AccueilCalendrierFAQRechercherS'enregistrerMembresGroupesConnexion

Bienvenue au chateau de Périgueux


Partagez
 

 [Décret Comtal] Conseillers Extraordinaires

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité



[Décret Comtal] Conseillers Extraordinaires Empty
MessageSujet: [Décret Comtal] Conseillers Extraordinaires   [Décret Comtal] Conseillers Extraordinaires Empty12.01.11 13:47

Vonafred a écrit:
Nous, Louis Vonafred de Dublith, XXVème Comte du Périgord Angoumois,
par la volonté des hommes, de la Reyne et d'Aristote.

Conformément à notre Loy, Chapitre II - Du conseil comtal
Opus I - De la constitution, des droits et devoirs du conseil comtal.

Citation :
Article 2.2.1.2. Le Conseil comtal peut être élargi à des conseillers extraordinaires invités par le Comte. Ces conseillers extraordinaires ont un simple droit d'intervention, restreint à leur domaine de compétence, dans les discussions auxquelles ils ont été conviés.


Nommons conseiller Extraordinaire près du conseil Comtal,
Monseigneur Lyonis d'Appérault dict "p27kw" en sa qualité d'Evêque de Périgueux.

Il aura liberté d'intervenir sur les sujets temporels ayant trait à nostre Sancte Eglise.
Il interviendra de plus dans les discussions auxquelles il aura été convié.

Ses obligations et attributions prennent effet aujourd'hui.



Que cela soit su et entendu.

Fait et scellé à Périgueux, le sixième jour de l'An de Grâce 1459.


[Décret Comtal] Conseillers Extraordinaires Image912
[Décret Comtal] Conseillers Extraordinaires Sceau_11

Revenir en haut Aller en bas
 
[Décret Comtal] Conseillers Extraordinaires
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» [TOP] Pastilless - Non respect d'un décret - 29/10/1458.
» Question sur le nombre de conseiller
» regne par decret et un temps de corbeaux
» Comté du Périgord et de l'Angoumois
» Programme des Elections Ducales Dauphinoises de mars 1454

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Château de Périgueux :: Palais de justice :: Table des Lois :: Archives des lois abrogés-
Sauter vers: