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Bienvenue au chateau de Périgueux


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Henry_de_Silly
Comte(sse) du Périgord-Angoumois
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MessageSujet: Panneaux d'Affichage   24.04.11 9:12

Citation :

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:

    Nous acceptons, avec regret, la démission du Chef de Région des Archives Nord Messire Eloelo van Kempen, Seigneur d'Assebroek.
    Les Archives Royales le remercient pour son excellent travail réalisé lors de sa mandature et lui souhaitent une excellente réussite pour la suite de ses engagements!


    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

    - Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire

    - Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire

    - Duché du Berry : Archiviste Politique et Judiciaire
    - Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
    - Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Rouergue : Archiviste Politique et Judiciaire

    - Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Judiciaire
    -Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire

    - Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
    - Comté de Toulouse : Archiviste Politique et Judiciaire



Fait aux Archives Royales,
Le XIX du Mois d'Avril de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



Citation :

    Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
    Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
    A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
    Annonçons ce qui suit:


    Rappelant que les Archives Royales relève du Secrétariat d’Etat, que de ce fait les archivistes les composant sont considérés comme des officiers et comme tout officiers ils doivent le respect envers leur supérieurs et doivent accomplir leur charges et le travail qui leur ait demandé.

    Au vu de ses refus successif quand au travail demandé, de son comportement envers ses supérieurs bafouant ainsi leur autorité, et compte tenu de la Charte régissant les Archives Royales de France :

    Citation :
    Alinéa II.2.2 : Des sanctions de l’obligation de confidentialité.
    Toute diffusion de document non-scellé, toute doléance non rapportée, toute archive falsifiée et tout comportement abusif non-respectueux des Archives Royales, pourront faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre de l'Archiviste insuffisamment scrupuleux, conformément au droit royal.

    De ce fait, par décision du Conseil d'Administration, nous révoquons :

    * Messire Archybald de sa charge d'Archiviste politique pour le Duché de Guyenne.

    Et que cet état de fait puisse porter conseil auprès de nos officiers concernant la tenue que se doit d'avoir un Archiviste de France.



Fait aux Archives Royales,
Le XIX du Mois d’Avril de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



Citation :
A tous ceux qui ces présentes lettres verront et orront, Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous que ce jour est déclaré ouvert à candidature le poste de Premier Ecuyer de France.

Item qu'il est laissé une semaine aux impétrants pour me faire parvenir leur courrier, lequel peut contenir, outre une brève présentation personnelle, l'évocation de projets qui seront conduits au titre de Premier Ecuyer de France.

Item que mon choix sera arrêté et proclamé, quoi qu'il arrive, une semaine au plus tard après la réception des dites candidatures.

Donné le XIXe jour d'avril del an de grasce MCDLVIIIII


Citation :
A tous ceux qui ces présentes verront et orront, Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, et Nith de Cassan dict le Perplexe, Grand Maistre de l'Ordre royal des Chevaliers de la Licorne, etc, salut et connaissance de vérité.

Que connue chose soit à vous que le XVe jour d'avril del an de grasce MCDLVIIII, un nouveau Grand Écuyer de France a été nommé en la personne de Guillaume de Jeneffe, à la suite du retrait de Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange.

Item qu'en respect avec les modalités relatives à la nomination d'un nouveau Grand Écuyer Royal, audience a eu lieu entre le Grand Maitre de l’Ordre des Chevaliers de la Licorne et le nouveau Grand Écuyer Royal.

Item qu’il a été décidé par les deux parties de reconduire la reconnaissance royale de l’Ordre et de conserver en l’état la charte de reconnaissance royale signée et reconduites par nos prédécesseurs le 19ème jour de février 1456.

Pour attester de cette décision, nous, Guillaume de Jeneffe et Nith de Cassan dict le Perplexe, respectivement Grand Escuyer de France et Grand Maitre de l’Ordre royal des Chevaliers de la Licorne, apposons nos sceaux.

Donné en les Bureaux des Écuries Royales de Paris, ce 19e jour d'avril de l'an de grasce MCLDVIIII.

Citation :
A tous ceux qui ces présentes verront et orront, Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, et Nith de Cassan dict le Perplexe, Grand Maistre de l'Ordre royal des Chevaliers de la Licorne, etc, salut et connaissance de vérité.

Que connue chose soit à vous que le XVe jour d'avril del an de grasce MCDLVIIII, un nouveau Grand Écuyer de France a été nommé en la personne de Guillaume de Jeneffe, à la suite du retrait de Cyrielle d'Arduilet-Saint Ange.

Item qu'en respect avec les modalités relatives à la nomination d'un nouveau Grand Écuyer Royal, audience a eu lieu entre le Grand Maitre de l’Ordre des Chevaliers de la Licorne et le nouveau Grand Écuyer Royal.

Item qu’il a été décidé par les deux parties de reconduire la reconnaissance royale de l’Ordre et de conserver en l’état la charte de reconnaissance royale signée et reconduites par nos prédécesseurs le 19ème jour de février 1456.

Pour attester de cette décision, nous, Guillaume de Jeneffe et Nith de Cassan dict le Perplexe, respectivement Grand Escuyer de France et Grand Maitre de l’Ordre royal des Chevaliers de la Licorne, apposons nos sceaux.

Donné en les Bureaux des Écuries Royales de Paris, ce 19e jour d'avril de l'an de grasce MCLDVIIII.


Citation :
De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

Humbles salutations.


En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

Les démissions de Sa Grâce Pandorha de Hennfield, duchesse de Louhans, baronne de Château-Chinon et de Ciel, dame de La Fortillesse de sa fonction de Dame de la Chambre et de Dame Alatariel du Bois Doré de Penthièvre, baronne de Chemillé, dame du Luché-Pringé de sa fonction de Grand Maître de la Garde Robe.

Nous les remercions infiniment pour le travail qu'elles ont consenti, pour leur investissement et leur rigueur. Nous avons eu grand plaisir à les côtoyer et nous leur souhaitons une excellente continuation.

Nous rappelons que les candidatures au poste de Dame ou Gentilhomme de la Chambre sont toujours ouvertes et sont à adresser à la Première Dame de la Chambre Royale Damoiselle Agnès de Carpadant [agnes.carpadant]. Et nous ouvrons ce jour aux candidatures, et ce pour une durée de dix jours, la charge de Grand Maître de la Garde Robe.


Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

Parce que les écrits, semblables au Phénix, ne meurent pas,
Apposons signature et scel en ce XIXe jour d'avril de l'an de Grasce MCDLIX.




Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 11 au 17 avril 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Débat avec les Régnants du Royaume de France au sujet de la proposition de loi royale concernant les inéligibilités.
  • Saisine déposée par Bbred de Lortz Comte du Languedoc concernant les troubles causés par Bazin.
  • Saisine déposée par Servan de la Cordocou concernant le Maine.
  • Saisine déposée par Grâce Kilia de Mauléon-Penthièvre concernant sa réintégration au sein de la Pairie.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le dix-neuvième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.








Citation :
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Roy d'Armes & Pair de France,

A toutes et tous que la présente liront ou entendront,

Faisons savoir et à toutes et tous, l'ouverture à candidature des charges et marches suivantes :
  • Artois
  • Toulouse
  • Sigillant

Il est a noter que :
  • Ne serons acceptées que les candidatures actées à partir de ce jour.
  • Que les candidatures seront reçues jusqu'au premier mai 1459 jusqu'à la fin de la journée. Toute candidature postérieure sera rejetée.

Qu'afin que nul ne puisse contester la vigueur et l'autorité de la présente, apposons notre scel.

Faict à Paris, le vint-troisième jour du mois d'avril de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante neuf.

Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salutation,

Qu'il soit su que l'élection du poste de Grand Ambassadeur du Royaume de France est actuellement en cours. Celui-ci sera élu dans les plus brefs délais pour éviter de pénaliser cet office et donc la diplomatie du Royaume de France.

Nous rappelons par la même, que l'Ambassade Royale recrute. Si vous souhaitez faire rayonner la France auprès des Royaumes Etrangers, nous vous conseillons vivement de vous rendre à la Grande Ambassade Royale.

Que le Très Haut protège notre Royaume,
Faict à Uzès,
Le 24 Avril mil quatre cent cinquante neuf,


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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   25.04.11 8:11

Nomination du Grand Ambassadeur Royal

Citation :
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Aux fins d'assurer la bonne gestion de Notre diplomatie & ayant reçu & accepté la démission de Val1, Seigneur de Chalinargues, Grand Ambassadeur de la Couronne, la nécessité de le remplacer est apparue ;

En respect des Statuts des Ambassades Royales de France, Sa Grandeur Mélissa de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat, a reçu les candidatures des personnes désireuses d'investir leurs compétences à cette charge, & ayant soumis leurs noms à la bienveillante attention des membres de la Curia Regis, Nous a, comme sa fonction l'exige, proposé la nomination de Kéridil d'Amahir-Euphor, Seigneur de Bréméan & de Railly, comme Grand Ambassadeur Royal ;

Aussi, & parce que nous l'agréons, Kéridil d'Amahir-Euphor se voit attribuer la charge de Grand Ambassadeur Royal & ce faisant, la bonne gestion de la diplomatie de la Couronne.

Pour que cela soit chose ferme, nous l'avons contresigné & scellé du grand sceau de la Couronne.

Faict à Paris,
Le 24 avril de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,

B.d.C.


Citation :

A Bbred de Lortz, Comte du Languedoc,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France

Estime qu'il est légalement du droit du Comte de destituer des conseillers, conformément au Coutumier languedocien, Livre II, titre 1, Chapitre II, article 2.1.2.10 :


Citation :
Chapitre II – Des droits & devoirs des conseillers

Article 2.1.2.1. – Les conseillers doivent jurer devant le Comte de servir les intérêts généraux du Languedoc durant leur mandat.
Article 2.1.2.2. – L’intérêt général du Languedoc prime sur l’intérêt personnel des conseillers.

Article 2.1.2.3. – Nul conseiller ne peut refuser un poste qui lui est attribué et et se doit de remplir la charge qui lui est attribuée au mieux de ses moyens.
Article 2.1.2.4. – Toutes les activités du conseil sont soumises au secret.
Article 2.1.2.5. – Tout conseiller rendant public une communication sans être habilité à le faire sur une dérogation du Comte, outrepasse ainsi ses droits, et peut être démis de ses fonctions pour abus de pouvoir.
Article 2.1.2.6. – Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d’une seule et même voix. Tout conseiller en activité critiquant publiquement le conseil pourra être démis de ses fonctions par le Comte pour non respect du devoir de réserve.
Article 2.1.2.7. – Chaque conseiller est tenu d’établir un compte-rendu mensuel de son activité au Porte-parole dans un lieu du château de Montpellier affecté à cet effet.
Article 2.1.2.8. – Aucun conseiller en activité ne peut quitter le territoire languedocien sans accord du Comte ou du régent le cas échéant.
Article 2.1.2.9. – De par sa fonction de représentant du comté, tout conseiller se doit de servir d'exemple et d'être respectueux des lois du coutumier.
Article 2.1.2.10. – Toute entorse au présent chapitre peut entraîner une procédure de destitution statuant à la majorité des voix exprimées. Il en va de même pour un conseiller reconnu coupable de crime.

Si la majorité des voix exprimées, élément non précisé dans la saisine, a été obtenue lors de la procédure de destitution, l'annonce comtale est légitime. L'article 2.1.2.2. n'a pas été respecté au regard des difficultés posées par les personnes mentionnées par la saisine. L'article 2.1.2.6. a également été violé par le sieur Bazin.

La Noble Assemblée des Pairs de France ajoute que l'impasse dans laquelle conduit le comportement de conseillers aussi peu soucieux du bon fonctionnement du Conseil comtal, et des intérêts du Languedoc, ne peut qu'engendrer une solution radicale, avec expulsion militaire des fauteurs de troubles.

Faict à Paris le vingt-quatrième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.






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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   26.04.11 16:14

Citation :




u'il soit su, dit et répété que la Bouche Royale organise un Tournoi pour les Fournitures Royales, qui se déroulera le 1er mai de l'an 1459, dans les Jardins du Louvre.

e Tournoi est ouvert à tous, nobles et roturiers pourvu qu'ils proposent une production culinaire, viticole ou alcoolique issue de leur terroir, et fruit de leur propre production, afin d'agrémenter la table Royale. Au terme du Tournoi, les fournisseurs choisis auront la gloire de savoir leur mets servi à la table Royale, ils recevront le titre de "Fournisseur Royal" et auront le droit d'apposer l'estampille au Lys doré sur leur production.

a Reyne Béatrice Ière choisira elle-même les fournisseurs méritants au terme de cette journée, conseillée par le Premier Maître d'Hôtel et le Grand Echanson. Les Jardins du Louvre seront accessibles à tous au cours de cette journée. Il sera possible ainsi à chacun de venir rencontrer les candidats, déguster les productions proposées, et même faire affaire.

ne inscription est nécessaire au préalable, afin d'aménager au mieux les Jardins du Louvre pour cet évènement et ce avant le 29 avril 1459. Les producteurs contacteront donc Damoiselle Eilinn Melani, vicomtesse d'Avize (Eilinn_melani), Premier Maître d'Hôtel ou Dame Della d'Amahir-Euphor, Dame de Railly et de Bréméan (Della), Grand Echanson, pour les informer de leur participation.
Ils recevront en retour une invitation leur donnant droit de participation.



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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   29.04.11 13:35

Arrow Du Grand Chambellan de France:

Citation :
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France,
nommons en ce jour au poste d'Huissier Royal :

-Messire Aymeric de Mistra [Aymeric].


-Messire Marco Cavaluzzi [Marc.defrancois].

Nous leur souhaitons la bienvenue et leur demandons de rejoindre son poste à la Curia Régis dans les 24h00.

Faict au Louvre, le 27 ième jour du mois d' Avril 1459

Alexandre de Demessy
Comte du Rouergue, Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille





Arrow Du Grand Connétable de France:

Citation :
De Nous, Bess Saincte Merveille, Connestable de France et Julien Giffard (ig jglth), Maréchal de France pour le Domaine Royal,

A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, salut !

Qu'il soit su que c'est avec regret que nous apprenons la démission du Capitaine Royal Arfast de Rivesroy pour des raisons médicales. Depuis de longs mois, celui-ci a su diriger, sans faillir, l'armée orléanaise. C'est un officier précieux que la Connétablie de France perd en ce jour et nous tenons à le remercier pour tout ce qu'il a effectué.
Nous lui souhaitons un prompt rétablissement et espérons pouvoir poursuivre notre collaboration avec lui dans les années futures.

La procédure quant au recrutement de son successeur est en cours et devrait sous peu faire l'objet d'une annonce de notre office.

Faict en la Curia
le XXVIème jour d'Avril de l'an 1459



Citation :
De Nous, Bess Saincte Merveille, Connestable de France et Julien Giffard (ig jglth), Maréchal de France pour le Domaine Royal,

A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, salut !

Qu'il soit su que le Capitaine Royal Kelkun nous a informé ces derniers jours de son souhait de mettre fin à sa carrière militaire au sein de notre office. Kelkun a su notamment apporter une stabilité à la tête de l'armée alençonnaise, stabilité qui faisait cruellement défaut. De par son investissement et sa bonne volonté, il nous a été d'une aide précieuse lors de l'attaque menée par les Lunes Pourpres. Nous lui souhaitons une vie des plus agréables et espérons pouvoir collaborer avec lui de nouveau dans le futur.

Conformément aux modalité de recrutement et de nomination de l'Alençon et de la Connestablie de France, Heimdal Von Strass est nommé au poste de Capitaine Royal, nous lui souhaitons une longue carrière à ce poste.

Faict en la Curia
le XXVIème jour d'Avril de l'an 1459




Citation :
De Nous, Bess Saincte Merveille, Connestable de France et Julien Giffard (ig jglth), Maréchal de France pour le Domaine Royal,

A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente, salut !

Qu'il soit su que le Sieur Squalow est nommé Capitaine Royal du Maine. De longues discussions nous ont prouvé que le Sieur faisait réellement amende honorable pour les propos injurieux tenus à l'encontre d'un Noble de France, qui plus est Officier Royal.

Nous ne doutons pas de l'intérêt que prendra dorénavant le Capitaine Royal, pour respecter la Charte de la Connestablie, et de son implication militaire. Nous espérons que cette nouvelle confiance ne sera pas mise à mal à l'avenir.

Tenons également à souligner, que l'Audit fait par le Maréchal Julien Giffard, à fait apparaître une volonté manifeste de l'administration Mainoise de ne pas favoriser la défense militaire. Nous espérons que cette analyse permettra au Capitaine Royal de réorienté la politique militaire du Comté, et ainsi redorer le blason des hommes et femmes qui ont choisi une carrière difficile, au service du Comté, risquant leur vie pour préserver celle des autres.

Enfin nous remercions le Maréchal pour l'intérim qu'il a effectué en Maine, avec tout ce que cela comporte de tension et d'implication, en sus d'une charge déjà bien grande. Il nous a une nouvelle fois prouvé ses compétences et son implication, si besoin était.

Faict en la Curia
le XXVIème jour d'Avril de l'an 1459



Citation :
    Au royaume de France,
    Le 25 avril 1459,
    Fait à la Casa Aussona,

    nobles gens, roturiers et vilains, salutations.

    Moy, Enguerrand Louis-Perceval de la Mirandole-Rochefoucauld et de Dublith, ci-nommé Flex, grand maréchal de France,

    je nomme messire Kantin Aymeric de Mialans lieutenant d'état-major royal du Bourbonnais Auvergnat. Son sens de l'analyse et sa capacité manuscrite ô combien charmante, feront de lui un ennemi redoutable et un ami redouté.

    Recevez nos salutations distinguées.




    Qu' Aristote veille sur vous.



Arrow De la Nobles assemblée des Pairs de France:
Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 18 au 24 avril 1459

Dossiers clos :
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Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
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Candidatures à la Pairie
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Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
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Dossiers transmis par la Grande Prévôté
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Saisines héraldiques
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Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Débat avec les Régnants du Royaume de France au sujet de la proposition de loi royale concernant les inéligibilités.
  • Saisine déposée par Grâce Kilia de Mauléon-Penthièvre concernant sa réintégration au sein de la Pairie.
  • Saisine déposée par Camille d’Anclair concernant la révolte ayant eu lieu la nuit du dix-sept au dix-huit avril de l'an de Grâce 1459, la renversant du trône du Duché de Touraine.
  • Saisine déposée par Dragonet de Castelcerf à l'encontre du Comte du Limousin.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.


Saisines héraldiques

  • Saisine déposée par Dagonet de Castelcerf, pour destitution.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le vingt-sixième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459.








Arrow De Sa Majesté la Reine de France:

De la Cour d'Appel

Citation :
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reyne du Royaume de France,

Aux officiers de la Cour d'Appel,
A tous présents et advenir,

Salut.

Faisons suite par la présente à la missive de l'alors présidente de la Cour d'Appel Lafred, cosignée, et à sa depuis démission que nous acceptons.

Nous tenons à corriger les errements dans lesquels la Cour d'Appel, mal aiguillée par une Présidente qui s'est égarée, s'appuyant sur des principes erronés.
Ainsi, rappelons que Nous sommes source non seulement de droit, mais du droit en ce royaume. La justice se rend en Notre nom, le système de droit s'organise à partir du cadre donnée par Nous et appelé droit royal. En ce sens tout édit signé de Notre main vaut droit et fait loi.

En outre, la Cour d'Appel n'a d'existence que par Nous et rend la justice en Notre nom. Elle n'est donc pas indépendante et n'a pas vocation à l'être. Si nous lui laissons une large autonomie dans le rendu de la justice, il faut y voir un signe de confiance dont l'institution se doit d'être digne.

Rendant la justice pour Nous, la Cour d'Appel Nous représente. Le président de la Cour d'Appel doit donc veiller avec rigueur sur la moralité de l'équipe qu'il participe à composer, et dont il est responsable devant Nous. Le choix d'un individu comme Bazin, agitateur au sein d'une grande partie des provinces du royaume, accusé du pillage de Dijon, quelle que soit son habileté à utiliser les failles de la justice locale, ne saurait Nous représenter, et sa nomination est vécue par Nous comme une insulte. Nous avons requis son congé ainsi que celui de qui l'a nommé à ce poste. Nous ne tolérons pas qu'il soit dérogé à notre volonté.

De plus, Nous profitons de ce courrier pour Nous faire le relai des doléances de nombreux feudataires du Royaume. La Cour d'Appel semble depuis quelques mois juger d'avantage sur la forme que sur le fond.

Rappelons donc à cette occasion qu'elle a vocation à juger en seconde instance des prévenus, doit donc le faire au regard des preuves pour déterminer si l'individu est ou non coupable. Elle n'a pas vocation à juger la procédure de première instance en cassation, même si elle en corrige le verdict. Son rôle premier est la préservation de la société, donc de châtier les coupables et relaxer les innocents. Certainement pas l'inverse.

Ne doutant pas que Notre volonté sera cette fois entendue et que la Cour d'Appel se soumettra cette fois à sa hiérarchie, attendons du Grand Chancelier de France qu'il nomme à la présidence de cette institution quelqu'un conscient des objectifs que Nous lui fixons et à même de restaurer un fonctionnement efficace de cette institution à laquelle Nous sommes très attachée.

Signé de Notre scel au Louvre en ce 26 avril 1459,

B.d.C.

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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   29.04.11 13:35

Citation :
Les Ambassades Royales Recrutent

A toutes les personnes qui liront ou se feront lire la présente annonce, salutations.

Nous, Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France, faisons appel aux candidatures pour des postes d'Ambassadeurs Royaux.

Qu'il soit su que les affectations à pourvoir sont les suivantes :

- Ambassade Royale d'Angleterre
- Ambassade Royale d'Ecosse
- Ambassade Royale d'Irlande
- Ambassade Royale du Saint Empire Romain Germanique Francophone
- Ambassade Royale de Castille & Leon
- Ambassade Royale de Hollande

Toute personne motivée, ayant une bonne élocution, une bonne orthographe, et le sens de la Diplomatie, sera la bienvenue au sein de notre institution.

Les Ambassades Royales ont compétence dans la gestion de conflits entre la Couronne de France & ses voisins, dans la signature de Traités engageant le Royaume de France à ses homologues voisins.
En sus, un rapport d'information sur la situation de la province d'affectation sera régulièrement demandé.
L'Ambassadeur Royal est le Représentant de Sa Majesté la Reine hors de ses frontières, aussi, tenue et manières seront de rigueur.

De postes d'ambassadeurs adjoints peuvent aussi être envisagés, donc n'hésitez pas à postuler même si votre expérience est faible.

Toute personne intéressée peut se présenter aux Ambassades Royales de France..

Le Très Haut protège la Reine.

Keridil d'Amahir-Euphor
Grand Ambassadeur Royal de France
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   05.05.11 10:11

Citation :
A tous ceux qui ces présentes verront et orront, Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, salut et connaissance de vérité.

Qe connute chose soit à vous qu'en ce jour sont ouvertes les candidatures pour les postes de Maistre du Haras et d'écuyers et palefreniers royaux.
Item que le Maistre du Haras assure la gestion, l’approvisionnement et l'élevage dans le Haras Royal que ce soit pour des montures de selle ou de trait.
Item que les écuyers et palefreniers prennent soin des équidés, participent à la mise en place des événements organisés par les Ecuries, assistent les Maitres des Ecuries et du Haras.
Item que lesdites charges sont bien entendu ouvertes à d'actuels officiers royaux employés au sein des Ecuries royales.
Item que lesdites candidatures devront parvenir au Grand Escuyer de France pour le douzième jour de mai de la présentre année, afin que les charges soient attribuées dans les meilleurs délais.

Donné ce second jour de mai del an de grasce MCDLVIIII


Citation :
Nous, Thomas de Clérel, magnanime Duc de Dun-le-Roy, Pair & Roy d’armes de France,

A tous présent et à venir,

Salutations,

Tout bon aristotélicien devant savoir prendre un peu de repos pour méditer et prier le Très Haut dans un monastère, annonçons nous retirer deux à trois semaines loi des affaires de l’Hérauderie et des autres institutions.

En conséquence, et dans un souci de transparence, les maréchaux d’armes ont blanc-seing selon les modalités prévues par le chapitre sept paragraphe 4 du Codex Levan. Ils ne pourront contresigner que les contreseings d’anoblissements et les contreseings de sanctions, conformément aux lois Royales et ce jusqu’à ce que nous en décidions autrement.

Les autres affaires attendront notre retour.

Sa Majesté la Reyne ayant demandé l’avis de l’Hérauderie sur les ornements des Pairs émérites, après 7 jours de débat et 7 jours de vote, le collège héraldique de France livre l’avis suivant :

L'Hérauderie conseil à Sa Majesté de faire porter aux Pairs émérites un bonnet d'azur et un manteau d'azur à la doublure blanche.

Laissons à Sa Majesté le soin de trancher.

Les dossiers, plaintes et demandes en attentes présent et à venir sont à envoyer aux maréchaux de tutelles respectifs des marches concernées.

