fait aux Archives Royales,
    Le XXVI du Mois d’Octobre de l'An de Grâce MCDLIX
    Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Grand archiviste de France


Citation :

    Par la présente, Nous, Adeline de Courcy, Grand Archiviste de France,
    Et nous, Eléïce de Valten dicte Linoa, Vice Grand Archiviste de France,


    Annonçons, avec tristesse, le décès tragique de la Comtesse Lys Monty de Saint-Pierre, Chef de la Région du Domaine Royale.
    Le Conseil d'Administration et l'ensemble des Archives de France se joignent à nous pour exprimer à sa famille toutes nos condoléances...

    De ce fait et pour exprimer leur peines et leur soutien a la famille en reconnaissance du travail réalisé au sein de cette office depuis son arrivée, peu après la réouverture des locaux, les Archivistes de France porteront une bande de tissus noir, symbole du Deuil, durant trois semaines,


    https://i.servimg.com/u/f49/12/99/44/83/rip_ba10.png

    Puisse la Comtesse Lys Monty de Saint-Pierre reposer en paix,

    Fait aux Archives Royales,
    Le XXVII du Mois d’Octobre de l'An de Grâce MCDLIX
Citation :
Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Considérant son absence et son installation en terres Impériales, considérons la personne sous-citée comme démissionnaire :

- Son Excellence Petrasis, adjointe auprès du Royaume de Lotharingie.

Ainsi quitte-t-elle notre Office.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et des bienheureux Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France, le Vingt-Neuvième jour du Dixième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf,


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   01.11.11 11:59

[rp]
Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 24 au 30 octobre 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France
-


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine déposée par le sieur Ballian à l'encontre d'un décret comtal du Périgord Angoumois.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Travail sur l'élaboration d'une Charte Royale.
  • Guerre contre la Bretagne.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael
  • Des conditions d'admission à la Pairie.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le trente-et-unième jour du mois d'octobre de l'an de Grâce 1459.







[/rp]

    A tous les sujets de la Couronne de France,

    Consciente du poids de Nos responsabilités et du besoin de doter le Royaume d'un serviteur supplémentaire qui aura le devoir de Nous assister dans Notre mission, de servir la France comme Nous la servons, Nous avons décidé de procéder, ce jour à la nomination d'un Dauphin pour la France.

    Nous nommons un homme de valeur, de grand mérite et d'une intégrité morale sans tâche. Un homme ayant plus de cent fois prouvé son amour pour la France et son sens des valeurs. Un homme qui, à l'image de sa terre natale, fait passer avant tout la morale et l'intégrité.

    Nous annonçons donc ce jour la nomination du Marquis de Senlis, Monseigneur Argael Devirieux au poste de Dauphin de France, lui baillons Notre confiance et celle de Nos sujets .

    Puisse le Très Haut lui prêter l'énergie et la force nécessaire à sa charge et Nous assurer l'usage des bons conseils et du dévouement de Notre Dauphin très estimé.

    Au Palais Royal du Louvre
    le 31 Octobre 1459






    Aux sujets de la Couronne de France
    Aux sujets relaps de la Couronne de France

    Depuis de longues semaines maintenant, la France est en guerre. Une guerre fratricide qui oppose les Français aux Français. Une guerre née de la folie et de la volonté d'une poignée de gens de mettre à bas le Royaume de France.

    Aujourd'hui, puisque certaines erreurs ont eu lieu, notamment émanant de personnes se permettant de décréter des exigences soit disant "royales" quant aux conditions de paix, il apparait qu'il est temps de rappeler les exigences de la France à la fin de ce conflit. Un conflit qui pourrait se terminer en moins d'une semaine et permettre à chacun de reprendre sa place légitime au sein du royaume qui est le sien.

    Premièrement, la France reproche à l'Alliance du Ponant d'avoir semé la sédition dans ses peuples, d'avoir, au fil des mois, agi comme un État illégitime au sein de notre État souverain. Afin d'y remédier, la France veut voir chacune des provinces du Ponant assurer le Royaume de France de sa loyauté et de son respect des lois royales.

    Deuxièmement, la France ne veut aucunement la fin du Ponant, mais l'émergence d'un Ponant Français. Une Alliance est un pacte diplomatique portant sur plusieurs volets. Accord économique, judiciaire et militaire, pour faire simple. La Couronne de France n'a pas son mot à dire sur les deux premiers plans mais ne peut laisser un État étranger souverain conclure la moindre Alliance militaire avec ses peuples sans que cela ne revienne à renier sa légitimité souveraine. Nous voulons donc la résiliation des accords militaires existant entre Nos provinces et le Grand Duché de Bretagne. Nous assurons que les pans économiques ou autre ne sont pour la France d'aucune menace, mais le temps où la France acceptait de voir son sol foulé par l’Étranger sans rien y trouver à redire n'est plus.

    Troisièmement, lorsque le Grand Duché de Bretagne offrira la Paix à la France, reconnaissant avoir déchiré le Traité du Mont Saint Michel et avoir renié sa parole en déclarant ses volontés belliqueuses vis à vis de la France, la France autorisera à nouveau commerce et échange avec le Grand Duché de Bretagne, reconnaitra sa noblesse et lorsque demande en sera faite, pourra envisager une coopération militaire entre ce dernier et ses peuples, dés lors que le but en sera la défense face à une menace étrangère et pas l'oppression de peuples français dans le but d'enrichir les caisses bretonnes d'écus... français.

    Tout cela ne fera l'objet d'aucune négociation car il ne s'agit rien de plus que du fondamental droit de la France souveraine.

    Les cas des provinces ayant cru bon de se déclarer "indépendantes", le cas de l'Anjou et de son héraut fantoche... feront l'objet d'éventuelles discutions mais après la signature de la Paix car elles ne sont pas les causes du conflit mais des actes édifiants et ridicules, des provocations infantiles n'ayant pas plus de portée qu'un coup d'épée dans une flaque d'eau.

    Nous rappelons à tous que la Clémence est aussi une vertu royale mais que la France a décidé ne plus se laisser brutaliser le fondement à coup de reins ponantais et qu'il convient à ses ennemis d'en prendre acte, une bonne fois pour toute.

    Cette guerre est une guerre fratricide et, en cela, elle est infâme. Cette guerre est, cependant, juste et Nous ne la renions pas, mais Nous assumons son horreur, acceptons comme méritée la souffrance que Nous ressentons de savoir Nos peuples dans la douleur et assumerons, devant le très Haut, au jour du jugement dernier, la culpabilité qui est Notre. Malgré tout, Nous ne pouvons renier la rébellion, la révolte et la trahison de ceux qui ont conduit à cette guerre, pas plus que Nous ne pouvons taire les torts de la Couronne qui ont conduit ces mêmes peuples à se détacher de leur devoir et de leur loyauté vis à vis d'icelle.

    C'est pour cela que Nous n'avons pas pour but d'humilier, de détruire les provinces en révolte. Nous voulons les voir retrouver leur place et pouvoir construire la France de demain avec elles, elles toutes. Mais cela ne sera possible qu'à la condition, impérative, d'une loyauté renouvelée, d'un respect retrouvé. Loyauté et respect mutuels, car plus jamais la France ne souffrira de voir la Couronne abandonner ses peuples et la tyrannie s'inscrire dans les mœurs de ses sujets. Telle est Notre volonté et c'est pourquoi, sans haine, bien qu'avec une certaine colère, Nous avons pu décider l'affrontement, c'est pourquoi, sans volonté de maintenir cette haine, Nous assurons à Nos provinces insoumises qu'elles ne subiront aucune mesure de rétorsion, dés lors que leur ralliement à la Fleur de Lys sera effectif. Bien sur, Nous demanderons des gages de ce retour à la loyauté, notamment envers les Provinces ayant pu dépasser les bornes de la simple révolte, mais l'intégrité de chacun sera respectée ; son droit à se gouverner, dans le respect des Lois royales, sera respecté, car tel est le droit légitime, fondamental et absolu de n'importe quel sujet de la Couronne de France.

    Peuple d'Anjou, la guerre, la menace, la douleur, vous les connaissez depuis longtemps, elles sont inscrites dans vos chairs et vos cœurs. Mon désir de vous voir vivre en Paix et protégés par la Couronne ne date pas d'hier. J'ai découvert votre terre, votre culture, vos maux, en partageant avec vous, jadis, une autre guerre. Je fus prisonnière entre les murs de vos geôles, j’espère d'ailleurs que vous avez songé à exploiter ce filon à des fins économiques, la visite du cachot de la reyne devrait, je pense, remporter un certain sucés. Je vous ai connu, oui, découverts... Que vous dire sinon que depuis ce moment, j'ai une tendresse vive et réelle pour l'Anjou et que mon premier désir est de la voir vivre et s'épanouir auprès de la Couronne, intègre, digne, forte et protégée, sur chaque ragondin vivant en Anjou, je le jure.

    Peuple du Poitou, j'ai longtemps travaillé avec certains des vôtres, rarement dans le calme et l'harmonie, mais je suis de celle qui a connu l'AdC, du temps de sa grandeur, du temps ou le Poitou vibrait de loyauté pour la Couronne et n'hésitait à se battre pour elle... Je n'épiloguerai pas sur les causes de cet éloignement, elles me demeurent incompréhensibles, mais je vous demande de sonder vos cœurs et votre passé et d'y trouver cette étincelle, infime, gracile, fugace et de l'entretenir, de la faire grandir. On ne peut à ce point haïr sa terre, son Royaume sans que l'espoir demeure de ne pas considérer cet état comme irrémédiable.

    Peuple d'Artois, Nous serions bien en peine de vous dire quoi que ce soit. La haine primaire de ceux qui sont les seuls à se faire entendre ne peut être le fond de la pensée de tout un peuple. Vous dites ne pas avoir voulu cette guerre, pourtant celle qui était votre Comtesse n'a rien fait pour l'en empêcher et le petit gnome agité qui voudrait tant être votre Comte non plus, à part régurgiter sporadiquement des écrits fielleux que nul ne prend la peine de lire. Alors oui, vous reviendrez dans le giron de la France, là ou est votre place, mais la culpabilité de quelques éléments qui vous ont vendu au profit de leur rêve de Ponantie ne rejaillira pas sur l'ensemble d'un peuple pris en otage par les mensonges de ses soit disant dirigeants.

    A tous, ouvrez les yeux, demandez pourquoi vous vous battez quand il ne vous est rien demandé que le respect des points naturels et fondamentaux... Demandez vous si le poids de promesses utopiques l'emporte sur le fait de vous couvrir du sang de vos frères.

