| | ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté |    |
| | Aller à la page : 1 ... 17 ... 30, 31, 32 | | Auteur | Message |
|---|
Barracuda
Inscrit le : 04 Juin 2008
Messages : 28
Localisation : Angoulême
|  Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté  19.06.08 23:35 | |
| | Citation: | Dépôt de plainte contre Dame Amiss
Chef d’inculpation : Escroquerie
Délit : Esclavagisme
Victime : Dame Missjones
Les faits : Le 18 Juin de l’An de Grâce 1456, en la ville d’Angoulême. Dame Amiss à proposer un emploi pour la somme de 20 écus au lieu de 22écus pour les qualifications requises. Cette offre a été acceptée par naïveté par Dame Missjones.
Après envoie de courrier à l’employeur et à l’employé.
Dame Amiss, l’employeuse se montre d’un silence total et ne veux donc point dédommager Dame Missjones.
Citation :
- Amiss cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 20,00 écus.
- 18/06 18:43 : Amiss embauche Missjones pour 20,00 écus
D'après les textes de lois,
| Citation: | Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1 a écrit:
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté |
| Citation: | Grille de salaires applicables en Périgord
Citation:
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus. |
Note : Lors de la vue en Mairie de l’offre illégale, un courrier avait été adressée à Dame Amiss de ma part, l’informant des lois concernant les emplois et lui demandant de retirer cette offre à la lecture de ce courrier. Cela n’avait point été fait.
Après que Dame Missjones, est était embauche, j’ai donc recontacté Dame Amiss lui demandant de faire une démarche auprès de la personne qu’elle avait employé afin de la dédommager. J’ai de suite après contacté Dame Missjones, pour l’informer de l’offre illégale qu’elle avait prise l’informant que Dame Amiss devait sous peu prendre contact avec elle pour son dédommagement.
Une nouvelle journée s'est écoulée et Dame Amiss n’a toujours point faire de démarche auprès de Dame Missjones et ne l’a donc toujours pas dédommagée.
Fait à Angoulême, le 19 Juin 1456.
Barracuda Messonnier, Seigneur de Tourtoirac.
Sergent de Police de la ville d’Angoulême |
_________________
Sergent de la Ville d'Angoulême. |
|  | | tete de fer
Conseiller comtal
Inscrit le : 05 Mai 2006
Messages : 1125
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 20.06.08 12:04 | |
| procès lancé
_________________
« Non quaerenda ratio quorum non est ratio. » |
| | | | tete de fer
Conseiller comtal
Inscrit le : 05 Mai 2006
Messages : 1125
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 21.06.08 17:12 | |
|  au fait, une chose me chagrine : lorsqu'un brigand est mis en geôle, il reste à l'endroit où il se trouvait à ce moment-là?
Et est-ce qu'il peut continuer à brigander en même temps?
Parce que le dénommé Ramouta, il était censé être en tôle au moment des faits, à moins qu'il n'y ait un délai entre le rendu du verdict (5jours de geôle, rendu le 15.06) et son application (genre : application au passage au lendemain, après les calculs des brigandages).
Quelqu'un sait?
_________________
« Non quaerenda ratio quorum non est ratio. » |
| | | | tete de fer
Conseiller comtal
Inscrit le : 05 Mai 2006
Messages : 1125
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 22.06.08 12:44 | |
| en plus de la question ci-dessus que je réitère, je tenais à vous informer que je passe la main à Petit-Pierre, et que je suis muté au poste de juge. Donc toujours en contact avec les affaires, et à votre écoute si besoin est.
_________________
« Non quaerenda ratio quorum non est ratio. » |
| | | | Orana
Inscrit le : 04 Juin 2008
Messages : 38
Localisation : Angoulême
Emploi : Sergent de Police
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 26.06.08 18:49 | |
| | Citation: | Dépôt de plainte contre Dame Thelli
Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Spéculation
Plaignant : Mairie d'Angoulême
Les faits : Le 25 juin de l'an de grâce mil quatre cent cinquante six, le maire d'Angoulême, SchumiF1 a constaté un achat de 19 stères de bois et de 5 couteaux ainsi que de 4 pains de Dame Thelli. Hors, un décret mis en place dans cette ville précise que c'est prohibé d'acheter du bois pour les personnes n'en ayant pas l'utilité. Celle-ci n'étant pas artisane, son but ne peut être qu'une revente ailleurs... Il m'en à fait part dans l'immédiat. J'ai écrit à cette Dame, lui demandant de bien vouloir agir amiablement en revendant ces stères au même tarif que l'achat. Je n'ai pas obtenu réponse de sa part et le douanier de la ville, Messire SchumiF1 m'a prévenu ce matin que Dame Thelli avait quitté Angoulême. Elle a donc agi dans un but de spéculer. De plus après une petite recherche, j'ai vu qu'elle avait vendu un champ le 23 juin pour une somme de 400 écus. Celle-ci étant parti de la ville avec seulement 9 écus en poche, je pense que monsieur le maire n'est pas la seule victime dans cette affaire qui était je pense préméditée.