Les demandes ne concernant que notre personne devront être envoyées à Son Eminence le Cardinal Aaron de Nagan, Vicomte D’ivry, Archevêque de Césarée, Chancelier de la Congrégation des Affaires du Siècle et héraut du Clergé français, qui a toute notre confiance pour conserver et assurer le suivie de ces demandes.

En outre, les discussions avec l’Hérauderie d’Ecosse demandées par Sa Majesté le Roy Cheatley d'Ecosse attendront notre retour.

Celles demandées par Sa Majesté « BCG » Mac de Monforte, Rei de Portugal, en compagnie de Dom John Martins de Almeida Miranda e Sousa Coutinho, Conde de Lisboa e Linhares, Visconde de Asseca e Barão de Alvito, Dom Araj de Sagres, Duque de Palmela, Conde da Vidigueir é Barão de Belém et Dom Vega de Camões, Marquês de Vila Real et Visconde de Macieira, continueront à notre retour, avec l’accord de Sa Majesté la Reyne de France.

Enfin celles avec le Héraut du Clergé français attendront aussi notre retour.

Fait à Saint Antoine le Petit, le premier mai de l’an de grasce 1459.

Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 25 avril au 1er mai 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Saisine déposée par Camille d’Anclair concernant la révolte ayant eu lieu la nuit du dix-sept au dix-huit avril de l'an de Grâce 1459, la renversant du trône du Duché de Touraine.
  • Saisine déposée par Dragonet de Castelcerf à l'encontre du Comte du Limousin.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.
  • Procédure des dépôts de saisine.


Saisines héraldiques

  • Saisine déposée par Dagonet de Castelcerf, pour destitution.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le deuxième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.








Citation :

A Camille d’Anclair,
A la Noblesse de Touraine,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France, après étude du dossier portant sur la révolte menée par des Nobles de Touraine contre la Duchesse régnante, Camille d’Anclair, la nuit du dix-sept au dix-huit du mois d'avril de l'an de Grâce 1459, n'a pas validé la Régence qui y a succédé, après intervention de Sa Majesté.
Preuves ont été apportées de la méconnaissance du vivre noblement de Camille d'Anclair.
La Coutume ayant lieu en Touraine visant à renverser du trône un Régnant incompétent pose le problème des compétences de la Duchesse Camille d’Anclair. Etait-elle incompétente au point de devoir être écartée du Pouvoir afin de permettre au Duché de ne point sombrer ?
La Noble Assemblée des Pairs de France n'a pas pu trancher.

Afin quoi soient éclairées les raisons de cette révolte menée par la Noblesse tourangelle, la Noble Assemblée des Pairs de France recommande aux autorités de Touraine de porter l'affaire en Justice, en déposant plainte auprès de la Grande Prévôté. En effet, Camille d'Anclair étant Régnante au moment des faits ne peut être jugée que par la Haute Cour de Justice, conformément à l'article 221-11-2, des Statuts de la Haute Cour de Justice.

Faict à Paris le troisième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Actarius d'Euphor, Martymcfly de Montfort-Balmyr, Llyr di Maggio d'Astralgan, Thomas de Clérel, Oksana de Floret, Valnor de Landemorte, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Ztneik du Ried.
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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   06.05.11 5:40

Citation :
Charte de bonne justice de la Cour d'Appel :

[hrp]Les joueurs des magistrats de la Cour rappellent que tout joueur victime d'une entrave flagrante aux règles du jeu ( en particulier en ce qui concerne les peines infligées ou un acharnement systématique ) devra en priorité contacter un admin via la FAQ en vue d'être dédommagé. Celle-ci est accessible à partie de l'interface du jeu (Menu « Forum et Aide » ---> onglet « Aide et FAQ » ---> « FAQ et Administration du jeu » ----> « Contact »). Pour tout autre abus, il déposera un dossier à la Cour d'Appel qui révisera le procès de manière RP. [/hrp]

Introduction :
La présente charte a été élaborée par le collège des magistrats de la Cour d'Appel, dans le but d'évoquer les violations les plus fréquentes des principes de bonne justice. Le respect des points suivants constitue un bon pas dans la bonne direction, mais pas l'assurance de ne pas voir accepté un appel. De même, des exceptions peuvent également exister.

La Cour d'Appel rappelle que tout juge dispose du privilège d'interroger la Cour d'Appel via la Question Préjudicielle, s'il souhaite un avis consultatif sur un point de droit ou un verdict qu'il s'apprête à rendre. La réponse a cette question lui sera fournie confidentiellement, et sans obligation. Pour plus de détails, voir les statuts de la Cour d'Appel.

De la proportionnalité et de l'égalité des peines :
Les peines doivent être proportionnelles aux actes reprochés. Des variations sont inévitables entre provinces, entre juges et même d'une affaire à l'autre. Néanmoins, ces différences doivent rester raisonnables. En particulier, si plusieurs complices participent à un même délit, ils doivent recevoir des peines similaires. Le droit de Grâce n'est pas directement concerné par cet article.

Du regroupement des procès :
Lorsqu'un individu est soupçonné d'avoir commis plusieurs délits de même nature, ceux-ci doivent être groupé dans un unique procès.

Si plusieurs individus sont soupçonnés d'avoir participé à un même délit, chacun d'eux doit bénéficier d'un procès personnel.

De la non-rétroactivité des loys :
Les loys ne peuvent être rétroactives qu'au bénéfice de l'accusé, c'est-à-dire uniquement si elle légalise le délit commis, ou réduisent les peines applicables.

Des coopérations judiciaires :
Lorsque les lois d'une province A ne prévoient pas de disposition particulière pour les délits commis dans d'autres provinces, il est nécessaire qu'un traité de coopération aie été en application entre A et B au moment où l'acte a été commis dans la province B, et lors du lancement du procès, pour qu'une personne puisse être mise en procès par A pour le compte de B.

Du droit à la défense :
La parole doit être donnée deux fois au moins à l'accusé pour répondre aux faits reprochés. La qualification de ces faits, en revanche, est librement modifiable par le juge. Cependant elle doit rester en adéquation avec les faits reprochés dans l'acte d'accusation initial.

Des condamnations par défault :
La non-présentation de l'accusé au tribunal, si celui-ci disposait de la possibilité de s'y rendre, ne peut servir a priori à invoquer une atteinte aux droits de la défense.

De la durée d'un procès en prime instance :
La justice se doit d'être rendue promptement. Les procès en justice locale ne pourront donc dépasser 3 mois, hors retraite spirituelle del'accusé, sauf autorisation de la Grande Chancellerie du Royaume de France.

Des délits commis en audience :
Les délits commis en audience par l'accusé peuvent être utilisés comme circonstances aggravantes au présent verdict. Cependant, ils ne peuvent être seuls à la base d'une condamnation dans le procès où ils ont eu lieu, en vertu du droit à la défense. Si l'accusé est reconnu innocent des charges initiales, un second procès doit impérativement être ouvert pour les délits commis en audience. Cette solution est également applicable si le délit n'a pas été retenu comme circonstance aggravante.

Du caractère unique des procès :
Nul ne saurait être jugé plusieurs fois par une instance de même degré pour les mêmes faits, même en cas de vice de procédure. Cependant, une peine qui n'est point effectuée peut donner lieu à un nouveau procès.

Des preuves
Un verdict se doit d'être rendus sur base d'éléments présentés au tribunal. La Cour d'Appel suggère de considérer ces éléments selon l'ordre suivant :
  1. Acte juridique écrit
  2. Aveu
  3. Témoignage direct
  4. Témoignage indirect
  5. Autres documents

De la neutralité du juge :
Un juge ne peut être juge et partie. En particulier, un juge ne peut être plaignant, accusé, témoin ou procureur au cours d'un même procès.

Du procureur :
Un procureur en exercice représente la justice de sa Province, il lui est donc fortement déconseillé de témoigner au cours d'un procès où il officie.


Paris, le 28 décembre de l'an de grâce 1458.

Adrienne de Hoegaarden,
Président de la Cour d'Appel.


Lu et approuvé.

Grégoire d'Ailhaud,
Chancelier de France.


Rappel des décisions de la Grande Chancellerie :

Introduction :
En complément de la charte ci-dessus, voici une sélection des décisions majeures prises en place par la Chancellerie du Royaume. Celles-ci sont résumées ici sous forme condensées, pour plus de lisibilité. Les versions étendues et juridiquement valables se trouvent à la Chancellerie.

De l'affichage des lois :
Les loys se doivent d'être publiques. Nul ne saurait être tenu de connaître des textes difficilement accessibles, par exemple dans des lieux fermés, ou perdus dans une multitudes d'annonces ducales. Le plus simple est de les regrouper sur un panneau à part en gargote, ou dans un lieu dédié, dont l'emplacement sera donné en gargote.

De la validation des loys :
Idéalement, une loy se doit d'être validée par le scel de la province. Néanmoins, le feudataire disposant du pouvoir de proclamer une loy, sa parole ou celle de la personne mandatée par lui suffit pour faire entrer une loy en application.

Du bannissement :
La Cour d'Appel rappelle qu'une peine de bannissement est limité à 3 mois.

De l'inéligibilité :
De même, une peine d'inéligibilité ne peut dépasser 3 mois.

Des retraites :
Tout humain se doit d'élever son âme vers la Vertu, ainsi l'a voulu le Très-Haut. Ceux qui se sont égarés en ont particulièrement besoin. C'est pourquoi nul ne peut se voir privé de son droit à la défense en raison d'une retraite spirituelle. Lors d'une telle absence, le juge attendra donc le retour d'un accusé avant de poursuivre l'audience.


Paris, le 28 décembre de l'an de grâce 1458.

Adrienne de Hoegaarden,
Président de la Cour d'Appel.


Lu et approuvé.

Grégoire d'Ailhaud,
Chancelier de France.
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   07.05.11 10:21

Citation :

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:



    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Dame Pandorha de Hennfield à la charge d'Archiviste Judiciaire. Elle aura en charge le Duché de Berry.
    * Messire Lyderic à la charge d'Archiviste Politique. Il aura en charge le Comté de Toulouse

    Par ailleurs nous acceptons la démissions de messire Silfiac qui était en charge des Archives judiciaire du duché d’Orléans. Nous le remercions pour son travail effectués et luis souhaitons une bonne continuation dans actvité futur.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

    - Duché d’Orléans: Archiviste Judiciaire
    - Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire

    - Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire

    - Duché du Berry : Archiviste Politique
    - Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
    - Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Rouergue : Archiviste Politique et Judiciaire

    - Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
    -Duché de Guyenne : Archiviste Politique
    - Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique et Judiciaire
    - Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire

    - Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
    - Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire



Fait aux Archives Royales,
Le XXI du Mois d’Avril de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.


Citation :

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:



    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Messire Deliriuma à la charge de Chef de Région des Archives de l’Ouest. Il aura en charge le recrutement et la bonne tenue de sa région.


    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

    - Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire
    -Duché d’Orléans : Archiviste Judiciaire

    - Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire

    - Duché du Berry : Archiviste Politique
    - Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Rouergue : Archiviste Politique et Judiciaire

    - Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
    - Duché de Guyenne : Archiviste Politique
    - Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique et Judiciaire
    - Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire

    - Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
    - Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire


Fait aux Archives Royales,
Le XXV du Mois d’Avril de l'An de Grâce MCDLIX
En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.


Citation :

Par la présente nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Un nouveau Conseil Comtal ayant été élu au sein du Comté d'Armagnac et de Comminges ainsi que la reconnaissance par ses pairs de Sa Grandeur Cl0e, nouvelle Comtesse de la Province succédant à ma personne.

    Nous reprenons les plein travail de nos fonctions en remerciant chaleureusement la Vice Grande Archiviste de France, Dame Adeline de Courcy dicte Deedee pour son travail de titan durant notre absence.




Fait aux Archives Royales,
Le II du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX

En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte d'Armagnac et de Comminges, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre



Citation :

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:



    Nous acceptons, avec regret la démissions de :
    * Dame Glaria. qui était en charge desArchives Judiciaire du Duché de Tourraine
    * Messire Miroilouette qui était en charge des Archives Politique du Duché du Lyonnais-Dauphiné.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

    - Duché d’Orléans: Archiviste Judiciaire
    - Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire

    - Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire

    - Duché du Berry : Archiviste Politique
    - Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
    - Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
    - Comté du Rouergue : Archiviste Politique et Judiciaire

    - Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
    -Duché de Guyenne : Archiviste Politique
    - Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique et Judiciaire
    - Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire
    -Duché de Tourraine : Archiviste judiciaire

    - Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
    - Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire
    - Duché du Lyonnais-Dauphiné : Archiviste politique



Fait aux Archives Royales,
Le VI du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX

En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.




Arrow Les Archives de France recrutent

Citation :

Par la présente nous, Adeline de Courcy, Vice Grand Archiviste
Au nom d’Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:

    Les Archives Royales, relevant du Secrétariat d’État, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, ont pour mission de collecter, classer, conserver et communiquer les procès ainsi que les élus municipaux, ducaux, comtaux ou régents qui font l'Histoire des Provinces du Royaume de France.

    Les Archives Royales recrutent en permanence et nul besoin d'expérience minimum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. Si donc vous avez, comme de nombreux Archivistes, l’envie et le désire de vous investir pour votre Duché ou Comté, et pour la Reyne, si vous désirez que l’Histoire du Royaume de France reste gravé, n’hésitez pas a venir nous rejoindre : Les Archives de France

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire
        Duché d'Orléans : Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Touraine : Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté du Languedoc Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire
        Duché du Lyonnais-Dauphiné[/b ] : Archiviste Politique


Fait aux Archives Royales,
Le VI du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte d'Armagnac et de Comminges, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



Citation :
[b]Nous, Marie Alice Alterac, Grand Maitre de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Actons la démission du Comte Grégoire d’Ailhaud, Comte de Lille et de Sainct-Omer, de son poste de Chancelier de France. Le remercions pour son service de la Couronne et lui souhaitant bonne continuation.

Faisons savoir que toute personne souhaitant postuler à ce grand office peut le faire par missive à mon endroit.

Faict en Bourgogne, le 6ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   10.05.11 11:39

Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 2 au 8 mai 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
  • Procédure des dépôts de saisine.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
  • Saisine déposée par Dragonet de Castelcerf, pour destitution


Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.
  • Passage d'une armée bretonne en terres françaises.


Saisines héraldiques

  • Saisine déposée par les Nobles Tourangeaux concernant la destitution du Baron de Vallères, Seigneur de Saché, Burin_Kazad, pour manquement à allégeance.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le huitième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.







Citation :
Que ceci soit su de tous à travers le Royaume,

Nous, Alexandre de Demessy, Premier Huissier de France,
nommons en ce jour au poste d'Huissier Royal :

-Messire
Lorenz.von.frayner d'Hayange [Lorenz.von.frayner d'Hayange].

Nous lui souhaitons la bienvenue et lui demandons de rejoindre son poste à la Curia Régis dans les 24h00.

Faict au Louvre, le 5 ième jour du mois de Mai 1459

Alexandre de Demessy
Comte du Rouergue, Vicomte de Nérac, Seigneur de Pierre Buffière et de Sainte Bazeille




Citation :
Nous, Kalimalice d’Austrasie, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous avons retenu messire Légolas de Silmärien, comme membre du Guet de Paris, au poste particulier de geôlier en charge de la Prison du Chatelet.

Nous apprenons avec beaucoup de peine le décès de messire Lefilsdisabel pour son service au sein du guet, nous tenons à l'en remercier et à adresser nos condoléances à sa famille et ses proches.

Pour assurer son rôle le prévôt recrute des membres assurant la sécurité intérieure de la ville. Leur devise : « Vigilat ut quiescant » (elle veille pour qu'ils reposent). Les membres du guet ont pour mission la sécurité de la ville de Paris et la sécurité de cérémonies officielles. Les geoliers quand à eux tortureront et surveilleront les prisonniers.

Allons toi paysans de tes campagnes ou nobles en mal d’activité, rejoins la capitale et viens rejoindre cet office royal, tu pourras patrouiller dans Paris dans ton bel uniforme ou bien garder les prisons du Roy.
Si tu te sens une Ame de Royaliste, une envie de protéger ta Reyne envoie moi tes motivations, tes propositions. J’examinerai ta candidature et tu seras convoqué à la prévôté pour un entretien.

Certes quelques connaissances dans le domaine de la prévôté sera un atout mais en aucun cas un pré-requis. Par contre casier judiciaire vierge est exigé

Les postes à pourvoir sont :
• Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris
• des Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale

Faict à Paris, le 5 eme jour de mai de l'an MCDLIX

Kalimalice d’Austrasie,
Prévôt de Paris

Citation :
De nous, Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
Aux défenseurs de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, Apostolique & Romaine, & à ceux qui les dirigent,
A Sa Majesté Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
A Camille d'Anclair, Ambassadrice de la Couronne près l'Helvétie,

Pieuses salutations.

Devant une guerre de la Foi qui s'éternise en Confédération Helvétique & devant les menaces pesant sur Notre Couronne, nous sommes en situation de proclamer :

Que nous prenons le parti plein & sans réserves des croisés de la Très Sainte Église Aristotélicienne, qui nous a sacrée, dans leur lutte contre les réformés de Genève ;

Qu'il ne nous est pas possible de fournir des troupes régulières à la croisade, pour ce que des menaces pèsent sur notre propre Domaine, que nous nous devons de protéger & défendre ;

Que nous invitons tout féal serviteur de la Couronne soucieux de la défense de la Foi à rejoindre les troupes des Saintes Armées, s'il n'est déjà engagé dans la défense de notre Domaine ;

Que nous accédons à la requête de Son Eminence MrGroar von Valendras, Cardinal Connétable, de laisser des forces bretonnes traverser notre Domaine & Royaume, & voulons que la Couronne de Bretagne, avec laquelle il est prévu dans les semaines à venir de procéder à l'hommage réciproque prévu par le traité du Mont Saint Michel, respecte & fasse respecter les articles du Traité que nous rappelons en annexe, ayant valeur par devant le Très Haut ; qu'aussi nous invitons lesdites forces bretonnes à traverser sans s'arrêter le Royaume de France, tant à l'aller qu'au retour, pour rejoindre au plus vite les seules terres où elles peuvent se rendre utiles, & demandons qu'elles évitent autant que faire se peu de se trouver à la fin du jour au sein d'une bonne ville française, & qu'elles ne se trouvent jamais au point du jour au sein d'une capitale d'une province française ; nous serons sous ces conditions heureuse de contribuer & permettre, par notre tolérance, la poursuite de la croisade sus-mentionnée ;

Que nous désapprouvons toutefois d'avoir été informée si tardivement de cette mission ; que nous voulons & demandons, pour accepter d'autres missions militaro-religieuses en nos terres pour l'avenir, d'être prévenue, & que toute province concernée soit prévenue au préalable à tout mouvement militaire ;

Que nous souhaitons, plus que jamais, que le dialogue & l'analyse raisonné des situations guident les protagonistes de cette guerre, pour ce qu'aucun pieux homme ne devrait se réjouir d'ôter la vie d'un autre ou de soumettre une population à la disette & aux tourments de la guerre.

Donné à Paris, le 7 mai de l'an 1459.

B.d.C.



Citation :
Traité du Mont Saint Michel (extraits)

Article 5
La France et la Bretagne s’engagent à ne plus prendre les armes l’une contre l’autre, s’interdisent toute ingérence politique et toute forme d’hostilité économique non consenties. Elles se promettent ainsi une paix illimité.

Article 8
Les signataires au présent traité s’engagent à une coopération militaire et policiaire sans faille contre les armées irrégulières et les organisations criminelles qui menaceraient les intérêts du Royaume de France et du Grand Duché de Bretagne.

Article 15
Les signataires font le serment devant Dieu et devant les hommes de respecter ce traité, de l'appliquer honorablement et de veiller à sa pérénnité.
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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   15.05.11 10:30

Citation :
Nous, Marie Alice Alterac, Grand Maitre de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Faisons savoir que toute personne souhaitant postuler à la Présidence de la Cour d'Appel peut le faire par missive à mon endroit. Une fois le Chancelier en place, il aura alors toutes les pièces en main pour le nommer.

Faict sur les routes de France, le 12ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France

Citation :
De nous, Marie Alice Alterac, Grand Maitre de France,
à vous Velden de Mistra,
à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Il semble qu'un oubli se soit glisser dans notre précédente annonce concernant l'appel à candidature puisqu'il n'a point été précisé qu'il se faisait au sein de la Cour d'Appel
Faisons savoir que toute personne souhaitant postuler à la Présidence de la Cour d'Appel. Voici qui est réparé.

Faict sur les routes de France, le 12ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France

Citation :
Nous, Marie Alice Alterac, Grand Maitre de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Faisons savoir que les candidatures au poste de Chancelier de France sont désormais closes et que nomination sera faite sous peu.

Faict en Bourgogne, le 14ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France

Citation :

Aux Nobles Tourangeaux,

Nous, Melior de Lioure signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France a validé leur saisine portant plainte à l’encontre d’une décision héraldique de destitution de fiefs concernant la personne de Burin_Kazad datée du vingt-troisième jour du mois d'avril de l'an de Grâce 1459 .

La Noble Assemblée des Pairs a estimé que le fait que seul Burin_Kazad soit considéré comme dérogeant, alors qu'une autre personne n'a prêté ni hommage, ni allégeance, que d'autres ont envoyé des vassaux prêter allégeance à leur place constitue un vice de procédure, car il est spécifié dans le Codex Levan, chapitre 5 partie 2 :


Citation :
Cas du défaut d’hommage :
La demande doit provenir du Régnant et uniquement lui. Charge revient au Héraut de signaler les dérogeant à celui-ci qui décide ou non de porter la dérogeance en Justice directe ou pas selon son bon vouloir. La demande ne se fait point au cas par cas mais pour tous les dérogeant ou aucun.
La sanction pour défaut d’hommage est la destitution des fiefs sis en la province.

La Noble Assemblée des Pairs de France transmet donc le dossier à la Haute Cour de Justice, conformément au Codex Levan chapitre 5, partie 3 :

Citation :
Possibilités d’appel
L'Hérauderie est une institution royale de même titre que la Cour d'Appel, et un juge local ne peut retirer des titres de noblesse, et qu’il n'est donc point dans les attributions de la Cour d'Appel de traiter des destitutions et réhabilitations des titres de noblesse. C’est pourquoi, afin de préserver la possibilité des Nobles de faire appel exceptionnellement des sanctions les plus importantes que pourraient prendre le Collège Héraldique (rétrogradation d'un rang de noblesse, réduction à l'état de roture et réduction à l'état de roture assortie d'un délai avant tout nouvel anoblissement) seule la pairie, par délégation de l'autorité royale, est habilitée à recevoir et traiter ces demandes d’appel. Si un noble souhaite contester le jugement et la peine retenus par la Cour Héraldique, il peut donc saisir la Pairie, pour y faire appel.
Si la Pairie accepte le dossier il sera transmis à la Haute Cour de Justice qui statuera.

Qu'il en soit su et certifié.

Faict à Paris le quatorzième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Armoria de Mortain, Dotch de Cassel, Argael Devirieux, Llyr di Maggio d'Astralgan, Valnor de Landemorte.

Citation :
De Nous, Membres de La Curia Regis,

A sa grasce Roué Breizh
Aux Grands Feudataires
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente,

Qu'il soit su que l'armée "Yop" tenue par le Duc Albatrus, Breton de son état, est entrée en Terres Françoise, sans demande préalable et sans annonce. Par conséquent, cette armée étrangère est considérée comme irrégulière. De plus, son entrée en Territoire de Sa Majesté en fait une armée hostile et ennemie.

Rappelons que l'annonce de Sa Majesté faisait état des forces bretonnes répondant à l'appel de l'Eglise Aristotelicienne. L'armée sus mentionné n'entre point dans cette catégorie, et n'est donc pas concerné par cette annonce.

Par ces motifs, et conformément au Traité du Mont St Michel, demandons à la Bretagne coopération judiciaire pour l'inculpation et la mise en procés du Sieur Albatrus, ainsi que l'assurance que justice sera rendue.

Par ces motifs, demandons et autorisons toute armée françoise à agir et prendre toutes les mesures nécessaires afin de détruire cette armée et éradiquer cette menace,

Que tout François soit assuré que ces Bretons, n'ayant pas d’autorisation, peuvent être, sans courroucer sa Majesté, attaqués par ses fidèles Vassaux et Serviteurs.



Fait en les bureaux de la Curia,
le XIème jour de Mai de l'an MCDLIX
Entériné par le Grand Maistre de France
Représentante de la Curia.
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   15.05.11 15:50

Citation :
Le Collège Académique Royal annonce :

Dame Anne-Blanche Cornedrue de Culan, Baronne de Culan et douairière d'Aupic, Dame de La Mure, est reconduite par ses pairs à la charge de Grand Académicien Royal ce 13 de mai MCDLIX.

Donné à Paris le 14 mai MCDLIX

Pour le Collège Académique,

Anne de Culan
Grand Académicien Royal de France

Avec l'assentiment d'Actarius d'Euphor
Pair et Grand Chambellan de France



Citation :
De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

Humbles salutations.