    Au Palais Royal du Louvre
    le 31 Octobre 1459





_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   02.11.11 19:48

[rp]
Citation :

Au sieur Ballian,

Nous, Melior de Lioure, au nom de la Chambre des Pairs, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France a débouté sa saisine demandant l'annulation d'un décret comtal signé de la main du Comte du Périgord Angoumois, Louis Vonafred de la Varenne, le destituant de ses fonctions de président de l'Assemblée Populaire.

Dans les pièces versées au dossier et présentées à la Noble Assemblée des Pairs de France, il est apparu qu'une proposition de conciliation avait été proposée au sieur Ballian quant au préjudice qu'il a subi, que ses allégations et actes sont de nature à semer le trouble à l'égard des autorités périgourdines.

Il n'est pas du ressort de la Noble Assemblée des Pairs de France de faire ingérence dans de pareilles affaires internes du Périgord Angoumois.

Si le sieur Ballian souhaite néanmoins maintenir sa plainte à l'encontre du Comte du Périgord Angoumois, Louis Vonafred de la Varenne, il lui est possible de s'adresser à la Grande Prévôté de France.

La Noble Assemblée des Pairs de France étudiera alors le rapport de la Grande Prévôté lorsque celui-ci lui sera transmis et déterminera s'il y a motif ou non pour un procès en Haute Cour de Justice.

Faict à Paris le deuxième jour du mois de novembre de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Actarius d'Euphor, Oksana de Floret, Bess Saincte Merveille-Rouben, Ztneik du Ried.
[/rp]

Ballian a écrit:
bonsoir a vous

voilà je demande une saisine afin d'annuler un décret du comte Vonafred Comte du périgord angoumois

voici la copie

Citation :
J'ordonne que soient récupérées les clés de Messire le Président Baillant séance tenante.Il lui est désormais interdit de franchire les portes de nostre Conseil.
De part ma prérogative sous Loy martiale de juge cet individu dangereux pour la sécurité du Comté.
Attaquer et calomnier la personne du Comte ou ses conseilles en pleine guerre est un acte de hautre trahison tout comme l'est la sortie d'informations confidentielles.
Je pense que ce Sieur est frappé d'une estrange maladie que mon médicastre nomme : Merdumcerebrumviolentum, aussi j'invite à la plus grande prudence quand vous l'approcherez.


Pour action immédiate.

Le 24 octobre 1459

Louis Vonfred de Varenne


Au départ tout est parti d'un débat lancé en assemblé populaire sur les étrangers s'installant sur nos terres. Rien de bien inquiétant mais ce décret est diffamatoire sur ma personne et donc je demande une enquete sur la chose.

je dois aussi vous dire que ce même comté et comte m'a brigandé et refuse de me rendre 300 écus et deux miches de pains. Apres 17 jours j'ai voulu porté plainte et le comte a usé de son droit de grâce sur 4 des prevenus. Le lieux de ce brigandage a eu lieu entre angoulême et périgueux. Un groupe allié au comté et travaillant pour le comté m'a attaqué pendant que je traversait les lieux étant angoumoisin j'ai été surpris et pris pour un étranger par mon propre comté alors que je revenait de mission a périgueux pour la maréchaussé.

Je vous demande ces enquêtes afin que justice soit faite envers moi mais aussi envers le peuple du périgord-angoumois

Ballian a écrit:
je met à disposition une annonce en lien avec le décret du prévot

Citation :
Compte tenu du présent décrêt, qu'il soit su de tous, par ma qualité de Prévot, je ne puis tolérer en ces lieux un individu déclaré dangereux.

Par ordre de notre Comte, je congédie immédiatement le Sieur Ballian ! Il quitte les rangs de la Maréchaussée !

Celui-ci devra rendre son insigne, ses clés et quitter la caserne.


et voilà la déposition de mon licenciement de la maréchaussé que je servait

Citation :
Angoulême : Ballian - Révocation

Citation:
En Caserne du Périgord Angoumois,


Moi, Lily59, Prévôt des Maréchaux du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir en ce jour :

- la Révocation du Sieur Ballian, entrainant l'abandon de toute charge liée à la Maréchaussée. Cette décision prend effet immédiatement.


Fait le 24ème jour du moy de octobre mil quatre cent cinquante neuf


Lily, Prévôt du Périgord et de l'Angoumois


Ce décret fait de moi un véritable hors la lois , puis je parler de cette affaire directement avec notre reyne vénérée ? Il est intolérable qu'un de ses vassaux se conduise de la sorte en le royaume de france.

Citation :

        Procure du Périgord et de l'Angoumois - Proposition de Conciliation



      Au Président de l'Assemblée Populaire du Périgord et de l'Angoumois


    Messer Ballian,


    Je reviens vers vous dans le cadre de votre plainte déposée au parquet d'Angoulesme.
    Comme vous le savez, je ne suis pas un marchand de tapis, la proposition que je vais donc vous faire sera la seule que vous pourrez obtenir de ma part.


    A mon sens, votre dossier n'est pas recevable.
    Il est même susceptible de vous causer plus de tort qu'autre chose.
    Toutefois cela ne peut avoir pour effet de vous priver de votre propriété.


    Ce que je vous propose donc c'est de rester calme.
    Cessez de brandir vos menaces à tout va et de diaboliser le Comté, le Comte et les conseillers.


    Votre mésaventure est regrettable mais c'est un dégât collatéral.
    Une opération de nettoyage des routes entre Périgueux et Angoulesme avait été prévue en raison de brigands qui s'y trouvaient.
    Ce genre d'opération doit rester secret ; vous imaginez bien qu'alerter la population de cet état de fait ne servirait strictement à rien.
    Sauf à permettre aux brigands de se tailler en douce.


    J'ai appris que vous aviez été prévenu que la somme allait vous être restituée, mais qu'il fallait juste le temps de le récupérer.
    D'accord, cela ne s'est pas fait aussi vite que vous ne l'espériez, mais vos actions n'ont pas contribué à accélérer les choses non plus.


    Les torts étant partagés, je vous propose donc la conciliation suivante ...
    Vous reconnaissez avoir jugé trop hâtivement le comté et ses conseillers.
    Et le comté va vous restituer ce qui vous appartient avant de récupérer les sommes ou il faut.


    Chacun sera gagnant et tout le monde sera content.
    Dans le cas contraire, je lancerai les procès ... tous les procès.


    Prenez le temps de la réflexion ...



    Fait au Parquet du Palais de Justice du Périgord et de l'Angoumois,
    en ce vingt et unième jour d'octobre 1459,


    Henry de Silly
    Procureur du Périgord et de l'Angoumois

Citation :







    Nous, Louis Vonafred de la Varenne, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
    par la volonté des hommes, de la Reyne et du Tout Puissant.



    Faisons savoir ce jour et décrétons :

    Le Sieur Baillan a déposé saisine près de la chambre des pairs ce qui en soit n'est point suspensif de nos décisions qui sont souveraines en nostre Comté.

    Citation :
    Opus III - De la loi martiale
    Article 2.5.3.4. - Sous la loi martiale le Comte peut d'autorité mettre aux arrêts tout individu au comportement suspect.

    Le sieur sus nommé a refusé toute conciliation dans le litige qui l'oppose à l'administration comtale et c'est empressé d'utiliser ses fonctions au sein de nostre assemblée pour tenter de déstabiliser nostre Comté et ses institutions.
    Il en assumera donc les conséquences.
    Je déclare le Sieur Baillan suspect et dangereux de surcroit.
    Par la présente je le démet de toutes ses charges en nos administrations et lui ferme les portes de nostre conseil Comtal conformément a nostre Ordonnance du 24 octobre 1459.
    Nous prenons un temps de réfléxion à la vue de sont état intéléctuel profondément perturbé pour déterminer s'il y a lieu de le traduir devant nostre justice, de l'enfermer séance tenante conformément à nostre Loy Martiale ou pas.


    Que cela soit su de tous et pour application immédiate

    Fayct en nostre Etat Major le 25 octobre de l'an de grâce 1459.




Citation :
De nous, Feudataires du Domaine Royal,
De nous, Chambellans et Chanceliers du Domaine Royal,

Au peuple du Berry et de Guyenne,

Salutations,

Qu’il soit su que le Domaine Royal a entendu la demande de Sa Grasce Ellesya de la Louveterie, Chambellan du Berry et y répond favorablement. Dès ce jour et après discussion au sein du Salon des Diplomates, nous décidons de rouvrir nos relations diplomatiques au Berry.
Remarquons avec une grande joie, que le peuple du Berry ne meurt plus de faim. L’action bénéfique de la Couronne porte enfin ses fruits.
De plus, suite au retrait de la Guyenne de l’alliance illégale du Ponant. Annonçons que les portes de la diplomatie du Domaine Royal sont dès à présent ouvertes à ce Duché.

Assurons que la diplomatie est un premier pas vers la paix et que le Domaine Royal ne restera pas muet devant des efforts en ce sens.
Que le Très Haut protège le Royaume de France,

Faict à Paris,

Le 2 novembre mil quatre cent cinquante neuf,

Pour Alençon,



Pour la Champagne,

Cerberos de Malemort d'Armantia,
Roy de France,
Duc de Champagne



Son Excellence Brylastar von Holtz, Chambellan de Champagne.





Pour le Maine :



Comtesse du Maine.


Son excellence Tommaso di Monteroni, dict Tomnissa666, Chancelier du Maine

Pour la Normandie,

Pitt de Brécey
Duc de normandie



Son Excellence Adeline de Courcy, son Chambellan,



Pour l’Orléanais,
Alexandre de Chéroy, dix-neuvième Duc d’Orléans.


20

Liloute de Rozières, Chambellan d’Orléans.


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   03.11.11 19:33

Citation :
De nous, Perrinne de Gisors-Breuil, dicte Montjoie, Roy d'Armes de France
A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire.

Par la présente souhaitons informer les candidats s'étant présentés à l'ouverture de marches d'octobre 1459.

Que, parmi les diverses candidatures recues, diverses ont recu l'approbation du conseil héraldique.
Ainsi, se voient confier les marches suivantes sitot qu'ils auront fait leur serment de héraut auprès du roy d'Armes à compter de ce lundi 7 novembre en l'Hotel Saint Paul :
  • Mathilde de Vaucanson Joncheray (ig:.mathilde.) pour la marche Mnemosyne
  • Ooghe de Faucuwez(ig: Ooghe) pour une marche es Justice, liberté lui étant laissée de choisir entre Astree ou Dice
  • Henry de Silly (ig:Henry_de_Silly ) pour la marche Angoulesme


Les autres marches ouvertes lors de la séance du mois d'octobre demeurent sans héraut titulaire pour le moment.