Témoin(s) : Maire d'Angoulême : SchumiF1 ; Sergent de Police : Orana ; Douanier d'Angoulême : SchumiF1
| Citation: | Citation de la loi
Décret municipale pour le bois :
L'achat de stères de bois à la mairie d'Angoulême est limité à 12 stères par jour par boulanger, 4 stères par forgeron et 6 stères par charpentier, et est interdit aux autres corps de métiers. |
Faict à Angoulesme le vingt-six Juin de l'an de grâce mil quatre cent cinquante-six
Orana, Sergent de Police d'Angoulême. |
_________________
Sergent de police d'Angoulême |
| | | | Orana
Inscrit le : 04 Juin 2008
Messages : 38
Localisation : Angoulême
Emploi : Sergent de Police
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 26.06.08 19:10 | |
| | Citation: | Dépôt de plainte contre le Sieur Thl9395
Chef d’inculpation : Escroquerie
Délit : Esclavagisme
Victime : Sieur 9kara
Les faits : Le 23 Juin de l’An de Grâce 1456, en la ville d’Angoulême. Messire Thl9395 à proposer un emploi pour la somme de 19 écus au lieu de 22 écus pour les qualifications requises. Cette offre a été acceptée par naïveté par Messire 9kara.
Après envoie de deux courriers à l’employeur et un à l’employé.
Messire Thl9395, l’employeur se montre d’un silence total et ne veux donc point dédommager Messire 9kara.
| Citation: | - Thl9395 cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 19,00 écus.
- 23/06 17:03 : Thl9395 embauche 9kara pour 19,00 écus |
| Citation: | D'après les textes de lois,
Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1 a écrit:
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté |
| Citation: | Grille de salaires applicables en Périgord
Citation:
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus. |
Note : Lors de la vue en Mairie de l’offre illégale, un courrier avait été adressée au Sieur Thl9395 de ma part, l’informant des lois concernant les emplois et lui demandant de retirer cette offre à la lecture de ce courrier. Cela n’avait point été fait.
Après que le Sieur 9kara, ait été embauché, j’ai recontacté le Sieur Thl9395 lui demandant de faire une démarche auprès de la personne qu’elle avait employé afin de la dédommager. J’ai de suite après contacté le Sieur 9kara, pour l’informer de l’offre illégale qu’il avait pris l’informant que Messire Thl9395 devait sous peu prendre contact avec lui pour son dédommagement.
Une nouvelle journée s'est écoulée et Messire thl9395 n’a toujours point fait de démarche auprès de Messire 9kara et ne l’a donc toujours pas dédommagée. Il ne répond pas non plus à mes courriers de rappel.
Faict à Angoulesme, le dix-neuf Juin de l'an de Grâce mil quatre cent cinquante-six.
Orana, Sergent de Police d'Angoulesme |
_________________
Sergent de police d'Angoulême |
| | | | Petit.Pierre
Conseiller comtal
Inscrit le : 23 Mai 2007
Messages : 1171
Localisation : Périgueux
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 27.06.08 11:31 | |
| Plainte conte Dame Thelli impossible.
Le décret de sieur SchumiF1 est non valable, car non validé par le conseil, comme la loi l'exige. Demandez à votre maire de faire valider ses décrets, qui n'ont pour l'instant aucune existence légale. Pour le moment, la loi interdit simplement aux habitants du PA l'achat de plus de 250 écus de produits stratégiques importés par semaine. Or 19 stères, ça doit faire moins de 100 écus j'imagine.
Rien à reprocher à dame Thelli pour ma part. |
| | | | Petit.Pierre
Conseiller comtal
Inscrit le : 23 Mai 2007
Messages : 1171
Localisation : Périgueux
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 27.06.08 11:56 | |
| | Affaire Thl9395 lancée |
| | | | Sorianne
Inscrit le : 08 Mai 2008
Messages : 59
Localisation : Angoulème
Emploi : sergent chef!!