En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

Sont ouvertes ce jour, et pour une durée de dix jours, les candidatures pour la fonction de Maître des Cérémonies au sein de notre office. Celles-ci devront nous être adressées.

Le Maître des Cérémonies est notamment en charge d'assister le Grand Maître des Cérémonies dans l'organisation de différentes cérémonies royales.


Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

Parce que les écrits, semblables au Phénix, ne meurent pas,
Apposons signature et scel en ce XVe jour de mai de l'an de Grasce MCDLIX.




Citation :
Guillaume de Jeneffe, Grand Escuyer de France, etc, à tous ceux qui ces présentes verront et orront, salut et connaissance de vérité.

Que connute chose soit à vous qu'en ce XIe jour de may del an de grasce MCDLVIIII dame Neyco de la Franche Mariemont Casaviecchi, Baronne de Hautpoul, Maréchal ferrant de France, etc, devient Louvetier royal.

Donné ce XIe jour de may del an de grasce MCDLVIIII



Dernière édition par Henry_de_Silly le 16.05.11 18:36, édité 1 fois (Raison : Correction erreur dans le balisage)
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   15.05.11 23:19

Citation :
De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

Humbles salutations.


En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

Les nominations de Seigneur Ninjaturtel, Baron de Glénat, à la fonction de Médecin Royal et de Sa Grandeur Icie de Plantagenêt, Comtesse du Coudray-Salbart et Vicomtesse de Bressuire, à la fonction de Grand Maître de la Garde Robe.

Nous leur souhaitons bonne chance dans leur nouvelle fonction et les invitons à se rendre au plus vite dans les locaux de la Curia Regis.

Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

Parce que les écrits, semblables au Phénix, ne meurent pas,
Apposons signature et scel en ce XVe jour de mai de l'an de Grasce MCDLIX.


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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   16.05.11 18:27

Citation :
A Sa Majesté Béatrice de Castelmaure-Frayner,
Aux Grands Officiers,
Au collège de la Pairie,
A tous ceux qui liront ou se feront lire salut,

Je n'ai eu de cesse de dire que nul n'est irremplaçable, moi pas plus qu'un autre. J'ai revêtu la charge de Grand Maitre de France pendant de longs mois, connu un Roi et une Reine, fait fonction de Régente et je sais combien de tels postes peuvent peut-être, en plus d'une grande marque de confiance, extrêmement enrichissants, ô combien prenants mais aussi usants. Je ne veux pas en arriver à ne plus pouvoir, à frôler l'acédie comme mon illustre prédécesseur qui, dieu merci, a trouvé la force de s'arrêter avant que les sirènes du Sans Nom ne gagnent.

Pour ces raisons, je considère qu'il m'est aujourd'hui temps de remercier toutes les personnes qui m'ont apporté leurs encouragements, soutiens et amitié. Car c'est en ce jour que j'annonce officiellement ma démission de cette même charge de Grand Maitre de France, considérant qu'aujourd'hui d'autres peuvent, autant ou mieux que moi, exercer cette fonction.

Je resterai à mon poste le temps que mon successeur soit nommé si tel est le souhait de Sa Majesté.

Il est temps de laisser la place.

Faict à Calais, le 16ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France en partance
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   18.05.11 12:55

Citation :


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:



    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Messire JeremI à la charge d'Archiviste Judiciaire. Il aura en charge le Duché de Touraine.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté du Languedoc Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire
        Duché du Lyonnais-Dauphiné : Archiviste Politique



Fait aux Archives Royales,
Le XVIII du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.


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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   21.05.11 17:03

Destitution & sanctions à l'égard de Nebisa de Malemort, Marquise de Maintenon



(version texte)
Béatrice de Castelmaure, par la grâce du Très Haut & du peuple, Reine de France, pour perpétuelle mémoire.



A cette fin de glorifier les très abondantes & insignes faveurs dont le Très Haut nous a comblée, & que, nous l'espérons, sa divine miséricorde daignera nous continuer, nous estimons convenable & opportun, eut égard aux nombreux manquements, injures & persistances dans l'erreur & l'irrévérence de ladite Alois de Malemort, Marquise de Maintenon, Comtesse de Ségur & Vicomtesse de Chabrières, de prendre sanctions à son égard & à la mesure de ses parjures.



C'est pourquoi nous faisons savoir à tous, présents & à venir que, en égard à ce que dessus, considérait en outre la magnanimité & les délais de retrait & de repentir vis à vis des charges pesant sur ladite Alois, que nous lui avons laissés, & pour autres certaines causes à ce nous mouvant, nous considérons la rupture de tout serment de ladite à Notre égard & ne voulons plus que pour l'avenir de tels serments à l'égard de la Couronne soient crus de ladite parjure, en quoi nous la déchoyons de toutes terres & offices qu'elle tient de nous & l'interdisons pour l'avenir d'exercer au sein d'une institution royale, qu'elle n'ait au préalable présenté sincères & profondes excuses l'une main sur le coeur & l'autre dessus le Livre des Vertus, en présence du Grand Aumonier de France & de Nous ou de qui nous succédera, s'il plaît au Très Haut que ladite nous survive.



Voulant ainsi que la susnommée & son lignage cessent de jouir du titre & terres du Marquisat de Maintenon, sis en notre Isle de France, en punition de ces trahisons & parjures, & que ladite ne puisse dorénavant Nous servir,



Pour quoi, nous donnons en mandement par lesdites présentes au Prévôt de Paris, qu'il saisisse les terres & demeures de Maintenon & veille au départ immédiat de ladite Alois de Malemort & prenne la garde du marquisat de Maintenon jusqu'à nouvel octroi, & donnons en mandement à nos hérauts de France qu'ils consignent la teneur des présentes, & à tous officiers de la Couronne mandement d'observer la teneur des présentes..



Et pour que ce soit chose ferme & stable à toujours, nous avons fait apposer aux présentes notre grand sceau, tenu & lié de lacs de soie verte.



Fait au Louvre, le sixième de mai, l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf & de notre règne le premier.

Béatrice de Castelmaure-F.

[Ljd Henry de Silly : Désolé pour le retard]


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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   24.05.11 15:57

Reconnaissance de la révolte contre le château d'Angers, mais non d'un régent

Citation :
Nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,

A tous qui la présente annonce liront ou entendront,
A Thibauld de Chandos-Penthièvre, Duc légitime d'Anjou,
A Finam de Montmorency, à la tête des révoltés d'Anjou,
A MichelMichel, Comte du Maine,

Salut.

C'est avec circonspection que nous avons considéré la prise du château d'Angers, & sollicitée sur cette question par Sa Grandeur MichelMichel, Comte du Maine, nous concluons & résolvons :

Qu'aucune demande régulière de la part des révoltés ne nous est parvenue ;

Que nous nous saisissons donc personnellement de cette question ; qu'avec l'appui de la Chambre des Pairs, nous confortant dans notre idée, nous considérons donc que la révolte en elle-même, et en vertu des lois angevines, est légale ;

Qu'il n'est pas dans notre intention de recevoir comme Régent d'Anjou un homme qui par le passé, et sans s'en repentir depuis, a porté atteinte à la Couronne de France ;

Que nous appelons donc tout à la fois les révoltés, la population angevine et nos fidèles serviteurs à tout mettre en œuvre pour établir un conseil provisoire légitime, à laquelle siégera une Régente ou un Régent que la Couronne sera en mesure de reconnaître ; tant que cela n'aura pas été fait, Thibauld de Chandos-Penthièvre continuera d’être, pour nous, Duc d'Anjou.

Et pour que cela soit dit & acquis, sans qu'il soit possible de le remettre en cause, nous avons fait apposer le sceau royal à la présente proclamation.

B.d.C.


Armée de Bretons : à abattre

Citation :
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, Reine de France,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A Elfyn de Montfort, Roué Breizh,
Aux Grands Feudataires de notre Couronne,

Salut.

Des rapports font actuellement état de la présence sur le sol de notre royaume d'une armée composée de ressortissant bretons. Ayant consulté & fait collecter sur cette armée & sur le comportement de nos primes vassaux toutes les informations qu'il était possible de collecter, proclamons & rappelons :

Qu'il appartient à toute province de juger du sort à faire à une armée ne battant aucun pavillon officiel ;

Que lorsque cette armée est composée & dirigée par des individus non sujets du Royaume de France, & ne présente aucun pavillon, elle est considérée comme une menace de premier ordre pour la sécurité du Royaume & de notre Couronne, & il est du devoir de chacun de nos vassaux d'entraver la marche de cette armée ;

Qu'aussi nous encourageons toute expédition visant à démettre l'armée "Yop", dirigée par Sa Grâce Albatrus, Duc en Bretagne, présente irrégulièrement en nos terres ;

Que nous assurons Sa Majesté Elfyn de Montfort de notre pleine confiance quant à son respect des termes du traité du Mont Saint Michel ; qu'ainsi, nous ne considérons pas l'armée susmentionnée comme répondant à ses ordres & représentative de la Bretagne, à laquelle nous ne souhaitons pas porter atteinte ;
Que nous prions Sa Majesté Elfyn de Montfort de considérer la peine dans laquelle nous sommes de commander en nos terres l'abattement de l'un de ses vassaux ; que nous le prions également avec insistance de considérer combien plus grave il serait, pour les relations entre nos deux royaumes, à une poignée de jours de la tenue de l'hommage réciproque entre nos deux pays, de conclure hâtivement que ladite armée répond aux ordres du Grand Duc de Bretagne, en dépit de toutes les clauses du Traité du Mont Saint Michel ;
Qu'enfin nous espérons que Sa Majesté le Grand Duc de Bretagne saura user de toute son autorité pour obtenir le retour en terre bretonne, en groupements non armés, de son vassal & de ses hommes ;

Et pour que ces volontés aient valeur pérenne, nous avons fait apposer notre sceau au bas de la présente proclamation.

Paris, le 19 mai 1459.

B.d.C.


Citation :
Charte de reconnaissance royale de l'Ordre du Saint Sépulcre

Par le présent document, la Couronne de France reconnaît officiellement l'existence de l'Ordre du Saint Sépulcre
Le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre, ainsi que ses successeurs, doivent de celà allégeance prime au Roy de France, jurant ainsi fidélité et obéissance à la Couronne de France pour les terres, domaines et commanderie situées en le Royaume de France. L'allégeance du Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre engage celle des membres de l'Ordre qui résident ou voyagent en le Royaume de France, quelque soit leur rang et leur fonction au sein d'icelui.

Le présent acte implique engagements autant de la Couronne de France à l'Ordre du Saint Sépulcre que de l'Ordre du Saint Sépulcre à la Couronne de France.

I. Engagements de la Couronne de France envers l'Ordre du Saint Sépulcre.



  • Article 1 :
    Par cette reconnaissance, la Couronne reconnaît la noblesse issue de l'Ordre du Saint Sépulcre. Ainsi, le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre pourra adouber chevalier, la présence du Grand Ecuyer de France à la cérémonie étant conseillée. Il ne pourra cependant pas intervenir durant icelle et encore moins opposer son véto sur le choix des impétrants. Sa présence assure que l'adoubement s'est bel et bien déroulé et que le nouveau chevalier peut désormais entrer de plein droit au sein de la noblesse du Royaume de France. Les Chevaliers adoubés de l'Ordre du Saint Sépulcre pourront afficher leur statut au moyen d'un écu ancien, sur lequel leurs armes seront blasonnées.


  • Article 2 :
    Par cette reconnaissance, la Couronne permet à l'Ordre du Saint Sépulcre d'implanter des commanderies sur le sol français et reconnaît celles déjà existantes. Cette implantation devra cependant se faire avec l'accord des dirigeants locaux. L'Ordre du Saint Sépulcre et ses membres s'engagent à respecter la législation des provinces dans lesquelles ils seront présents.
    Pour ce qui est des domaines royaux, l'accord du Grand Ecuyer de France sera demandé, ce dernier pouvant également servir de médiateur entre le Domaine Royal et l'Ordre du Saint Sépulcre.



II. Engagements de l'Ordre du Saint Sépulcre envers la Couronne de France.



  • Article 1 :
    Par cette reconnaissance, l'Ordre du Saint Sépulcre s'engage à lutter pour la paix au sein du Royaume de France. Il s'engage également à servir la Couronne de France.
      a. En temps de guerre, sur demande du Roy de France, de la Curia Regis ou de la Pairie, l'Ordre du Saint Sépulcre pourra être appelé à venir renforcer l'Ost royal, par l'intermédiaire du Grand Ecuyer de France.
      Cette intervention placera le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre sous le commandement du Connétable de France dans le cas où l'Ordre du Saint Sépulcre choisirait l'engagement militaire.