Cependant nous tenons à signaler que la marche du "Languedoc" a donné lieu à plusieurs discussions et que suite à celles-ci, nous avons laissé le choix à notre successeur de trancher, en ce que nous ne pouvons imposer ou non un candidat à une assemblée dont nous ne serions plus à la tete.

Ce faisant, il est loisible pour les candidats dont le questionnaire n'a pas été retenu, d'obtenir un commentaire quant aux erreurs commises sur les questionnaires par missive m'étant adressée. Que délai de réponse devra néanmoins être pris en considération.

Nous profitons également de cette meme annonce pour confirmer les bruits et rumeurs existant quant à notre démission de la charge de Roy d'Armes par choix personnel. Celle-ci ayant été transmise sous huis clos à la hérauderie et à la Curia il y a quelque temps déjà, les procédures internes donnant lieu au conseil d'un nouveau Roy d'Armes auprès de la Grand Maitre de France et de Sa Majesté ont déjà eu lieu. Le nom de notre successeur sera connu sous peu et nous restons en pleine autorité jusqu'à cette annonce.

Fait ce mercredi 2e de novembre 1459 en la Chapelle Sainct Antoine


Citation :
Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France,

A tous présents et à venir, faisons savoir, que pour asseoir les relations du Royaume de France hors de ses frontières, nous statuons et arrêtons ce qui s'ensuit :

Que nous prenons acte des démissions de leurs Excellence Antoineleroy d'Albature, et Kilian d'Herbauge, respectivement affectés à la Catalogne & Valence, et au Royaume de Hollande.

Puissent-ils être remerciés de leur travail, qui ne fut pas aisé, puisqu'il concernait, malheureusement, des provinces parmi les moins actives diplomatiquement.

Qu'aucun ne puisse enfreindre la page de notre concession, ou aller à son encontre par une audace téméraire. Si cependant quelqu'un osait le tenter, qu'il sache qu'il encourra l'indignation du Dieu tout-puissant et d'Aristote et Christos.

Que ce soit ferme chose et stable jusqu'à révocation des termes ce présent édit.

Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France, le Deuxième Jour du Onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf,


Citation :
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France, décidons de nommer en ce jour au poste d'Huissier Royal :

-Messire Aymeri Bisac [Bisac].



Nous lui souhaitons la bienvenue et lui demandons de rejoindre son poste à la Curia Régis dans les 24h00.

Faict au Louvre, le 2 ième jour du mois de Novembre 1459

Alexandre de Demessy
Comte de Camboulas, Vicomte de Nérac et d'Elves, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   03.11.11 23:12

Zephir a écrit:
Citation :
A Sa Majesté Nebisa de Malemort.


Votre Majesté,

Je me nomme Zephir. Je suis porteur d’espoir et porteur d’un message du Duc du Berry Alleaume de Niraco. En effet, je ne cesse de croire que, demain, la paix reviendra de nouveau sur votre Royaume. J’ai déjà tenté par le passé de prendre contact avec le Bourbonnais Auvergne, la Bourgogne ou encore dernièrement la Touraine afin de trouver un terrain d’entente nous permettant d’arrêter ce mal qui ravage la France.

Bien que les duchés que je viens de citer n’ont pas voulus négocier la paix, je garde en moi cette espoir que votre Majesté, dans son infinie sagesse, cherchera le bien de tout un peuple, de tout son peuple.

Je prierai sa Majesté de bien vouloir lire la missive que je lui joints et de bien vouloir comprendre que notre démarche n’a qu’un seul but, le bien du Royaume de France et d’amener la paix et la stabilité afin que notre Royaume resplendisse a nouveau à la face de tous.

Je finirai cette missive pleine d’espoir en remerciant sa Gracieuse Majesté de m’avoir accordé quelques minutes et en la priant également de bien vouloir pardonner les maladresse que j’aurai pu commettre en lui envoyant ce courrier, mais il est de notre devoir de chercher à sauver ce qui peut l'être encore.

Zephir



-----------------------------------------------------------------


Citation :
A Sa Majesté Nebisa de Malemort,


Salut.

Nous vous écrivons en ce jour, cela après des mois de mutisme entre nous.

Vous ne pouvez pas éviter de regarder le Berry et penser une seule seconde que vous éradiquerez un parti politique dans son entier, vous savez tout comme tout le monde le sait, que cela n'arrivera pas, le peuple est souverain de son choix de votes, et les menaces, l'occupation n'y changeront rien.

La seule chose que la Régence procure c'est une haine de plus en plus grande pour nos voisins, et pour vous même, votre peuple ne pourra jamais vous aimer si vous continuez à gouverner dans le sang comme vous le faites en Berry.

Vous laissez agir un Régent modifié un coutumier de A à Z, alors que les loys Royales stipulent que cela est totalement interdit,
Vous laissez une liste étrangère au Berry se présenter allant à l'encontre des Loys de la coutume Berrichonne,
Vous laissez deux brigands, ayant brigandé en Berry ( preuves vous en sera apporté ) se présenter en votre Nom pour diriger le Berry.

Le peuple Berrichon vous regarde d'en bas, et ce demande pourquoi, pourquoi vous faites cela ?

Ne pensez vous donc pas qu'il est grand temps que chacun mette ses rancœurs de côté ? La Touraine est ébranlé, les OR ont étaient décimés dans leur entièreté, la Touraine risque tôt ou tard de connaître le même sort que le Berry connaît depuis des mois.

Mais quant cela cessera t-il ?

Le Berry n'a jamais voulu, JAMAIS, prendre son indépendance de la Couronne de France, tout ceci est foutaise relayé par quelques politiciens en mal de reconnaissance, voulant planer sur des fantasmes afin de vous faire croire tout et n'importe quoi.
Nous aimons la France, et nous voulons retourner dans son giron lorsque le temps viendra.

Vous avez préféré croire des voleurs qui aujourd'hui ont pillé notre bonne ville de Châteauroux vous faisant croire que nous voulions l'indépendance de notre Duché, plutôt que votre Vassal qui c'est toujours montré honnête avec vous et a TOUJOURS voulu que la guerre cesse, vous ne pouvez point le nier.


Vous êtes la seul en mesure de mettre fin à ce conflit, un seul mot de vous et cette guerre prend fin.

Nous vous demandons donc de rencontrer à nouveau les représentants du Berry dans leur entièreté comme cela vous avez été demandé.

Fait à Châteauroux, le 28 octobre de l'an de Pâques 1459,

Pour le Conseil Ducal élu,
Alleaume de Niraco,
Régnant élu du Berry.


Citation :
Alleaume de Niraco ! En effet, voilà plusieurs semaines que Nous n'avions plus de nouvelles de vous. Certains vous disaient mort, d'autres au couvent ou vous auriez prononcé vos Vœux, d'autres tablaient sur un exil ; plus prosaïquement Nous supputons que vous continuez le combat quelques part.

N'étant pas de nature naïve, Nous ne croyons, en effet, pas à l'éradication de votre Parti ; Nous le savons responsable de la mentalité qui veut, qu'en Berry, on doive décrier la Couronne, cracher sur la Fleur de Lys et rêver à se retrouver, un jour, à la tête du Grand Berry Libre... mais Nous n'avons pas le pouvoir de mettre la lumière là ou l'obscurité règne, Nous avons seulement le désir de mettre la Loyauté là ou la forfaiture prévalait.

Nous avons suffisamment joué, tous les deux, et pouvons Nous dispenser des artifices diplomatiques. La déclaration d'indépendance, les "statuts" et autres hérauderies "libres", tout cela reposait depuis longtemps dans les tiroirs du Duc George, ou sous son oreiller. Il n'y a rien qui ne puisse revenir à nier ces faits. Nous connaissons le Duc George pour l'avoir "pratiqué" lors de ses mandats... un homme brillant, c'est impossible à nier, mais qui se fourvoie en pensant que l'on ne peut à la fois se dévouer à sa province et aimer son Royaume. Nous aurions aimé pouvoir compter sur un homme avec de telles capacités au service de la France, il a choisit de faire que cela ne soit pas, un choix dont il est libre, mais, pour autant, la Couronne ne peut pas laisser d'avantage le Berry dans son cercle vicieux. Cela aussi, vous l'aurez compris, je crois.

Maintenant, sachez une chose : Nous n'accepterons jamais de voir la moindre de Nos provinces se perdre de la sorte. Nous acceptons et souhaitons, voir exister des pensées libres, des esprits et des opinions divergentes, Nous croyons en l'unité du Royaume de France au sein du quel coexistent des peuples aux traditions et cultures différentes. Nous voulons réformer la France pour que ces différences continuent à exister.

Mais, de la Trahison, de la veulerie, Nous ne voulons plus.

Si tel était Notre désir, à ce jour le Berry n'existerait plus . Vos bonnes villes seraient depuis longtemps, toutes, sous tutelles de vos voisins. Mais non, Nous ne voulons pas ça, Nous ne voulons pas anéantir le peuple berrichon. Nous avons affirmé la souveraineté du Berry sur Chateauroux, Nous avons refusé son rattachement officiel au Duché de Touraine, de même que Nous refusons toute autre séparation.

Le conseil de Régence est en place et a reçu Notre acceptation, parce qu'il est impossible, dés lors que le Berry se cantonne à son opposition stérile envers la Couronne, de le confier à des mains qui ne seraient pas de confiance et qui refuseraient de reconnaitre l'Autorité Royale.

Vous êtes jeune, plein de fougue, en manque de pondération peut être mais de vous à Nous, reconnaissez votre part de responsabilité dans tout ce que vous vivez ce jour. Vous n'avez jamais cru ce que nous vous disions. Aujourd'hui, attestez que jamais le moindre mensonge n'est sorti de Notre bouche. Quand vous Nous écriviez pour offrir votre obéissance pour revenir dessus vingt minutes après, sur la base de ragots dont Nous ignorons toujours l'origine, quand vous pensiez que Nous n'étions pas déterminée à aller au bout de ce que vous Nous contraigniez à faire en n'offrant pas le gage de votre loyauté.

Maintenant, à la lumière de vos erreurs de jadis, Nous sommes disposée à vous laisser une chance, une dernière chance, de vous transcender, d'agir en tant que dernier Duc légitime en date du Berry, car vous n'êtes rien d'autre sans Notre reconnaissance... Nous acceptons votre demande, sachez le, pour le Berry, qui est province de Notre Royaume, envers qui Nous n'avons pas besoin de serment pour savoir Notre devoir, pour ce peuple abusé qui appelle à la Paix.

Venez à nous, avec la proclamation de votre contrition, celle de chacun des nobles ayant cru bon de souscrire à votre folie, déchirez ce torchon qui se veut une charte héraldique, et donnez la preuve de votre volonté de vivre en paix en acceptant la présence, au sein d'un futur conseil élu et reconnu d'un Officier Royal de votre choix parmi ceux que nous souhaiterions vous mander et Nous pourrons commencer à offrir la Paix aux sujets du Berry.

Pour discuter de cela, et du reste, vous pouvez envoyer vos représentants et Nous les recevrons.

Fait au Louvre ce jour du 03 Novembre 1459





Citation :
Nous, Dotch de Cassel, Grand Maitre de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salut.

Que Perrinne de Gisors-Breuil, Roy d'Armes de France, a présenté sa démission à Sa Majesté,

Que conformément aux lois Héraldiques du Royaume, un vote interne a été organisé,
Que plusieurs noms nous ont été proposés,
Qu'en accord avec Sa Majesté, nommons ce jour, Ingeborg Magnusdotter von Ahlefeldt-Oldenbourg dicte Phylogène au poste de Roy d'Armes de France,

Que nous remercions chaleureusement, Perrinne de Gisors-Breuil pour le travail qu'elle a accompli au sein de son office et les précieux conseils qu'elle a pu nous apporter.

Faict à Le Mans, le troisième jour du onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante neuf.
Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.


Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Qu'il soit su, que dès ce jour,
Leda, Vicomte de Vire devient Intendant Royal au sein du Cabinet des Finances
Il prendra en charge les Provinces dictes du Nord.

Nous lui souhaitons un bon mandat au sein de l'Office


Fait le 3 novembre 1459
Keur de Thorigni
Surintendant des Finances


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   04.11.11 21:42

Citation :
Nous, Grands Officiers du Royaume, appelés pour arbitrage dans une affaire opposant Sa Grandeur la Comtesse du Maine à la Demoiselle Leha Giffard, faisons connaître notre avis, qui suit :

Nous pensons que, conformément aux Statuts de la Haute Cour de Justice, cités ci-dessous, ne pouvons que conseiller à Demoiselle Leha Giffard de déposer plainte auprès de la Grande Prévôté de France pour abus de pouvoir comme ce fût le cas précédemment pour d'autres affaires.

Citation :
Sous-section 1 : Des compétences et fonctions

Art. 221-11-2 : Du Committimus

En matière pénale, certaines qualités accordent le privilège d’être jugé en prime instance exclusivement devant la Haute Cour de Justice.

La Haute Cour de Justice est seule compétente pour juger pénalement les Cardinaux, les Pairs et les Grands Officiers, ainsi que les Régnants de province, à savoir les Comtes, Ducs et Gouverneur en exercice.


De plus nous tenons à rappeler que la Curia Regis ne saurait rendre un jugement concernant un Comte en exercice et que cela relève du jugement de la Pairie selon les modalités prévues.

Enfin tenons à ajouter et à rappeler à chacun que les conseillers comtaux ont dans l'obligation d'oeuvrer pour le bien de la province, et que les différents personnels doivent être laissés de côté pour pouvoir œuvrer de concert et en bonne intelligence pour le peuple qui a placé sa confiance en eux.

Fait à Le Mans, le 03 novembre mil quatre cent cinquante neuf.

Pour la Curia Regis.




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.

Citation :
De Nous, Dotch de Cassel, Grand Maître de France,

A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire,

Salut.

Faisons savoir

Que nous nommons ce jour Sa Seigneurie, Melior de Lioure, au poste de Grand Prévôt de France. Nous lui souhaitons bon courage pour sa prise de sa fonction.

Nous remercions Sa Grandeur, Althiof de Marigny, Comte de Montfort-l'Amaury, pour toutes les années passées au service de la Couronne. Nous ne pouvons que nous incliner devant le dévouement dont il a fait preuve envers celle-ci.

Faict à Le Mans, le quatrième jour du onzième mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf.

Signé et scellé de notre main,




Dotch de Cassel,
Grand Maître de France.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   06.11.11 15:26

Citation :
Nous, Amory de Lucas, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ,

Attestons que nous avons retenu comme membre du Guet de Paris, dame Wendoline et lui souhaitons bonne chance dans sa nouvelle charge.


Nous tenons dès lors à rappeler que la Prévôté de Paris recrute de façon permanente et que les postes à pourvoir sont :

•Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris

•Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale

Aussi, si vous êtes interessé, n'hésitez pas à me faire parvenir vos candidatures.

Faict à Paris, le 30 octobre de l'an MCDLIX,


Prévôt de Paris



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   06.11.11 22:38

Citation :
Moi Harpège d'Orkney, Baronne de Laguiole, Amirale de France, à tous salut et paix.

Après aval du Connétable de France, Julien Giffard,

Qu'il soit su qu'en ce jour, je nomme messer JeremI Vice Amiral des provinces du Centre. Cette décision est effective dès maintenant.

Son autorité s'étend sur le Poitou, le Périgord Angoumois, le Limousin Marche, la Touraine et l'Anjou.

Qu'on se le dise !
Fa à Honfleur, le 5 novembre 1459.




Citation :
Moi Harpège d'Orkney, Baronne de Laguiole, Amirale de France, à tous salut et paix.


Après aval du Connétable de France, Julien Giffard,

Qu'il soit su qu'en ce jour, je nomme messer Broadside. Vice Amiral en charge du Berry, de la Bourgogne et du Bourbonnais-Auvergne. Cette décision est effective dès maintenant.

Qu'on se le dise !
Fa à Honfleur, le 5 novembre 1459.


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   07.11.11 14:56

Citation :
Nous Julien Giffard, Connétable de France,


Annonçons par la présente la réorganisation de la Connétablie de France selon les zônes suivantes:

- Artois/Flandres: poste vacant
- Domaine Royal: Maréchale Kalimalice
- Languedoc, Lyonnais Dauphiné: Maréchal Bentich
- Armagnac & Comminges, Rouergue, Toulouse: Maréchale Thibali
- PA, Gascogne, Guyenne, Béarn: Maréchale Alix du Vivier
- Poitou, Limousin, Anjou, Touraine: Maréchal Fingolfin
- Berry, Bourgogne, BA: Maréchal Julien de Lancastre (Miglia150)

Tenons à faire part de la démission de la Maréchale Rosa d'Harlegnan pour l'Artois et les Flandres. Nous ne pouvons que regretter un officier de sa qualité qui a si longtemps oeuvré pour cet office et lui souhaitons une bonne continuation dans sa vie future.

Les candidatures pour son remplacement sont désormais ouvertes et ce, jusqu'au dimanche 20 novembre 1459.


Faict au Mans le 6 novembre 1459


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   07.11.11 19:48

Citation :

    Nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, par la volonté de la Reine et du Grand Maître de France, Roi d'Armes de France, et ainsi connue sous le nom de Montjoie,

      Savoir faisons à tous présents et à venir que notre prédécesseur nous ayant laissé le soin de trancher une question lui ayant été soumise en temps et en heure, après audition du concerné et consultation du Collège Héraldique de France composé des Hérauts et Maréchaux d'Armes royaux, Monseigneur Arnaut de Malemort, dit Marche, Héraut d'Armes royal du Limousin et de la Marche, est suspendu incontinent de ses fonctions héraldiques le temps que durera sa mandature de comte du Limousin et de la Marche. Les clés de la salle des caducées de la Chapelle Saint-Antoine-le-Petit lui sont ainsi ôtées et lui seront retournées à la fin de ladite mandature.


      En foi de quoi, afin que ce soit chose stable et ferme à toujours, nous avons signé de notre main et fait mettre et apposer notre sceau à cette présente annonce par nous faite et passée et donnée le septième jour de novembre de l'an de grâce MCDLIX.




Citation :


    Annonce relative aux ornements de Grand-Ambassadeur de France



    De nous, Ingeburge von Ahlefeldt-Oldenbourg, dicte Montjoie, Roy d'Armes de France
    A tous ceux qui entendront, liront ou se feront lire.

    Suite à la décision de sa Majesté Très Aristotélicienne Nebisa de Malemort d'élever l’institution de Grand-Ambassadeur de France à celui de Grand-Office de la Couronne de France ;

    Suite à la demande de sa Majesté Très Aristotélicienne Nebisa de Malemort de pourvoir ce nouvel office d'ornements héraldiques, comme il est de tradition pour tous les Grands-Offices de la Couronne de France ;

    Suite à la réalisation spécifique et au choix des dits ornements par le Collège des Héraut du Royaume de France ;

    Annonçons, faisons savoir et rendons public en ce jour les nouveaux ornements de Grands-Ambassadeur de France réalisés par la Maison de Nagan et qui se décrivent comme suit : "Deux bâtons d'or fleurdelisés de vermeil, ovoïdes en leur partie inférieure, sommés d'un globe et d'une couronne royale, en sautoir derrière le blason".



    En conséquence, et à partir de ce jour, le Grand Ambassadeur de France est invité à se mettre en règle dans les délais les plus brefs.

    Et pour confirmer cette décision, apposons notre scel.



    Fait en la Chapelle Saint Antoine, ce Ve de Novembre MCDLIX


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   09.11.11 3:28

[rp]
Citation :

A ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Salut,

Nous, Melior de Lioure, Grand Prévôt de France,

Signifions par la présente que certains changements ont lieu au sein de la Grande Prévôté de France,

Messire Carles d'Oktharloc de Carguignan, dict Corbeaunoir, quitte le poste de Prévôt de l'Hôtellerie Royale pour celui de Prévôt Royal des Provinces Vassales.

Dame Stéphandra Dandolo du Moutier est nommée adjointe au Prévôt Royal des Provinces Vassales.

Faict à Paris le huitième jour du mois de novembre de l'an de Grâce 1459.





[/rp]

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   09.11.11 23:59

Citation :
A toutes les personnes engagées dans la défense du Royaume de France contre la félonnie, salut et connaissance d'amitié.

Que connute chose soit à vous que, comme vous l'avez certainement appris, les derniers jours furent particulièrement sanglants. Le siège de Poitiers a dû être abandonné afin de ne pas s'exposer, de ne pas vous exposer aux risques d'un combat inutile. Les armées engagées en Poitou ainsi que les blessés qui se sont rétablis s'organisent actuellement afin d'empêcher les troupes félonnes de pénétrer plus avant sur les terres féales à la Couronne. Si Poitiers n'est pas tombée, la guerre continue. Nulle couardise donc à refuser la mort et à poursuivre la lutte.