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 06.07.08 19:00 | |
| Sorianne arriva avec une plainte... Différente des autres... Mais elle ne savait pas si elle allait être prise en compte. M'enfin on pouvait toujours essayer!
| Citation: | Dépôt de plainte contre Alcofybras
Chef d’inculpation : Trouble à l’ordre public
Délit : Agression en taverne
Plaignant : Samuro
Les faits : Angoulême, le 5 Juillet 1456 en taverne - Lettre de Messire Samuro
Alors il cest passé que Alcofybras voulé baissait ses brais devant la dame qui été d'accord pour voir se qui avait dessous. Nous etions 4 dans la taverne Lbier selma Alcofybras et moi donc comme je disai elle été d'accord
mais moi non nous etion en publique
donc je les racompagné a sa chaise
puis il comanca a senervé
je sui allé chercher vite des corde et des drap pour lui attaché les mains puis je sui allé chercher des plumes et de la terre et jai versé le tout sur lui jai attendu un peu qui se calme et je lai libéré
puis il est venu vert moi et ma planté son couteau dans mon ventre me laissant pour mort ensuite jenété pas encore tout a fait mort je l'entendais il disait je dois trouvé un terrain propice pour ce cadavre et sen a la charché une pelle
les 2 dame été parti mais moi jai reussia a mechapé avant
Samuro
Témoin(s) : Lbier _ Selma45 _ Alcofybras _ Samuro
Texte de loi :
Pas trouvé celle qui va bien…
Commentaires : Je sais que selon le livre IV, Opus 4 et l’article 4, les actes en taverne ne sont pas prises en compte. Mais étant donné la nature de l’acte, je me suis dit qu’il fallait quand même arriver à quelque chose. Connaissant un peu Messire Samuro, et d’après ce qu’il dit, je ne doute pas qu’il n’est pas pour rien dans le retournement de situation qui a eu lieu, néanmoins ces faits sont tout de même assez grave.
Sorianne, sergent chef de la police d’Angoulême. |
|
| | | | Petit.Pierre
Conseiller comtal
Inscrit le : 23 Mai 2007
Messages : 1171
Localisation : Périgueux
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 07.07.08 9:37 | |
| | Dame Sorianne, tant qu'on aura pas supprimé cette satanée loi de notre corpus (en cours de réécriture, pour information), ces actes ne seront pas répréhensibles. Croyez bien que j'en suis désolé, parce que ça change de l'esclavagisme, et parce que c'est pour ce genre d'affaire que je voulais faire procureur. Mais encore une fois, ça ne passera jamais. |
| | | | Sorianne
Inscrit le : 08 Mai 2008
Messages : 59
Localisation : Angoulème
Emploi : sergent chef!!
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 07.07.08 17:31 | |
| Arf je m'en doutais, bah... Peut-être que ça apprendra l'humilité au Sieur Samuro...
Elle lui tendit une autre feuille qui sera bientot suivit d'une autre...
Et pour celle là?^^
| Citation: | Dépôt de plainte contre Olivdepacy
Chef d’inculpation : Haute-trahison
Délit : Haute trahison
Plaignant : Le comté
Les faits : Dans la nuit du 6 au 7 Juillet 1456, lors de la ronde de la maréchaussée à Angoulême, faite par… Moi, Sorianne, j’ai vu le Sieur Olivdepacy en train de fomenter une révolte, révolte qui a avorter grâce aux défenses en place.
Témoin(s) : Sorianne, sergent chef de la ville d’Angoulême.
Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 5, Art. 3.5 a écrit:
Constitue un acte de haute-trahison par révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou Comtal
Sorianne, officier de police d’Angoulême. |
|
| | | | Sorianne
Inscrit le : 08 Mai 2008
Messages : 59
Localisation : Angoulème
Emploi : sergent chef!!
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 07.07.08 17:44 | |
| Et... Celle là!
| Citation: | Dépôt de plainte contre Mikilelebeau
Chef d’inculpation : Escroquerie et trouble à l’ordre public
Délit : Escroquerie et trouble à l’ordre public
Plaignant : Mairie
Les faits : Ce jour, le 7 Juillet 1456, on est venu me prévenir qu’un pain était en vente sur le marché au prix de 12,65 écus, hors le décret instauré par le maire, prévoit de vendre le pain au prix de 6,50 écus au maximum.