      De même, dans le cas où l'Ordre du Saint Sépulcre choisirait une orientation médicale, il lui est reconnu le droit de soigner tous les combattants, sans distinction de camp. Enfin, dans le cas où l'Ordre du Saint Sépulcre se dirigerait vers une action diplomatique, il lui est octroyé un statut d'impartialité envers les camps opposés, sans qu'on puisse l'accuser de trahsion envers la Couronne, sauf preuve dûment constatée et produite.

      b. En temps de paix, l'Ordre du Saint Sépulcre garde son autonomie, tant qu'il ne s'oppose pas aux intérêts directs de la Couronne de France.

  • Article 2 :
    Par cette reconnaissance, l'Ordre du Saint Sépulcre dispose d'un Héraut, choisi au sein de ses membres, qui siègera à la Chapelle héraldique Saint-Antoine, en Paris, sous la présidence du Roy d'Armes de France.
      a. Le héraut de l'Ordre du Saint Sépulcre portera le nom héraldique de Sépulcre.
      b. Le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre proposera son nom au Grand Ecuyer de France qui le transmettra avec avis sur la candidature au Roy d'Armes; Lequel, seul, a le pouvoir d'entériner sa nomination ou non.
      c. Une fois sa candidature acceptée, l'impétrant recevra les caducées, symboles de sa charge, lors d'une cérémonie. Après quoi, il bénéfiera des mêmes droits, privilèges mais aussi devoirs que n'importe quel autre héraut royal.
      d. Ce statut de héraut demande de lui qu'il soit impartial, sans pour autant oublier que dans le cadre de sa charge, il sert le Roy avant tout.
      e. A chaque nouvel adoubement, il devra rapporter icelui dans le registre héraldique de son Ordres, ainsi que fournir un rapport sur les mérites du nouveau chevalier au Grand Ecuyer de France.
      f. Il aura egalement en charge supplémentaire de communiquer au Grand Ecuyer de France tout changement dans la charte de l'Ordre, dans sa hiérarchie, toute nouvelle commanderie ouverte, ainsi que tout traité signé avec une région de France.







III. De la validité de la présente reconnaissance.



  • Article 1 :
    La présente reconnaissance est valide dès l'apposition des sceaux du Grand Ecuyer de France ainsi que de celui du Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre par iceux.


  • Article 2 :
    A chaque changement de Grand Ecuyer de France , la présente Charte de reconnaissance royale devra être confirmée et reconduite. Une simple missive scellée du Grand Ecuyer de France et lue en public par le Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre suffira.
    A chaque changement de Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre, la présente Charte de reconnaissance royale devra être confirmée et reconduite et l'allegeance au Roy de France renouvelée en la présence du Grand Ecuyer de France, représentant Sa Majesté.


  • Article 3 :
    La présente reconnaissance peut être rendue caduque sur décision unilatérale du Roy de France, de la Curia Regis, de la Pairie ou du Grand Maître de l'Ordre du Saint Sépulcre. Tous les avantages et privilèges qu'elle octroie seront alors annulés.


  • Article 3bis :
    L'annulation de la présente Charte après décision unilatérale décrite ci-dessus prendra effet au terme d'un préavis de trois [3] jours après la notification officielle de ladite décision. La publication sera considérée officielle après que le Grand Ecuyer de France ou le Grand Maître de l'Ordre l'aura publiée, dûment scellée, dans l'espace réservé aux Ordres chevalerie sur la place centrale du Royaume ou dans les annonces de l'administration royale.






Fait et signé le XIXe jour du mois d emay del an de grasce MCDLVIIII en la Citadelle du Rey.

Au nom de la Couronne de France,
Guillaume de Jeneffe, Grand Ecuyer de France.


Au nom de l'Ordre du Saint Sépulcre,
David Dandolo de Pola, Grand Maître de l'Ordre.
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   25.05.11 19:46

Citation :


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Nous annonçons, avec tristesse, le décès tragique de Senhèr Gwendal.flavius, Archiviste Politique du Maine. Le Conseil d'Administration et l'ensemble des Archives de France se joignent à nous pour exprimer à sa famille toutes nos condoléances...

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Archiviste Politique
        Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        Comté de Flandres : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Duché de Bourbonnais-Auvergne : Archiviste Judiciaire
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté du Languedoc Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Judiciaire
        Duché du Lyonnais-Dauphiné : Archiviste Politique



Fait aux Archives Royales,
Le XXIV du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 16 au 22 mai 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
  • Dossier plainte à l'encontre de Natale, alors Comte de Toulouse, pour son implication dans la prise de Rodez.

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.
  • Passage d'une armée bretonne en terres françaises.
  • Saisine déposée par Vroqu, Vicomtesse de Cornedrue-Angillon, Baronne d'Anay-le-vieil contre George dict le Poilu, Régent du Berry.
  • Saisine déposée par Dragonet de Castelcerf quant à l'irrégularité et l'invalidité d'une décision de la Pairie.


Saisines héraldiques

  • Saisine déposée par Ginger de Lubersac, Vicomte de Gimel les cascades, Baron de Saint Martial du Mont, Seigneur de Lubersac, pour destitution.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le vingt-troisième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.








Citation :

A Althiof de Marigny, Grand Prévôt de France,
Au futur Grand Chancelier de France,

Nous, Melior de Lioure, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs,

Après étude du dossier par vous présenté, concernant la chute de Rodez le le vingt-troisième octobre de l'an de Grâce 1458 et à sa mise à sac par des Italiens, et la possible implication de Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin, alors Comte de Toulouse,

Signifions que Natale Adriano di Foscari Widmann d'Ibelin n'a violé aucune loi royale, ni aucune loi toulousaine, que les preuves concernant une possible Trahison vis à vis du Comté de Rouergue sont insuffisantes, ne constituant que des présomptions,

Estimons qu'il n'y a pas là motif pour un procès en Haute Cour de Justice et déclarons l'affaire close.

Faict à Paris le vingt-quatrième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Valnor de Landemorte, Oksana de Floret, Ztneik du Ried.

Citation :
Des Ambassades Royales de France


Avis aux Grands Feudataires de France.
Avis aux Ambassades & Chancelleries de France.

Qu'il soit su que les Ambassades Royales ont vocation à établir la Diplomatie du Royaume de France avec les Pays Étrangers.
Qu'ainsi, si les provinces peuvent traiter avec des provinces étrangères, dans le but d'établir des relations amicales et/ou commerciales. Une province du Royaume de France ne saurait établir un traité directement avec la Couronne d'une puissance étrangère.

Le cas des pays composés d'une seule province est particulier, aussi les Ambassades provinciales de France ont droit de traiter avec en tant que Pays/Province, comme la Bretagne ou encore Venise.

Que pour tout questionnement relatif à la politique étrangère du Royaume de France, une délégation provinciale peut être reçue aux Ambassades Royales, qu'une missive peut être envoyée au Grand Ambassadeur Royal de France, Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor (IG : Keridil).

Qu'il soit entendu que tout traité signé par la Couronne de France & ses Ambassades engage chacune des provinces du Royaume à en respecter les termes. Que leur liste est consultable en notre Bibliothèque.

Que chacun sache qu'aux fins d'aider les Ambassades Provinciales dans leurs relations avec l'étranger, les Ambassades Royales de France proposent leurs services. Ainsi, pour tout questionnement culturel, ou pour faits de traduction, les Ambassadeurs Royaux de France dont la liste est publique, sont à disposition des provinces demandeuses, dans la mesure de leurs possibilités, eu égard à leur tâche diplomatique courante.

Nous annonçons également qu'un attaché diplomatique des Ambassades Royales sera affecté aux provinces de France, et pourra se déplacer à la demande des provinces, dans leurs Chancelleries/Ambassades.

Rappelons à toutes fins utiles, qu'agir de façon contraire à la ligne Diplomatique du Royaume à l'égard des contrées étrangères, mettant en péril la paix, sera répréhensible.

Aussi, qu'il soit su que toute province portant préjudice à une province étrangère, sera redevable d'une indemnité à l'égard d'icelle, si la Diplomatie Royale juge le préjudice nuisible aux bonnes relations de la Couronne.

Le présent écrit ne saurait être rétroactif, aussi tout traité précédemment signé entre une province et un état n'est pas rendu caduque, tout traité tel à l'avenir le serait, en revanche, d'office.


Faict en l'Ambassade Royale de France, le Vingt Cinquième Jour du Cinquième Mois de l'An de Grâce Mil Quatre Cent Cinquante Neuf, & scellé d'Or par

Son Excellence Keridil d'Amahir-Euphor, Grand Ambassadeur Royal de France


Sa Grandeur Melissa de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d'Etat




Citation :
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Nommons ce jour Mc Legrand, Vicomte de Montgommery, au poste de Chancelier de France.

Remercions tous les candidats qui se sont présentés.

Faict à Vendôme, le 25ième jour du mois de mai 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   27.05.11 8:50

Citation :


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Nous annonçons, avec tristesse, le décès tragique de Senhèr Lideryc, Archiviste Politique de Toulouse. Le Conseil d'Administration et l'ensemble des Archives de France se joignent à nous pour exprimer à sa famille toutes nos condoléances...

    Et par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Messire Samthebeast à la charge d'Archiviste Politique. Il aura en charge le Duché du Lyonnais-Dauphiné.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Archiviste Politique
        Duché de Normandie : Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        Comté des Flandres : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté d'Armagnac & de Comminges : Archiviste Politique
        Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire



Fait aux Archives Royales,
Le XXVII du Mois de Mai de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



Citation :
De nous, Agnès de Carpadant, Dame de Causses et Première Dame de la Chambre, annonçons publiquement, les nominations suivantes concernant la Chambre Royale.

Sa Grâce Cécilia d'Amilly von Wittelsbach-Frayner, ainsi que le damoiseau François Von Wittelsbach, sont nommés respectivement Dame et GentilHomme de la Chambre Royale.

En outre, rappelons que les charges de Maitre de Cérémonie et de Marechal des Logis-Maitre Cartographe n'ont pas été pourvu, et que sa Seigneurie Actarius d’Euphor, Grand Chambellan de France, attend des candidatures.

Rédigée dans les bureaux de la Maison Royale, le vingt-sixième jour du moy de mai 1459

Agnès de Carpadant

Avec l'assentiment d'Actarius d'Euphor
Pair et Grand Chambellan de France


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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   30.05.11 12:55

Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’en ce jour, suite à un manque flagrant de motivation, malgré une large chance de nous prouver le contraire. Nous révoquons Messire Eoghan au poste de Secrétaire d’Etat pour la Guyenne. Nous espérons que le futur lui sera bénéfique et lui permettra surtout de réfléchir sur l'investissement qui doit se faire lorsque l'on postule à un office.

De ce fait, sa charge est ouverte pour le recrutement. Que ceux souhaitant postuler adresse une missive motivée à notre attention.

Faict à Montpellier,
Le 30 mai de l’an mil quatre cent cinquante neuf,



Citation :

A Vroqu, Vicomtesse de Cornedrue-Angillon, Baronne d'Anay-le-vieil,


Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France ne peut donner suite à sa saisine accusant George, duc d’Aigurande, dict Georgepoilu d'usurpation de titre.
Il n'est pas du ressort de cette Assemblée que de porter plainte auprès de la Grande Prévôté de France contre un Régnant, la plainte doit être adressée directement par le plaignant au Grand Prévôt, Althiof de Marigny.
La Noble Assemblée des Pairs de France étudiera le rapport de la Grande Prévôté lorsque celui-ci lui sera transmis et déterminera s'il y a motif ou non pour un procès en Haute Cour de Justice.

Faict à Paris le vingt-neuvième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.






Pairs de France ayant participé à la prise de décision suite à la saisine : Marie-Alice Altérac, Llyr di Maggio d'Astralgan, Koyote de Cieux, Armoria de Mortain, Oksana de Floret, Ztneik du Ried, Dotch de Cassel.
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   31.05.11 18:19

Citation :
De nous, Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, Premier Secrétaire d’Etat,
A tous ceux qui liront et se feront lire,

Salut,

Qu’il soit su qu’en ce jour, nous nommons:

-Eloelo van Kempen au poste de Secrétaire d'Etat auprès des Flandres.
-Virgile Rollon au poste de Secrétaire d'Etat auprès du Rouergue.
-Arnault d'Azayes au poste de Secrétaire d'Etat auprès de l'Anjou.

Ils sont attenduw au sein de l'office afin de prêter serment. Nous leur souhaitons une grande reussite au sein du Secrétariat d'Etat.