En Touraine, la ville de Vendôme est tombée, certes, et si les félons se vantent de ne pas l'avoir pillée, c'est que ses richesses ont été mises en sécurité. Auraient-ils vraiment agi ainsi si des écus étaient restés à leur vue? Poser la question c'est y répondre. Mais Tours résiste encore et toujours. Les félons ne peuvent encore la prendre, malgré leurs efforts. Et s'ils affirment voir moins de défenseurs, il semble que ce soit parce qu'eux même ne parviennent pas à s'en approcher assez près pour les distinguer des créneaux.

En Artois, les Artésiens s'échinent à mettre sur pied des armées réduites à quelques hommes d'armes. Elles sont nombreuses, certes, mais ne pourraient composer plus que quelques équipes de soule. Les armées royales sont actuellement devant Bertincourt et provoquent un repli des lances félonnes vers la capitale, Arras. La Champagne est donc délivrée de présence étrangère car la seule armée félonne toujours sur ses terres, devant la ville de Compiègne, semble apprécier le séjour et en aucune manière ne désirer de se risquer à escalader les remparts urbains.

En Berry, Sa Majesté a répondu aux prétendues demandes de paix du félon Alleaume en lui écrivant, je cite, "Venez à nous, avec la proclamation de votre contrition, celle de chacun des nobles ayant cru bon de souscrire à votre folie, déchirez ce torchon qui se veut une charte héraldique, et donnez la preuve de votre volonté de vivre en paix en acceptant la présence, au sein d'un futur conseil élu et reconnu d'un Officier Royal de votre choix parmi ceux que nous souhaiterions vous mander et Nous pourrons commencer à offrir la Paix aux sujets du Berry". Si cet homme s'y refuse, il fera à nouveau montre de sa duplicité et de sa soumission aux menées des félons. S'il est de bonne volonté, il acceptera la proposition qui lui est faite et obtiendra la paix pour le duché de Berry qu'il dit chérir mais qu'il a bien mal défendu, si tant est qu'il l'ait réellement fait un jour.

En Normandie, où les félons ont été écrasés comme vous l'avez déjà appris, la guerre se poursuit sur les flots. L'amirale de France a ainsi immobilisé la cogue de guerre qui faisait le blocus du port d'Honfleur. Pendant ce temps, fidèle à leur tradition de fidélité dans l'adversité, les marins du FlandersII, qui participaient au blocus d'Honfleur, ont choisi la fuite. Peut-être le houblon du Nord était-il venu à leur manquer? On n'oserait en effet les accuser de craindre qui que ce soit, ou pire, de préférer la défense de leur navire à l'aide que l'on doit à un allié... Preuve de leur solidarité, ils ont ce jour été envoyé par le fond par l'amirale de France en personne. Quel plus bel hommage à leur valeur que d'être coulé par un officier royal...

En Guyenne, enfin, le traité du Ponant a été dénoncé par le duc Archybald. Nul doute que ce changement politique de première importance changera et change déjà bien des choses au sud du Poitou.

En somme, la situation est certes moins souriante qu'il y a une semaine, mais la défaite ne s'est pas véritablement approchée pour autant. Car puisque vous ne faiblirez pas, la défaite finale ne sera pas vôtre. Certes vous souffrirez, nous souffrirons, mais les félons ne sont pas en mesure de venir à bout de notre résistance. Les circonstances peuvent évoluer, les succès être parfois remplacés par des défaites, au bout du compte, c'est la défense de notre terre, de notre Royaume face à ceux qui veulent y établir leur pouvoir total. Songez encore à la façon dont ils ont traité la Guyenne, pourtant leur alliée. Quand celle-ci, sans dénoncer aucune alliance, s'est éloigné de leurs volontés guerrières, qu'ont-ils fait? Ils lui ont envoyé bandes de routiers et de brigands. Valeureuse considération témoignée à un allié. C'est aussi, c'est surtout contre cela que vous vous battez. A toutes les personnes engagées dans la défense du Royaume de France contre la félonnie, salut et connaissance d'amitié.

[rp]
Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 31 octobre au 6 novembre 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Travail sur l'élaboration d'une Charte Royale.
  • Guerre contre le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael
  • Des conditions d'admission à la Pairie.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le septième jour du mois de novembre de l'an de Grâce 1459.







[/rp]


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   12.11.11 11:25

[rp]
Citation :

A Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry,
A Angelyque de la Mirandole, duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy le Chastel
Au sieur Retz, citoyen de la bonne ville de Sancerre en Berry,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France, au regard des Lois Royales, estime invalide le décret du quatrième jour du mois d'octobre 1459 abrogeant les lois berrichonnes en vigueur, et de fait invalide le Coutumier établi par la Régence.
Selon l'Edit Royal du vingt-septième jour du moi de mai de l'an de Grâce 1457, établi par Sa Majesté Levan III de Normandie :


Citation :
Article 2 : Des pouvoirs du régent/du conseil de régence :

Un régent/conseil de régence a pour mission d’administrer sa province « en bon père de famille » pour en assurer la stabilité en attendant la tenue d’élections comtales/ducales régulières. Il dirige en conséquence les institutions de sa province.

Toute décision ou mesure prise par un régent/conseil de régence ne peut avoir de portée que sur la durée de son mandat.

Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions, ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir - céder ou acquérir terres de ou pour sa province.

Il apparaît clairement que le Conseil de Régence a outrepassé ses droits.
La Noble Assemblée des Pairs de France considère qu'une administration « en bon père de famille » ne peut conduire, même sur l'unique durée du mandat, à la négation de ce qui fait l'histoire, les fondements mêmes d'une Province.

La Noble Assemblée des Pairs de France ne reconnaît pas les arguments d'Angelyque de la Mirandole, duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy le Chastel, selon lesquels seules les lois contraires aux lois royales ont été supprimées, selon lesquels la coutume du Berry n'a pas été modifiée.

Ainsi sur les neuf livres initiaux ne demeurent que trois livres.

La Noble Assemblée des Pairs de France ne voit pas en quoi des lois comme celle qui suit :


Citation :
Loi électorale - citoyenneté
Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Berry que les citoyens de notre duché. Pour obtenir la citoyenneté berrichonne, il faut être au moins propriétaire d'une terre en Berry. Mais également pouvoir revendiquer ou la naissance sur notre terre ou y habiter depuis plus de 3 mois. Ou bénéficier d'une dérogation du Duc de Berry.
(Loi faite sous Juliano Di Juliani le 02 Juin 1454)

Sont contraires aux lois royales.

La Noble Assemblée des Pairs de France appelle le Conseil de Régence berrichon à plus de mesure et de raison. Le peuple berrichon reste peuple français, et dispose de la même protection juridique que tout autre.

Faict à Paris le douzième jour du mois de novembre de l'an de Grâce 1459.







Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Actarius d'Euphor, Armoria de Mortain, Dotch de Cassel, Bess Saincte Merveille-Rouben, Aconit de Longueval, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Oksana de Floret.
[/rp]

Citation :
Requérant : Retz, citoyen berrichon

Saisine concernant le Berry

Pièces du dossier :

Loi royale portant sur le statut de régent

Citation :
Article 2 : Des pouvoirs du régent/du conseil de régence :

Un régent/conseil de régence a pour mission d’administrer sa province « en bon père de famille » pour en assurer la stabilité en attendant la tenue d’élections comtales/ducales régulières. Il dirige en conséquence les institutions de sa province.

Toute décision ou mesure prise par un régent/conseil de régence ne peut avoir de portée que sur la durée de son mandat.

Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions, ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir - céder ou acquérir terres de ou pour sa province.

Annonce par le régent du Berry de l'abrogation des lois berrichonnes

Citation :
Au Peuple berrichon,
A tous ceux présents en terres du Berry,

Nous, Pierre du Val de Loire, Duc de Montlouis, Baron de Saint-Cyr, Régent du Berry et reconnu comme tel par Sa Majesté Nebisa de Malemort, Reyne de France,

Annonçons l'abrogation des lois berrichonnes présentement en vigueur et les remplaçons par le nouveau Coutumier du Berry.
Ce texte épuré et compréhensible par tout un chacun régulera dorénavant la vie en communauté sur les terres berrichonnes.
Il entrera en vigueur dans un délai de deux jours après sa publication afin que nul ne puisse prétexter l'ignorance de son contenu.


Citation :
Coutumier du Berry

Livre I : Préambules

1) Toute personne se trouvant sur le territoire du Duché de Berry doit respecter les lois royales et berrichonnes et sera poursuivie par le Duché de Berry en cas d'infraction.

2) Nul n'est censé ignorer la Loi

3) Le Duché de Berry est régi par le droit coutumier.

Livre II : Droit Coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Berry. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Berry et ayant force de loi.
Contrairement au droit écrit représenté par un codex, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit.
La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume, ou l'interprétation de celle-ci pour les
situations où elle semble ambiguë.
Il n'est pas nécessaire d'élaborer une loi pour fixer les pouvoirs du duc, des membres du conseil ducal ou pour gérer l'organisation pratique d'une élection par exemple.
En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume:

-1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre unepersonne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

-2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si tout citoyen se l'autorisait.

- 3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Berry et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.

Livre III : De l'allégement des peines

Article III-1 : De la noblesse.

Tout noble, ayant fief en Berry, accusé de Trouble à l'Ordre Public, Trahison ou Haute Trahison contre le Berry en général et la Régence en particulier peut requérir le jugement divin, l'Ordalie.

L'Ordalie se présentera sous forme d'un duel judiciaire, à pied et épée à la main, et soumis aux règles de l'Honneur.
Elle pourra être demandée par l'accusé au Juge lors de la plaidoirie au tribunal, de manière publique ou par missive privée avec autorisation de publication.
Le Tribunal désignera alors un noble de rang et force similaires pour s'opposer au noble incriminé. Le juge, ou, à défaut toute autre personne dont la neutralité sera approuvée par la procure et la défense, arbitrera l'affrontement.
Les modalités précises pourront être demandées préalablement au Juge.

L'issue du duel judiciaire déterminera de manière irrévocable l'innocence ou la culpabilité de l'accusé.
Cette sentence sera notifiée des manières suivantes :
Si défaite du noble accusé, le jugement stipulera que ce dernier est reconnu coupable des faits reprochés. Une peine d'un écu symbolique sera versé en sus du sang du duel.
Si victoire du noble accusé, le jugement stipulera que ce dernier est innocent des faits reprochés. Un écu symbolique sera versé pour l'archivage des minutes du procès et du jugement divin.