Afin de voir qui vendait ce pain, je l’ai acheté et il s’est avéré qu’en plus de vendre du pain sans tenir compte du prix maximal obligatoire, il s’agit aussi de spéculation car le vendeur se trouve être un niveau 0, malheureusement en retraite.
Témoin(s) : Sorianne, sergent chef de la ville d’Angoulême.
Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 3, Art. 1 a écrit:
Est considéré comme Escroquerie : la spéculation.
La spéculation est l’acte d’achat et de revente d’une marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice. Le spéculateur risque une amende forte du double du bénéfice qu’il est sensé avoir obtenu. En cas de récidive, l’amende sera portée au triple et pourra s’accompagner d’une peine de prison et de sanctions publiques
Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 4, Art. 1 a écrit
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. Toute violation d’un arrêté municipal ou comtal peut entraîner des poursuites pour trouble à l’ordre public si aucun autre chef d'inculpation ne correspond au délit recensé. L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4. (Cf Op.1.Art.4.)
Sorianne, officier de police d’Angoulême. |
|
| | | | Petit.Pierre
Conseiller comtal
Inscrit le : 23 Mai 2007
Messages : 1171
Localisation : Périgueux
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 07.07.08 18:02 | |
| Pour prouver une spéculation, il faut obtenir la preuve de l'achat du pain sur ce même marché, que vous n'avez pas ... en même temps, un vagabond si jeune ne peut pas voyager, mais il a une miche offerte par les services royaux lors de son arrivée.
Il faudrait quand même son livre de comptes [ses évènements] pour se faire une idée.
Ceci dit, il y a escroquerie (les infractions au décret d'Angoulesme sont requalifiées en escroquerie, il y a maintenant jurisprudence).
Pour OlivedePacy, je ne peux malheureusement rien faire ... Je plaisante, c'est haute-trahison direct. Je m'en occupe de suite. |
| | | | Sorianne
Inscrit le : 08 Mai 2008
Messages : 59
Localisation : Angoulème
Emploi : sergent chef!!
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 10.07.08 18:57 | |
| Sorianne arriva avec une nouvelle plainte, sur la pointe des pieds, ne voulant pas trop déranger^^
Bonjour! Voilà que je vous redonne du travail^^
Elle lui posa le papier qu'elle avait fait sur le bureau.
| Citation: | Dépôt de plainte contre Brinbelle
Chef d’inculpation : Escroquerie
Délit : Esclavagisme
Victime : Demoiselle Tosaka
Les faits : Le 6 Juillet 1456, en la ville d’Angoulême, Dame Brinbelle a proposé un emploi pour la somme de 16 écus au lieu de 22 écus pour les qualifications requises. Cette offre a été acceptée par la demoiselle Tosaka, qui malheureusement ne sait pas lire.
Après avoir envoyé les courriers à qui de droit, il s’avère que la dame Brinbelle ne donne point signe de vie, ne cherchant en aucun cas à rattraper son erreur, laissant demoiselle Tosaka lésée.
| Citation: | | Brinbelle cherche un travailleur pour labourer un champ de blé. Qualification requise : 19 points de force, Salaire : 16,00 écus. |
| Citation: | | 06/07 18:23 : Brinbelle embauche Tosaka pour 16,00 écus |
Texte de loi :
Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1 a écrit:
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté
| Citation: | Grille de salaires applicables en Périgord
Citation:
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus. |
Note : Il s’avère qu’après le courrier envoyé à Dame Brinbelle, elle n’a jamais répondu, mais a eu le culot d’essayer de m’acheter en m’accordant sa confiance. Elle a donc eu le courrier que je lui ai envoyé, mais n’a jamais reprit contact pour réparer son erreur, ni auprès de moi, ni auprès de la demoiselle Tosaka.
Sorianne, officier de police d’Angoulême. |
|
| | | | Petit.Pierre
Conseiller comtal
Inscrit le : 23 Mai 2007
Messages : 1171
Localisation : Périgueux
| | Sujet: Re: ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté 10.07.08 19:36 | |
| | La crapule... [L'accord de sa confiance est total HRP : RP, ça pourrait s'apparenter à un salut dans la rue avec un sourire appuyé. C'est agaçant mais pas interdit] Je m'occupe de ça tout de suite, parce qu'après je vais oublier. |
| | | | | ANGOULESME : Plaintes de la Prévosté | |
|
| Page 31 sur 32 | Aller à la page : 1 ... 17 ... 30, 31, 32 |
| | Permission de ce forum: | Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
| | |
| |
Accueil
Calendrier
FAQ
Rechercher
S’enregistrer
Connexion