De plus, nous annonçons que les provinces suivantes sont vacantes.
*Artois
*Armagnac et Comminges
*Gascogne
*Guyenne
*Orléans


Pour ceux souhaitant entrer au service d'une institution royale, veuillez adresser une missive à nostre attention.

Faict à Lodève,
Le 31 mai de l’an mil quatre cent cinquante neuf,



Citation :
A tous, présent et advenir, Salut.

    Nous, Mc Legrand, Vicomte de Mongommery & seigneur de Gaudigny, Chancelier de France

    Nommons à la charge de Présidente de la Cour d'Appel
    Dame Terwagne Mericourt, Vicomtesse d'Orpierre

    Et lui souhaitons bonne chance dans sa charge.

    Fait le 25 Mai de l'an 1459, sous le règne de Sa Majesté Béatrice.


Citation :
Nous,

Mc Legrand,
Vicomte de Mongommery,
Seigneur de Gaudigny,
Chancelier de France,


Déclarons ouvertes les candidatures, au sein de la chancellerie, aux postes de

Grand Audiencier de France
Secrétaires à la chancellerie


Le 29 mai de l'an de grace 1459

Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 23 au 29 mai 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France


Dossiers transmis par la Grande Prévôté


Saisines héraldiques
-

Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Projet de Mécénat royal, projet présenté par Sa Seigneurie Argael.
  • Répartition des Pairs selon les Provinces.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.


Saisines héraldiques

  • Saisine déposée par Ginger de Lubersac, Vicomte de Gimel les cascades, Baron de Saint Martial du Mont, Seigneur de Lubersac, pour destitution.
  • Saisine déposée par Leanice du Buis, Dame de Saint Amand le Petit, pour destitution.


Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le trentième jour du mois de mai de l'an de Grâce 1459.







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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   03.06.11 13:08

Citation :
Nous, Kalimalice d’Austrasie, Prévôt de Paris, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut ;

Attestons que nous avons retenu comme membre du Guet de Paris, Dame Hersent et Messire Kelso.


Pour assurer son rôle le prévôt recrute des membres assurant la sécurité intérieure de la ville. Leur devise : « Vigilat ut quiescant » (elle veille pour qu'ils reposent). Les membres du guet ont pour mission la sécurité de la ville de Paris et la sécurité de cérémonies officielles. Les geoliers quand à eux tortureront et surveilleront les prisonniers.

Allons toi paysans de tes campagnes ou nobles en mal d’activité, rejoins la capitale et viens rejoindre cet office royal, tu pourras patrouiller dans Paris dans ton bel uniforme ou bien garder les prisons de la Reyne.
Si tu te sens une Âme de Royaliste, une envie de protéger ta Reyne envoie moi tes motivations, tes propositions. J’examinerai ta candidature et tu seras convoqué à la prévôté pour un entretien.

Certes quelques connaissances dans le domaine de la prévôté sera un atout mais en aucun cas un pré-requis. Par contre casier judiciaire vierge est exigé

Les postes à pourvoir sont :
• Membres du Guet Royal : Maréchaux de la cité de Paris
• des Geoliers : Gardiens des prisons de la capitale

Faict à Paris, le 1 er jour de juin de l'an MCDLIX

Kalimalice d’Austrasie,
Prévôt de Paris
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   03.06.11 17:59

Citation :
Nous, Marie Alice Alterac, Grand Maitre de France, à tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut,

Par la présente, faisons savoir ce qui suit :

- Le Duc Thomas de Clérel est renvoyé de son poste de Roy d’Armes pour les nombreux manquements à sa charge, qu’ils soient le fait d’une action ou d’un défaut de réaction. Les pièces amenant à cette décision ont été mises à sa disposition dans notre bureau depuis fin avril sans qu’aucune fois il ne daigne y répondre.

- Lui donnons 10 jours pour mettre en place sa succession, c’est-à-dire lancer la procédure amenant la Hérauderie à suggérer à la Curia un nom même si à son départ il n’est pas encore en place, et rendre les dossiers en cours.

- Rappelons qu’il est crucial pour le Roy d’Armes qui est un Grand Officier comme les autres qu’il fasse preuve de présence non seulement au sein de son Office, dont il doit coordonner les travaux, mais également au sein de la Curia dont il est partie prenante et que son impartialité ne doit pouvoir être mise en défaut.

- Rappelons que concernant ses bras droits, id est les Maréchaux d’Armes, qui sont amenés parfois à le représenter, il est tout autant question de compétence que de disponibilité.

- Espérons que ces rappels seront présents à l’esprit des Hérauts lorsqu’ils voteront pour le nouveau Roy d’Armes.

Pour finir, la Hérauderie est un Grand Office dont nous sommes consciente qu’il a un pouvoir important et de ce fait des responsabilités accrues sur la vie de la noblesse, ce qui implique un travail conséquent, mais tout comme les autres Grands Offices. Ceci n’est nullement une remise en cause des travaux de cette dernière mais bien un rappel que nous voulons salutaire.

Faict sur les routes du Royaume de France le 3ième jour du mois de juin 1459.


Marie Alice Alterac
Grand Maitre de France en partance

Citation :
De Nous, Actarius d'Euphor, Vicomte du Tournel, Baron de Florac, Seigneur de Saint-Dionisy et d'Aubemare,

Humbles salutations.


En notre qualité de Grand Chambellan de France, nous annonçons ce jour,

Un amendement concernant l'estampille a été apporté à la Charte des Fournisseurs Royaux, dont nous livrons ce jour la nouvelle forme après discussion au sein de notre office.


Que le Très-Haut veille sur toutes celles et tous ceux qui liront ou entendront la présente annonce.

Parce que les écrits, semblables au Phénix, ne meurent pas,
Apposons signature et scel en ce IIIe jour de juin de l'an de Grasce MCDLIX.




Citation :
De la reconnaissance de « Fournisseur Royal »


Sa Majesté le Roy de France, Sa Majesté la Reyne de France, Son Altesse la Dauphine, dans leurs grandes sagesses, désirent honorer les Maîtres Artisans qui fournissent des biens et services à l’Office de la Maison Royale.


De la prétention :

Est « Fournisseur Royal » qui veut l'être et sait le faire pourvu qu'il œuvre aux us et coutumes de son métier.
Peuvent prétendre à ce titre, les Maîtres Artisans acceptés par un officier de la Maison Royale sous réserve de validation par le Grand Chambellan.


Des métiers concernés :

Office de la Bouche

- Viticulteur
- Fournisseurs de Spécialités Culinaires

Office de la Chambre Royale

- Brodeurs
- Couturiers
- Joailliers
- Tapissiers
- Orfèvres

Office des Cérémonies

- Peintre

Cabinet du Roy

- Enlumineurs


De la sélection :

Les Maîtres Artisans dont les prétentions correspondent au titre de « Fournisseur Royal », déposeront dossiers ou demandes d’entretiens auprès des Offices du Roy concernés. Après études, l’insigne honneur d’être reconnus « Fournisseur Royal » pourrait leur être accorder.


Des devoirs :

Consécration suprême de leur art, ce statut confère droits et devoirs.

Les Fournisseurs Royaux s’engagent à:
- garantir l’exclusivité des œuvres commandées par les offices royaux.
- respecter les délais convenus réciproquement.
- authentifier leurs œuvres par cachet ou estampille lié à leur statut.

Les copies exposées dans leurs ateliers ne pourront être vendues et seront signalées par une estampille. En contre partie, les bénéficiaires pourront témoigner de ce statut dans leur échoppe, en en-tête de leurs parchemins ou dans leur présentation.

Les Offices de la Maison Royale leur assurent commandes régulières et de priorité.


Estampille des Fournisseurs Royaux :



Toutes les commandes royales et leurs copies exposées dans leurs ateliers ne pourront être vendues, sauf accord avec la Maison Royale et seront signalées par l’estampille des Fournisseurs Royaux avec ajout ou non du cachet personnel du fournisseur. En contre partie, les bénéficiaires pourront témoignés de ce statut dans leur échoppe, en en-tête de leurs parchemins ou dans leur présentation.


Des sanctions :

Ce statut pourra être retiré en cas de manquement aux règles de bienséance, de non-respect accumulé des commandes ou des critères de qualité.

De l'Amirauté

Citation :
De nous, Béatrice de Castelmaure-Frayner, par la grâce du Très Haut & du peuple français, Reine de France,

A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Salut,

Afin que nul doute ne puisse subsister vis-à-vis de l'Amirauté de France & de ses prérogatives, Bess Sainte Merveille, Connétable de France, après consultation des Grands Feudataires de la Couronne, a porté à notre connaissance les dispositions réglementant l'Amirauté de France ; il nous a plu de les agréer.

En conséquence, nous augmentons les statuts de la Connétablie de France de la charte de l'Amirauté, afin d'établir pour l'avenir le cadre propice à son organisation & au suivi de ses actions au service de la Couronne.

Faict à Paris,
Le 3 juin de l'an d'Horace mil quatre cent cinquante neuf,

B.d.C.


Citation :
CHAPITRE VII : DE L'AMIRAUTE DE FRANCE

Par Amirauté de France est désigné l'ensemble des forces maritimes et fluviales sous commandement de Sa Majesté,


VII.1 : DE LA COMPOSITION DE L’AMIRAUTE DE FRANCE

Hors levée de Ban Royal, l'Amirauté de France comprend l’ensemble des forces maritimes et fluviales non commerciales du Domaine Royal, à savoir des Provinces d’Alençon, de Champagne, du Maine, de la Normandie et de l’Orléanais.

Sous levée de Ban Royal, l’Amirauté de France comprend l’ensemble des forces sus citées, auxquelles s’ajoutent la totalité des forces maritimes et fluviales des autres provinces du Royaume de France, ayant répondu à la levée de Ban Royal, et ce pour toute la durée de celui-ci.

L’Amirauté de France est placé sous Commandement du Connestable de France.



VII.2 : DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE

VII.2.1 : DE LA COMPOSITION DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :

VII.2.1.1 : Des Membres :

Sa Majesté,
Le Grand Maître de France
Le Connétable de France
L'Amiral de France
Le Vice Amiral du Domaine Royal
Le Vice Amiral des provinces du Centre (Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine)
Le Vice Amiral de l'Artois et des Flandres
Le Vice Amiral de l'Anjou, du Berry et de la Bourgogne
Le Vice Amiral de l'Armagnac & Comminges, du Bearn et de Toulouse
Le Vice Amiral du Lyonnais Dauphiné et du Languedoc
Le Vice Amiral de la Gascogne, de la Guyenne et du Rouergue


VII.2.1.2 : Des Missions et Fonctionnement :

Sous l’égide du Connétable de France, l'Amirauté de France a pour mission de discuter et décider les actions maritimes et fluviales stratégiques dans l’intérêt de la Couronne de France, en particulier en cas de conflit entre celle-ci et d’autres pays, de menace maritime ou fluviale armée contre quelconque province du Royaume de France ou hostilité d’une ou plusieurs de ces Provinces à l’encontre du Royaume de France ou du Domaine Royal.


VII.2.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL:

VII.2.2.1 : Composition :
Vice Amiral du Domaine Royal.
Les Cinq Contre Amiraux du Domaine Royal.

VII.2.2.2 : Missions et fonctionnement :
Commandement des forces maritimes et fluviales non commerciales des provinces du Domaine Royal.


VII.2.3 : DES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES :

Regroupe l'ensemble des provinces vassales de France, et sont réparties de manière suivante :
- Artois, Flandres.
- Anjou, Berry, Bourgogne,
- Provinces du Centre : Poitou, Périgord Angoumois, Limousin Marche, Bourbonnais Auvergne, Touraine.
- Gascogne, Guyenne, Rouergue.
- Languedoc, Lyonnais Dauphiné.
- Armagnac & Comminges, Béarn, Toulouse

VII.2.3.1 : Composition :
Chaque Vice Amirauté, se compose :
- du Vice Amiral qui y est rattaché
- Les Officiers Maritimes de chaque province concernée.

VII.2.3.2 : Missions et fonctionnement :
Coordination et Communication avec les forces maritimes et/ou fluviales non commerciales des Provinces Vassales hors levée de Ban Royal.


VII.3 : DES ROLES ET FONCTIONS DES MEMBRES DE L’ETAT MAJOR DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :

VII.3.1 : DE L'ETAT MAJOR DE L'AMIRAUTE.

L'Amiral de France. Représentant de la Connestablie pour les affaires maritimes et fluviales non commerciales.