Article III-2 : De la roture

Une peine de prison pourra être allégée ou remplacée par une mise au pilori ou autre châtiment en place publique. Cela peut être fait sur demande de l'accusé en plaidoirie ou au juge de façon publique ou privée. (Une autorisation de publication de courrier en gargote se devra d'être faite)
Cette exposition en place publique se fera en lieu et place de l'enfermement, pour toute la durée de celui-ci ou pour une partie uniquement, selon décision du Juge.
Faict à Bourges, le quatrième jour d'octobre de l'an de grasce 1459,

Pierre du Val de Loire, Régent du Berry.


Motif de la saisine : Vérification de la validité d'une décision de régence.

Arguments liés à la saisine :

Moi, Retz, citoyen de la bonne ville de Sancerre en Berry, demande à la noble assemblée des Pairs de bien vouloir statuer sur la légalité d'un décret émis par la régence militaire.
En date du 4 octobre 1459, le régent du Berry a promulgué un décret dans lequel il annonce l'abrogation du coutumier berrichon et son remplacement par un nouveau coutumier "épuré", dépouillé de la plupart de ses articles historiques.
Or, la loi royale sur le statut de régent interdit aux régents de procéder à des modifications dans les orientations de la politique, et dans les institutions, des provinces dont ils ont la charge.
Par conséquent, l'annonce du régent du Berry Pierre du Val de Loire est illégale au regard du droit royal, et donc nulle et non avenue.

La régence prétexte, pour sa défense, que le décret du régent est une décision provisoire, qui entre dans la définition des prérogatives du régent, et que le coutumier berrichon ne peut être considéré comme une institution du Berry.
A cela nous répondons que la loi royale réglant le statut de régent fait clairement la différence entre, d'une part une décision provisoire qui peut-être prise en cas d'urgence et est limitée dans le temps, et d'autre part une modification profonde de la politique de la province, susceptible d'avoir de lourdes conséquences sur celle-ci.
En outre, la loi sur le statut du régent est très claire sur le sujet : Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province et réformer ses institutions.

Enfin, nous rappelons que le coutumier est la source du droit au Berry, l'essence des lois et traditions qui régissent nos terres
Il existe une différence notable entre modifier de façon provisoire des articles de loi, et abroger purement et simplement la source du droit berrichon.
Le nier reviendrait à créer un dangereux précédent dans le droit français, puisque cela signifierait que les régents sont autorisés à supprimer la base fondamentale des lois d'une province, et donc modifier des paramètres essentiels comme les critères d'éligibilité, et les lois fondamentales d'une province qui règlent la vie publique.

En cela, nous pouvons considérer que le coutumier du Berry est bel et bien une institution, qui entre dans la définition des prérogatives du régent.
Définition du mot "institution" : Ensemble des règles qui régissent une collectivité.

En conséquence, je demande à la noble assemblée des Pairs de bien vouloir constater la caducité du décret abrogeant le coutumier berrichon, pour rétablir le texte de loi initial, hérité de nos pères et amendé par les plus grands ducs du Berry.

A l'heure où, dans notre royaume, les uns et les autres prétendent, tour à tour, se battre pour la justice et le droit, nous avons confiance en ce que la noble assemblée des Pairs saura refuser que soient bafouées les lois royales et provinciales.
Alors que beaucoup de Berrichons s'interrogent et se demandent pourquoi, en plus de leur avoir imposé un conseil qu'ils n'ont pas élu, on veut maintenant leur imposer des lois dans la plus totale illégalité, j'ai espoir que la Pairie saura rappeler que la guerre n'exempte pas ceux qui la font de se plier aux lois, qui plus est lorsqu'elle est faite au nom de sa Majesté.

Dans l'attente d'une réponse de ses Seigneuries, je me tiens à leur disposition pour toute information complémentaire.

Fait à Sancerre, le septième de novembre de l'an de Pâques 1459

Retz

Citation :


De Nous, Angelyque de la Mirandole, duchesse du Charolais, Baronne de Cruzy le Chastel, régente de Bourgogne en attente de reconnaissance royale, Ex Juge & ex Connétable du Berry sous la Régence de Sa Grâce Pierre du Val de Loire

Fait à Dijon, le 10 novembre 1459

A la très Noble Assemblée des Pairs de France

Salutations,

Il est plus que plaisant de voir les plus acharnés indépendentistes du Berry agiter le Droit Royal.
Qu'il soit su que la Régence n'a pas modifié les institutions du Berry mais ont nettoyé l'ancien coutumier de ce qui était auparavant contraire au Droit Royal, n'en gardant que la meilleure partie.

Nous vous donnons pour exemple un article qui a été abrogé, la Noble assemblée pourra ainsi aisémment vérifier par elle-même le genre de choses qui ont été abrogées le temps de la Régence.


Georgepoilu a écrit:
Loi sur la levée de ban

Citation :
Les nobles berrichons, vassaux du duc de Berry, quel que soient leurs autres titres doivent assistance militaire au Berry.

1. Si le Berry est attaqué: lorsque le Duc de Berry lève le ban de la noblesse, tous les nobles vivant au Berry doivent se mettre immédiatement à disposition de la personne désignée par le duc ou le Capitaine et ce aussi longtemps que la guerre est présente sur le sol berrichon. Ceux en voyage rentrent immédiatement se mettre à disposition.

La levée du ban peut être étendues aux nobles berrichons vivant hors de la province lesquels se rendent alors sans délai au Berry pour se mettre à disposition.
Les nobles élus dans un conseil ducal ou une mairie étrangère seront dispensées de répondre à la mobilisation mais devront indemniser le Berry à concurence de 15 écus / jour. Les indemnisations financières peuvent être payées en nature. Cette indemnisation et/ou indisponibilité ne le dispensent pas de mettre ses vassaux à disposition du Berry.

Le noble berrichon aura obligation de mobiliser ses vassaux et les mettre à disposition de la défense du Berry. En cas de non mobilisation, le Noble prend en charge l'équipement et la nourriture d'un soldat pour chaque vassal manquant.

Le refus de servir ou la non-mise à disposition des vassaux sans compensation financière lorsque le Berry est attaqué, sont des actes de dérogeance grave du noble à l'égard de son suzerain le Duc de Berry.


2. En dehors d'une guerre sur notre sol, le noble berrichon devra se rendre disponible pour toute mission militaire ou de police décidées par le duc de Berry. Sa disponibilité dépend des terres qui lui ont été attribuées:

un seigneur: 5 jours / trimestre (20 jours / an)
un baron: 7 jours / trimestre (28 jours / an)
un vicomte, marquis: 10 jours / trimestre (40 jours / an)
un duc: 15 jours / trimestre (60 jours / an)

seul le titre berrichon le plus important est pris en compte pour la détermination du nombre de jour de disponibilité.

Les jours de disponibilité sont déterminés par le Duc et son conseil.

Pour les opérations de police, le noble berrichon peut se faire remplacer par un vassal, ou verser une indemnisation au duché de 10 écus par jour non prestés. Les indemnisations financières peuvent être payées en nature.
Pour les opérations militaires, le Noble se fait accompagné de ses vassaux si le Duc de Berry l’exige.

Le noble assumant une fonction ducale ne peut se voir assigner une mission qu'à l'intérieur du duché !
Le noble ou vassal qui signale sa candidature à une élection ne peut se voir assigner une mission qui ne lui permettrait pas d'être présent dans son village à moins de 7 jours des élections municipales (candidat à la mairie) et dans le duché (candidat liste ducale) à moins de 15 jours des élections ducales. Celui qui s'est déclaré candidat et ne l'est pas, devra verser indemnisation au duché de 15 écus par jour non presté.

Le noble ayant sa résidence principale hors Berry est dispensé de prester les jours de disponibilités (absence de guerre en Berry). Si cependant un de ses vassaux vit au Berry, il remplacera le noble pour les missions de police ou militaire, le nombre de jours de disponibilité étant divisés selon le nombre de vassaux.

3. Dispenses générales et rémunérations.

Les nobles assumant la charge de maire d'un village ne peuvent pas être contraint à une mission autre que la défense de leur village.

Les Nobles exerçant une charge religieuse leur interdisant de porter les armes sont mobilisés uniquement pour des missions humanitaires ou si ce n'est pas contraire à leurs voeux, la défense des villages.

le noble, membre d'un ordre de chevalerie Royal, mobilisé par celui-ci pour la défense de la Couronne ne devra pas répondre à l'appel du duc de Berry s'il est parti servir la Couronne avant la levée de ban ducale.

le héraut de province ne peut se voir assigner que des missions de nature défensive ou de police sur le territoire berrichon

Dans l'hypothèse où un pair de France ou Grand officier royal est retenu hors du Berry par sa charge parisienne, il ne devra pas répondre personnellement aux obligations de la présente charge mais se fera remplacer par les vassaux de son choix. A défaut, il devra indemniser le Berry à concurrence de 20 écus / jour. L'indemnisation financière peut être payée en nature.

En vertu de son obligation d'assistance militaire, les nobles ne demandent pas de paiement à leur suzerain.

En vertu de son obligation de subsistance, le suzerain offre la nourriture pour les jours où son vassal le sert militairement à concurrence d'un pain par jour ou son équivalent mais. il en sera de même pour les vassaux mis à disposition (le duché se substituant au noble pour nourrir les vassaux mis à son service)

La non assistance militaire au Duc de Berry est un acte de dérogeance à son allégeance et est passible de destitution des ses titres et terres.
Nous avons veillé à ne pas modifier la coutume du Berry, afin de ne pas destabiliser une population déjà lourdement éprouvée par la guerre et le chaos dans lesquels ses anciens dirigeants l'ont plongée.

Nul autre que les félons ne se sont d'ailleurs plaints du nouveau coutumier, qui est le même qu'avant mais assaini. Seul le livre IV a été rajouté par nos soins afin de laisser la possibilité à la population d'avoir un verdict allégé en cas de procès.


Que le Très Haut vous guide!



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   15.11.11 14:00

[rp]
Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 7 au 13 novembre 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Travail sur l'élaboration d'une Charte Royale.
  • Guerre contre le Ponant.
  • Projet de mécénat royal proposé par Sa Seigneurie Argael
  • Des conditions d'admission à la Pairie.
  • Saisine déposée par le sieur Retz concernant l'inéligibilité des membres de la liste NORF pour les élections ducales en Berry.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le quatorzième jour du mois de novembre de l'an de Grâce 1459.







[/rp]

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   15.11.11 21:52

    Aux sujets de la Couronne de France

    Oyez à tous,

    Nous prenons à nouveau la plume ce jour afin d'assurer à Nos sujets de Touraine l'attention et l'estime que la Couronne continue à porter à Sa province victime d'une cruelle invasion et d'une occupation inique. Nous confirmons, ce jour, le Duc Llyr di Maggio et d'Astralgan à la tête du Duché de Touraine et l'affirmons, à nouveau, comme Notre seul, unique et irréfutable Vassal et Feudataire. Nous réaffirmons la pleine et entière légitimité de son conseil comme seule autorité légitime en Touraine et déclarons le conseil d'usurpation dénué de toute bienveillance à l'égard de la Touraine et de son peuple et donc privé de toute considération royale.