Les Vices Amiraux. Représentants de l'Amirauté au sein des zones de répartition.
Au nombre de sept, un pour chaque Zone (Domaine Royal, et répartition des provinces vassales).
Nommés par l'Amiral de France après aval du Connestable de France, ils peuvent être révoqués à tout moment par le Connétable de France.
Avis dans les choix stratégiques de l’Amirauté de France.
Relations maritimes et fluviales non commerciales avec les feudataires et responsables maritimes et fluviaux de leur Zone.
Communication des ordres et consignes aux Hauts Officiers de l’Amirauté.
Nomination des Hauts Officiers de l’Amirautél après aval du Connétable de France.


VII.3.2 : DE LA VICE AMIRAUTE DU DOMAINE ROYAL

Les Contre Amiraux.Officiers Royaux, chefs des affaires maritimes et fluviales non commerciales de leur province de rattachement.
Ils sont nommés par le feudataire de leur province de rattachement, selon les modalités réglant ladite nomination au sein de la province concernée (élections, décret ou autre). La désignation du Contre Amiral doit faire l'objet d'une discussion et d'un accord avec l'Amiral de France et le Connétable de France.
Sous les Ordres directs du Vice Amiral du Domaine Royal, ils peuvent recevoir en cas de nécessité ordres et consignes directement de l'Amiral de France ou du Connétable de France.
Transmettent les ordres vers les forces Maritimes ou Fluviales du Domaine Royal auxquels ils sont rattachés.
Transmettent au Vice Amiral du Domaine Royal, par le biais de rapports réguliers, toutes les données qui lui sont nécessaires pour remplir son office: état des troupes, état des bâtiments, informations préoccupantes,...



VII.3.3 : LES VICES AMIRAUTES DES PROVINCES VASSALES

Les Officiers Maritimes.
Liens directs entre l'Amirauté de France et les Provinces Extérieures, ils veillent à entretenir les relations entre les Feudataires de leurs provinces de rattachement, et les représentants des affaires maritimes et fluviales non commerciales de celles-ci.

Ils sont nommés par le Vice Amiral de tutelle, après aval de l'Amiral de France et du Connétable de France, et peuvent être révoqués à tout moment par leur Vice Amiral de tutelle, l'Amiral de France ou le Connétable de France.


VII.4 : DES DEVOIRS ET ENGAGEMENTS DES MEMBRES DE L’AMIRAUTE DE FRANCE :

De par leur fonctions, les Officiers de l'Amirauté sont membre de l'Ost Royal, et par conséquent soumis aux même règles stipulées dans le chapitre IV, ainsi qu'aux mêmes sanctions et peine stipulées au Chapitre V de la présente Charte de l'Ost Royal.


VII.5 : DE LA COURSE A LA PIRATERIE :

Tout navire s'attaquant aux biens de sa Majesté :
  • navire Royal,
  • navire du Domaine Royal,
  • navire affrété dans le cadre d'un échange commercial entre une ville ou une province du Domaine Royal et une autre,
  • navire affrété par un Grand Officier Royal dans le cadre de son Grand Office,
  • ou navire aidant à des mouvements de troupes destinés à attaquer Sa Majesté ou ses biens

sera considéré comme Pirate et Ennemi de la Couronne, et poursuivi comme tel.

En vertu de leur serment d'allégeance à la Couronne de France, les provinces vassales ne pourront prendre aucune position allant à l'encontre de ce serment d'allégeance, et se devront de faciliter cette course à la piraterie.

Dans le cadre d'une course à la piraterie, l'Amiral de France pourra donner lettre de Marque à tout Capitaine de bonne réputation ou Corsaire. Le Capitaine de navire en question se conformera aux termes de sa lettre de marque et reversera 10% du butin récupéré, à Sa Majesté.

Dans un souci d'aide à qui le souhaite, tout navire marchand ou effectuant un voyage dans un but commercial, pourra requérir le soutien de l'Amirauté, contre rémunération faible (de 50 à 150 écus). Ce soutien pourra être accompagné d'une escorte contre rémunération plus importante et en fonction de l'escorte accordée.

Les navires demandant soutien de l'Amirauté seront réputés et considérés comme "biens de Sa Majesté" et bénéficieront comme tels de sa protection. Ainsi tout attaquant se verra déclaré Pirate, considéré comme tel, et poursuivi dans les mêmes conditions que sus citées.

Les navires demandant escorte s’engagent à respecter les consignes de sécurité de leur escorte, et bénéficieront d'une aide armée. Toute demande d'escorte ou de soutien, pourra se voir refusée pour diverses raisons, notamment en raison d'engagements déjà pris, ou d'acte de piraterie déjà commis par le Capitaine du Navire à escorter et/ou soutenir.


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Henry_de_Silly
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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   04.06.11 10:42

Citation :


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Nous annonçons la destitution de Messire Elrind qui était en charge des Archives Judiciaires pour le Duché de Bourgogne.
    Au vu de sa longue absence en nos locaux, il se voit ainsi destitué de sa fonction d'Archiviste de France.

    De plus nous acceptons, avec regret, la démission de l'Archiviste Politique du Duché de Normandie Messire Jer45560.
    Les Archives Royales le remercient pour son excellent travail réalisé lors de sa mandature et lui souhaitent une excellente réussite pour la suite de ses engagements!

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Archiviste Politique
        Duché de Normandie : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        Duché de Bourgogne : Archiviste Judiciaire
        Comté des Flandres : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Poitou : Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté d'Armagnac & de Comminges : Archiviste Politique
        Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire



Fait aux Archives Royales,
Le II du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.


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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   06.06.11 11:17

Citation :


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:


    Nous acceptons, avec grand regret, les démissions du Chef de Région des Archives Centre Messire Alfred555, de l'Archiviste Judiciaire du Maine Senhèr Ailvin Wolback, dict Thorn et de l'Archiviste Politique de la Gascogne Messire Bzeuh.
    Les Archives Royales les remercient pour leur excellent travail réalisé lors de leurs mandatures et leurs souhaitent une excellente réussite pour la suite de leurs engagements!

    Et par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Messire Bezuto à la charge d'Archiviste Politique. Il aura en charge le Duché du Maine.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Archiviste Judiciaire
        Duché de Normandie : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        Duché de Bourgogne : Archiviste Judiciaire
        Comté des Flandres : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté d'Armagnac & de Comminges : Archiviste Politique
        Duché de Gascogne : Archiviste Politique
        Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Politique



Fait aux Archives Royales,
Le V du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



Citation :
De nous, Camille d'Anclair Mariemont, Dame de Villiers et Maître Enlumineur Royal, annonçons publiquement, la nomination suivante concernant le Cabinet Royal.

Idril de la Fiole Ebréchée de Sparte,Demoiselle de Dampierre et de Nommay est nommée fournisseur royal de parchemins du Cabinet Royal.

Rédigée dans les bureaux de la Maison Royale, le cinquième jour du mois de juin 1459

Camille d'Anclair Mariemont

Avec l'assentiment d'Actarius d'Euphor
Pair et Grand Chambellan de France



Citation :

A Dame Leanice, Dame de Saint Amand le Petit ,

Nous, Melior de Lioure, signifions par la présente que la Noble Assemblée des Pairs de France a débouté sa saisine portant plainte à l’encontre d’une décision héraldique de destitution du fief du Buis concernant sa personne datée du vingtième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1459.
Cette destitution est conforme aux lois héraldiques.
En effet, elle concerne une seigneurie de mérite, et en ce cas le Régnant peut faire une demande selon son bon vouloir, sans qu'il y ait procès ou dérogeance avérée.

Qu'il soit su et certifié.

Faict à Paris le cinquième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1459.







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MessageSujet: Re: Panneaux d'Affichage   09.06.11 10:58

Dotch de Cassel devient Grand Maitre de France

Citation :
De nous, Béatrice de Castelmaure, Reine de France,

A tous qui la présente annonce entendront ou liront,
A MarieAlice Jagellon Alterac, Grand Maitre de France,
A Dotch de Cassel, Duchesse de Saint-Florentin, Comtesse d'Armentières, Vicomtesse de Cassel, Baronne de Chateau-Thierry, Pair de France,

Salut.

Nous prenons par la présence acte de la démission de MarieAlice Jagellon Alterac de sa charge de Grand Maitre de France. Nous l'acceptons & remercions la Vicomtesse d'Arnac-Pompadour de ses bons & féaux services, tant sous notre prédécesseur, que pendant la régence qu'elle a assurée, puis sous notre règne, ayant prouvé ses capacités à prendre & assumer ses décisions, & mener dans différents contextes de gouvernement les administrations royales ; aux fins de récompenser son dévouement, nous élevons notre d'ores & déjà vassale au rang de Comtesse d'Igny ;

Nous nommons à sa succession, ayant proposé la charge aux Pairs de France comme il est de coutume, Sa Seigneurie Dotch de Cassel ; nous lui souhaitons de prendre en charge au mieux cette fonction, & l'invitons à apprendre de son prédécesseur les dossiers qui requièrent son attention.

Et pour que cela soit chose ferme, nous avons fait apposer au bas de la présente lettre d'élévation à titre & charge, notre grand sceau en cire verte.

Daté à Paris, le VIIème jour de juin de l'an d'Horace 1459.

B.d.C.


Citation :


Par la présente, Nous, Antoine Leroy d'Arbalture, Grand Archiviste de France,
A tous ceux qui, le présent écrit, liront ou se feront lire,
Annonçons ce qui suit:



    Par décision du Conseil d'Administration, nous nommons :

    * Dame Aryanha à la charge d'Archiviste Judiciaire. Elle aura en charge le Duché de Bourgogne.

    Nous vous rappelons que les Archives Royales recrutent en permanence. Pour savoir quelles sont les provinces ouvertes aux candidatures, il vous suffit de vous rendre aux Archives de France puis sur le panneau des effectifs. Nous recrutons en permanence si vous résidez dans la bonne province et nul besoin d'expérience minumum: juste un bon sens du travail et de l'écriture suffit. N'hésitez pas a nous poser des questions.

    Des postes d'Archivistes Politique et Judiciaire sont encore à pourvoir. Voici, pour rappel, les postes vacants :

      Archives Domaine Royal:
        Duché du Maine : Archiviste Judiciaire
        Duché de Normandie : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Nord:
        Comté d'Artois : Archiviste Judiciaire
        Comté des Flandres : Archiviste Judiciaire


      Archives Centre:
        Duché de Berry : Archiviste Politique
        Comtés du Limousin et de la Marche : Archiviste Judiciaire
        Comté de Rouergue : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Ouest:
        Duché d'Anjou : Archiviste Judiciaire
        Duché de Guyenne : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire
        Comté du Périgord-Angoumois : Archiviste Politique & Archiviste Judiciaire


      Archives Sud:
        Comté d'Armagnac & de Comminges : Archiviste Politique
        Duché de Gascogne : Archiviste Politique
        Comté du Languedoc : Archiviste Judiciaire
        Comté de Toulouse : Archiviste Politique



Fait aux Archives Royales,
Le VII du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLIX


En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Comte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagnac, Seigneur de Bonas,
Grand Archiviste de France,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre




En témoignage et preuve de quoi, nous, Adeline de Courcy dicte Deedee, Baronne de la Haye du Puits, Vice-grand archiviste de France y apposons notre signature.



Citation :
Travaux de la Noble Assemblée des Pairs
Semaine du 30 mai au 5 juin 1459

Dossiers clos :
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques


Candidatures à la Pairie
-

Réponses en cours de validation
Dossiers liés au Royaume de France
-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Saisines héraldiques
-

Débats en cours
Dossiers liés au Royaume de France
  • Refonte du droit royal.
  • Demande de recours en Justice, à la suite d'une plainte déposée par Sa Seigneurie Koyote de Cieux.
  • Saisine de Cyphus Garion, Comte de Châtellerault concernant la condamnation de Sophie, pour des faits s'étant déroulés pendant son règne de Comtesse du Poitou.
  • Saisine d'Ephyael sur la justice en Limousin.
  • Rôle de la Pairie.


Saisines héraldiques

-

Dossiers transmis par la Grande Prévôté
-

Candidatures à la Pairie
-

Au nom de la Chambre des Pairs,
Faict à Paris le sixième jour du mois de juin de l'an de Grâce 1459.








Citation :
Nous, Keur de Thorigni, Surintendant des Finances,
à tous ceux qui liront ou se feront lire,

Suite à la nomination de Mc Legrand, Vicomte de Mongommery et Seigneur de Gaudigny, au poste de Chancelier de France,
et donc à sa démission en tant qu'Intendant du Domaine Royal au sein du Cabinet des Finances,
s'ouvre ce jour, un appel aux candidatures pour le poste mentionné.

Que ceux qui veulent rejoindre le Cabinet adresse dès à présent leur candidature.

Fait à Bayeux le 31 mai 1459
Keur de Thorigni
Surintendant des Finances


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