    Nous prions les sujets de Touraine de ne pas perdre espoir, de garder courage et de maintenir leur dignité et leur fierté face à l'épreuve que leur inflige les ennemis de l'Honneur, de la Droiture et de la Morale, les ennemis de la France, les chantres de la guerre, de l'ignominie, du mensonge et de la Trahison. Peuple de Touraine, votre grandeur, votre pugnacité, votre force ne sont plus à démontrer, ils sont inscrits dans chaque page de l'Histoire de France, une fois encore, on vient vous frapper, on vous veut à terre, défaits et vaincus. Le moment venu, d'un seul élan, vous vous dresserez pour réclamer, non pas vengeance, mais Justice et vous mettrez à néant ceux qui vous auront offensés.

    Au conseil de Régence du Berry, maintenant, Nous adressons Nos remerciements et considérations de gratitude pour l'ampleur de leur investissement au service du peuple Berrichon, condamné à la misère par ses dirigeants, bafoués par ceux là même qui avaient le devoir de leur assurer Paix et Prospérité. Nous savons qu'il n'est pas chose aisée, dans de telles circonstances, de conduire un Duché divisé entre l'aveugle obéissance à une cause perverse et un désir de calme et de confiance. Nous savons que vous avez eu à cœur d’œuvrer avec Vertu et Humanité, que vos actions ne visaient jamais à autre chose qu'alléger le fardeau d'une population innocente et que les plus humbles, les anonymes, ceux qui ne vont pas rédiger pamphlets anonymes, déclarations sirupeuses, ceux qui se contenteront de remercier le ciel pour un pain acheté à prix raisonnable, pour les portes d'une université qui s'ouvrent à nouveau, pour un emploi retrouvé, ceux là, dont le nombre fait la force à défaut de l'écho de leurs cris, ceux là ont su vous toucher au cœur et incarner le pourquoi de vos sacrifices et de vos peines même peut être.

    Un petit mot, une grande pensée, un embrasement de gratitude pour tous les soldats de la France tombés lors du siège de Poitiers. Ne considérez pas la fin de ce simple chapitre comme la fin de votre combat. Nous louons votre vaillance qui a fait trembler l'ennemi et soulignons que seul un mauvais coup du sort a différé votre victoire sur un ennemi qui continue à refuser la Paix et la raison quand Nous lui assurons tous les gages de Notre mansuétude. Aussi longtemps que la France souffrira, vous serez là pour la défendre et Nous serons là pour vous rendre les légitimes honneurs qui vous sont dus, à vous qui vous dressez pour défendre votre terre, votre honneur et votre avenir.

    Autre point, pas des moindres cependant... Orléans, Notre Duché, a reçu la visite, hier, d'une poignée d'armées ennemis, qui après la Touraine pensait mettre à bas les murailles de la ville capitale en moins de temps qu'il ne faut pour dire "nom d'une pustule ponantiste pestiférée"... Cette nuit, Orléans a, non seulement, résisté avec la vaillance que l'on connait à Nos sujets adorés, mais a repoussé fermement l'armée des volatiles, non, pardon, les Aigles Poitevins en rase campagne. Ceci est dit, Orléans ne se laissera pas outragée. Louée soit la force, l'unité et l'efficacité des Sujets d'Orléans qui font honneur à leur terre à l'image des leurs frères de France.

    Pour continuer sur la lancée de "la France qui agit et le Ponant qui tremble"... depuis le Maine, deux armées royales ont rejoint la bonne ville de La Fléche, charmante bourgade servant de villégiature aux armées du Ponant. Nos armées ont pris pieds sous les murailles angevines ... et étudient à présent le panorama dégagé qui s'offre à elles...

    Et pour conclure, des nouvelles de Champagne. Les armées ennemies qui avaient pris place sous les murs de Compiégne ont rapidement rejoint l'abri de Péronne afin de mettre en sécurité, assurément, la ville capitale d'Arras après que les armées royales se soient avancées jusqu'à Azincourt. La population Artésienne n'a subi aucun outrage, et ce depuis le début du conflit et les troupes royales ont pu faire trembler l'ennemi au point que la Champagne se trouve, à présent, totalement sécurisée. Nous saluons l’opiniâtreté de Nos sujets et vassaux de Champagne, qui malgré leur caractère inflammable Nous ont prouvé savoir se montrer efficaces et déterminés face à la menace, aux insultes et chantages de l'ennemi.

    Ce jour, Nous proclamons Notre fierté et Notre amour pour de tels sujets, pour un Domaine Royal qui Nous honore et Nous donne la force et le courage de ne pas faillir à Nos devoirs, malgré le poids d'une responsabilité qui nous transcende.

    A tous, sujets du Domaine Royal, sujets ou vassaux de la Couronne, Ducs ou Comtes régnants, nobles, chevaliers, femmes, hommes, simples soldats, pigeons royaux, Nous Nous inclinons devant votre loyauté, votre mérite, votre courage, Nous vous saluons comme braves parmi les braves et vous promettons que la Justice du combat que nous menons ensemble triomphera sur l’opprobre que l'ennemi jette sur le Royaume à la fleur de lys, que jamais il ne l'emportera, car vous êtes, toutes et tous, les lys qui fleurissent sur Nos bannières, vous êtes les Lys de France.


    De Notre main qui vivre à vos cotés,
    De Notre coeur qui palpite à chacune de vos victoires
    De Notre sang qui coule quand coule le votre,




_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   17.11.11 4:35

Citation :
A tous les combattants qui, en France, défendent la Royauté face à la félonnie et au mensonge, salut et connaissance d'amitié.

Voici les nouvelles des dix derniers jours du conflit auquel vous participez et qui, sans nul doute, marquera longuement l'Histoire de France.

Alors qu'ils ont toujours déclaré se battre non contre la Couronne mais bien contre la personne de la Reyne - ce qui prouve d'ailleurs bien leur totale ignorance en matière juridique - les Félons ont à nouveau fait montre de leur forfaiture. C'est ainsi que le conseil angevin a déclaré l'indépendance du duché d'Anjou vis-à-vis de la Couronne de France. Il est vrai qu'on se demande bien quel meilleur moyen de défendre le Royaume qu'en l'abandonnant, au mépris, au passage, de toutes les lois, usages et coutumes existant ou ayant existé.

A Limoges, les troupes fidèles à la Couronne ont établi leur campement au pied de la ville. Personne n'ose encore les attaquer, preuve que les félons craignent cette présence non loin de leurs remparts. Qui sait si, bientôt, ce n'est pas de là que naîtra le mouvement qui mettra à bas les félons?

En Touraine, les exactions succèdent aux exactions. Mais faut-il vraiment s'en étonner de la part de félons sans parole?

En Champagne, les armées artésiennes ont été vaincues et repoussées lors d'une bataille livrée aux abords de la mine de Compiègne.
Pire encore pour les félons du Nord, leurs routes et villages échappent de plus en plus à leur pouvoir car des armées normandes, champenoises et alençonnaises s'y trouvent sans être réellement menacées.

En Anjou, les armées royales ont bouté les troupes félonnes loin de La Flèche où elles stationnaient. En une seule charge. Le monstre félon serait-il un colosse aux pieds d'argile?

En Orléans, les félons ont tenté d'assaillir la capitale. Ils s'en mordent encore les doigts à cette heure puisque leur armée principale a été forcée de quitter les environs de la ville et que la moitié de leurs combattants a dû se retirer, blessés ou morts.

Et sur la Loire, un navire tourangeau a envoyé quatre embarcations félonnes par le fond alors que celles-ci cherchaient à ravitailler leurs alliés. Comme celui qui souffle sur les voiles de ce nouveau front, celui de la guerre n'est-il pas en train de tourner?

Enfin, alors que les félons avaient promis - et là encore nous voyons la valeur de leur parole - de se prononcer sur la proposition de trêve en ce dimanche, jour saint parmi les saints, la seule réponse qu'ils ont fournies est le silence. Songez que même une lettre d'insultes dont ils abreuvent nos ambassades et conseils n'est pas sortie de leurs ateliers. Mais aurait-on dû vraiment attendre autre chose?

En somme, sans la présence et le dévouement de tous ceux qui, depuis des mois, combattent inlassablement l'oppression félonne, la France serait déjà sous la coupe de la Bretagne et de ses séides. Ce sont eux qui portent le Royaume à bout de bras. Conseillers, capitaines, officiers provinciaux et royaux, feudataires, leur combat prend toutes les formes mais il est orienté vers le seul but digne de ce nom: la défense de la Couronne. Or donc, vous tous qui portez l'épée, la hache, la lance, l'arc ou la couleuvrine, merci. Et soyez fiers de votre oeuvre. Car tous ceux qui vous regardent en sont déjà admiratifs.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   18.11.11 21:31

Citation :


    Oyez, oyez braves gens !
    Nous, crieur public, à vous, qui présente lettre verront ou se feront lire,

    Par la présente, Nous, Adeline de Courcy, Grand Archiviste de France,
    Et nous, Eléïce de Valten dicte Linoa, Vice Grand Archiviste de France,

      Nous faisons savoir à votre Province, vos élus locaux et à tous les citoyens de ces belles terres que :

      Donà Athena, habitante de Tolosa dans le Comtat de Tolosa, est le Maire qui cumule le plus de mandats municipaux consécutifs dans une seule et même ville de votre Province avec un total de sept Mandats.

          Historique des mandats municipaux de Donà Athena en le village de Tolosa

            > Du 21/04/1458 au 20/05/1458 :
              25. dòna AthenaGlaukopis 1er mandat

            > Du 21/05/1458 au 19/06/1458 :
              26. dòna AthenaGlaukopis (élue au 1er tour à 100%) 2ème mandat

            > Du 20/06/1458 au 19/07/1458 :
              27. dòna AthenaGlaukopis (élue au 1er tour à 100%) 3ème mandat

            > Du 20/07/1458 au 18/08/1458 :
              28. dòna AthenaGlaukopis (élue au 1er tour à 72,1%) 4ème mandat

            > Du 19/08/1458 au 17/09/1458 :
              29. dòna _Athena_ (élue au 1er tour à 55.6%) 5ème mandat

            > Du 18/09/1458 au 17/10/1458 :
              30. dòna _Athena_ (élue au 1er tour à 71.4%) 6ème mandat

            > Du 18/10/1458 au 09/11/1458 :
              31. dòna Athena_. (élue au 1er tour à 85.3%) 7ème mandat


        Par Nadège Montgallet, dicte Nadkiroul, Arquivadora Politica en charge de Tolosa

      Que cela soit su et dit!


    Avec toutes nos amitiés Aristotéliciennes.
    Respectueusement,

    Fait aux Archives Royales,
    Le XVI novembre de l'An de Grâce MCDLIX
Citation :
Nous,
Mc Legrand,
Chancelier de France,



En vertu des principes du droit de la couronne de France,
Au vu de la procédure ayant mené au procès de dame Maltea Wagner, duchesse de Champagne au moment des faits lui ayant été reprochés,

Au vu du procès en Haute Cour de Justice,

proclamons le verdict de ce procès :

Sur l'ensemble des accusations, et notamment de trahison,

Et avec la validation de la Pairie de ce verdict,

déclarons l'accusée Non coupable de tous les faits lui ayant été reprochés.

En effet, au vu des témoignages apportés, nul ne peut tenir pour seule responsable du pillage la duchesse de l'époque, et nul ne peut reprocher à celle-ci de ne pas avoir fait ce qui était en son pouvoir. Aucun élément factuel ne vient non plus appuyer en faveur d'une condamnation.


Le 18 Novembre,
Mc Legrand,
Chancelier de France

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   21.11.11 15:56

Citation :

    Par la présente, Nous, Adeline de Courcy, Grand Archiviste de France,
    Et nous, Eléïce de Valten dicte Linoa, Vice Grand Archiviste de France,

    Annonçons que par décision du Conseil d'Administration,


      Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

      * Dame Nadège Montgallet , dicte Nadkiroul, actuel Archiviste Politique pour le Comté de Toulouse, à la charge de Chef de Région des Archives Sud. Elle aura en charge le recrutement et la bonne tenue de sa région.

      De plus, nous annonçons également la nomination de :

      * Dame julia.baccard à la charge d'Archiviste Judiciaire. Elle aura en charge le Comté d’Artois.


    Fait aux Archives Royales,
    Le XVI du Mois de Novembre de l'An de Grâce MCDLIX

Citation :
De Nous Officiers du Royaume de France,

Avons reçu la parole méprisante du Comte d'Artois qui non seulement de répandre mensonges et visions tronquées, se permet d'insulter la Reyne de France et la Couronne.

Une nouvelle fois, la vérité semble absente des paroles du Ponant, et de ses alliés brigands et autres étrons de bas étages.

Trêve fut proposée et acceptée par la Couronne de France, malgré des effectifs largement supérieurs à ceux de l'Artois.

Que tout le monde sache enfin, que malgré ultimatum, aucune réponse ne fut donnée par le Comte d'Artois, si ce n'est de prolonger ad vitam aeternam la prise de décision, qui aurait pu affranchir le Comté d'Artois des trupitudes de la Guerre, et de le voir revenir dans le giron de la Couronne. Et malgré cela, la Couronne est restée patiente à son égard, et n'a déclenché aucune hostilité.

Devons-nous simplement rappeler que les mouvements étaient interdits pour les renforts Ponantais, et que seuls les mouvements en Artois étaient suspendus?

Devons-nous simplement rappeler la fourberie du Comte d'Artois qui attend que les armés royales ne bougent pas, pendant qu'il ramène des renforts tranquillement?

Force est de constater que le Comte d'Artois n'a aucune parole, et qu'il lui manque le "paquet" qui lui permettrait de prendre la décision courageuse qui s'impose.

Le Comte d'Artois se laisse bercer par les fausses paroles de la clique belliciste de son Comté.
Le Comte d'Artois se présente en homme de paix et de dialogue, condamnant "la scission" du Royaume qu'il a lui-même créer.

Que vaut la parole de félons, qui non content d'entrainer leurs provinces dans la guerre, profitent depuis des années des pillages de brigands et autres herpailles.
Que vaut la parole de l'Artois quand il renie son serment?
Est-ce donc cela l'honneur? Donner parole et la retirer dès que cela ne vous plait pas?

Malgré sa position de force, la Couronne a suspendu les hostilités. Force est de constater que les mensonges répétés du Ponant se perpétuent dans les paroles de la clique dirigeante du Ponant.

Qui a renié son serment? Qui pille depuis des mois la France?
Qui oubliera que les pilleurs du Castel de Normandie se trouvent dans les rangs artésiens?
Qui se souviendra que l'hydre et autres pisses-drus associés sont du côté du Ponant?
Qui se souviendra que la parole et le respect du serment sont des valeurs fondamentales qui fondent le Royaume de France?

Quelle vassalité défend le Comte d'Artois quand il déclare ou proroge l'indépendance de la terre que la Couronne lui confie, et cultive les forces qui affaiblissent et volent son voisin?

Le Ponant, et l'Artois se bornent à signifier que le problème vient de la personne de la Reyne. Qu'elle que soit la personne, la Couronne impose serment et obéissance. Qu'elle que soit la personne, la vassalité impose droits, mais aussi devoirs, ceux-ci semblent l'oublier!

Ils ne peuvent cracher sur le Royaume de France, se plaindre de la personne revêtant la Couronne, brandir la fausse excuse des dettes, et fonder leur action sur une plainte contre l'inaction de la Couronne.

Aujourd'hui la France a une parole et entend la faire respecter. L'on ne peut se plaindre de l'inaction de la Couronne, pour dans la même déclaration se plaindre de l'action d'icelle.

La parole de la Royauté entraine actes. Que cela soit su!
Et que les mensonges des félons les entrainent dans les tréfonds des enfers, car ils sont seuls responsables des maux qui étreignent la France.


Dotch de Cassel,
Grand Maître de France


Julien Giffard,
Connétable de France


Lexhor d'Amahir, Duc d'Alluyes


Kalimalice d'Austrasie, maréchale de France pour le Domaine Royal


Pierre de Courtalain dict "Patsy", Vicomte de Conches et de Bec Thomas


Harpège d'Orkney
Amirale de France


Burin Khazad de Fouchault, Baron de Vallères, Seigneur de Saché et Maistre d'Armes de Touraine


Nkhan, Baron de Saint Saën, Seigneur de Mesnil Mauger
Citation :


Ce soir du samedi 19 Novembre 1459, Sa Grandeur le Maréchal Julien de Lancastre envoie ses salutations à iceux et icelles qui le liront, à condition qu'il s'agisse de royalistes bien sûr ;

Et annonce, par le présent communiqué, la nomination de

    Percevall. De Cognin-Franchesse


au poste de Lieutenant d'Etat Major Royal du Duché du Bourbonnais et de l'Auvergne.

Cette décision intervient après candidature spontanée du susnommé Messire Perceval, dûment agrémentée de plusieurs lettres d'accompagnement provenant de personnalités d'envergure.


Que, en vertu des pouvoirs afférents à Sa charge, ainsi en soit-il,




_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   21.11.11 18:40

Citation :
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire.
Salut,

Qu’il soit su que nous remercions Sa Seigneurie Melior de Lioure pour le travail effectué à la Librairie Royale et qu’aux vues de ses nouvelles charges nous lui souhaitons grande réussite.

Informons donc de l'ouverture au recrutement de la charge de Maitre de la Librairie ainsi que de celle de Gardiens de la Librairie Royale.

Informons également les ouvertures au recrutement des charges suivantes :

-Grand Queux de France. Cette charge est rattachée à l’office de la Bouche Royale et demande connaissance, savoir faire et créativité culinaire.

-Dame/Valet de la Garde Robe. Les dames et gentilshommes qui souhaitent découvrir la Garde Robe Royale y recevront apprentissage auprès de la Grand Maitre de la Garde Robe

-Maitre Enlumineur et enlumineur royal.

-Adjoint à l’Intendant aux Menus Plaisirs.

-Medecins et Herboristes royaux.

Nous invitons les personnes intéressées à nous contacter [agnes.carpadant] pour des demandes d’informations sur les postes et à nous envoyer une missive présentant leur vision de la charge ainsi que d’éventuels projets pour le poste à pourvoir. Les candidatures seront reçues jusqu'au 27 novembre 1459.

Faict au Palais Royal du Louvres
Ce 21 du moy de novembre 1459


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
avatar

Nombre de messages : 2618
Emploi : Secrétaire d'Etat & Héraut d'Armes
Date d'inscription : 26/04/2010

MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   22.11.11 2:39

Citation :
Bureaux des Ecuries Royales de Paris, ce XXIème jour de 9bre del an de grasce MCDLVIIII,

Qu’il soit dit et su de tous qu’en 8bre de cette année MCDLVIIII, Nith de Cassan est tombé les armes à la main dans sa juste lutte face aux Félons. En respect avec la Charte de l’Ordre, un vote a été réalisé pour élire le nouveau Grand Maistre de l’Ordre royal des Chevaliers de la Licorne.

Item que le mois suivant, Bess de Saincte Merveille Rouben, Chevalier de l’Ordre royal de la Licorne et Capitaine Maître de Guerre du même Ordre a été acclamé par ses pairs.

Item qu'en respect avec les modalités quant à la reconnaissance d'un nouveau Grand Maître d'un Ordre Royal, audience a eu lieu.

Item qu'aucune modification à la charte interne de l'Ordre n'a été souhaitée. Elle reste donc validée selon les modalités requises par la charte de reconnaissance royale.

Item qu'il a été décidé par les deux parties de reconduire et de conserver en l'état la Charte de la reconnaissance royale de l'Ordre signée et reconduites par ses prédécesseurs et le Grand Ecuyer de France le XXIème jour d'8bre del an de grasce MCDLVII.

Pour attester de cette élection et de cette décision, nous, Guillaume de Jeneffe et Bess de Saincte Merveille Rouben, respectivement Grand Escuyer de France et Grand Maitre de l’Ordre royal des Chevaliers de la Licorne, apposons nos sceaux.



_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   

Revenir en haut Aller en bas
 
Panneaux d'Affichage
Revenir en haut 
Page 6 sur 15Aller à la page : Précédent  1 ... 5, 6, 7 ... 10 ... 15  Suivant
 Sujets similaires
-
» Pour passer le temps à Bourges (divers topics)
» Le panneau d'affichage
» Tableau d'Affichage
» Tableau d'affichage public de la Mairie - Bureau d'accueil - Livre de questions
» [Meulou-Garou] Panneau d'affichage !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Conseil comtal :: Secrétariat d'Etat pour le Périgord et l'Angoumois :: Grande Salle-
Sauter vers: